Fruitier

Fruitier -

Etymologie, Ortolang

Union européenne

Termium plus, Canada

La Documentation Française

Codex Alimentarius

Arbre fruitier de haute tige

20 JUIN 2019. - Arrêté du Gouvernement wallon déterminant le contenu minimal de l'état des lieux en matière de bail à ferme et précisant les clauses prévues à l'article 24 de la loi sur le bail à ferme CHAPITRE Ier. - Définitions et champ d'application

		Article 1er. Pour l'application du présent arrêté, l'on entend par : 3° l'arbre fruitier de haute tige l'arbre destiné à la production de fruits tel que pommier, poirier, prunier, griottier, cerisier, pêcher, cognassier, néflier, noyer, châtaignier ;
		Législation belge - Wallex, base de données juridique de la Wallonie

Plante fruitière

DIRECTIVE 2008/90/CE DU CONSEIL du 29 septembre 2008 concernant la commercialisation des matériels de multiplication de plantes fruitières et des plantes fruitières destinées à la production de fruits Article 2 Définitions

		Aux fins de la présente directive, on entend par: 2) «plantes fruitières»: les plantes destinées, après leur commercialisation, à être plantées ou replantées;
		Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
		Union européenne

22 AVRIL 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale concernant la commercialisation des matériels de multiplication de plantes fruitières et des plantes fruitières destinées à la production de fruits CHAPITRE Ier. - Objet et définitions

		Art. 2. Aux fins du présent arrêté, on entend par : 2° plantes fruitières les plantes destinées, après leur commercialisation, à être plantées ou replantées;
		Législation belge - Région de Bruxelles-Capitale