Fondation

De Qualitionnaire
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Fondation -

ORTOLANG.png
Etymologie, Ortolang
UE.png
Union européenne
Ca.png
Termium plus, Canada
Fr.png
La Documentation Française
CODEX.png
Codex Alimentarius
Be.png
BeWa.png CHAPITRE B TERMINOLOGIE B. 2. NOMENCLATURE DE LA ROUTE, B. 2.8. PARTIES DU CORPS DE LA CHAUSSEE OU D'UNE PARTIE REVETUE
B. 2.8.2. FONDATION
Partie du corps de la chaussée (ou d'une autre partie revêtue) comprise entre la sous-fondation (à défaut le fond de coffre) et le revêtement, et composée d'une ou plusieurs couches. La couche de fondation en contact avec la sous-fondation est parfois appelée couche de base.

Législation belge - Wallex, base de données juridique de la Wallonie

  1. Les définitions de la nomenclature sont données du point de vue de la construction de la route. Du point de vue de l’utilisation de tout ou partie de la route, ces définitions ne coïncident que si cette utilisation n'a pas été modifiée par une signalisation (horizontale ou verticale).
    Les différents éléments définis ci-après sont représentés dans les figures B. 2.a, B. 2.B, B. 2.c et B. 2.d

CH.png
Fichier:CHGe.png K 3 07: Loi sur le réseau communautaire d'informatique médicale (e-Toile) (LRCIM) Art. 2 Définitions
Fondation
On entend par Fondation la Fondation IRIS, chargée de surveiller le réseau.

Législation suisse - Canton de Genève

Terrain de fondation

Be.png
BeWa.png CHAPITRE B TERMINOLOGIE B. 2. NOMENCLATURE DE LA ROUTE, B. 2.4. FOSSE, ELEMENT LINEAIRE, ELEMENT LOCALISE ET SYSTEMES D’EVACUATION DES EAUX
B. 2.6. PARTIES DE LA ROUTE EN COUPE TRANSVERSALE
B. 2.6.1. TERRAIN DE FONDATION
Ensemble des matériaux naturels ou traités, en place ou rapportés, tel qu'il existe après le terrassement, et qui supporte le corps de la route. Les matériaux constituant le terrain de fondation sont désignés par sol de fondation.

Législation belge - Wallex, base de données juridique de la Wallonie

  1. Les définitions de la nomenclature sont données du point de vue de la construction de la route. Du point de vue de l’utilisation de tout ou partie de la route, ces définitions ne coïncident que si cette utilisation n'a pas été modifiée par une signalisation (horizontale ou verticale).
    Les différents éléments définis ci-après sont représentés dans les figures B. 2.a, B. 2.B, B. 2.c et B. 2.d


Référence complémentaire -