Dossier
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Dossier - | |||
Etymologie, Ortolang | |||
Union européenne | |||
Termium plus, Canada | |||
La Documentation Française | |||
Codex Alimentarius | |||
GLOSSAIRE DE TERMINOLOGIE SUR LA SALUBRITÉ ET L’INSPECTION DES ALIMENTS (Partie 1, Définitions provenant des règlements et codes types du Groupe de mise en œuvre du système canadien de l’inspection des aliments (GMOSCIA)) |
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Législation canadienne |
- ↑ [http://www.cfis.agr.ca/francais/regcode/gpfh/gpfhc_f.shtml Principes généraux d’hygiène alimentaire - Code d’usages, mai 2004
Plan canadien de lutte contre la pandémie d'influenza dans le secteur de la santé Glossaire des termes et acronymes |
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Législation canadienne |
Dossier communal synthétique - |
Les risques majeurs recencés dans les Hautes-Pyrénées Glossaire |
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Législation française |
Dossier constructeur - |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Dossier d'agrément |
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Voir notre dossier |
Dossier d’ARMPC - |
RAPPORT D'EXAMEN DE LA RÉGLEMENTATION ET DE L'INSPECTION DES VIANDES, EXAMEN DES RÉGIMES DE RÉGLEMENTATION ET D’INSPECTION DES VIANDES DE L’ONTARIO (Glossaire) |
Dossiers d’ARMPC
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Législation canadienne |
Dossier d'évaluation des incidences sur l'environnement - |
Législation applicable en Région wallonne - PERMIS d'ENVIRONNEMENT Glossaire |
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Législation belge |
Dossier d'homologation |
Aux fins du présent règlement, les définitions établies à l'article 2 du règlement (UE) no 165/2014 s'appliquent. En outre, on entend par:
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Dossier de conception - |
Industrie canadienne - Instruments médicaux Glossaire des termes utilisés dans le domaine de la réglementation des instruments dispositifs médicaux |
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Législation canadienne |
Dossier de conditionnement de lot - |
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Législation monégasque (Conseil National, Principauté de Monaco) |
Dossier de fabrication de lot - |
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Législation monégasque (Conseil National, Principauté de Monaco) |
Dossier de lot de fabrication - |
Bonnes pratiques de fabrication, Août 2006 - Version 2.0 Glossaire |
Les définitions suivantes s'appliquent aux termes utilisés dans ce document de référence. Elles peuvent avoir une signification différente dans d'autres contextes.
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Législation canadienne |
Dossier de Point Sensible (DPS) |
Haut-commissariat à la Protection nationale (HCPN) Glossaire |
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Législation luxembourgeoise |
Dossier de réception - |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Dossier départemental des risques majeurs (DDRM) |
Prévention des risques majeurs Lexique |
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Législation française |
Les risques majeurs recencés dans les Hautes-Pyrénées Glossaire |
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Législation française |
PLAN DE PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES – TITANOBEL à ETH 1 Eléments de terminologie et introduction, 1.1 Eléments de terminologie, Abréviations |
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Législation française |
Dossier des produits |
Vocabulaire de l'économie et des finances (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - NOR: CTNX1224085K - JORF n°0140 du 17 juin 2012 page 10144 I. ― Termes et définitions |
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Législation française |
Dossier documentaire - |
Royaume du Maroc, Haut Commissariat au Plan, Portail du Centre National de Documentation Glossaire |
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Législation belge |
Dossier du client |
Vocabulaire de l'économie et des finances (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - NOR: CTNX1224085K - JORF n°0140 du 17 juin 2012 page 10144 I. ― Termes et définitions |
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Législation française |
Dossier du vendeur |
Vocabulaire de l'économie et des finances (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - NOR: CTNX1224085K - JORF n°0140 du 17 juin 2012 page 10144 I. ― Termes et définitions |
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Législation française |
Dossier élargissement - |
Aux fins du présent règlement, on entend par:
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Dossier fabricant |
Aux fins du présent règlement, les définitions établies à l'article 2 du règlement (UE) no 165/2014 s'appliquent. En outre, on entend par:
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Dossier initial |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Dossier médical - |
Espace Santé 6. GLOSSAIRE |
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Législation française |
Dossier technique d’évaluation des risques (DTER) |
Brennilis – Demande de mise à l’arrêt définitif et de démantèlement GLOSSAIRE |
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Législation française |
Index du dossier d'homologation |
Aux fins du présent règlement, les définitions établies à l'article 2 du règlement (UE) no 165/2014 s'appliquent. En outre, on entend par:
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Index du dossier de réception |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |