Fabricant
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Fabricant, subst. masc. | |||
Union européenne | |||
Termium plus, Canada | |||
La Documentation Française | |||
Dernière modification : RiskManager - 1/12/2021 (195093) |
Fabricant
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Aux fins du présent règlement, on entend par:
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Directive (UE) 2016/797 du Parlement européen et du Conseil du 11 mai 2016 relative à l'interopérabilité du système ferroviaire au sein de l'Union européenne Article 2 Définitions |
Aux fins de la présente directive, on entend par:
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
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Union européenne |
RÈGLEMENT (UE) 2017/1369 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 4 juillet 2017 établissant un cadre pour l'étiquetage énergétique et abrogeant la directive 2010/30/UE Article 2 Définitions |
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Union européenne |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
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Aux fins de la présente directive, on entend par:
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
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Règlement (CE) n°1223/2009 du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2009 relatif aux produits cosmétiques (Journal officiel n° L 342 du 22/12/2009 p. 0059 - 0209) CHAPITRE I CHAMP D'APPLICATION ET DÉFINITIONS, Article 2 Définitions |
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Union européenne |
DIRECTIVE 2006/42/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 17 mai 2006 relative aux machines et modifiant la directive 95/16/CE (refonte) Article 2 Définitions |
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Union européenne |
Règlement (CE) n° 648/2004 du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004 relatif aux détergents (Journal officiel n° L 104 du 08/04/2004 p. 0001 - 0035) Article 2 Définitions |
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Union européenne |
Directive 2004/22/CE du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004 sur les instruments de mesure (Journal officiel n° L 135 du 30/04/2004 p. 0001 - 0080) Article 4 Définitions |
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Union européenne |
Règlement (CE) n° 2003/2003 du Parlement européen et du Conseil du 13 octobre 2003 relatif aux engrais (Journal officiel n° L 304 du 21/11/2003 p. 0001 - 0194) Article 2 Définitions |
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Union européenne |
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Union européenne |
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Union européenne |
Directive 93/42/CEE du Conseil, du 14 juin 1993, relative aux dispositifs médicaux - Journal officiel n° L 169 du 12/07/1993 p. 0001 - 0043 Article premier Définitions, champ d'application |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
CONVENTION concernant les ALIMENTS MÉDICAMENTEUX ARTICLE 1: DÉFINITIONS |
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Législation belge |
Codification - Règlement sur les instruments médicaux DORS/98-282 Définitions |
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Législation canadienne |
Taxe d’accise, Loi sur la ( L.R., 1985, ch. E-15 ) DÉFINITIONS ET INTERPRÉTATION |
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Législation canadienne |
Manuel - Programme d'amélioration de la salubrité des aliments (PASA) Glossaire |
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Législation canadienne |
Guide d'étiquetage et de publicité sur les aliments Glossaire |
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Législation canadienne |
Industrie canadienne - Instruments médicaux Glossaire des termes utilisés dans le domaine de la réglementation des instruments dispositifs médicaux |
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Législation canadienne |
Industrie canadienne - Instruments médicaux Glossaire des termes utilisés dans le domaine de la réglementation des instruments dispositifs médicaux |
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Législation canadienne |
Industrie canadienne - Instruments médicaux Glossaire des termes utilisés dans le domaine de la réglementation des instruments dispositifs médicaux |
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Législation canadienne |
Bonnes pratiques de fabrication, Août 2006 - Version 2.0 Glossaire |
Les définitions suivantes s'appliquent aux termes utilisés dans ce document de référence. Elles peuvent avoir une signification différente dans d'autres contextes.
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Législation canadienne |
Décret n°2013-988 du 6 novembre 2013 relatif à la limitation de l’utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques (NOR :DEVP1308575D) Art. 3. |
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Législation française |
Code de l'environnement Partie Législative
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Législation française |
Arrêté Ministériel n° 2006-309 du 28 juin 2006 relatif aux bonnes pratiques de distribution en gros de médicaments vétérinaires Glossaire |
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Législation monégasque (Conseil National, Principauté de Monaco) |
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Législation monégasque (Conseil National, Principauté de Monaco) |
Ordonnance concernant la mise sur le marché et l’utilisation des produits biocides (Ordonnance sur les produits biocides, OPBio) Modification du 20 juin 2014 Art. 2 Définitions |
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Législation suisse |
Normes |
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Normes |
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Dossier fabricant |
Aux fins du présent règlement, les définitions établies à l'article 2 du règlement (UE) no 165/2014 s'appliquent. En outre, on entend par:
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Fabricant à la ferme (FAFeur) |
Ordre de méthode, Note de service DGAL/SDSPA/2014-198 du 06/03/2014 II - Définitions |
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Législation française |
Producteur de matériau - fabricant de matériau |
Normes |
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