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Espace, subst. masc. | |||
Union européenne | |||
Termium plus, Canada | |||
La Documentation Française | |||
Dernière modification : RiskManager - 12/10/2021 (190028) |
Espace
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Le transport sous température dirigée en Bretagne. Université Rennes 2 Haute Bretagne. DRE Bretagne 2002 GLOSSAIRE |
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Législation française |
Conseil général de l’Agriculture, de l’alimentation et des espaces ruraux (CGAAER) |
Procédures de couverture des risques conchylicoles, CGAAER n° 1830 Glossaire |
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Législation française |
Rapport du groupe PNNS sur la qualité gustative des aliments Liste des abréviations |
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Législation française |
Espace à dominante rurale - |
Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques) |
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Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) |
- ↑ La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm
Espace à dominante urbaine - |
Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques) |
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Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) |
- ↑ La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm
Espace aérien du ciel unique européen |
Aux fins du présent règlement, on entend par:
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Espace alloué - |
Code sanitaire pour les animaux terrestres (2007) PARTIE 1., TITRE 1.1., CHAPITRE 1.1.1. DÉFINITIONS GÉNÉRALES |
Aux fins de l'application des dispositions du présent Code terrestre :
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Organisation Mondiale de la Santé Animale (OIE) |
OIE - Code sanitaire pour les animaux terrestres (2006) CHAPITRE 1.1.1, DÉFINITIONS GÉNÉRALES, Article 1.1.1.1. |
Pour l'application du Code terrestre :
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Organisation Mondiale de la Santé Animale (OIE) |
Espace boisé - |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Espace chromatique - |
Numérisez vos collections, Planification et mise en œuvre de projets de numérisation Glossaire |
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Législation canadienne |
Espace colorimétrique - |
Numérisez vos collections, Planification et mise en œuvre de projets de numérisation Glossaire |
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Législation canadienne |
Espace commun |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Espace couleur - |
Numérisez vos collections, Planification et mise en œuvre de projets de numérisation Glossaire |
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Législation canadienne |
Espace de liberté - |
Ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer, en charge des Technologies vertes et des Négociations sur le climat Glossaire |
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Législation française |
Espace de restitution |
Règles pour l'accessibilité des contenus Web (WCAG) 2.0 (11 décembre 2008 - Traduction française agréée, publication le 25 juin 2009) Annexe A : Glossaire |
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Copyright © World Wide Web Consortium |
Espace Economique Européen (EEE) |
Fiscalité et union douanière Acronymes} |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
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Législation belge - Fédération Wallonie Bruxelles |
Sénat Le glossaire de l'Union européenne |
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Législation française |
Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques) |
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Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) |
- ↑ La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm
Espace d’affichage commun |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Espace expérimental |
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Législation française |
Espace libre - |
CODE D'USAGES EN MATIERE D'HYGIENE POUR LES CONSERVES D'ALIMENTS PEU ACIDES CONDITIONNES ASEPTIQUEMENT- CAC/RCP 40-1993 SECTION II DEFINITIONS |
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Codex Alimentarius |
Espace naturel - |
Les aventures de Rafale Glossaire |
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Législation canadienne |
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LOI SUR LES ALIMENTS ET DROGUES, Règlement sur les produits de santé naturels DÉFINITIONS |
1. (1) Les définitions qui suivent s'appliquent au présent règlement.
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Législation canadienne |
- ↑ Vol. 137, no 13 — Le 18 juin 2003, DORS/2003-196 5 juin 2003, C.P. 2003-847 5 juin 2003|
Guide d'étiquetage et de publicité sur les aliments Glossaire |
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Législation canadienne |
Espace de noms - |
Patrimoine canadien Glossaire |
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Législation canadienne |
Espace de travail - |
Schéma directeur des espaces numériques de travail Glossaire Version 1.0 |
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Législation française |
Espace libre - |
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Codex Alimentarius |
Espace numérique de travail (ENT) - |
Schéma directeur des espaces numériques de travail Glossaire Version 1.0 |
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Législation française |
Espace passager |
DÉCISION DE LA COMMISSION du 26 avril 2011 concernant une spécification technique d’interopérabilité relative au sous-système «matériel roulant» – «Locomotives et matériel roulant destiné au transport de passagers» du système ferroviaire transeuropéen conventionnel [notifiée sous le numéro C(2011) 2737] 4.2.10.4. La présente clause annule et remplace la clause 4.2.5.11.1 «Issues de secours des espaces passagers» de la STI STF pour le matériel roulant conventionnel. Définitions et précisions |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Espace pour le personnel de bord |
Normes |
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Espace principal - |
Règlement sur les fruits et les légumes frais, C.R.C., ch. 285 INTERPRÉTATION |
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Législation canadienne |
Espace public numérique - |
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Espace public numérique communal (EPN) - |
Procédure de labellisation des EPN de Wallonie Article 3 |
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Législation belge |
Espace récupération - |
République et Canton de Genève GLOSSAIRE DES NOMS CONCERNANT LES DÉCHETS |
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Législation suisse |
Espace rural - |
Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques) |
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Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) |
- ↑ La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm
Espace sous-arachnoïdien - |
CCPA Glossaire |
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Législation canadienne |
Espace urbain - |
Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques) |
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Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) |
- ↑ La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm
Espace voyageur |
Normes |
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Requalification d’un espace public - |
Syndicat des Transports Parisiens Glossaire |
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Législation française |