Fruitier

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Fruitier -

ORTOLANG.png
Etymologie, Ortolang
UE.png
Union européenne
Ca.png
Termium plus, Canada
Fr.png
La Documentation Française
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Codex Alimentarius

Arbre fruitier de haute tige

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BeWa.png 20 JUIN 2019. - Arrêté du Gouvernement wallon déterminant le contenu minimal de l'état des lieux en matière de bail à ferme et précisant les clauses prévues à l'article 24 de la loi sur le bail à ferme CHAPITRE Ier. - Définitions et champ d'application

Article 1er. Pour l'application du présent arrêté, l'on entend par :

3° l'arbre fruitier de haute tige
l'arbre destiné à la production de fruits tel que pommier, poirier, prunier, griottier, cerisier, pêcher, cognassier, néflier, noyer, châtaignier ;

Législation belge - Wallex, base de données juridique de la Wallonie

Plante fruitière

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DIRECTIVE 2008/90/CE DU CONSEIL du 29 septembre 2008 concernant la commercialisation des matériels de multiplication de plantes fruitières et des plantes fruitières destinées à la production de fruits Article 2 Définitions
Aux fins de la présente directive, on entend par:
2) «plantes fruitières»:
les plantes destinées, après leur commercialisation, à être plantées ou replantées;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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BeBC.png 22 AVRIL 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale concernant la commercialisation des matériels de multiplication de plantes fruitières et des plantes fruitières destinées à la production de fruits CHAPITRE Ier. - Objet et définitions

Art. 2. Aux fins du présent arrêté, on entend par :

plantes fruitières
les plantes destinées, après leur commercialisation, à être plantées ou replantées;

Législation belge - Région de Bruxelles-Capitale