Gisement

De Qualitionnaire
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Gisement

ORTOLANG.png
Etymologie, Ortolang
UE.png
Union européenne
Ca.png
Termium plus, Canada
Fr.png
La Documentation Française
CODEX.png
Codex Alimentarius
Cd.png
LOI N° 007/2002 DU 11 JUILLET 2002 PORTANT CODE MINIER Article 1er : Des Définitions des termes. Aux termes du présent Code, on entend par:
24. Gisement :
tout gîte minéral naturel exploitable de manière rentable dans les conditions économiques du moment ;

Législation de la République Démocratique du Congo
Ca.png
Gros plan sur les ressources naturelles Glossaire
Gisement
Masse minérale considérable représentant des indices de rentabilité propres à l’exploitation.

Législation canadienne

Ca.png
Ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation du Québec (MAPAQ) Glossaire
gisement
Portion du fond de la mer où vivent des coquillages (huîtres, moules, myes, etc.) en nombre suffisant pour permettre une exploitation coquillière.

Législation canadienne

Fr.png
Eaux de baignade Lexique
Gisement
Emplacement où se trouvent et vivent des coquillages.

Législation française

Mr.png
Loi n° 2008-011 portant Code minier Article premier
Pour les besoins de la présente loi, les mots ou expressions ci-après auront la signification suivante :
« Gisement »
toute concentration naturelle de substances minérales exploitables dans les conditions économiques du moment ;

Législation de la République Islamique de Mauritanie


Gisement artificiel

Cd.png
LOI N° 007/2002 DU 11 JUILLET 2002 PORTANT CODE MINIER Article 1er : Des Définitions des termes. Aux termes du présent Code, on entend par:
25. Gisement Artificiel :
tout gîte artificiel exploitable de manière rentable dans les conditions économiques du moment ;

Législation de la République Démocratique du Congo