Engin

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Engin -

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Etymologie, Ortolang
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Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française
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Codex Alimentarius

Engin à passagers à grande vitesse

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Directive 2009/45/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 mai 2009 établissant des règles et normes de sécurité pour les navires à passagers (Refonte) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE (Journal officiel n° L 163 du 25/06/2009 p. 0001 - 0140) Article 2 Définitions
Aux fins de la présente directive, on entend par:
g) "engin à passagers à grande vitesse" :
tout engin à grande vitesse tel que défini par la règle X/1 de la convention SOLAS de 1974, telle que modifiée, qui transporte plus de douze passagers, à l'exception des navires à passagers de classe B, C ou D, qui effectuent des voyages nationaux dans des zones maritimes lorsque:
  • i) leur déplacement correspondant à la ligne de flottaison en charge prévue est de moins de 500 m3, et
  • 'ii) leur vitesse maximale, telle que définie au point 1.4.30 du recueil HSC, est inférieure à 20 nœuds;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Directive 1999/35/CE du Conseil du 29 avril 1999 relative à un système de visites obligatoires pour l'exploitation en toute sécurité de services réguliers de transbordeurs rouliers et d'engins à passagers à grande vitesse (Journal officiel n° L 138 du 01/06/1999 p. 0001 - 0019) Article premier
Aux fins de la présente directive et de ses annexes, on entend par:
b) "engin à passagers à grande vitesse":
un engin à grande vitesse tel que défini dans la règle 1 du chapitre X de la convention SOLAS de 1974, telle que modifiée à la date d'adoption de la présente directive, qui transporte plus de douze passagers;''

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Engin de plage

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Ordonnance sur la navigation dans les eaux suisses (Ordonnance sur la navigation intérieure, ONI) - Modification du 15 janvier 2014 Art. 2

Dans la présente ordonnance:

a. Véhicules:
20. le terme «engin de plage»
désigne un article de délassement flottant, formé d’un compartiment à air d’un seul tenant et d’un matériau sans porteurs et non renforcé, destiné à la baignade. Les matelas pneumatiques, les bouées et autres sont considérés comme des engins de plage au sens de la présente ordonnance,

Législation suisse
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Arrêté du 11 avril 2012 relatif au matériel d’armement et de sécurité des bateaux de plaisance naviguant ou stationnant sur les eaux intérieures (NOR : TRAT1209529A) CHAPITRE Ier Dispositions générales, Art. 2. − Définitions.
Les définitions suivantes sont utilisées pour l’application du présent arrêté :
3. Engins de plage :
sont considérées comme engins de plage :
  • à condition que la puissance maximale de l’appareil propulsif ne dépasse pas 3 kW, les embarcations dont la longueur de coque est inférieure à 2,50 mètres, sauf lorsqu’il s’agit de planches à voiles ou de planches aérotractées, ou que la propulsion d’une telle embarcation est assurée par un moteur à combustion interne qui entraîne une turbine. Dans ce dernier cas, elle est considérée comme véhicule nautique à moteur ;
  • les embarcations mues exclusivement par l’énergie humaine dont la longueur est inférieure à 4 mètres ou la largeur est inférieure à 0,45 mètre. Toutefois, dans le cas d’une embarcation multicoque, la largeur additionnée des coques doit être inférieure à 0,40 mètre. Ne sont pas considérés comme coques, les flotteurs latéraux de longueur inférieure à 1,5 mètre ;
  • les embarcations propulsées au moyen d’avirons, dont la largeur de coque est inférieure à 1 mètre, et dont le rapport longueur/largeur est supérieur à 10 ;
  • les embarcations mues exclusivement par l’énergie humaine qui ne satisfont pas aux dispositions de stabilité et de flottabilité définies à l’article 240-2.09 de la division 240 du règlement annexé à l’arrêté du 23 novembre 1987 susvisé, quelles que soient leurs dimensions.

Législation française

Engin de voie

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DÉCISION DE LA COMMISSION du 26 avril 2011 concernant une spécification technique d’interopérabilité relative au sous-système «matériel roulant» – «Locomotives et matériel roulant destiné au transport de passagers» du système ferroviaire transeuropéen conventionnel [notifiée sous le numéro C(2011) 2737] 2.2. Définitions relatives au matériel roulant
Aux fins de la présente STI, les définitions suivantes s'appliquent:
  • Matériel roulant:
  • D) Matériel mobile de construction et de maintenance des infrastructures ferroviaires (engins de voie)
  • Les termes «engins de voie»
  • désignent des véhicules spécialement conçus pour la construction et la maintenance des rails et des infrastructures ferroviaires. Il existe différents modes d’utilisation des engins de voie: mode travail, mode transport en véhicule automoteur, mode transport en véhicule remorqué.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Engin explosif improvisé

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Guide des Mesures d’Urgence 2008 Glossaire
Engin Explosif Improvisé
Une bombe fabriquée à l’aide d’explosifs militaires, commerciaux ou artisanals.

Législation canadienne

Engin flottant

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Directive 2006/87/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2006 établissant les prescriptions techniques des bateaux de la navigation intérieure et abrogeant la directive 82/714/CEE du Conseil (Journal officiel n° L 389 du 30/12/2006 p. 0001 - 0260) PARTIE I, CHAPITRE 1 GÉNÉRALITÉS, Article 1.01 Définitions
Les définitions ci-après sont applicables aux fins de la présente directive:
Types de bâtiment
23. «engin flottant»:
une construction flottante portant des installations destinées à travailler, telles que grues, dragues, sonnettes, élévateurs;''

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Union européenne

Engin mobile non routier mis à disposition pour un usage professionnel

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Décret n°2013-988 du 6 novembre 2013 relatif à la limitation de l’utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques (NOR :DEVP1308575D) Art. 3.
Il est rétabli, au sein de la section 10 du chapitre III du titre IV du livre V, une sous-section 1 ainsi rédigée :
« Sous-section 1
« Dispositions relatives à la limitation de l’utilisation des substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques
« Paragraphe 2 - Définitions
Pour l’application de la présente sous-section, on entend par :
«25°Engins mobiles non routiers mis à disposition uniquement pour un usage professionnel
engins disposant d’un bloc d’alimentation embarqué, dont le fonctionnement nécessite soit la mobilité, soit un déplacement continu ou semi-continu entre une succession d’emplacements de travail fixes pendant le travail, et mis à disposition uniquement pour un usage professionnel ;

Législation française

Engin moteur -

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2008/231/CE: Décision de la Commission du 1 er février 2008 concernant la spécification technique de l’interopérabilité relative au sous-système exploitation du système ferroviaire transeuropéen visée à l’article 6, paragraphe 1, de la directive 96/48/CE du Conseil abrogeant la décision 2002/734/CE (notifiée sous le numéro C(2008) 356) Glossaire
Engin moteur
Véhicule qui se déplace par ses propres moyens et qui déplace d’autres véhicules auxquels il peut être accouplé.

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Union européenne

Engin non explosé (ENEX) -

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Manuel relatif à l'autosuffisance : Glossaire et abréviations Abréviations
ENEX
Engins non explosés/UXO*

Haut Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés

Engin pyrotechnique -

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Loi fédérale sur les substances explosibles (Loi sur les explosifs) du 25 mars 1977 (Etat le 12 décembre 2008)
Art. 7 Engins pyrotechniques
Les engins pyrotechniques sont des produits prêts à l’emploi, comprenant un élément explosif ou un dispositif d’allumage, qui
  • a. ne servent pas à des fins de destruction, mais à d’autres fins d’ordre industriel, technique ou agricole, tels que moyens de signalisation, fusées météorologiques, cartouches servant à la soudure ou à la trempe des métaux, ou
  • b. sont destinés au simple divertissement comme les pièces d’artifice.

Législation suisse