Frais

Qualitionnaire, un projet collaboratif hébergé par AQTE sprl (BE0448550665).
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Frais

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Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française

Dictionnaires d'autrefois

Wiktionaire

Wikipedia

Codex Alimentarius

Dernière modification : RiskManager - 22/01/2018 (9106)

Frais

IPPC-i.png
NORMES INTERNATIONALES POUR LES MESURES PHYTOSANITAIRES, NIMP n° 5 GLOSSAIRE DES TERMES PHYTOSANITAIRES (2007); TERMES ET DÉFINITIONS PHYTOSANITAIRES
frais
Vivant, n’ayant pas subi de séchage, de congélation ou tout autre procédé de conservation [FAO, 1990]

International Plant Protection Convention (IPPC)

agence pour la recherche et l'information en fruits et légumes frais (APRIFEL)

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Rapport du groupe PNNS sur la qualité gustative des aliments Liste des abréviations
APRIFEL
Agence pour la recherche et l'information en fruits et légumes frais

Législation française

Références utiles


champignon frais

CODEX-i.png
NORME CODEX POUR LES CHAMPIGNONS COMESTIBLES ET PRODUITS DERIVES, CODEX STAN 38-1981 2 DESCRIPTION, 2.1 Définition des produits
2.1.3 Champignons frais
champignons comestibles triés et emballés, livrés au consommateur aussitôt que possible après la récolte.

Codex Alimentarius

frais d’études

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LOI Nº 4 DE 2007 RELATIVE AU CONSEIL NATIONAL DE LA FORMATION DE VANUATU Portant modification de la Loi Nº 13 de 1999 relative au Conseil national de la formation de Vanuatu 1 Article 1
1. Dans la présente loi, sous réserve du contexte:
frais d’études
désigne les frais que règle un élève pour ses études, son matériel scolaire, ses sorties, les installations, son hébergement et sa subsistance ;

Législation du Vanuatu

frais de gestion de la fiscalité directe locale

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Ministère de l’Économie, des Finances et de l’Industrie et Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Réforme de l’État Glossaire
Frais de gestion de la fiscalité directe locale
Somme revenant à l’Etat en contrepartie des frais de confection des rôles et des dégrèvements qu’il prend à sa charge pour le compte des collectivités et établissements publics locaux et d’organismes consulaires. Les frais de gestion sont égaux à 8% des cotisations perçues par l’Etat au profit des collectivités territoriales ou de leurs groupements (4,4% pour la TH des habitations principales).

Législation française

frais de personnel

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pme.gouv.fr DEFINITIONS
Frais de personnel.
Ils regroupent à la fois l’ensemble des rémunérations allouées au personnel, congés payés, indemnités de préavis de licenciement, suppléments familiaux et l’ensemble des charges sociales des salariés et des non-salariés, obligatoires ou volontaires.

Législation française

Fr-i.png
Artisanat Annexe : définitions
Frais de personnel.
Ils regroupent à la fois l’ensemble des rémunérations allouées au personnel, congés payés, indemnités de préavis de licenciement, suppléments familiaux et l’ensemble des charges sociales des salariés et des non-salariés, obligatoires ou volontaires.

Législation française

frais de réservation

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RÈGLEMENT (CE) no 80/2009 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 14 janvier 2009 instaurant un code de conduite pour l’utilisation de systèmes informatisés de réservation et abrogeant le règlement (CEE) no 2299/89 du Conseil Article 2 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
15) «frais de réservation»,
le prix payé par les transporteurs aériens aux vendeurs de système pour les services fournis par les SIR.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

frais généraux

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LE MODÈLE DE MESURE KAFKA, Guide pratique destiné à quantifier les charges administratives ANNEXE 6: GLOSSAIRE
Frais généraux:
frais qui ne sont pas directement imputables aux activités de production, tels que les frais de chauffage des locaux, d’électricité, d’utilisation des ordinateurs, etc.

Législation belge

frais irrépétibles

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Le Conseil d'Etat Glossaire
Frais irrépétibles :
frais de justice non compris dans les dépens : frais d'avocat, notamment (voir dépens ).

Législation française


SmallUK-i.png frais terminaux->terminal dues

frais terminaux

fraisterminaux->SmallDe-i.pngEndvergütungen

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Vocabulaire des activités postales (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - NOR: CTNX1125838K (JORF n°0251 du 28 octobre 2011 page 18229 texte n° 123) I. Termes et définitions
frais terminaux
  • Domaine : Activités postales.
  • Définition : Rémunération que l'opérateur postal du pays expéditeur verse à celui du pays de destination pour qu'il assure les opérations de distribution des objets postaux.
  • Équivalent étranger : Endvergütungen (All.), terminal dues.

Législation française

œuf frais

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NORME CEE-ONU No. 42 concernant la commercialisation et le contrôle de la qualité commerciale des OEUFS EN COQUILLE livrés au trafic international entre les pays membres de la CEE-ONU et à destination de ces pays
I. DEFINITION DU PRODUIT Définitions utilisées dans la norme
Les oeufs frais:
sont des oeufs qui n'ont été ni lavés, ni nettoyés à sec, qui sont ramassés au moins une fois par semaine et qui doivent être emballés et classés dès le premier jour ouvrable suivant l'arrivée au centre d'emballage.

Commission Économique des Nations Unies pour l'Europe

petit frais

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LE MODÈLE DE MESURE KAFKA, Guide pratique destiné à quantifier les charges administratives ANNEXE 6: GLOSSAIRE
Petits frais
dépenses effectuées par l’entreprise ou le citoyen dans le cadre de l’accomplissement des obligations administratives (d’information).

Législation belge

plasma frais congelé

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Directive 2004/33/CE de la Commission du 22 mars 2004 portant application de la directive 2002/98/CE du Parlement européen et du Conseil concernant certaines exigences techniques relatives au sang et aux composants sanguins (Journal officiel n° L 091 du 30/03/2004 p. 0025 - 0039) ANNEXE I DEFINITIONS
visées à l'article 1er
25. "Plasma frais congelé":
plasma surnageant séparé d'un don de sang total ou de plasma prélevé par aphérèse, congelé et stocké.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

poids frais

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Les biofondations Glossaire
Poids frais
Poids d'un échantillon avec son contenu en eau. Synonyme : poids humide.

Législation canadienne

  1. Source: Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture

produit frais

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Directive 91/493/CEE du Conseil, du 22 juillet 1991, fixant les règles sanitaires régissant la production et la mise sur le marché des produits de la pêche Article 2
Aux fins de la présente directive, on entend par:
4) produit frais
tout produit de la pêche, entier ou préparé, y compris les produits conditionnés sous vide ou en atmosphère modifiée qui n'ont subi aucun traitement en vue de leur conservation autre que la réfrigération;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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ARRETE INTERMINISTERIEL N° 7694/97 portant réglementation des conditions d'hygiène applicables dans les établissements de manipulation des produits de la pêche destinés à l'exportation Article premier
Aux fins du présent arrêté, on entend par :
produit frais
tout produit de la pêche, entier ou préparé, y compris les produits conditionnés sous vide ou en atmosphère modifiée, n'ayant subi en vue de sa conservation aucun traitement autre que la réfrigération ;

Droit malagasy

produit frais de la pêche

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Rectificatif au règlement (CE) n° 853/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 fixant des règles spécifiques d’hygiène applicables aux denrées alimentaires d’origine animale (JO L 139 du 30.4.2004) (ANNEXE I, DÉFINITIONS)
Aux fins du présent règlement, on entend par:
3. PRODUITS DE LA PÊCHE
3.5. «produit frais de la pêche» :
tout produit de la pêche non transformé, entier ou préparé, y compris les produits conditionnés sous vide ou en atmosphère modifiée, qui n'a subi aucun traitement autre que la réfrigération en vue de sa conservation;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

produit frais ou réfrigéré

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Décret n°2-97-1003 du 29 chaoual 1426 (2 décembre2005) relatif a l'inspection sanitaire et qualitative des produits de la mer et d'eau douce
Article 2 : Pour l'application du présent décret on entend par:
Produits frais ou réfrigérés
tout produit de la mer ou d’eau douce entier ou préparé y compris les produits conditionnés sous vide ou en atmosphère modifiée, qui n'ont subi aucun traitement en vue de leur conservation autre que la réfrigération .

Législation algérienne (Secrétariat Général du Gouvernement)

viande de volaille fraîche

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Règlement (CEE) n° 1906/90 du Conseil, du 26 juin 1990, établissant des normes de commercialisation pour les volailles (Journal officiel n° L 173 du 06/07/1990 p. 0001 - 0004) Article 2
Aux fins du présent règlement, on entend par:
5) « viande de volaille fraîche »:
viande de volaille non durcie par le froid devant être maintenue en permanence à une température qui ne soit ni inférieure à - 2 °C, ni supérieure à 4 °C;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne


SmallUK-i.png viande fraîche->Fresh meat

viande fraîche

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OIE - Code sanitaire pour les animaux terrestres (2006) CHAPITRE 1.1.1, DÉFINITIONS GÉNÉRALES, Article 1.1.1.1.
Pour l'application du Code terrestre :
Viandes fraîches
désigne les viandes qui n'ont été soumises à aucun traitement modifiant de façon irréversible leurs caractéristiques organoleptiques et physico-chimiques. Elles comprennent les viandes réfrigérées ou congelées, les viandes hachées et les viandes séparées mécaniquement.

Organisation Mondiale de la Santé Animale (OIE)
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Règlement (UE) n o 206/2010 de la Commission du 12 mars 2010 établissant des listes des pays tiers, territoires ou parties de pays tiers ou territoires en provenance desquels l’introduction dans l’Union européenne de certains animaux et viandes fraîches est autorisée, et définissant les exigences applicables en matière de certification vétérinaire Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE (Journal officiel n° L 073 du 20/03/2010 p. 0001 - 0121) Article 2 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
b) "viandes fraîches"
les viandes fraîches définies au point 1.10 de l’annexe I du règlement (CE) no 853/2004;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Hygiène-i.pngRectificatif au règlement (CE) n° 853/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 fixant des règles spécifiques d’hygiène applicables aux denrées alimentaires d’origine animale (JO L 139 du 30.4.2004 - Journal officiel n° L 226 du 25/06/2004 p. 0022 - 0082) ANNEXE I DÉFINITIONS
Aux fins du présent règlement, on entend par:
1. VIANDES
1.10. "viandes fraîches"
les viandes n'ayant subi aucun traitement de conservation autre que la réfrigération, la congélation ou la surgélation, y compris les viandes conditionnées sous vide ou sous atmosphère contrôlée;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Version codifiée de la Directive du Conseil, du 26 juin 1964, relative à des problèmes sanitaires en matière d'échanges intracommunautaires de viandes fraîches (64/433/CEE - Journal officiel n° C 189 du 20/08/1975 p. 0031 - 0049) Article premier
3. Sont considérées comme fraîches
toutes les viandes n'ayant subi aucun traitement de nature à assurer leur conservation ; toutefois, les viandes traitées par le froid sont à considérer comme fraîches pour l'application de la présente directive.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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4 JUILLET 1996. - Arrêté royal relatif aux conditions générales et spéciales d'exploitation des abattoirs et d'autres établissements. CHAPITRE I. - Définitions et champ d'application.
Article 1. § 1. Pour l'application du présent arrêté on entend par :
viandes fraîches :
des viandes, y compris des viandes conditionnées sous vide ou en atmosphère contrôlée, n'ayant subi aucun traitement, autre que celui par le froid, de nature à assurer leur conservation;

Législation belge

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Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales (France), Arrêté du 23 juin 2003 fixant les mesures de lutte contre la peste porcine classique, NOR: AGRG0301321A
Aux fins du présent arrêté, on entend par :
t) Viandes fraîches :
toutes les viandes n'ayant subi aucun traitement de nature à assurer leur conservation. Toutefois, les viandes traitées par le froid sont à considérer comme fraîches pour l'application du présent arrêté ;

Législation française