Fiche

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Union européenne
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La Documentation Française

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Codex Alimentarius

Dernière modification : RiskManager - 19/07/2018 (86255)

Fiche

fiche d’élevage

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RAPPORT D'EXAMEN DE LA RÉGLEMENTATION ET DE L'INSPECTION DES VIANDES, EXAMEN DES RÉGIMES DE RÉGLEMENTATION ET D’INSPECTION DES VIANDES DE L’ONTARIO Glossaire)
Fiches d’élevage
Formules utilisées par les éleveurs de poulets, pour chaque bande ou lot, servant à consigner des renseignements, notamment sur l’alimentation et la médication, essentiels dans le cadre des programmes préventifs fondés sur l’ARMPC, qui sont soumises aux transformateurs.

Législation canadienne


fiche d'emballage

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Bonnes pratiques de fabrication, Août 2006 - Version 2.0 Glossaire

Les définitions suivantes s'appliquent aux termes utilisés dans ce document de référence. Elles peuvent avoir une signification différente dans d'autres contextes.

Fiche d'emballage
Document qui décrit en détail le matériel et les méthodes particulières qui sont nécessaires pour emballer et étiqueter un lot unique d'une forme posologique.

Législation canadienne

fiche d'emballage de lot de fabrication

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LIGNES DIRECTRICES SUR LES BONNES PRATIQUES DE FABRICATION - ÉDITION 2002 (version 2, remplace l'édition 2002, émises le 20 janvier 2003. Entrée en vigueur 1er février 2003) GLOSSAIRE
Les définitions données ci-après s'appliquent aux termes utilisés dans les présentes lignes directrices et dans les annexes, sauf indications contraires dans ces annexes. Les définitions tirées d’autres documents sont ainsi désignées par des parenthèses prévues à la fin de la définition.
Fiche d'emballage de lot de fabrication (packaging batch document)
- Documents décrivant en détail le matériel et les méthodes spéciales nécessaires pour emballer et étiqueter un seul lot ou lot de fabrication d'une drogue sous forme posologique.

Législation canadienne

fiche d'identification

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6 DECEMBRE 1978. - Arrêté royal relatif à la lutte contre la brucellose bovine.(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-12-1978 et mise à jour au 11-08-2001) CHAPITRE I. - Définitions.
Art. 2. Pour l'application du présent arrêté, il faut entendre par :
13. Fiche d'identification :
la fiche individuelle, établie par bovins, visée à l'article 10, alinéa 2 de l'arrêté royal du 7 mai 1963 portant organisation de la lutte contre les maladies du bétail ou à l'article 17, alinéa 1er de l'arrêté royal du 10 mai 1963 portant des mesures en vue de la lutte contre la tuberculose bovine.

Législation belge

fiche d'information sur le produit

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RÈGLEMENT (UE) 2017/1369 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 4 juillet 2017 établissant un cadre pour l'étiquetage énergétique et abrogeant la directive 2010/30/UE Article 2 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
22) «fiche d'information sur le produit»
un document uniformisé contenant des informations relatives à un produit, sur support imprimé ou sous forme électronique;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

fiche d'information (FI)

fiche d'inventaire

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Culture, Communications et Condition féminine Glossaire
Fiche d'inventaire
Fiche d'enregistrement des données contenant toutes les informations pertinentes.

Législation canadienne

fiche d'objet

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Office fédéral de l'énergie OFEN, Déchets radioactif Glossaire
Fiche d'objet
Les fiches d'objets constituent la partie principale des plans sectoriels de la Confédération où sont décrits les différents projets; les fiches d'objets se composent d'une partie cartographique et d'une partie textuelle. Elles sont toujours bâties sur un même schéma: titre et numéro de la fiche d'objet, résumé et brève description, état d'avancement de la procédure et indication de la catégorie de plan sectoriel, liste des instances concernées, situation initiale, évocation du problème à résoudre, objectifs pour l'intégration des ouvrages dans l'espace; composantes des ouvrages, voies d'accès, données sur le paysage, mesures de compensation pour le développement régional (extérieures à l'ouvrage), décisions, directives pour les procédures de vote et de coordination, étapes suivantes, documentation.

Législation suisse

Fiche de Données de Sécurité (FDS) - Safety Data Sheet (SDS)

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Ministère de l’Ecologie, de l’Énergie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire Glossaire des termes techniques
SDS :
Safety Data Sheet, Fiche de Données de Sécurité (FDS). C’est l’outil principal de communication des informations de dangers des substances le long de la chaîne d’approvisionnement. Le terme eSDS renvoie à la notion de FDS « étendue » c’est à dire la FDS accompagnée d’un ou de plusieurs ES.

Législation française

En complément, voir aussi sur Qualitionnaire by AQTE sprl

MSDS

Fiche de données de sécurité relative aux produits chimiques

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Organisation Internationale du Travail Glossaire
Fiche toxicologique (ou fiche de données de sécurité relative aux produits chimiques):
fiche détaillée sur les produits chimiques, généralement établie et fournie par les fabricants de produits chimiques ou dans le cadre de programmes tels que le Programme international sur la sécurité des substances chimiques.

Organisation Internationale du Travail

fiche de lot de fabrication

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Bonnes pratiques de fabrication, Août 2006 - Version 2.0 Glossaire

Les définitions suivantes s'appliquent aux termes utilisés dans ce document de référence. Elles peuvent avoir une signification différente dans d'autres contextes.

Fiche de lot de fabrication
Documents décrivant en détail le matériel et les méthodes nécessaires pour fabriquer, préparer et préserver un seul lot ou lot de fabrication d'un PSN sous forme posologique.

Législation canadienne
Ca-i.png
LIGNES DIRECTRICES SUR LES BONNES PRATIQUES DE FABRICATION - ÉDITION 2002 (version 2, remplace l'édition 2002, émises le 20 janvier 2003. Entrée en vigueur 1er février 2003) GLOSSAIRE
Les définitions données ci-après s'appliquent aux termes utilisés dans les présentes lignes directrices et dans les annexes, sauf indications contraires dans ces annexes. Les définitions tirées d’autres documents sont ainsi désignées par des parenthèses prévues à la fin de la définition.
Fiche de lot de fabrication (manufacturing batch document)
- Documents décrivant en détail le matériel et les méthodes pour fabriquer, préparer et préserver un seul lot ou lot de fabrication d'une drogue sous forme posologique.

Législation canadienne

fiche de renseignement

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Directive 2007/46/CE du Parlement européen et du Conseil du 5 septembre 2007 établissant un cadre pour la réception des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes, des composants et des entités techniques destinés à ces véhicules (directive-cadre) Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE (Journal officiel n° L 263 du 09/10/2007 p. 0001 - 0160) Article 3 Définitions
Aux fins de la présente directive et des actes réglementaires énumérés à l’annexe IV, sauf dispositions contraires y figurant, on entend par:
37. "fiche de renseignements"
les fiches figurant à l’annexe I ou à l’annexe III, ou à l’annexe correspondante d’une directive particulière ou d’un règlement particulier indiquant quelles informations le demandeur doit fournir, la fiche de renseignements pouvant être communiquée sous forme de fichier électronique;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

fiche de réception CE par type

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Directive 2007/46/CE du Parlement européen et du Conseil du 5 septembre 2007 établissant un cadre pour la réception des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes, des composants et des entités techniques destinés à ces véhicules (directive-cadre) Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE (Journal officiel n° L 263 du 09/10/2007 p. 0001 - 0160) Article 3 Définitions
Aux fins de la présente directive et des actes réglementaires énumérés à l’annexe IV, sauf dispositions contraires y figurant, on entend par:
34. "fiche de réception CE par type"
la fiche figurant à l’annexe VI ou à l’annexe correspondante d’une directive particulière ou d’un règlement particulier, la fiche de communication reproduite dans l’annexe correspondante de l’un des règlements CEE-ONU énumérés à l’annexe IV, partie I ou II, de la présente directive étant considérée comme équivalente;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

fiche de réception individuelle

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Directive 2007/46/CE du Parlement européen et du Conseil du 5 septembre 2007 établissant un cadre pour la réception des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes, des composants et des entités techniques destinés à ces véhicules (directive-cadre) Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE (Journal officiel n° L 263 du 09/10/2007 p. 0001 - 0160) Article 3 Définitions
Aux fins de la présente directive et des actes réglementaires énumérés à l’annexe IV, sauf dispositions contraires y figurant, on entend par:
35. "fiche de réception individuelle"
le document par lequel l’autorité compétente en matière de réception certifie officiellement qu’un véhicule donné est réceptionné;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

fiche de réception par type

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Directive 2007/46/CE du Parlement européen et du Conseil du 5 septembre 2007 établissant un cadre pour la réception des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes, des composants et des entités techniques destinés à ces véhicules (directive-cadre) Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE (Journal officiel n° L 263 du 09/10/2007 p. 0001 - 0160) Article 3 Définitions
Aux fins de la présente directive et des actes réglementaires énumérés à l’annexe IV, sauf dispositions contraires y figurant, on entend par:
33. "fiche de réception par type"
le document par lequel l’autorité compétente en matière de réception certifie officiellement qu’un type de véhicule, de système, de composant ou d’entité technique est réceptionné;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

fiche de tri

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PLAN D’INTERVENTION MEDICAL, Service Public Fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement LISTE AVEC ABRÉVIATIONS POUR LA DISCIPLINE 2
Fiche de tri
Méthode d'enregistrement standard des données personnelles et médicales qui restent auprès de la victime tout au long de la chaîne médicale des secours, depuis le site de l'urgence jusqu'à l'hôpital.

Législation belge

fiche processus

Fiche processus

Dernière modification : RiskManager - 19/07/2018 (86255)

fiche reflexe (FR)

Voir notre dossier

Fiches réflexes

SmallUK-i.png fiche signalétique->material safety data sheet

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RÈGLEMENT SUR LES RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES SUBSTANCES NOUVELLES (SUBSTANCES CHIMIQUES ET POLYMÈRES) DÉFINITIONS
1. (1) Les définitions qui suivent s'appliquent au présent règlement.
« fiche signalétique »
À l'égard d'une substance, s'entend au sens du paragraphe 11(1) de la Loi sur les produits dangereux.

Législation canadienne


SmallUK-i.png fiche technique->facilities report

fiche technique

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Vocabulaire du patrimoine et de la création contemporaine (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - NOR: CTNX0609521K - JORF n°215 du 16 septembre 2006 page 13666, texte n° 93 I. - Termes et définitions
fiche technique
  • Domaine : Muséologie.
  • Définition : Descriptif des moyens matériels, des locaux et des services dont dispose un lieu d'exposition pour accueillir une manifestation.
  • Équivalent étranger : facilities report.

Législation française

fiche technique Santé/Sécurité (FTSS)

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CCPA Glossaire
Fiches techniques Santé/Sécurité (FTSS)
Les Fiches techniques Santé/Sécurité (FTSS), dites Fiches signalétiques, permettent conformément aux normes internationales de documenter les propriétés dangereuses des produits chimiques et autres agents toxiques. Les compagnies chimiques fournissent ces documents (FTSS) que l’on peut également obtenir de différentes sources, sous forme de collection.

Législation canadienne

fiche toxicologique

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Organisation Internationale du Travail Glossaire
Fiche toxicologique (ou fiche de données de sécurité relative aux produits chimiques):
fiche détaillée sur les produits chimiques, généralement établie et fournie par les fabricants de produits chimiques ou dans le cadre de programmes tels que le Programme international sur la sécurité des substances chimiques.

Organisation Internationale du Travail