Habitation

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Habitation -

ORTOLANG.png
Etymologie, Ortolang
UE.png
Union européenne
Ca.png
Termium plus, Canada
Fr.png
La Documentation Française
CODEX.png
Codex Alimentarius

SmallUK.png habitation->dwelling

habitation à loyer modéré (HLM) -

Fr.png
L’exécution des décisions en matière pénale en europe : du visible à l’invisible Glossaire
HLM :
habitation à loyer modéré

Législation française

Fr.png
Direction Départementale de l'Equipement de la Manche Glossaire
HLM
Habitation à Loyer Modéré

Législation française

Habitation de tiers -

Fichier:SmallUK-i.png Dwelling of third

Be.png
22 DECEMBRE 2005. - Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles et intégrales relatives aux activités d'élevage ou d'engraissement de bovins de six mois et plus. Art. 2.
Pour l'application des présentes conditions, on entend par :
10° habitation de tiers :
tout immeuble dans lequel une ou plusieurs personnes séjournent habituellement;

Législation belge

Habitation individuelle

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Arrêté du 23 février 2018 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible des bâtiments d’habitation individuelle ou collective, y compris les parties communes (NOR : TREP1717398A) TITRE Ier - GÉNÉRALITÉS; Art. 2. – Définitions.

Pour l’application du présent arrêté, outre celles mentionnées aux articles L. 554-5 et R. 554-40 du code de l’environnement, les définitions suivantes sont utilisées.

Habitations individuelles :
Habitations individuelles relevant du 1° ou du 2° de l’article 3 de l’arrêté du 31 janvier 1986 susvisé. Sont notamment considérées comme habitations individuelles les habitations ne comportant pas de logements superposés.

Législation française

Habitation partagée -

Ca.png
Société d'habitation du Québec Lexique
Habitation partagée
Formule de cohabitation où plusieurs personnes partagent le même domicile.

Législation canadienne

Bâtiment d'habitation

Fr.png
Arrêté du 23 février 2018 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible des bâtiments d’habitation individuelle ou collective, y compris les parties communes (NOR : TREP1717398A) TITRE Ier - GÉNÉRALITÉS; Art. 2. – Définitions.

Pour l’application du présent arrêté, outre celles mentionnées aux articles L. 554-5 et R. 554-40 du code de l’environnement, les définitions suivantes sont utilisées.

Bâtiments d’habitation :
Constituent des bâtiments d’habitation au sens du présent arrêté les bâtiments ou parties de bâtiment abritant un ou plusieurs logements, y compris les foyers, tels que les foyers de jeunes travailleurs et les foyers pour personnes âgées autonomes, à l’exclusion des locaux destinés à la vie professionnelle lorsque celle-ci ne s’exerce pas au moins partiellement dans le même ensemble de pièces que la vie familiale et des locaux soumis aux dispositions de sécurité des chapitres 2 et 3 du titre II du livre 1er du code de la construction et de l’habitation.
Pour l’application de cette définition, les précisions apportées par l’article R. 111-1-1 du code de la construction et de l’habitation s’appliquent :
  • sont considérés comme foyers pour personnes âgées autonomes les établissements dont le niveau de dépendance moyen des résidents est inférieur à un seuil fixé par arrêté conjoint des ministres chargés du logement, de l’intérieur et des personnes âgées, et qui accueillent une proportion de résidents dépendants dans la limite d’un taux fixé par l’arrêté précité ;
  • un logement ou habitation comprend, d’une part, des pièces principales destinées au séjour ou au sommeil, éventuellement des chambres isolées et, d’autre part, des pièces de service, telles que cuisines, salles d’eau, cabinets d’aisance, buanderies, débarras, séchoirs, ainsi que, le cas échéant, des dégagements et des dépendances.

Législation française

Office d'habitation

Ca.png
Société d'habitation du Québec Lexique
Office d’habitation
Entité créée par la municipalité responsable de la réalisation et de la gestion des logements sociaux sur son territoire.

Législation canadienne

Zone d'habitation

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Ordonnance sur le décollage et l’atterrissage d’aéronefs en dehors des aérodromes (Ordonnance sur les atterrissages en campagne, OSAC) du 14 mai 2014 Art. 2 Définitions
Dans la présente ordonnance, on entend par:
f. zone d’habitation:
territoire urbanisé ou groupement d’au moins dix habitations y compris le terrain situé dans un rayon de 100 m alentour.

Législation suisse