Exempt

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Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française

Dictionnaires d'autrefois

Wiktionaire

Wikipedia

Codex Alimentarius

Dernière modification : RiskManager - 20/08/2018 (87208)

Exempt

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NORMES INTERNATIONALES POUR LES MESURES PHYTOSANITAIRES, NIMP n° 5 GLOSSAIRE DES TERMES PHYTOSANITAIRES (2007); TERMES ET DÉFINITIONS PHYTOSANITAIRES
exempt (s’applique à un envoi, un champ ou un lieu de production)
Dépourvu d’organismes nuisibles (ou d’un organisme nuisible déterminé) en nombres ou en quantités détectables par des méthodes phytosanitaires [FAO, 1990; révisée FAO, 1995; CEPM, 1999; précédemment indemne]

International Plant Protection Convention (IPPC)

aliment "exempt de gluten"

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NORME CODEX POUR LES ALIMENTS «EXEMPTS DE GLUTEN» - CODEX STAN 118-1981 (2. DESCRIPTION, 2.1 Définition)
Les aliments «exempts de gluten» sont
des produits décrits comme suit:
  • a) composés en totalité ou en partie de céréales comme le blé, le triticale, le seigle, l'orge ou l'avoine ou leurs éléments constitutifs, qui ont été rendus «exempts de gluten», ou
  • b) dans lesquels tout ingrédient normalement présent renfermant du «gluten» a été remplacé par d'autres ingrédients ne contenant pas de «gluten»

Codex Alimentarius
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NORME DE CODEX POUR LES ALIMENTS DIÉTÉTIQUES OUDE RÉGIME DESTINÉS AUX PERSONNES SOUFFRANT D'UNE INTOLÉRANCE AU GLUTEN - CODEX STAN 118-1979 2.1 Définitions
Les produits visés par la présente norme sont décrits comme suit:
2.1.1 Aliments exempts de gluten
Les aliments exempts de gluten sont des aliments diététiques:
  • a) composés ou fabriqués uniquement à partir d'un ou plusieurs ingrédients qui ne contiennent pas de blé (à savoir toutes les espèces de Triticum, telles que le blé dur, l'épeautre et le kamut), de seigle, d'orge, d'avoine1 ou de leurs variétés croisées, dont la teneur en gluten ne dépasse pas 20 mg/kg au total, sur la base des aliments tels que vendus ou distribués au consommateur final, et/ou
  • b) constitués d'un ou plusieurs ingrédients issus du blé (à savoir toutes les espèces de Triticum, telles que le blé dur, l'épeautre et le kamut), de seigle, d'orge, d'avoine1 ou de leurs variétés croisées, qui ont été traités spécialement pour retirer le gluten, et dont la teneur en gluten ne dépasse pas 20 mg/kg au total, sur la base des aliments tels que vendus ou distribués au consommateur final.

Codex Alimentarius

bande exempte de mauvaise herbes

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Liculture Ontario Glossaire
Bande exempte de mauvaise herbes
La secteur sous l’arbre où les mauvaises herbes sont controllées par les herbicides ou les paillis.

Législation canadienne

bois exempt d'écorce

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NORMES INTERNATIONALES POUR LES MESURES PHYTOSANITAIRES, NIMP n° 5 GLOSSAIRE DES TERMES PHYTOSANITAIRES (2007); TERMES ET DÉFINITIONS PHYTOSANITAIRES
bois exempt d’écorce
Bois duquel a été retiré toute trace d’écorce excepté l’aubier, l’écorce incluse dans les noeuds et celle coincée entre les anneaux de croissance annuelle [NIMP n° 15, 2002]

International Plant Protection Convention (IPPC)

exempt d’organismes pathogènes spécifiques (SPF)

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GLOSSAIRE TERMINOLOGIQUE
Le choix des définitions présentées ci-dessous a été arrêté en se limitant à celles qui sont susceptibles d'être utiles aux utilisateurs du présent Manuel terrestre de l'OIE.
Exempt d'agents pathogènes spécifiques (SPF en anglais)
Animal dont il a été démontré au moyen de tests appropriés qu'il est indemne de micro-organismes pathogènes précisés et s'applique également aux oeufs provenant d'oiseaux exempts de l'agent pathogène spécifique.

Organisation Mondiale de la Santé Animale (OIE)
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CCPA Glossaire
Exempt d’organismes pathogènes spécifiques
La désignation « exempt d’organismes pathogènes spécifiques » se rapporte à l’état de santé des animaux. Elle signifie que les animaux ont été testés et trouvés exempts d’agents potentiellement infectieux faisant partie d’une liste spécifique.

Législation canadienne

exempt de gluten

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NORME CODEX POUR LES ALIMENTS «EXEMPTS DE GLUTEN» - CODEX STAN 118-1981 2. DESCRIPTION, 2.2 Définitions subsidiaires
2.2.2 Aux fins de la présente norme,
l'expression «exempt de gluten» signifie que
la teneur totale en azote des graines de céréales contenant du gluten utilisées pour la fabrication du produit ne dépasse pas 0,05 g par 100 g de ces graines; cette proportion étant calculée par rapport au poids sec.

Codex Alimentarius

œuf exempt de micro-organismes pathogènes spécifiés

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2006/696/CE: Décision de la Commission du 28 août 2006 établissant une liste des pays tiers en provenance desquels les volailles, les œufs à couver, les poussins d’un jour, les viandes de volaille, de ratite et de gibier à plumes sauvage, les œufs et ovoproduits et les œufs exempts de micro-organismes pathogènes spécifiés peuvent être importés et transiter dans la Communauté ainsi que les conditions applicables en matière de certification vétérinaire, et modifiant les décisions 93/342/CEE, 2000/585/CE et 2003/812/CE (Journal officiel n° L 295 du 25/10/2006 p. 0001 - 0076) Article 2 Définitions
Aux fins de la présente décision, on entend par:
m) "œufs exempts de micro-organismes pathogènes spécifiés":
les œufs à couver qui sont issus de troupeaux de poulets exempts de micro-organismes pathogènes spécifiés, tels que décrits dans la Pharmacopée européenne, et qui sont destinés exclusivement à des fins de diagnostic ou de recherche ou bien à un usage pharmaceutique.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

trouver exempt

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NORMES INTERNATIONALES POUR LES MESURES PHYTOSANITAIRES, NIMP n° 5 GLOSSAIRE DES TERMES PHYTOSANITAIRES (2007); TERMES ET DÉFINITIONS PHYTOSANITAIRES
trouver exempt
Inspecter un envoi, un champ ou un lieu de production et l’estimer exempt d’un organisme nuisible déterminé [FAO, 1990; révisée FAO, 1995; CEMP, 1999; précédemment trouver indemne]

International Plant Protection Convention (IPPC)

zone exempte (ZE)

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NORMES INTERNATIONALES POUR LES MESURES PHYTOSANITAIRES, NIMP n° 5 GLOSSAIRE DES TERMES PHYTOSANITAIRES (2007); TERMES ET DÉFINITIONS PHYTOSANITAIRES
ZE
Zone exempte d’organismes nuisibles [FAO, 1995; révisée CEMP, 1999; CIMP, 2001; précédemment PFA]

International Plant Protection Convention (IPPC)