Gisement

Gisement

Etymologie, Ortolang

Union européenne

Termium plus, Canada

La Documentation Française

Codex Alimentarius

LOI N° 007/2002 DU 11 JUILLET 2002 PORTANT CODE MINIER Article 1er : Des Définitions des termes. Aux termes du présent Code, on entend par:

		24. Gisement : tout gîte minéral naturel exploitable de manière rentable dans les conditions économiques du moment ;
		Législation de la République Démocratique du Congo

Gros plan sur les ressources naturelles Glossaire

		Gisement Masse minérale considérable représentant des indices de rentabilité propres à l’exploitation.
		Législation canadienne

Ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation du Québec (MAPAQ) Glossaire

		gisement Portion du fond de la mer où vivent des coquillages (huîtres, moules, myes, etc.) en nombre suffisant pour permettre une exploitation coquillière.
		Législation canadienne

Eaux de baignade Lexique

		Gisement Emplacement où se trouvent et vivent des coquillages.
		Législation française

Loi n° 2008-011 portant Code minier Article premier

		Pour les besoins de la présente loi, les mots ou expressions ci-après auront la signification suivante : « Gisement » toute concentration naturelle de substances minérales exploitables dans les conditions économiques du moment ;
		Législation de la République Islamique de Mauritanie

Gisement artificiel

LOI N° 007/2002 DU 11 JUILLET 2002 PORTANT CODE MINIER Article 1er : Des Définitions des termes. Aux termes du présent Code, on entend par:

		25. Gisement Artificiel : tout gîte artificiel exploitable de manière rentable dans les conditions économiques du moment ;
		Législation de la République Démocratique du Congo