Filiale
Sauter à la navigation
Sauter à la recherche
| |||
Filiale - | |||
Etymologie, Ortolang | |||
Union européenne | |||
Termium plus, Canada | |||
La Documentation Française | |||
Codex Alimentarius | |||
|
1. Au sens du présent règlement, on entend par:
|
||
Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Règlement (CE) n° 1580/2007 de la Commission du 21 décembre 2007 portant modalités d'application des règlements (CE) n° 2200/96, (CE) n° 2201/96 et (CE) n° 1182/2007 du Conseil dans le secteur des fruits et légumes (Journal officiel n° L 350 du 31/12/2007 p. 0001 - 0098) TITRE III ORGANISATIONS DE PRODUCTEURS, CHAPITRE I Exigences et reconnaissance, Section 1 Définitions, Article 21 Définitions |
1. Aux fins du présent titre, on entend par:
|
||
Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Au sens de la présente directive, on entend par:
|
||
Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
1. Aux fins de la présente directive, on entend par:
|
||
Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
|
||
Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
10 AVRIL 1995. - Arrêté royal relatif aux sicaf immobilières.. Art. 2. |
Pour l'application du présent arrêté, il faut entendre :
|
||
Législation belge |
- ↑ NOTE : Consultation des versions antirieures à partir du 23-05-1995 et mise à jour au 29-06-2006
Industrie Canada Glossaire de termes de l'automobile |
|
||
Législation canadienne |
Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques) |
|
||
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) |
- ↑ La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm
Filiale commune |
10 AVRIL 1995. - Arrêté royal relatif aux sicaf immobilières. Art. 2. |
Pour l'application du présent arrêté, il faut entendre :
|
||
Législation belge |
- ↑ Erreur de référence : Balise
<ref>
incorrecte : aucun texte n’a été fourni pour les références nommées23-mai
Filiale habilitée |
Immatriculation des véhicules, Documentation de référence Annexe 1 : Glossaire |
|
||
Législation française |