Enclos

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Enclos -

ORTOLANG.png
Etymologie, Ortolang
UE.png
Union européenne
Ca.png
Termium plus, Canada
Fr.png
La Documentation Française
CODEX.png
Codex Alimentarius
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Recommandation de la Commission du 18 juin 2007 concernant des lignes directrices relatives a l'hebergement et aux soins des animaux utilises a des fins experimentales ou a d'autres fins scientifiques [notifiee sous le numero C(2007) 2525 (Journal officiel n° L 197 du 30/07/2007 p. 0001 - 0089)] DEFINITIONS
Aux fins des presentes lignes directrices, on entend par:
1) "compartiments des animaux" ("compartiment"),
les structures primaires dans lesquelles les animaux sont heberges, telles que, notamment:
  • a) "cage",
un conteneur fixe ou mobile, clos par des parois pleines, ayant une paroi au moins constituee de barreaux, de grillage metallique ou de filets, et dans lequel un ou plusieurs animaux sont heberges ou transportes; en fonction de la densite de peuplement et des dimensions du conteneur, la liberte de deplacement des animaux est relativement restreinte;
  • b) "enclos",
une surface entouree par exemple de murs, de barreaux ou de grillage metallique sur laquelle un ou plusieurs animaux sont heberges; en fonction des dimensions de l'enclos et de la densite de peuplement, la liberte de deplacement des animaux est habituellement moins restreinte que dans une cage;
  • c) "enclos exterieur",
une surface entouree par exemple d'une cloture, de murs, de barreaux ou de grillage metallique frequemment situee a l'exterieur d'un batiment et sur laquelle des animaux heberges en cage ou en enclos peuvent se deplacer librement pendant certaines periodes en fonction de leurs besoins ethologiques et physiologiques, par exemple pour faire de l'exercice;
  • d) "stalle",
un petit compartiment a trois cotes, generalement une mangeoire et des separations laterales, ou un ou deux animaux peuvent etre tenus attaches;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne


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22 DECEMBRE 2005. - Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles et intégrales relatives aux activités d'élevage ou d'engraissement de bovins de six mois et plus. Art. 2.
Pour l'application des présentes conditions, on entend par :
enclos :
l'espace à ciel ouvert et clôturé, y compris les aires de parcours, à l'exception des prairies de pâturage;

Législation belge

Enclos d’isolement -

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BONNES PRATIQUES POUR L’INDUSTRIE DE LA VIANDE, ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L’ALIMENTATION ET L’AGRICULTURE, FONDATION INTERNATIONALE CARREFOUR, Rome, 2006 Lexique et abréviations
Enclos d’isolement
Enclos spéciaux dans lesquels les animaux sont tenus isolés de leurs congénères afin de faciliter leur inspection vétérinaire ou leur traitement.

Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)

Enclos de chasse -

- Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales (France), Arrêté du 23 juin 2003 fixant les mesures de lutte contre la peste porcine classique, NOR: AGRG0301321A
Aux fins du présent arrêté, on entend par :
g) Enclos de chasse :
parcs ou enclos ou autres installations clôturées dans lesquelles les sangliers sont détenues et peuvent être chassés et qui ont une superficie unitaire supérieure à 20 hectares d'un seul tenant ;

Enclos extérieur

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Recommandation de la Commission du 18 juin 2007 concernant des lignes directrices relatives a l'hebergement et aux soins des animaux utilises a des fins experimentales ou a d'autres fins scientifiques [notifiee sous le numero C(2007) 2525 (Journal officiel n° L 197 du 30/07/2007 p. 0001 - 0089)] DEFINITIONS
Aux fins des presentes lignes directrices, on entend par:
1) "compartiments des animaux" ("compartiment"),
les structures primaires dans lesquelles les animaux sont heberges, telles que, notamment:
  • a) "cage",
un conteneur fixe ou mobile, clos par des parois pleines, ayant une paroi au moins constituee de barreaux, de grillage metallique ou de filets, et dans lequel un ou plusieurs animaux sont heberges ou transportes; en fonction de la densite de peuplement et des dimensions du conteneur, la liberte de deplacement des animaux est relativement restreinte;
  • b) "enclos",
une surface entouree par exemple de murs, de barreaux ou de grillage metallique sur laquelle un ou plusieurs animaux sont heberges; en fonction des dimensions de l'enclos et de la densite de peuplement, la liberte de deplacement des animaux est habituellement moins restreinte que dans une cage;
  • c) "enclos exterieur",
une surface entouree par exemple d'une cloture, de murs, de barreaux ou de grillage metallique frequemment situee a l'exterieur d'un batiment et sur laquelle des animaux heberges en cage ou en enclos peuvent se deplacer librement pendant certaines periodes en fonction de leurs besoins ethologiques et physiologiques, par exemple pour faire de l'exercice;
  • d) "stalle",
un petit compartiment a trois cotes, generalement une mangeoire et des separations laterales, ou un ou deux animaux peuvent etre tenus attaches;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Enclos intérieur

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4 MARS 2005. - Arrêté royal relatif au bien-être des ratites détenus à des fins d'élevage. Article 2
Art. 2. Pour l'application de cet arrêté, on entend par :
2. enclos intérieur
endroit couvert et fermé au minimum sur trois côtés et qui peut être totalement fermé, dans lequel l'animal peut se retirer ou se protéger de conditions atmosphériques défavorables;

Législation belge