Effectif

Effectif

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Industrie Canada Glossaire de termes de l'automobile
Effectif
Effectif total dans chaque installation de fabrication, ce qui comprend la totalité des employés de production et des membres du personnel de soutien, du génie et de la R D. Nombre moyen de travailleurs employés par un établissement durant l'année. Par employés de production, on entend le nombre moyen de travailleurs participant véritablement au processus de fabrication. Par employés de l'administration ou non liés à la production, on entend ceux qui travaillent au siège social ou dans les bureaux de vente.

Législation canadienne

base effective

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La Documentation Fiscale Lexique
Bases effectives
Total des bases imposables comprises dans le rôle général et, le cas échéant, dans les rôles manuels primitifs.

Législation française

effectif non salarié

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pme.gouv.fr DEFINITIONS
Effectif non salarié
Toute personne employée dans une entreprise ou un établissement et n'étant pas salariée ; cela regroupe les exploitants individuels (indépendants et employeurs), les associés ou aides familiaux, les stagiaires non rémunérés...

Législation française

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Artisanat Annexe : définitions
Effectif non salarié.
Toute personne employée dans une entreprise ou un établissement et n'étant pas salariée ; cela regroupe les exploitants individuels (indépendants et employeurs), les associés ou aides familiales, les stagiaires non rémunérés...

Législation française

effectif salarié

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pme.gouv.fr DEFINITIONS
Effectif salarié
La définition exacte peut varier selon les sources :
  • DADS : effectif salarié instantané au 30 juin ;
  • SIRENE : effectif salarié au 31 décembre n (ou au 1er janvier n+1) ; cet effectif (variable EFENM) fait l’objet d’une mise à jour « de masse » au premier semestre à partir des données DADS , l’effectif d’une entreprise est alors la somme des effectifs de ses établissements au 31 décembre ;
  • SUSE-FICUS : moyenne annuelle de l’effectif salarié.

Législation française

effectif salarié

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Artisanat Annexe : définitions
Effectif salarié.
  • SIRENE : effectif salarié au 31 décembre n (ou au premier janvier n + 1) ; cet effectif (variable EFENM) fait l’objet d’une mise à jour « de masse » au premier semestre à partir des données DADS, l’effectif d’une entreprise est alors la somme des effectifs de ses établissements au 31 décembre.
  • FICUS : moyenne annuelle de l’effectif salarié.
  • UNEDIC : effectif salarié instantané au 31 décembre (ou encore au premier janvier n + 1).

Législation française

facteur de multiplication effectif

facteur de multiplication effectif->SmallUK-i.pngeffective multiplication constant

facteur de multiplication effectif->SmallUK-i.pngeffective multiplication factor

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Vocabulaire de l’ingénierie nucléaire Vocabulaire de l’ingénierie nucléaire
facteur de multiplication effectif
  • Domaine : Ingénierie nucléaire/Physique des réacteurs.
  • Définition : Facteur de multiplication d’un milieu de composition et de géométrie données.
  • Note : Le facteur de multiplication effectif est désigné généralement par le symbole keff.
  • Équivalent étranger : effective multiplication constant, effective multiplication factor.
  • Source : Journal officiel du 18 juin 2004.

Législation française

kilogramme effectif

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Règlement (Euratom) n° 302/2005 de la Commission du 8 février 2005 relatif à l'application du contrôle de sécurité d'Euratom - Déclaration du Conseil et de la Commission (Journal officiel n° L 054 du 28/02/2005 p. 0001 - 0071) Article 2 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
13) "kilogramme effectif",
une unité spéciale utilisée dans l'application du contrôle de sécurité à des matières nucléaires, obtenue en prenant:
  • a) pour le plutonium, son poids en kilogrammes;
  • b) pour l'uranium enrichi à 0,01 (1 %) ou plus, le produit de son poids en kilogrammes par le carré de l'enrichissement;
  • c) pour l'uranium enrichi à moins de 0,01 (1 %) mais à plus de 0,005 (0,5 %), le produit de son poids en kilogrammes par 0,0001;
  • d) pour l'uranium appauvri à 0,005 (0,5 %) ou moins et pour le thorium, le produit de leur poids en kilogrammes par 0,00005;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

surface effective de filtration

Normes
  • NBN EN 779 - 2012
Filtres à air de ventilation générale pour l'élimination des particules - Détermination des performances de filtration