Faible
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Faible - Adjectif | |||
Etymologie, Ortolang | |||
Union européenne | |||
Termium plus, Canada | |||
La Documentation Française | |||
Codex Alimentarius | |||
Faible activité (FA) |
Brennilis – Demande de mise à l’arrêt définitif et de démantèlement GLOSSAIRE |
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Législation française |
Expression(s) utilisant le terme sélectionné
Achat de faible valeur (AFV) |
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Travaux Publics Canada - Guide des approvisionnements Chapitre 12 - Glossaire |
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Législation canadienne |
Combustible à faible point d'éclair |
Aux fins du présent arrêté, les termes ci-dessous désignent :
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Législation française |
Couche à faible émissivité - |
L'Office de l'efficacité énergétique Glossaire et abréviations |
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Législation canadienne |
Déchet animal à faible risque |
![]() |
Article 1er. Au sens du présent arrêté, on entend par :
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Législation belge - Wallex, base de données juridique de la Wallonie |
Déchet très faible activité (TFA) |
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Législation française |
Économiquement faible (ECF) |
Ministère de l’Économie, des Finances et de l’Industrie et Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Réforme de l’État Glossaire |
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Législation française |
Essai clinique à faible niveau d'intervention |
RÈGLEMENT (UE) No 536/2014 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 16 avril 2014 relatif aux essais cliniques de médicaments à usage humain et abrogeant la directive 2001/20/CE CHAPITRE I DISPOSITIONS GÉNÉRALES - Article 2 Définitions |
1. Aux fins du présent règlement, sont applicables les définitions de «médicament», «médicament radiopharmaceutique», «effet indésirable», «effet indésirable grave», «conditionnement primaire» et «emballage extérieur» énoncées à l'article 1er, points 2), 6), 11), 12), 23) et 24), respectivement, de la directive 2001/83/CE. 2. Aux fins du présent règlement, les définitions suivantes sont également applicables:
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Matière à faible risque |
Dossier de l’environnement de l’INRA n°28 Glossaire |
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Par autorisation de publication reçue le 27 juillet 2010 de Madame Nicole Ladet, Inra - Mission communication, Rédactrice en chef www.inra.fr | ||
Institut National de la Recherche Agronomique (INRA) |
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Législation française |
produit biocide à faible risque |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
verre à faible émissivité
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Législation française |
Zone à faible prévalence d'organismes nuisibles |
1. Dans la présente Convention, les termes ci-après sont définis comme suit:
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International Plant Protection Convention (IPPC) |
- ↑ 2. Les définitions données dans cet article étant limitées à l'application de la présente Convention, elles sont réputées ne pas affecter les définitions données dans les lois ou règlements des parties contractantes.
NORMES INTERNATIONALES POUR LES MESURES PHYTOSANITAIRES - 1 à 27 (édition 2006) CONVENTION INTERNATIONALE POUR LA PROTECTION DES VÉGÉTAUX(1997), ARTICLE II Terminologie |
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Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO) |