Effluent

Effluent

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Code sanitaire pour les animaux aquatiques (2006) (CHAPITRE 1.1.1. DÉFINITIONS, Article 1.1.1.1.)
Aux fins du Code aquatique :
Effluents
désigne le sang ou l'eau résultant des opérations d'abattage ou de transformation des animaux aquatiques.

Organisation Mondiale de la Santé Animale (OIE)
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Le mercure dans l'environnement Glossaire
Effluent
ensemble des eaux usées (traitées ou non) provenant d'une usine de traitement des eaux, d'égouts ou de rejets industriels. Ce terme désigne généralement les déchets rejetés dans les eaux de surface.

Législation canadienne
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Environnement Canada Glossaire
effluent
- Eaux usées ou déchets liquides industriels rejetés dans l'eau naturelle par des usines d'épuration, des industries ou des fosses septiques.

Législation canadienne
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Ontario - Ministère de l'environnement Glossaire
Effluent
eaux usées se déversant dans des eaux réceptrices.

Législation canadienne
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Direction régionale de l’Equipement d'Ile-de-France Glossaire
Effluent
Terme générique désignant une eau usée urbaine ou industrielle, et plus généralement tout rejet liquide véhiculant une certaine charge polluante (dissoute, colloïdale ou particulaire).
Le terme désigne également les déjections animales ("effluents d’élevage"). On parle aussi d’effluents gazeux.

Législation française

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Code de l'environnement Chapitre I : Des définitions
ARTICLE 2 : Au sens de la présente loi, on entend par :
g)- Effluent:
tout rejet liquide ou gazeux d'origine domestique, agricole ou industrielle, traité ou non traité et déversé directement ou indirectement dans la nature ;

Législation du Niger

effluent à faible teneur en azote et en phosphate

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Décision d'exécution de la Commission du 29 juillet 2011 accordant à la Belgique une dérogation demandée, pour la Région flamande, en application de la directive 91/676/CEE du Conseil concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles Article 2 Définitions
Aux fins de la présente décision, on entend par:
h) «effluents à faible teneur en azote et en phosphate»,
le lisier traité ayant une teneur maximale en azote de 1 kg par tonne d’effluents et une teneur maximale en phosphate de 1 kg par tonne d’effluents;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

effluent d'élevage

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DÉCISION D'EXÉCUTION (UE) 2017/302 DE LA COMMISSION du 15 février 2017 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD), au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil, pour l'élevage intensif de volailles ou de porcs (notifiée sous le numéro C(2017) 688) Annexe DÉFINITIONS

Aux fins des présentes conclusions sur les MTD, on retiendra les définitions suivantes:

Effluent d'élevage
Lisier et/ou effluent d'élevage solide.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Directive 91/676/CEE du Conseil, du 12 décembre 1991, concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles (Journal officiel n° L 375 du 31/12/1991 p. 0001 - 0008) (Article 2)
Aux fins de la présente directive, on entend par:
g) «effluent d'élevage»:
les déjections d'animaux ou un mélange de litière et de déjections d'animaux, même s'ils ont subi une transformation;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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22 DECEMBRE 2005. - Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles et intégrales relatives aux activités d'élevage ou d'engraissement de bovins de six mois et plus. Art. 2.
Pour l'application des présentes conditions, on entend par :
effluents d'élevage :
les fertilisants organiques d'origine agricole, c'est-à-dire les déjections d'animaux ou les mélanges, quelles qu'en soient les proportions, de déjections animales et d'autres composants tels que des litières, même s'ils ont subi une transformation;

Législation belge

effluent d'élevage solide

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DÉCISION D'EXÉCUTION (UE) 2017/302 DE LA COMMISSION du 15 février 2017 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD), au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil, pour l'élevage intensif de volailles ou de porcs (notifiée sous le numéro C(2017) 688) Annexe DÉFINITIONS

Aux fins des présentes conclusions sur les MTD, on retiendra les définitions suivantes:

Effluent d'élevage solide
Fèces et urine, mélangées ou non avec de la litière, qui ne s'écoulent pas par gravité et ne peuvent pas être pompées.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

effluent de mine acidifié

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Environnement Canada Glossaire
effluent de mine acidifié
- Eau à bas pH évacuée de certaines mines. Son acidité est généralement le résultat de l'oxydation de sulfures en acide sulfurique. Les effluents de mines peuvent aussi contenir des ions métalliques en forte concentration.

Législation canadienne

effluent gazeux

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Office fédéral de l'environnement OFEV Glossaire des déchets
effluents gazeux
Air évacué, fumées et autres polluants atmosphériques émis par les installations.

Législation suisse

SmallUK-i.png effluent radioactif->radioactive effluent

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Vocabulaire de l’ingénierie nucléaire Vocabulaire de l’ingénierie nucléaire
effluent radioactif
  • Domaine : Ingénierie nucléaire/Cycle du combustible.
  • Définition : Gaz ou liquide contenant des substances radioactives, sous-produit d’un processus industriel ou de laboratoire, qui peut être recyclé, traité ou rejeté dans l’environnement.
  • Note : Les rejets d’effluents radioactifs dans l’environnement sont soumis à autorisation et à contrôle.
  • Équivalent étranger : radioactive effluent.
  • Source : Journal officiel du 21 septembre 2005.

Législation française

catégorie d'effluent radioactif

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Arrêté du 9 août 2013 portant homologation de la décision n° 2013-DC-0360 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 16 juillet 2013 relative à la maîtrise des nuisances et de l'impact sur la santé et l'environnement des installations nucléaires de base (NOR: DEVP1319360A) TITRE Ier DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Chapitre Ier Objet de la décision et définitions, Article 1.1.2
Pour l'application de la présente décision, les définitions de l'article 1.3 de l'arrêté du 7 février 2012 susvisé sont utilisées ainsi que les définitions suivantes :
Catégorie d'effluents radioactifs :
effluents radioactifs faisant l'objet d'une même procédure de gestion du fait de leur origine, de leur nature ou de leur caractéristiques radiologiques.

Législation française