Historique

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Historique -

ORTOLANG.png
Etymologie, Ortolang
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Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française
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Codex Alimentarius

accidentelle historique

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Liste des espèces végétales invasives de la région Centre, Version 2, novembre 2011, Conservatoire botanique national du Bassin parisien Glossaire
Accidentelle historique
se dit d’une plante exotique et éloignée de son aire de présence naturelle (Europe méridionale, Europe centrale, certaines atlantiques…) dont les stations étaient rares et dispersées selon les catalogues floristiques régionaux du XIXème siècle sans lien avec une introduction ou culture anciennes (notamment aux environs des principales villes) et qui n’a pas été revue récemment.

Législation française

analyse historique du site

analyse historique du site->SmallUK.pnghistorical investigation

analyse historique du site->SmallUK.pnghistorical review

analyse historique du site->SmallUK.pngrecords review

analyse historique du site->SmallUK.pngdesk study

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GESTION DES SITES(POTENTIELLEMENT) POLLUÉS ANNEXE 18 Glossaire sites et sols pollués
ANALYSE HISTORIQUE DE SITE
Collecte et examen technique des informations existantes et disponibles afin d'identifier la présence (vraisemblable) de produits dangereux sur un site dans des conditions indiquant un rejet existant ou ayant existé, ou une menace de rejet dans des structures ou dans l'environnement (sol, eaux souterraines, eaux superficielles, air). Les informations à rechercher concernent les activités (installations, procédés, produits, ...), les pratiques de gestion environnementale (rejets, déchets, ...), les accidents ou incidents (incendies, explosions, chargement/déchargement, ...). La reconstitution de l'histoire du site doit être menée en tenant compte des évolutions dans le temps (usages et activités du site et de ses environs, limites de propriétés).
Equivalent anglosaxon : Historical investigation, Historical review, Desk study, Records review.

Législation française

Archéologie de la période historique

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Parcs Canada Glossaire archéologique
Archéologie de la période historique :
Étude archéologique des peuples pour lesquels il existe des archives écrites. En Amérique du Nord, ce terme désigne l'archéologie des peuples après le contact avec les Européens. Au Canada, les archéologues de la période historique étudient notamment les premiers forts, les postes de traite des fourrures, les habitations des premiers colons ou les campements autochtones associés au commerce avec les Européens.

Législation canadienne

Historique d'utilisation sûre en tant que denrée alimentaire dans un pays tiers

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Règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2015 relatif aux nouveaux aliments, modifiant le règlement (UE) n° 1169/2011 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant le règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil et le règlement (CE) n° 1852/2001 de la Commission, JO L 327 du 11.12.2015, p. 1–22 Article 3 Définitions

1. Aux fins du présent règlement, les définitions figurant aux articles 2 et 3 du règlement (CE) no 178/2002 s'appliquent. 2. En outre, on entend par:

b) «historique d'utilisation sûre en tant que denrée alimentaire dans un pays tiers»,
le fait que la sécurité de la denrée alimentaire en question a été confirmée par les données relatives à sa composition et par l'expérience que l'on peut tirer de son utilisation continue pendant au moins vingt-cinq ans dans le régime alimentaire habituel d'un nombre significatif de personnes dans au moins un pays tiers, avant toute notification telle que visée à l'article 14;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne