Effectif

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Effectif

ORTOLANG.png
Etymologie, Ortolang
UE.png
Union européenne
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Termium plus, Canada
Fr.png
La Documentation Française
CODEX.png
Codex Alimentarius

Effectif - Adjectif - effectif, effective

Effectif - Substantif masculin singulier - {{{4}}}

Ca.png
Statistique Canada - Les statistiques : le pouvoir des données Glossaire
Effectif
Voir fréquence.

Législation canadienne

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Industrie Canada Glossaire de termes de l'automobile
Effectif
Effectif total dans chaque installation de fabrication, ce qui comprend la totalité des employés de production et des membres du personnel de soutien, du génie et de la R D. Nombre moyen de travailleurs employés par un établissement durant l'année. Par employés de production, on entend le nombre moyen de travailleurs participant véritablement au processus de fabrication. Par employés de l'administration ou non liés à la production, on entend ceux qui travaillent au siège social ou dans les bureaux de vente.

Législation canadienne

Effectif non salarié -

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pme.gouv.fr DEFINITIONS
Effectif non salarié
Toute personne employée dans une entreprise ou un établissement et n'étant pas salariée ; cela regroupe les exploitants individuels (indépendants et employeurs), les associés ou aides familiaux, les stagiaires non rémunérés...

Législation française

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Artisanat Annexe : définitions
Effectif non salarié.
Toute personne employée dans une entreprise ou un établissement et n'étant pas salariée ; cela regroupe les exploitants individuels (indépendants et employeurs), les associés ou aides familiales, les stagiaires non rémunérés...

Législation française

Effectif salarié -

Fr.png
pme.gouv.fr DEFINITIONS
Effectif salarié
La définition exacte peut varier selon les sources :
  • DADS : effectif salarié instantané au 30 juin ;
  • SIRENE : effectif salarié au 31 décembre n (ou au 1er janvier n+1) ; cet effectif (variable EFENM) fait l’objet d’une mise à jour « de masse » au premier semestre à partir des données DADS , l’effectif d’une entreprise est alors la somme des effectifs de ses établissements au 31 décembre ;
  • SUSE-FICUS : moyenne annuelle de l’effectif salarié.

Législation française

Effectif salarié -

Fr.png
Artisanat Annexe : définitions
Effectif salarié.
  • SIRENE : effectif salarié au 31 décembre n (ou au premier janvier n + 1) ; cet effectif (variable EFENM) fait l’objet d’une mise à jour « de masse » au premier semestre à partir des données DADS, l’effectif d’une entreprise est alors la somme des effectifs de ses établissements au 31 décembre.
  • FICUS : moyenne annuelle de l’effectif salarié.
  • UNEDIC : effectif salarié instantané au 31 décembre (ou encore au premier janvier n + 1).

Législation française

Expression(s) utilisant le terme sélectionné

Base effective

Fr.png
La Documentation Fiscale Lexique
Bases effectives
Total des bases imposables comprises dans le rôle général et, le cas échéant, dans les rôles manuels primitifs.

Législation française

facteur de multiplication effectif

facteur de multiplication effectif->SmallUK.pngeffective multiplication constant

facteur de multiplication effectif->SmallUK.pngeffective multiplication factor

Fr.png
Vocabulaire de l’ingénierie nucléaire Vocabulaire de l’ingénierie nucléaire
facteur de multiplication effectif
  • Domaine : Ingénierie nucléaire/Physique des réacteurs.
  • Définition : Facteur de multiplication d’un milieu de composition et de géométrie données.
  • Note : Le facteur de multiplication effectif est désigné généralement par le symbole keff.
  • Équivalent étranger : effective multiplication constant, effective multiplication factor.
  • Source : Journal officiel du 18 juin 2004.

Législation française

Kilogramme effectif

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Règlement (Euratom) n° 302/2005 de la Commission du 8 février 2005 relatif à l'application du contrôle de sécurité d'Euratom - Déclaration du Conseil et de la Commission (Journal officiel n° L 054 du 28/02/2005 p. 0001 - 0071) Article 2 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
13) "kilogramme effectif",
une unité spéciale utilisée dans l'application du contrôle de sécurité à des matières nucléaires, obtenue en prenant:
  • a) pour le plutonium, son poids en kilogrammes;
  • b) pour l'uranium enrichi à 0,01 (1 %) ou plus, le produit de son poids en kilogrammes par le carré de l'enrichissement;
  • c) pour l'uranium enrichi à moins de 0,01 (1 %) mais à plus de 0,005 (0,5 %), le produit de son poids en kilogrammes par 0,0001;
  • d) pour l'uranium appauvri à 0,005 (0,5 %) ou moins et pour le thorium, le produit de leur poids en kilogrammes par 0,00005;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Surface effective de filtration

Normes
  • NBN EN 779 - 2012
Filtres à air de ventilation générale pour l'élimination des particules - Détermination des performances de filtration

Taux de change effectifs (nominaux/réels)

Lu.png
Banque centrale du Luxembourg Glossaire
Taux de change effectifs (nominaux/réels)
Les taux de change effectifs nominaux consistent en une moyenne pondérée de différents taux de change bilatéraux. Les taux de change effectifs réels sont les taux de change effectifs nominaux déflatés par une moyenne pondérée de prix ou de coûts en vigueur à l'étranger par rapport aux prix ou coûts intérieurs. Ils mesurent donc la compétitivité d'un pays en matière de coûts et de prix. Le taux de change effectif nominal de l'euro, calculé par la Banque centrale européenne, est une moyenne géométrique pondérée des taux de change de l'euro par rapport aux monnaies des treize partenaires commerciaux de la zone euro. Les pondérations sont calculées à partir des échanges de produits manufacturés effectués entre 1995 et 1997 et tiennent compte des effets de marchés tiers. Le taux de change effectif réel de l'euro est calculé à partir des indices de prix à la consommation (l'Indice des prix à la consommation harmonisé pour la zone euro et les autres États membres de l'Union européenne).

Législation luxembourgeoise