Heure

Heure

heure d'arrivée prévue du train

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Règlement (CE) n°62/2006 de la Commission du 23 décembre 2005 relatif à la spécification technique d'interopérabilité concernant le sous-système Applications télématiques au service du fret du système ferroviaire transeuropéen conventionnel (Journal officiel n° L 013 du 18/01/2006 p. 0001 - 0060) (ANNEXE B GLOSSAIRE):
AU SENS DE LA PRESENTE DIRECTIVE , ON ENTEND PAR :
Heure d'arrivée prévue du train
Estimation de l'heure d'arrivée d'un train à un point spécifique, par exemple point de transfert, point de correspondance, destination du train.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

heure d’Europe centrale

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RÈGLEMENT (UE) No 1193/2011 DE LA COMMISSION du 18 novembre 2011 établissant le registre de l’Union pour la période d’échanges débutant le 1er janvier 2013 et pour les périodes d’échanges suivantes du système d’échange de quotas d’émission de l’Union conformément à la directive 2003/87/CE du Parlement européen et du Conseil et à la décision no 280/2004/CE du Parlement européen et du Conseil et modifiant les règlements de la Commission (CE) no 2216/2004 et (UE) no 920/2010 Article 3 Définitions

Sauf indication contraire, les termes utilisés dans le présent règlement ont la même signification que dans la directive 2003/87/CE. En outre, les définitions figurant à l’article 3 du règlement (UE) no 1031/2010 et à l’article 3 de la décision 2011/278/UE de la Commission (4) s’appliquent. Les définitions ci-après s’appliquent également. On entend par:

24)«heure d’Europe centrale»,
l’heure d’été d’Europe centrale pendant la période de l’heure d’été définie aux articles 1er, 2 et 3 de la directive 2000/84/CE du Parlement européen et du Conseil (14)

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

heures d'exploitation

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Arrêté du 3 août 2018 relatif aux installations de combustion d’une puissance thermique nominale totale inférieure à 50 MW soumises à autorisation au titre des rubriques 2910, 2931 ou 3110 (NOR : TREP1726534A) TITRE Ier DISPOSITIONS GÉNÉRALES, CHAPITRE Ier DÉFINITIONS ET CONDITIONS D’APPLICATION, Section 1 Définitions Art. 1er. – Définitions.

Au sens du présent arrêté, on entend par :

« Heures d’exploitation » :
période de temps, exprimée en heures, au cours de laquelle une installation de combustion est en exploitation et rejette des émissions dans l’air, à l’exception des phases de démarrage et d’arrêt ;

Législation française

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Arrêté du 26 août 2013 relatif aux installations de combustion d'une puissance supérieure ou égale à 20 MW soumises à autorisation au titre de la rubrique 2910 et de la rubrique 2931 (NOR: DEVP1300515A) Article 1
Au sens du présent arrêté, on entend par :
« Heures d'exploitation » :
période, exprimée en heures, pendant laquelle tout ou partie d'une installation de combustion est en exploitation et rejette des émissions dans l'atmosphère, à l'exception des phases de démarrage et d'arrêt ;

Législation française

heure de départ prévue

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Règlement (CE) n°62/2006 de la Commission du 23 décembre 2005 relatif à la spécification technique d'interopérabilité concernant le sous-système Applications télématiques au service du fret du système ferroviaire transeuropéen conventionnel (Journal officiel n° L 013 du 18/01/2006 p. 0001 - 0060) (ANNEXE B GLOSSAIRE):
AU SENS DE LA PRESENTE DIRECTIVE , ON ENTEND PAR :
Heure de départ prévue
Date et heure de départ pour lesquelles le sillon est demandé.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

heure de grande écoute

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Vocabulaire de l'audiovisuel (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - NOR: CTNX0407868K - JORF n°14 du 18 janvier 2005 page 845, texte n° 89 I. - Termes et définitions
heure de grande écoute
  • Domaine : Audiovisuel/Télévision.
  • Définition : Tranche horaire où l'audience est la plus forte.
  • Voir aussi : avant-soirée.
  • Équivalent étranger : prime time.

Législation française

heure de repos

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Convention concernant la durée du travail des gens de mer et les effectifs des navires (Note: Date d'entrée en vigueur: VIGUEUR:08/08/2002) (Article 2)
Aux fins de la présente convention:
c) l'expression heures de repos
désigne le temps qui n'est pas compris dans la durée du travail; cette expression n'inclut pas les interruptions de courte durée;

Organisation Internationale du Travail

heure de transfert prévue (HTP)

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Règlement (CE) n o 62/2006 de la Commission du 23 décembre 2005 relatif à la spécification technique d'interopérabilité concernant le sous-système Applications télématiques au service du fret du système ferroviaire transeuropéen conventionnel (Journal officiel n° L 013 du 18/01/2006 p. 0001 - 0060) ANNEXE B GLOSSAIRE
AU SENS DE LA PRESENTE DIRECTIVE , ON ENTEND PAR :
HTP
Heure de transfert prévue d'un train entre deux gestionnaires d'infrastructure

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

heure estimée de départ de l'aire de stationnement

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Règlement (CE) n°1033/2006 de la Commission du 4 juillet 2006 définissant les règles en matière de procédures applicables aux plans de vol durant la phase préalable au vol dans le ciel unique européen (Journal officiel n° L 186 du 07/07/2006 p. 0046 - 0050) (Article 2 Définitions):
Aux fins de la présente Convention, il est entendu que:
1. Aux fins du présent règlement, les définitions figurant dans le règlement (CE) no 549/2004 s’appliquent.
2. Outre les définitions visées au paragraphe 1, les définitions suivantes s’appliquent:
15) "heure estimée de départ de l'aire de stationnement",
heure à laquelle il est présumé que l'aéronef commencera à se déplacer pour le départ;telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.</ref>

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

heure H

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Monument commémoratif du Canada à Vimy Glossaire
Heure H :
Moment où une attaque est lancée, habituellement tôt le matin.

Législation canadienne

heure prévue

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Règlement (CE) n°62/2006 de la Commission du 23 décembre 2005 relatif à la spécification technique d'interopérabilité concernant le sous-système Applications télématiques au service du fret du système ferroviaire transeuropéen conventionnel (Journal officiel n° L 013 du 18/01/2006 p. 0001 - 0060) (ANNEXE B GLOSSAIRE):
AU SENS DE LA PRESENTE DIRECTIVE , ON ENTEND PAR :
Heure prévue
Heure prévue la plus précise possible d'arrivée, de départ ou de passage d'un train

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

heures d’enseignement

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CaNu-i.png LOI SUR L’ÉDUCATION (Sanctionnée le 18 septembre 2008) PARTIE 2 INTERPRÉTATION Définitions
3. (1) Les définitions qui suivent s’appliquent à la présente loi.
« heures d’enseignement »
Heures pendant lesquelles il est prévu que les élèves reçoivent leur instruction dans le cadre du programme d’enseignement. (instructional hours)

Législation canadienne - Assemblée législative du Nunavut

heures d'enseignement par élève

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Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques)
Heures d'enseignement par élève
Le nombre d'heures d'enseignement par élève est rapport entre le nombre total des heures d'enseignement (à l'année) et le nombre total d'élèves des établissements publics. Cet indicateur reflète les différentes tailles de classes. Dans les régions qui comportent une proportion importante d'enseignement technique, où le nombre d'élèves par classe est plus faible, cet indicateur sera plus élevé.

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

  1. La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page%%definitions/liste-definitions.htm

heures salariées

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Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques)
Heures salariées
Les heures salariées sont le volume d'heures contractuel (y compris les absences non rémunérées) ouvrant droit aux diverses prestations sociales. Elles sont mesurées en France par les DADS.

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

  1. La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page%%definitions/liste-definitions.htm

heures travaillées

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Statistique Canada - Productivité Glossaire
Heures travaillées
Le nombre d'heures travaillées dans tous les emplois est obtenu en multipliant la moyenne annuelle de l'ensemble des emplois par les heures travaillées par emploi pour tous les emplois. Les heures travaillées constituent le nombre total d'heures qu'une personne consacre au travail, qu'il soit rémunéré ou non. En général, les heures de travail régulières et supplémentaires sont incluses, ainsi que les pauses, le temps de déplacement, la formation sur les lieux de travail et le temps perdu en raison de courts arrêts de travail pendant lequels les travailleurs demeurent à leur poste. Par contre, le temps perdu en raison de grèves ou de lock-out, de congés annuels, de jours fériés, de congés de maladie, de congés de maternité ou pour raisons personnelles est exclu.

Législation canadienne

SmallUK-i.png la bonne heure->happy hour

Fr-i.png
NOUVEAUX TERMES DU VOCABULAIRE ECONOMIQUE ANNEXE V : GLOSSAIRE
La bonne heure
Période creuse pendant laquelle un tarif réduit est consenti à la clientèle.

Législation française

nombre de renouvellements d'air par heure

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Ventilation naturelle pour lutter contre les infections en milieu de soins - 2010 Définitions
Nombre de renouvellements d’air par heure (RAH)
Pour une chambre en pression positive, rapport entre le volume d’air extérieur pénétrant en une heure dans un espace donné et le volume de cet espace.
Pour une chambre en pression négative, le RAH est calculé à partir du débit d’air extrait.

Organisation Mondiale de la Santé (OMS)

programme d’accumulation d’heures de services

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RÈGLEMENT (UE) No 582/2011 DE LA COMMISSION du 25 mai 2011 portant modalités d'application et modification du règlement (CE) no 595/2009 du Parlement européen et du Conseil au regard des émissions des véhicules utilitaires lourds (Euro VI) et modifiant les annexes I et III de la directive 2007/46/CE du Parlement européen et du Conseil Article 2 Définitions
Aux fins du présent règlement, en entend par:
2) «programme d’accumulation d’heures de services»,
le cycle de vieillissement et la période d’accumulation d’heures de service pour déterminer les facteurs de détérioration propres à la famille de moteurs-systèmes de traitement aval des gaz d’échappement;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne