Fédération

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Union européenne
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La Documentation Française

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Codex Alimentarius

Dernière modification : RiskManager - 3/01/2019 (90786)

Fédération

fédération d'identités

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Schéma directeur des espaces numériques de travail Glossaire Version 1.0
Fédération d’identités
Principe de partage et de mise en relation d’informations relatives à un utilisateur entre plusieurs applications ou plusieurs domaines de confiance. La relation établie entre chaque service ou entité peut permettre de reconnaître l’identité physique d’un individu ou, au contraire, de garantir son anonymat.

Législation française

fédération canadienne des municipalités (FCM)

fédération départementale de chasse (FDC)

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Schéma Régional d’Aménagement des forêts corses 4 - Lexique
FDC
Fédération Départementale de Chasse

Législation française

fédération des industries du gaz (Figaz)

fédération des sociétés canadiennes d’assistance aux animaux (FSCAA)

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CCPA Glossaire
Fédération des sociétés canadiennes d’assistance aux animaux (FSCAA)
La Fédération des sociétés canadiennes d’assistance aux animaux est un organisme caritatif national regroupant des personnes et des organisations se préoccupant du bien-être animal, dont le but est de promouvoir la compassion à l’égard de tous les animaux et leur traitement humanitaire. La FSCAA se fait entendre à l’échelle nationale sur les questions de bien-être animal, en représentant ses organismes membres et leurs bureaux locaux à travers le pays. La FSCAA est membre du CCPA et dispose de trois sièges sur le Conseil. La FSCAA souhaite mettre fin à la souffrance des animaux en travaillant de concert avec le public, le gouvernement, l’industrie, la communauté scientifique, les éducateurs et les média autant à l’échelle nationale que locale. http//www.cfhs.ca/index.htm

Législation canadienne

fédération française des centres de gestion et d'économie de l'artisanat (FFCGEA)

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Glossaire des sigles
FFCGEA
Fédération française des Centres de Gestion et d'Économie de l'Artisanat

Législation française

fédération internationale de sport (FI)

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Centre Canadien pour l'Ethique dans le Sport Acronymes
FI
Fédération internationale de sport (p. ex., FIBA – Fédération Internationale de Basketball)

Législation canadienne

fédération nationale de la médiation familiale (FENAMEF)

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CLES pour la Protection de l’Enfance 2008, ONED G l o s s a i r e
FENAMEF
Fédération nationale de la médiation familiale

Législation française

fédération nationale des communes forestières (FNCOFOR)

Références utiles



fédération nationale des associations de réinsertion sociale (FNARS)

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L’exécution des décisions en matière pénale en europe : du visible à l’invisible Glossaire
FNARS  :
fédération nationale des associations de réinsertion sociale

Législation française

Fédération Nationale des Transformatrices Micro Mareyeuses du Sénégal (FENATRAMS)

fédération internationale de sport (FI)

Ca-i.png
Centre Canadien pour l'Ethique dans le Sport FAQ - Glossaire
Fédération internationale de sport (FI)
Les fédérations internationales de sport sont responsables du développement et du déroulement du sport au niveau international, ce qui comprend l’établissement des règlements, la préparation du calendrier des activités, le choix des arbitres et des officiels, etc. La FI a aussi la responsabilité d’établir les règlements contre le dopage et d’assurer l’application d’un programme antidopage pour ce sport sur la scène internationale.

Législation canadienne

fédération sportive

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Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques)
Fédération sportive
Une fédération sportive est une union d'associations sportives (régie par la loi de 1901), dont l'objet est de rassembler les groupements sportifs qui y sont affiliés ainsi que les licenciés, dans le but d'organiser le pratique sportive à travers notamment les compétitions. Les fédérations peuvent être agréées par le ministère : la loi leur reconnaît alors une mission de service public. Parmi elles, certaines reçoivent une délégation pour organiser la pratique d'une discipline sportive. Elles passent avec l'État un contrat permanent autorisant l'organisation de compétitions. Il existe plusieurs types de fédérations :
  • Les fédérations unisport organisent la pratique d'une seule discipline (par exemple la fédéraion française de volley-ball). Elles sont qualifiées "d'olympiques" si leur disciple figure au programme des jeux olympiques (gymnastique par exemple). Sinon, elles sont considérées comme non olympiques (cas de la danse).
  • Les fédérations multisports permettent de pratiquer différents sports relevant pour leurs règles des fédérations unisports comme l'union nationale du Sport scolaire (UNSS).
  • Les fédérations "affinitaires" visent en priorité une pratique omnisports, multiactivités, selon des affinités diverses centrées sur l'être humain dans sa globalité (par exemple : l'union française des Oeuvres laïques d'éducation physique).
Les fédérations sportives sont chargées d'organiser et de promouvoir la pratique de leurs disciplines. Les articles L.131-8 et L.131-14 du code du sport distinguent les fédérations qui bénéficient de l'agrément de l'État de celles qui ont reçu, de plus, délégation de ses pouvoirs.
Remarque
Source : mission des Études, de l'Observation et des Statistiques (MEOS) au ministère en charge des sports (site : http://www.jeunesse-sports.gouv.fr, rubrique "statistiques")

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

  1. La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page%%definitions/liste-definitions.htm

ressortissant de la Fédération de Russie

SmallUK-i.png ressortissant de la Fédération de Russie->National of the Russian Federation

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Accord de réadmission entre la Communauté européenne et la Fédération de Russie - Déclarations communes (Journal officiel n°L 129 du 17/05/2007 p. 0040 - 0060) Article 1 Définitions
d) ressortissant de la Fédération de Russie ou ressortissant russe:
toute personne possédant la nationalité de la Fédération de Russie en vertu de la législation de celle-ci;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
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