HUT

De Qualitionnaire
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HUT -

ORTOLANG.png
Etymologie, Ortolang
UE.png
Union européenne
Ca.png
Termium plus, Canada
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La Documentation Française
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Codex Alimentarius

Direction générale HUT

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28 AVRIL 2017. - Code du bien-être au travail (2017) LIVRE Ier. - PRINCIPES GENERAUX, TITRE 1er. - DISPOSITIONS INTRODUCTIVES, CHAPITRE III. - Définitions
  • Art. I.1-3. Pour l'application des dispositions du code, les concepts suivants sont cités en abrégé :
4° la direction générale HUT:
la direction générale Humanisation du Travail du Service Public Fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale;

Législation belge

Fonctionnaire dirigeant HUT

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28 AVRIL 2017. - Code du bien-être au travail (2017) LIVRE Ier. - PRINCIPES GENERAUX, TITRE 1er. - DISPOSITIONS INTRODUCTIVES, CHAPITRE III. - Définitions
  • Art. I.1-3. Pour l'application des dispositions du code, les concepts suivants sont cités en abrégé :
5° le fonctionnaire dirigeant HUT:
le fonctionnaire chargé de diriger la direction générale HUT ou son représentant;

Législation belge