Qualitionnaire, un projet collaboratif hébergé par AQTE sprl (BE0448550665).
foyer
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- Foyer
- Lieu d’où rayonne la maladie ou le virus
- Pour contenir, dès son apparition, une pandémie de grippe à virus influenza aviaire, il est important d’identifier très rapidement les premiers foyers d’infection afin d’appliquer les mesures préventives préconisées : isolement, mise en quarantaine, traitement antiviral. Pour cela, des appareils de détection du virus qui soient rapides, peu chers et faciles à utiliser sont nécessaires.
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| Organisation des Nations Unies (ONU) |
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- Aux fins de la présente directive:
- 28) "foyer":
- toute exploitation dans laquelle la présence de l'influenza aviaire a été confirmée par l'autorité compétente;
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
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- Article 1. Pour l'application du présent arrêté, on entend par :
- 9. foyer :
- confirmation d'influenza aviaire hautement pathogène chez des volailles ou des oiseaux détenus en captivité;
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| Législation belge |
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- Art. 2. Pour l'application du présent arrêté, il faut entendre par :
- 8. Foyer :
- l'exploitation dont le troupeau comprend un ou plusieurs bovins atteints de brucellose. <AR 1992-08-19/55, art. 2, 008; En vigueur : 01-10-1992>
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| Législation belge |
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- Foyer :
- Tout élément qui fournit la preuve de l'existence d'un feu à un endroit donné, que ce soit un feu pour cuire, pour se réchauffer ou pour s'éclairer. Cela peut être simplement la présence de cendres, de charbon de bois, de terre noircie par le feu, de pierres disposées en cercle, de pierres éclatées sous l'effet de la chaleur, d'os brûlés ou d'une zone au sol en terre cuite.
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| Législation canadienne |
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- Asfoy (prononcer asfoye)
- Assistant de foyer. Dans les foyers de la marine répartis en métropole et en outre-mer, ces spécialistes proposent aux marins et à leurs familles des activités culturelles et de loisirs, contribuant ainsi à l'épanouissement, au bien-être et à la cohésion des équipages.
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| Législation française |
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- foyer conjugal
- En droit de la famille, immeuble que la famille occupe habituellement comme sa résidence ou l’une de ses résidences au moment de la séparation.
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| Législation canadienne |
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Ce glossaire constitue un outil de base pour la compréhension des termes juridiques courants. L’avocat est la personne la mieux qualifiée pour vous conseiller sur vos droits et responsabilités.
Un même terme peut avoir plusieurs sens selon le domaine du droit ou le contexte dans lequel il est employé. Si le terme recherché n’est pas dans ce glossaire, ou pour obtenir une définition plus complète, veuillez consulter un dictionnaire juridique ou une autre ressource Internet.
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- Foyer d’un séisme
- Lieu origine dans la lithosphère d’un tremblement de terre. Il est également appelé hypocentre (zone où est initialisée la rupture de l’écorce terrestre à l’origine du séisme).
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| Législation française |
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- Aux fins de la présente directive, on entend par:
- l) "foyer de fièvre aphteuse",
- le fait, pour une exploitation détenant des animaux des espèces sensibles, de répondre à un ou plusieurs des critères énoncés à l'annexe I;
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
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- Aux fins de la présente directive, on entend par:
- g) "foyer de peste porcine africaine":
- l'exploitation dans laquelle un ou plusieurs cas de peste porcine africaine a ou ont été détectés;
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
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- l) Foyer de peste porcine classique :
- l'exploitation dans laquelle un ou plusieurs cas de peste porcine classique a ou ont été officiellement confirmé(s) ;''
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| Législation française |
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- Aux fins de la présente directive:
- 1)oyer de toxi-infection alimentaire les définitions établies dans le règlement (CE) n° 178/2002 s'appliquent, et
- 2) on entend par:
- d) "foyer de toxi-infection alimentaire",
- l'incidence, survenue dans des circonstances données, de deux ou plusieurs cas de la même maladie et/ou infection chez l'homme, ou la situation dans laquelle le nombre des cas constatés est supérieur aux prévisions et où les cas sont liés ou vraisemblablement liés à la même source alimentaire;
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
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- Article 1. Pour l'application du présent arrêté, il faut entendre par :
- 4. foyer de toxi-infection alimentaire :
- l'incidence, survenue dans des circonstances données, de deux ou plusieurs cas de la même maladie et/ou infection chez l'homme, ou la situation dans laquelle le nombre de cas constatés est supérieur aux prévisions et où les cas sont liés ou vraisemblablement liés à la même source alimentaire;''
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| Législation belge |
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- Foyer fiscal
- Le foyer fiscal est le lieu où un contribuable habite normalement, c'est-à-dire le lieu de la résidence habituelle, à condition que cette résidence (en Côte d'Ivoire) ait un caractère permanent
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| Assemblée Nationale de Côte d'Ivoire |
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- Foyer fiscal
- Le terme foyer fiscal désigne l'ensemble des personnes inscrites sur une même déclaration de revenus. Il peut y avoir plusieurs foyers fiscaux dans un seul ménage : par exemple, un couple non marié où chacun remplit sa propre déclaration de revenus compte pour deux foyers fiscaux.
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| Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) |
foyer importé
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- Aux fins de la présente directive:
- 29) "foyer primaire":
- tout foyer non lié, du point de vue épidémiologique, à un foyer antérieur constaté dans la même région d'un État membre, au sens de la définition figurant à l'article 2, paragraphe 2, point p), de la directive 64/432/CEE du Conseil du 26 juin 1964 relative à des problèmes de police sanitaire en matière d'échanges intracommunautaires d'animaux des espèces bovine et porcine [14], ou le premier foyer apparu dans une région différente du même État membre;
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
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- Aux fins de la présente directive, on entend par:
- m) "foyer primaire", le foyer au sens de l'article 2, point d), de la directive 82/894/CEE;
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
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- Aux fins de la présente directive, on entend par:
- h) "foyer primaire":
- le foyer au sens de l'article 2, point d), de la directive 82/894/CEE du Conseil du 21 décembre 1982 concernant la notification des maladies des animaux dans la Communauté;
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
foyer primaire
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- Aux fins de la présente directive:
- 29) "foyer primaire":
- tout foyer non lié, du point de vue épidémiologique, à un foyer antérieur constaté dans la même région d'un État membre, au sens de la définition figurant à l'article 2, paragraphe 2, point p), de la directive 64/432/CEE du Conseil du 26 juin 1964 relative à des problèmes de police sanitaire en matière d'échanges intracommunautaires d'animaux des espèces bovine et porcine [14], ou le premier foyer apparu dans une région différente du même État membre;
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
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- Aux fins de la présente directive, on entend par:
- m) "foyer primaire", le foyer au sens de l'article 2, point d), de la directive 82/894/CEE;
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
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- Aux fins de la présente directive, on entend par:
- h) "foyer primaire":
- le foyer au sens de l'article 2, point d), de la directive 82/894/CEE du Conseil du 21 décembre 1982 concernant la notification des maladies des animaux dans la Communauté;
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
Modèle:Termes:Foyer suspecté
foyer suspecté
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- Aux fins de la présente directive:
- 27) "foyer suspecté":
- toute exploitation dans laquelle l'autorité compétente suspecte la présence de l'influenza aviaire;
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
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- Au sens du présent arrêté, on entend par :
- « Installation de combustion à foyer mixte » :
- toute installation de combustion pouvant être alimentée simultanément ou tour à tour par deux types de combustibles ou davantage ;
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| Législation française |
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- restauration hors foyer (loc.f.)
- 1. ensemble des repas pris hors domicile;
- 2. ensemble des repas servis en collectivité (écoles, entreprises, armées, prisons, hôpitaux, etc.)
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| Législation belge |
- ↑ Ce glossaire reprend l’ensemble des termes présentés dans cette publication. Les termes qui y figurent ne sont pas tous des néologismes. Il ne s’agit donc pas d’une liste exhaustive des néologismes du secteur alimentaire. Les personnes qui souhaiteraient obtenir plus d’informations à ce sujet peuvent consulter le Centre de Terminologie de Bruxelles (ctb@ilmh. be) qui a réalisé une étude sur la néologie alimentaire à la demande du Service de la Langue française.
