Fédération

Fédération -

Etymologie, Ortolang

Union européenne

Termium plus, Canada

La Documentation Française

Codex Alimentarius

Fédération d'identités -

Schéma directeur des espaces numériques de travail Glossaire Version 1.0

		Fédération d’identités Principe de partage et de mise en relation d’informations relatives à un utilisateur entre plusieurs applications ou plusieurs domaines de confiance. La relation établie entre chaque service ou entité peut permettre de reconnaître l’identité physique d’un individu ou, au contraire, de garantir son anonymat.
		Législation française

Fédération canadienne des municipalités (FCM)

De la source au robinet : Guide d’application de l’approche à barrières multiples pour une eau potable saine, Conseil canadien des ministres de l’environnement Acronymes

		FCM Fédération canadienne des municipalités
		Législation canadienne

{{SN|2|Fédération départementale de chasse (FDC)==

Schéma Régional d’Aménagement des forêts corses 4 - Lexique

		FDC Fédération Départementale de Chasse
		Législation française

Fédération des industries du gaz (Figaz)

Etude prospective concernant la sécurité d’approvisionnement en gaz naturel à l’horizon 2020 GLOSSAIRE

		Figaz Fédération des Industries du Gaz.
		Législation belge

Fédération des sociétés canadiennes d’assistance aux animaux (FSCAA) -

CCPA Glossaire

		Fédération des sociétés canadiennes d’assistance aux animaux (FSCAA) La Fédération des sociétés canadiennes d’assistance aux animaux est un organisme caritatif national regroupant des personnes et des organisations se préoccupant du bien-être animal, dont le but est de promouvoir la compassion à l’égard de tous les animaux et leur traitement humanitaire. La FSCAA se fait entendre à l’échelle nationale sur les questions de bien-être animal, en représentant ses organismes membres et leurs bureaux locaux à travers le pays. La FSCAA est membre du CCPA et dispose de trois sièges sur le Conseil. La FSCAA souhaite mettre fin à la souffrance des animaux en travaillant de concert avec le public, le gouvernement, l’industrie, la communauté scientifique, les éducateurs et les média autant à l’échelle nationale que locale. http//www.cfhs.ca/index.htm
		Législation canadienne

Fédération française des centres de gestion et d'économie de l'artisanat (FFCGEA)

Glossaire des sigles

		FFCGEA Fédération française des Centres de Gestion et d'Économie de l'Artisanat
		Législation française

Fédération internationale de sport (FI)

Centre Canadien pour l'Ethique dans le Sport Acronymes

		FI Fédération internationale de sport (p. ex., FIBA – Fédération Internationale de Basketball)
		Législation canadienne

Fédération nationale de la médiation familiale (FENAMEF)

CLES pour la Protection de l’Enfance 2008, ONED G l o s s a i r e

		FENAMEF Fédération nationale de la médiation familiale
		Législation française

Fédération nationale des communes forestières (FNCOFOR)

Références utiles Fédération nationale des communes forestières (FNCOFOR)

Fédération nationale des associations de réinsertion sociale (FNARS) -

L’exécution des décisions en matière pénale en europe : du visible à l’invisible Glossaire

		FNARS : fédération nationale des associations de réinsertion sociale
		Législation française

Fédération Nationale des Transformatrices Micro Mareyeuses du Sénégal (FENATRAMS)

Education qualifiante des jeunes et des adultes (EQJA), Etude sur les formations des femmes dans le domaine de l’agroalimentaire, Contrat Unesco – N° 803.065.4. 467 G10 1000.24 FR 3240048977, Cécile Broutin, Julien Rouyat, Gret Sénégal, Bureau : IRD – Hann Maristes BP 10 422 – Dakar Liberté Tel : 849 35 38 – Cel : 633 40 70 gretsn@arc.sn, Novembre 2004 Glossaire

		FENATRAMS Fédération Nationale des Transformatrices Micro Mareyeuses du Sénégal
		Législation sénégalaise

Fédération internationale de sport (FI) -

Centre Canadien pour l'Ethique dans le Sport FAQ - Glossaire

		Fédération internationale de sport (FI) Les fédérations internationales de sport sont responsables du développement et du déroulement du sport au niveau international, ce qui comprend l’établissement des règlements, la préparation du calendrier des activités, le choix des arbitres et des officiels, etc. La FI a aussi la responsabilité d’établir les règlements contre le dopage et d’assurer l’application d’un programme antidopage pour ce sport sur la scène internationale.
		Législation canadienne

Fédération sportive -

Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques)

		Fédération sportive Une fédération sportive est une union d'associations sportives (régie par la loi de 1901), dont l'objet est de rassembler les groupements sportifs qui y sont affiliés ainsi que les licenciés, dans le but d'organiser le pratique sportive à travers notamment les compétitions. Les fédérations peuvent être agréées par le ministère : la loi leur reconnaît alors une mission de service public. Parmi elles, certaines reçoivent une délégation pour organiser la pratique d'une discipline sportive. Elles passent avec l'État un contrat permanent autorisant l'organisation de compétitions. Il existe plusieurs types de fédérations : Les fédérations unisport organisent la pratique d'une seule discipline (par exemple la fédéraion française de volley-ball). Elles sont qualifiées "d'olympiques" si leur disciple figure au programme des jeux olympiques (gymnastique par exemple). Sinon, elles sont considérées comme non olympiques (cas de la danse). Les fédérations multisports permettent de pratiquer différents sports relevant pour leurs règles des fédérations unisports comme l'union nationale du Sport scolaire (UNSS). Les fédérations "affinitaires" visent en priorité une pratique omnisports, multiactivités, selon des affinités diverses centrées sur l'être humain dans sa globalité (par exemple : l'union française des Oeuvres laïques d'éducation physique). Les fédérations sportives sont chargées d'organiser et de promouvoir la pratique de leurs disciplines. Les articles L.131-8 et L.131-14 du code du sport distinguent les fédérations qui bénéficient de l'agrément de l'État de celles qui ont reçu, de plus, délégation de ses pouvoirs. Remarque Source : mission des Études, de l'Observation et des Statistiques (MEOS) au ministère en charge des sports (site : http://www.jeunesse-sports.gouv.fr, rubrique "statistiques")
		Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

Ressortissant de la Fédération de Russie

ressortissant de la Fédération de Russie->National of the Russian Federation

Accord de réadmission entre la Communauté européenne et la Fédération de Russie - Déclarations communes (Journal officiel n°L 129 du 17/05/2007 p. 0040 - 0060) Article 1 Définitions

		d) ressortissant de la Fédération de Russie ou ressortissant russe: toute personne possédant la nationalité de la Fédération de Russie en vertu de la législation de celle-ci;
		Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
		Union européenne