Extérieur

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---> DISAMBIGUATION:<---

  • intérieur, substantif masculin
  • intérieur, intérieure, adjectif
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Union européenne
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Termium plus, Canada
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Extérieur

Direction générale des relations extérieures (DGRE)

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BeWa.png Région wallonne - Glossaire
DGRE
Direction Générale des Relations Extérieures

Législation belge - Wallex, base de données juridique de la Wallonie

Conditionnement extérieur

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Décision du 27 octobre 2010 définissant les règles de bonnes pratiques relatives à la préparation, à la conservation, au transport, à la distribution et à la cession des tissus, des cellules et des préparations de thérapie cellulaire (NOR : SASM1020261S) GLOSSAIRE

Les définitions données ci-dessous s’appliquent aux termes utilisés dans les présentes bonnes pratiques.

Conditionnement extérieur (syn. : conditionnement secondaire ou emballage secondaire) :
emballage dans lequel est placé le conditionnement primaire. Il peut y avoir plusieurs conditionnements primaires dans un conditionnement extérieur si l’ensemble des produits est issu d’un seul donneur, ou s’il s’agit d’échantillons biologiques.

Législation française

Emballage extérieur

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Directive 2014/40/UE du Parlement européen et du Conseil du 3 avril 2014 relative au rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres en matière de fabrication, de présentation et de vente des produits du tabac et des produits connexes, et abrogeant la directive 2001/37/CE Article 2 Définitions

Aux fins de la présente directive, on entend par:

29) «emballage extérieur»,
tout emballage dans lequel les produits du tabac ou les produits connexes sont mis sur le marché, comprenant une unité de conditionnement ou un ensemble d’unités de conditionnement; les suremballages transparents ne sont pas considérés comme des emballages extérieurs;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Directive 2004/28/CE du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004 modifiant la directive 2001/82/CE instituant un code communautaire relatif aux médicaments vétérinaires (Journal officiel n° L 136 du 30/04/2004 p. 0058 - 0084)
La directive 2001/82/CE est modifiée comme suit:
h) les points suivants sont ajoutés:
26) emballage extérieur:
l'emballage dans lequel est placé le conditionnement primaire;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Directive 96/49/CE du Conseil du 23 juillet 1996 relative au rapprochement des législations des États membres concernant le transport de marchandises dangereuses par chemin de fer (Journal officiel n° L 235 du 17/09/1996 p. 0025 - 0030) (CHAPITRE 1.2 Définitions et unités de mesure, 1.2.1. Définitions)
Dans cette directive, on entend par:
emballage extérieur,
protection extérieure d'un emballage composite ou d'un emballage combiné, avec les matériaux absorbants, matériaux de rembourrage et tous autres éléments nécessaires pour contenir et protéger les récipients intérieurs ou les emballages intérieurs

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Arrêté du 24 avril 2002 portant homologation du règlement relatif aux bonnes pratiques de transport des prélèvements, produits et échantillons issus du sang humain - NOR: MESP0221557A (JORF n°105 du 5 mai 2002 page 8703, texte n° 129) G l o s s a i r e
Les définitions données ci-dessous s'appliquent aux termes utilisés dans ce règlement.
Emballage extérieur
Protection extérieure d'un emballage composite avec le matériel absorbant, le matériel de rembourrage et tout autre élément nécessaire pour contenir et protéger les récipients intérieurs ou les emballages intérieurs.

Législation française

Enclos extérieur

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Recommandation de la Commission du 18 juin 2007 concernant des lignes directrices relatives a l'hebergement et aux soins des animaux utilises a des fins experimentales ou a d'autres fins scientifiques [notifiee sous le numero C(2007) 2525 (Journal officiel n° L 197 du 30/07/2007 p. 0001 - 0089)] DEFINITIONS
Aux fins des presentes lignes directrices, on entend par:
1) "compartiments des animaux" ("compartiment"),
les structures primaires dans lesquelles les animaux sont heberges, telles que, notamment:
  • a) "cage",
un conteneur fixe ou mobile, clos par des parois pleines, ayant une paroi au moins constituee de barreaux, de grillage metallique ou de filets, et dans lequel un ou plusieurs animaux sont heberges ou transportes; en fonction de la densite de peuplement et des dimensions du conteneur, la liberte de deplacement des animaux est relativement restreinte;
  • b) "enclos",
une surface entouree par exemple de murs, de barreaux ou de grillage metallique sur laquelle un ou plusieurs animaux sont heberges; en fonction des dimensions de l'enclos et de la densite de peuplement, la liberte de deplacement des animaux est habituellement moins restreinte que dans une cage;
  • c) "enclos exterieur",
une surface entouree par exemple d'une cloture, de murs, de barreaux ou de grillage metallique frequemment situee a l'exterieur d'un batiment et sur laquelle des animaux heberges en cage ou en enclos peuvent se deplacer librement pendant certaines periodes en fonction de leurs besoins ethologiques et physiologiques, par exemple pour faire de l'exercice;
  • d) "stalle",
un petit compartiment a trois cotes, generalement une mangeoire et des separations laterales, ou un ou deux animaux peuvent etre tenus attaches;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Fil extérieur

Normes
  • NBN EN 12385-2+A1 - 2008
Câbles en acier - Sécurité - Partie 2: Définitions, désignation et classification

intervenant extérieur

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Arrêté du 7 février 2012 fixant les règles générales relatives aux installations nucléaires de base (NOR : DEVP1202101A) Article 1.3

Pour l'application du présent arrêté, les définitions suivantes sont utilisées :

intervenant extérieur :
personne physique ou morale autre que l'exploitant et ses salariés, réalisant des opérations ou fournissant des biens ou services :
* qui participent à une activité ou à un élément important pour la protection ;
* ou qui participent à une action prévue par le présent arrêté en lien avec une telle activité,
sont notamment concernés les prestataires et sous-traitants, les expérimentateurs et les utilisateurs ;

Législation française

Parcours extérieur

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4 MARS 2005. - Arrêté royal relatif au bien-être des ratites détenus à des fins d'élevage. Article 2
Art. 2. Pour l'application de cet arrêté, on entend par :
3. parcours extérieur
espace en plein air;

Législation belge

==peinture intérieur/extérieur pour finitions et bardages sur bois, métal ou plastique|}}

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[http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=CELEX:32004L0042:FR:HTML Directive 2004/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 avril 2004 relative à la réduction des émissions de composés or ganiques volatils dues à l'utilisation de solvants organiques dans certains vernis et peintures et dans les produits de retouche de véhicules, et modifiant la directive 1999/13/CE (Journal officiel n° L 143 du 30/04/2004 p. 0087 - 0096)] ANNEXE I CHAMP D'APPLICATION
1. Aux fins de la présente directive, les peintures et vernis désignent les produits énumérés dans les sous-catégories ci-après, à l'exclusion des aérosols. Il s'agit de revêtements appliqués sur les bâtiments, leurs menuiseries de finition et garnitures et les structures associées à des fins décoratives, fonctionnelles et de protection.
1.1. Sous-catégories
d) "peintures intérieur/extérieur pour finitions et bardages sur bois, métal ou plastique"
désigne les revêtements destinés à être appliqués sur les menuiseries de finition et les bardages dans le but d'obtenir un film opaque. Ces revêtements peuvent être appliqués sur des supports en bois, en métal ou en plastique. Cette sous-catégorie comprend les sous-couches et les revêtements intermédiaires.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Sécurité extérieure

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12 JANVIER 2005. - Loi de principes concernant l'administration pénitentiaire ainsi que le statut juridique des détenus. <Intitulé remplacé par L 2005-12-23/31, art. 8, 002; ED : 15-01-2007> <NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-02-2005 et mise à jour au 28-07-2006) TITRE Ier. - Dispositions générales
Art. 2. Pour l'application de la présente loi, on entend par :
10° sécurité extérieure :
l'état de protection de la société grâce au maintien de détenus en lieu de sûreté et à la prévention de délits qui pourraient être commis à partir de la prison;

Législation belge

Taux de couverture du commerce extérieur

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Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques)
Taux de couverture du commerce extérieur
Le taux de couverture du commerce extérieur est le rapport entre la valeur des exportations et celle des importations entre deux pays (ou deux zones). Il peut être relatif à un produit ou à l'ensemble des échanges. La différence entre ces deux valeurs est appelée solde du commerce extérieur.

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

  1. La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm