Foyer

Foyer

foyer

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La grippe aviaire et le risque d'une pandémie de grippe Glossaire
Foyer
Lieu d’où rayonne la maladie ou le virus
Pour contenir, dès son apparition, une pandémie de grippe à virus influenza aviaire, il est important d’identifier très rapidement les premiers foyers d’infection afin d’appliquer les mesures préventives préconisées : isolement, mise en quarantaine, traitement antiviral. Pour cela, des appareils de détection du virus qui soient rapides, peu chers et faciles à utiliser sont nécessaires.

Organisation des Nations Unies (ONU)
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Unicef - La voix des jeunes - La Situation des enfants dans le monde 2007 Glossaire
le foyer
est l'habitation dans laquelle un groupe d'individus, souvent membres d'une même famille, partagent des repas et un espace de vie communs.

United Nations International Children Emergency Fund (UNICEF)

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Directive 2005/94/CE du Conseil du 20 décembre 2005 concernant des mesures communautaires de lutte contre l'influenza aviaire et abrogeant la directive 92/40/CEE (Journal officiel n° L 010 du 14/01/2006 p. 0016 - 0065) Article 2 Définitions
Aux fins de la présente directive:
28) "foyer":
toute exploitation dans laquelle la présence de l'influenza aviaire a été confirmée par l'autorité compétente;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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3 AVRIL 2006. - Arrêté ministériel portant des mesures temporaires de lutte contre l'influenza aviaire (AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE) CHAPITRE Ier. - Dispositions générales.
Article 1. Pour l'application du présent arrêté, on entend par :
9. foyer :
confirmation d'influenza aviaire hautement pathogène chez des volailles ou des oiseaux détenus en captivité;

Législation belge
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6 DECEMBRE 1978. - Arrêté royal relatif à la lutte contre la brucellose bovine. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-12-1978 et mise à jour au 11-08-2001) CHAPITRE I. - Définitions.
Art. 2. Pour l'application du présent arrêté, il faut entendre par :
8. Foyer :
l'exploitation dont le troupeau comprend un ou plusieurs bovins atteints de brucellose. <AR 1992-08-19/55, art. 2, 008; En vigueur : 01-10-1992>

Législation belge
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Parcs Canada Glossaire archéologique
Foyer :
Tout élément qui fournit la preuve de l'existence d'un feu à un endroit donné, que ce soit un feu pour cuire, pour se réchauffer ou pour s'éclairer. Cela peut être simplement la présence de cendres, de charbon de bois, de terre noircie par le feu, de pierres disposées en cercle, de pierres éclatées sous l'effet de la chaleur, d'os brûlés ou d'une zone au sol en terre cuite.

Législation canadienne
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Ressources naturelles Canada Glossaire des termes sismologiques
Foyer (ou hypocentre) :
Le point, à l'intérieur de la Terre, qui est situé là où l'énergie se libère lors d'un tremblement de terre.

Législation canadienne
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Plan Séisme Glossaire
Foyer (ou hypocentre)
Point de départ de la rupture des roches.

Législation française


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apparition d'un foyer

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NORMES INTERNATIONALES POUR LES MESURES PHYTOSANITAIRES, NIMP n° 5 GLOSSAIRE DES TERMES PHYTOSANITAIRES (2007); TERMES ET DÉFINITIONS PHYTOSANITAIRES
apparition d’un foyer
Population récemment détectée d’un organisme nuisible, y compris une incursion ou une prolifération soudaine et importante d’une population déjà établie dans une zone donnée [FAO, 1995; révisée CIMP, 2003; précédemment foyer]

International Plant Protection Convention (IPPC)

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Agence canadienne d'inspection des aliments Glossaire - Division de la protection des végétaux
apparition d'un foyer
Population récemment détectée d'un organisme nuisible, y compris une incursion ou une prolifération soudaine et importante d'une population déjà établie dans une zone donnée. (NIMP no. 5)

Législation canadienne

assistant de foyer (asfoy)

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Le vocabulaire "Marine nationale"
Asfoy (prononcer asfoye)
Assistant de foyer. Dans les foyers de la marine répartis en métropole et en outre-mer, ces spécialistes proposent aux marins et à leurs familles des activités culturelles et de loisirs, contribuant ainsi à l'épanouissement, au bien-être et à la cohésion des équipages.

Législation française

foyer conjugal

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Ontario - Ministère du Procureur Général Glossaire
foyer conjugal
En droit de la famille, immeuble que la famille occupe habituellement comme sa résidence ou l’une de ses résidences au moment de la séparation.

Législation canadienne

foyer d'infection

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Ressources naturelles Canada Insectes et maladies des forêts du Canada, Lexique
Foyers d'infection
Zone d'un peuplement ou d'une plantation où a débuté une maladie.

Législation canadienne

foyer d'un séisme

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BRGM GLOSSAIRE
Foyer d’un séisme
Lieu origine dans la lithosphère d’un tremblement de terre. Il est également appelé hypocentre (zone où est initialisée la rupture de l’écorce terrestre à l’origine du séisme).

Législation française

foyer de fièvre aphteuse

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Directive 2003/85/CE du Conseil du 29 septembre 2003 établissant des mesures communautaires de lutte contre la fièvre aphteuse, abrogeant la directive 85/511/CEE et les décisions 84/531/CEE et 91/665/CEE et modifiant la directive 92/46/CEE (Journal officiel n° L 306 du 22/11/2003 p. 0001 - 0087) (Article 2 Définitions) :
Aux fins de la présente directive, on entend par:
l) "foyer de fièvre aphteuse",
le fait, pour une exploitation détenant des animaux des espèces sensibles, de répondre à un ou plusieurs des critères énoncés à l'annexe I;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

foyer de maladie ou d'infection

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OIE - Code sanitaire pour les animaux terrestres (2006) (CHAPITRE 1.1.1, DÉFINITIONS GÉNÉRALES, Article 1.1.1.1.) :
Pour l'application du Code terrestre :
Foyer de maladie ou d'infection
désigne l'apparition d’un ou plusieurs cas de maladie ou d’infection à l’intérieur d’une unité épidémiologique.

Organisation Mondiale de la Santé Animale (OIE)
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Code sanitaire pour les animaux aquatiques (2006) (CHAPITRE 1.1.1. DÉFINITIONS, Article 1.1.1.1.);
Aux fins du Code aquatique :
Foyer de maladie
désigne l'apparition d'une maladie au sein d'une population d'animaux aquatiques.''

Organisation Mondiale de la Santé Animale (OIE)
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Surveillance et zonage des maladies des animaux aquatique (DÉFINITIONS SUPPLÉMENTAIRES RELATIVES AUX PROGRAMMES NATIONAUX DE SURVEILLANCE)
Foyer d’une maladie
Une épidémie de courte durée ou une série d’événements de maladie associés dans le temps ou bien l’espace qui constituent des cas nouveaux d’une maladie des fréquences supérieures à celle attendue ou dus à une «nouvelle» maladie.

Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)

foyer de peste porcine africaine

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Directive 2002/60/CE du Conseil du 27 juin 2002 établissant des dispositions spécifiques pour la lutte contre la peste porcine africaine et modifiant la directive 92/119/CEE, en ce qui concerne la maladie de Teschen et la peste porcine africaine (Journal officiel n° L 192 du 20/07/2002 p. 0027 - 0046) (Article 2 Définitions) :
Aux fins de la présente directive, on entend par:
g) "foyer de peste porcine africaine":
l'exploitation dans laquelle un ou plusieurs cas de peste porcine africaine a ou ont été détectés;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

foyer de peste porcine classique

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Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales (France), Arrêté du 23 juin 2003 fixant les mesures de lutte contre la peste porcine classique, NOR: AGRG0301321A Aux fins du présent arrêté, on entend par :
l) Foyer de peste porcine classique :
l'exploitation dans laquelle un ou plusieurs cas de peste porcine classique a ou ont été officiellement confirmé(s) ;''

Législation française

foyer de toxi-infection alimentaire

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Directive 2003/99/CE du Parlement européen et du Conseil du 17 novembre 2003 sur la surveillance des zoonoses et des agents zoonotiques, modifiant la décision 90/424/CEE du Conseil et abrogeant la directive 92/117/CEE du Conseil (Journal officiel n° L 325 du 12/12/2003 p. 0031 - 0040) (Article 2 Définitions) :
Aux fins de la présente directive:
  • 1)oyer de toxi-infection alimentaire les définitions établies dans le règlement (CE) n° 178/2002 s'appliquent, et
  • 2) on entend par:
d) "foyer de toxi-infection alimentaire",
l'incidence, survenue dans des circonstances données, de deux ou plusieurs cas de la même maladie et/ou infection chez l'homme, ou la situation dans laquelle le nombre des cas constatés est supérieur aux prévisions et où les cas sont liés ou vraisemblablement liés à la même source alimentaire;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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22 MAI 2005. - Arrêté royal portant des mesures pour la surveillance de et la protection contre certaines zoonoses et agents zoonotiques. (CHAPITRE Ier. - Définitions.):
Article 1. Pour l'application du présent arrêté, il faut entendre par :
4. foyer de toxi-infection alimentaire :
l'incidence, survenue dans des circonstances données, de deux ou plusieurs cas de la même maladie et/ou infection chez l'homme, ou la situation dans laquelle le nombre de cas constatés est supérieur aux prévisions et où les cas sont liés ou vraisemblablement liés à la même source alimentaire;''

Législation belge

foyer fiscal

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Direction Générale des Impôts de Côte d'Ivoire Lexique Fiscal
Foyer fiscal
Le foyer fiscal est le lieu où un contribuable habite normalement, c'est-à-dire le lieu de la résidence habituelle, à condition que cette résidence (en Côte d'Ivoire) ait un caractère permanent

Assemblée Nationale de Côte d'Ivoire
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Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques)
Foyer fiscal
Le terme foyer fiscal désigne l'ensemble des personnes inscrites sur une même déclaration de revenus. Il peut y avoir plusieurs foyers fiscaux dans un seul ménage : par exemple, un couple non marié où chacun remplit sa propre déclaration de revenus compte pour deux foyers fiscaux.

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

  1. La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page%%definitions/liste-definitions.htm

foyer importé

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Code sanitaire pour les animaux aquatiques (2006) (CHAPITRE 1.1.1. DÉFINITIONS, Article 1.1.1.1.);
Aux fins du Code aquatique :
Foyer importé
désigne un foyer de maladie introduit dans un territoire à la faveur d'une importation, en provenance d'un autre pays.''

Organisation Mondiale de la Santé Animale (OIE)

foyer importé

OIE-i.png
Code sanitaire pour les animaux aquatiques (2006) (CHAPITRE 1.1.1. DÉFINITIONS, Article 1.1.1.1.);
Aux fins du Code aquatique :
Foyer importé
désigne un foyer de maladie introduit dans un territoire à la faveur d'une importation, en provenance d'un autre pays.''

Organisation Mondiale de la Santé Animale (OIE)

foyer primaire

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Directive 2005/94/CE du Conseil du 20 décembre 2005 concernant des mesures communautaires de lutte contre l'influenza aviaire et abrogeant la directive 92/40/CEE (Journal officiel n° L 010 du 14/01/2006 p. 0016 - 0065) (Article 2 Définitions) :
Aux fins de la présente directive:
29) "foyer primaire":
tout foyer non lié, du point de vue épidémiologique, à un foyer antérieur constaté dans la même région d'un État membre, au sens de la définition figurant à l'article 2, paragraphe 2, point p), de la directive 64/432/CEE du Conseil du 26 juin 1964 relative à des problèmes de police sanitaire en matière d'échanges intracommunautaires d'animaux des espèces bovine et porcine [14], ou le premier foyer apparu dans une région différente du même État membre;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Directive 2003/85/CE du Conseil du 29 septembre 2003 établissant des mesures communautaires de lutte contre la fièvre aphteuse, abrogeant la directive 85/511/CEE et les décisions 84/531/CEE et 91/665/CEE et modifiant la directive 92/46/CEE (Journal officiel n° L 306 du 22/11/2003 p. 0001 - 0087) (Article 2 Définitions) :
Aux fins de la présente directive, on entend par:
m) "foyer primaire", le foyer au sens de l'article 2, point d), de la directive 82/894/CEE;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Directive 2002/60/CE du Conseil du 27 juin 2002 établissant des dispositions spécifiques pour la lutte contre la peste porcine africaine et modifiant la directive 92/119/CEE, en ce qui concerne la maladie de Teschen et la peste porcine africaine (Journal officiel n° L 192 du 20/07/2002 p. 0027 - 0046) (Article 2 Définitions) :
Aux fins de la présente directive, on entend par:
h) "foyer primaire":
le foyer au sens de l'article 2, point d), de la directive 82/894/CEE du Conseil du 21 décembre 1982 concernant la notification des maladies des animaux dans la Communauté;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

foyer primaire

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Directive 2005/94/CE du Conseil du 20 décembre 2005 concernant des mesures communautaires de lutte contre l'influenza aviaire et abrogeant la directive 92/40/CEE (Journal officiel n° L 010 du 14/01/2006 p. 0016 - 0065) (Article 2 Définitions) :
Aux fins de la présente directive:
29) "foyer primaire":
tout foyer non lié, du point de vue épidémiologique, à un foyer antérieur constaté dans la même région d'un État membre, au sens de la définition figurant à l'article 2, paragraphe 2, point p), de la directive 64/432/CEE du Conseil du 26 juin 1964 relative à des problèmes de police sanitaire en matière d'échanges intracommunautaires d'animaux des espèces bovine et porcine [14], ou le premier foyer apparu dans une région différente du même État membre;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Directive 2003/85/CE du Conseil du 29 septembre 2003 établissant des mesures communautaires de lutte contre la fièvre aphteuse, abrogeant la directive 85/511/CEE et les décisions 84/531/CEE et 91/665/CEE et modifiant la directive 92/46/CEE (Journal officiel n° L 306 du 22/11/2003 p. 0001 - 0087) (Article 2 Définitions) :
Aux fins de la présente directive, on entend par:
m) "foyer primaire", le foyer au sens de l'article 2, point d), de la directive 82/894/CEE;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Directive 2002/60/CE du Conseil du 27 juin 2002 établissant des dispositions spécifiques pour la lutte contre la peste porcine africaine et modifiant la directive 92/119/CEE, en ce qui concerne la maladie de Teschen et la peste porcine africaine (Journal officiel n° L 192 du 20/07/2002 p. 0027 - 0046) (Article 2 Définitions) :
Aux fins de la présente directive, on entend par:
h) "foyer primaire":
le foyer au sens de l'article 2, point d), de la directive 82/894/CEE du Conseil du 21 décembre 1982 concernant la notification des maladies des animaux dans la Communauté;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Modèle:Termes:Foyer suspecté

foyer suspecté

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Directive 2005/94/CE du Conseil du 20 décembre 2005 concernant des mesures communautaires de lutte contre l'influenza aviaire et abrogeant la directive 92/40/CEE (Journal officiel n° L 010 du 14/01/2006 p. 0016 - 0065) (Article 2 Définitions) :
Aux fins de la présente directive:
27) "foyer suspecté":
toute exploitation dans laquelle l'autorité compétente suspecte la présence de l'influenza aviaire;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

installation de combustion à foyer mixte

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Arrêté du 3 août 2018 relatif aux installations de combustion d’une puissance thermique nominale totale inférieure à 50 MW soumises à autorisation au titre des rubriques 2910, 2931 ou 3110 (NOR : TREP1726534A) TITRE Ier DISPOSITIONS GÉNÉRALES, CHAPITRE Ier DÉFINITIONS ET CONDITIONS D’APPLICATION, Section 1 Définitions Art. 1er. – Définitions.

Au sens du présent arrêté, on entend par :

« Installation de combustion à foyer mixte » :
toute installation de combustion pouvant être alimentée simultanément ou tour à tour par deux types de combustibles ou davantage ;

Législation française

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Arrêté du 26 août 2013 relatif aux installations de combustion d'une puissance supérieure ou égale à 20 MW soumises à autorisation au titre de la rubrique 2910 et de la rubrique 2931 (NOR: DEVP1300515A) Article 1
Au sens du présent arrêté, on entend par :
« Installation de combustion à foyer mixte » :
toute installation de combustion pouvant être alimentée simultanément ou tour à tour par deux types de combustibles ou davantage ;

Législation française

restauration hors foyer

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La langue dans les assiettes, Quelques recettes pour créer des mots nouveaux dans l’alimentation Glossaire
restauration hors foyer (loc.f.)
  • 1. ensemble des repas pris hors domicile;
  • 2. ensemble des repas servis en collectivité (écoles, entreprises, armées, prisons, hôpitaux, etc.)

Législation belge