Ensemble

Ensemble - Substantif masculin singulier

Etymologie, Ortolang

Union européenne

Termium plus, Canada

La Documentation Française

Codex Alimentarius

DIRECTIVE 2014/68/UE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 15 mai 2014 relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché des équipements sous pression (refonte) Article 2 Définitions

		Aux fins de la présente directive, on entend par: 6) «ensembles» plusieurs équipements sous pression assemblés par un fabricant pour former un tout intégré et fonctionnel;
		Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
		Union européenne

Normes

NBN EN 13445-1:2009 - Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 1 : Généralités 3 Termes et définitions

En complément, voir aussi sur Qualitionnaire

équipement sous pression

Ensemble d'instruments -

Codification - Règlement sur les instruments médicaux DORS/98-282 Définitions

		1. Les définitions qui suivent s'appliquent au présent règlement « ensemble d'instruments » Instrument médical formé de plusieurs instruments médicaux, tels un ensemble d’instruments chirurgicaux ou un plateau, et vendu sous un seul nom. (medical device group)
		Législation canadienne

Ensemble de composants -

Industrie Canada Glossaire de termes de l'automobile

		Ensemble de composants Combinaison d'au moins deux pièces ou sous composants pour former un ensemble.
		Législation canadienne

Ensemble de données

Statistique Canada Les statistiques : le pouvoir des données! - Glossaire

		Ensemble de données Regroupement de données qui ont en commun les définitions des unités d’observation et des variables. Synonyme : jeu de données.
		Législation canadienne

Statistique Canada - Les statistiques : le pouvoir des données Glossaire

		Ensemble de données Tout groupe de données ayant un thème commun ou des caractéristiques semblables.
		Législation canadienne

Ensemble de données relatives à la qualité des eaux de baignade -

Directive 2006/7/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 février 2006 concernant la gestion de la qualité des eaux de baignade et abrogeant la directive 76/160/CEE (Journal officiel n° L 064 du 04/03/2006 p. 0037 - 0051) (Article 2 Définitions):

		Aux fins de la présente directive, on entend par: 10) "ensemble de données relatives à la qualité des eaux de baignade": les données collectées conformément à l'article 3;
		Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
		Union européenne

Ensemble de mesurage

DIRECTIVE 2004/22/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 31 mars 2004 sur les instruments de mesure ANNEXE MI-005 : SYSTÈMES DE MESURAGE CONTINU ET DYNAMIQUE DE QUANTITÉS DE LIQUIDES AUTRES QUE L'EAU

		DÉFINITIONS Ensemble de mesurage Un ensemble comprenant le compteur lui-même et tous les dispositifs nécessaires pour assurer un mesurage correct ou destiné à faciliter les opérations de mesurage.
		Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
		Union européenne

GUIDE TECHNIQUE D’ACCREDITATION : VERIFICATION DES E.M.L.A.E., Document - LAB ML GTA 01 Révision 00 – Avril 2009 2 Définitions et références, 2.1 Définitions

		Ensemble de mesurage (terminologie T1.7 recommandation R117 : 1995) : Ensemble constitué du compteur lui-même et de tous les dispositifs complémentaires et dispositifs additionnels.
		Par autorisation de publication reçue le 13 juillet 2011, de M. Laurent ROULLOT, responsable communication du Cofrac
		Pour tous les documents du Cofrac, la version électronique fait foi
		Comité Français d'Accréditation (COFRAC)

Ensemble de mesurage routier

DIRECTIVE 2004/22/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 31 mars 2004 sur les instruments de mesure ANNEXE MI-005 : SYSTÈMES DE MESURAGE CONTINU ET DYNAMIQUE DE QUANTITÉS DE LIQUIDES AUTRES QUE L'EAU

		DÉFINITIONS Ensemble de mesurage routier Un ensemble de mesure destiné au ravitaillement en carburant de véhicules à moteur, de petits bateaux et de petits avions.
		Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
		Union européenne

Ensemble de pages Web

Règles pour l'accessibilité des contenus Web (WCAG) 2.0 (11 décembre 2008 - Traduction française agréée, publication le 25 juin 2009) Annexe A : Glossaire

		Cette section est normative. ensemble de pages Web groupe de pages Web partageant un objectif commun et créées par le même auteur, groupe ou organisation Note : différentes versions linguistiques seraient considérées comme des ensembles de pages Web distincts.
		Copyright © World Wide Web Consortium

Ensemble de sillons -

Règlement (CE) n° 62/2006 de la Commission du 23 décembre 2005 relatif à la spécification technique d'interopérabilité concernant le sous-système Applications télématiques au service du fret du système ferroviaire transeuropéen conventionnel (Journal officiel n° L 013 du 18/01/2006 p. 0001 - 0060) (ANNEXE B GLOSSAIRE):

		AU SENS DE LA PRESENTE DIRECTIVE , ON ENTEND PAR : Ensemble de sillons Raccordement de plusieurs sillons de train pour étendre le sillon dans le temps et dans l'espace.
		Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
		Union européenne

Ensemble des charnières d’une porte

ACTES ADOPTÉS PAR DES INSTANCES CRÉÉES PAR DES ACCORDS INTERNATIONAUX, Règlement no 11 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies (CEE-ONU) — Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des véhicules en ce qui concerne les serrures et organes de fixation des portes 2. DÉFINITIONS

		Au sens du présent règlement, on entend par: 2.10. «ensemble des charnières d’une porte», l’ensemble composé d’une ou plusieurs charnières servant à soutenir une porte;
		Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
		Union européenne

Ensemble menuisé -

SPECIFICATIONS TECHNIQUES UNIFIEES, STS 52 Menuiseries extérieures, 52.0 Généralités, Edition 2005 Annulent et remplacent les STS 52.0 éd. 1985 2. Terminologie, 2.2. Terminologie particulière2.2.1. Terminologie relative aux fenêtres

		7 Ensemble menuisé Ensemble constitué de plusieurs fenêtres simples ou composées, fixes ou mobiles accolées ou superposées séparées par des profilés d'accouplement montant ou traversant.
		Législation belge

Ensemble minimal de données

RECOMMANDATION DE LA COMMISSION du 8 septembre 2011 sur le soutien à un service eCall à l'échelle de l'UE dans les réseaux de communications électroniques en vue de la transmission d'appels d'urgence embarqués fondés sur le numéro 112 (appels «eCall»)

		2. Aux fins de la présente recommandation, les définitions suivantes s’appliquent: f) «ensemble minimal de données» les informations qui doivent être envoyées au PSAP conformément à la norme EN 15722;
		Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
		Union européenne

Ensemble routier de grande capacité

Vocabulaire de l'automobile (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - NOR: CTNX1111434K - JORF n°0132 du 8 juin 2011 page 9760, texte n° 100 I. - Termes et définitions

		ensemble routier de grande capacité Abréviation : ERGC. Domaine : Transports/Transport routier. Définition : Combinaison de modules de véhicules industriels constitués d'un porteur et d'une remorque ou d'un tracteur et de deux remorques. Équivalent étranger : European modular system (EMS).
		Législation française

Ensemble unique

Arrêté du 23 février 2018 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible des bâtiments d’habitation individuelle ou collective, y compris les parties communes (NOR : TREP1717398A) TITRE Ier - GÉNÉRALITÉS; Art. 2. – Définitions.

		Pour l’application du présent arrêté, outre celles mentionnées aux articles L. 554-5 et R. 554-40 du code de l’environnement, les définitions suivantes sont utilisées. Ensemble unique : Ensemble ou complexe immobilier sans discontinuité des sols constitué d’habitations individuelles et/ou d’immeubles collectifs, pouvant comprendre un parc de stationnement annexe aux bâtiments d’habitation et dont les installations intérieures de gaz sont alimentées par une desserte en gaz commune. Un ensemble unique se compose généralement d’un domaine, d’une parcelle ou d’un ensemble de domaines ou parcelles non divisés par une voirie publique tels que des bâtiments individuels ou collectifs accolés disposant d’une entrée commune ou disposant d’un parking commun.
		Législation française

Expression(s) utilisant le terme sélectionné

Action d'ensemble et renforcement

AAP-06 Edition 2019 PART III / PARTIE III FRENCH TERMS AND DEFINITIONS IN FRENCH ALPHABETICAL ORDER TERMES ET DÉFINITIONS FRANÇAIS DANS L’ORDRE ALPHABÉTIQUE FRANÇAIS

		action d'ensemble et renforcement Ensemble-> general support reinforcing appui général et renforcement Mission/tâche tactique au cours de laquelle une unité d'artillerie appuie de ses feux une force dans son ensemble et, à titre secondaire, renforce les feux d'une autre unité d'artillerie. 2005.06.30
		Organisation du Traité de l'Atlantique Nord (OTAN/NATO)

Stabilité d'ensemble

BRGM GLOSSAIRE

		Stabilité d’ensemble Capacité d’une structure à conserver sa géométrie (positions mutuelles de ses éléments) sous l’action des charges. Elle est obtenue par les liaisons entre les divers éléments constructifs qui la composent et par son ancrage au sol. La stabilité d’ensemble d’une structure requiert que la stabilité de forme et la résistance de ses éléments soient assurées.
		Législation française