Hors

Hors

hors média

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Vocabulaire de l'audiovisuel (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - NOR: CTNX0407868K - JORF n°14 du 18 janvier 2005 page 845, texte n° 89 I. - Termes et définitions
hors média, loc.adj.
  • Domaine : Audiovisuel/Cinéma.
  • Définition : Se dit de la partie d'un budget de production consacrée aux actions annexes à la réalisation artistique d'une oeuvre.
  • Note : Ce terme est parfois employé comme substantif : hors-média.
  • Équivalent étranger : below the line.

Législation française

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Vocabulaire de l'audiovisuel (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - NOR: CTNX0407868K - JORF n°14 du 18 janvier 2005 page 845, texte n° 89 I. - Termes et définitions
hors média, loc.adj.
  • Domaine : Communication.
  • Définition : Se dit d'une opération de communication qui ne fait pas appel aux principaux supports d'information.
  • Note : Ce terme est parfois employé comme substantif : hors-média.
  • Équivalent étranger : below the line.

Législation française

longueur hors tout

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Directive 2006/87/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2006 établissant les prescriptions techniques des bateaux de la navigation intérieure et abrogeant la directive 82/714/CEE du Conseil (Journal officiel n° L 389 du 30/12/2006 p. 0001 - 0260) PARTIE I, CHAPITRE 1 GÉNÉRALITÉS, Article 1.01 Définitions
Les définitions ci-après sont applicables aux fins de la présente directive:
Termes de technique navale
70. «longueur hors tout» («LHT»):
la plus grande longueur du bâtiment en m, y compris toutes les installations fixes telles que des parties de l'installation de gouverne ou de l'installation de propulsion, des dispositifs mécaniques ou analogues;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

naissance légitime et naissance hors mariage

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Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques)
Naissance légitime et naissance hors mariage
La qualité juridique d'un enfant à la naissance désigne le statut matrimonial de sa mère. Les enfants "légitimes" sont ceux dont les parents sont mariés. La naissance est qualifiée de "hors mariage" (anciennement qualifiée de "naturelle" ou encore "illégitime") dans le cas contraire. Un enfant né hors mariage dont la mère se marie est dit légitimé par le mariage. Mais, la distinction entre enfants "légitimes" et enfants "naturels" n'existe plus en France. L'ordonnance du 5 juillet 2005, entrée en vigueur en juillet 2006, a en effet fait disparaître du code civil ces deux notions devenues caduques dans la mesure où les droits des enfants nés hors mariage sont les mêmes que ceux des enfants nés de couples mariés.

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

  1. La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page%%definitions/liste-definitions.htm

restauration hors foyer

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La langue dans les assiettes, Quelques recettes pour créer des mots nouveaux dans l’alimentation Glossaire
restauration hors foyer (loc.f.)
  • 1. ensemble des repas pris hors domicile;
  • 2. ensemble des repas servis en collectivité (écoles, entreprises, armées, prisons, hôpitaux, etc.)

Législation belge

surface hors œuvre nette (SHON)

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Direction Départementale de l'Equipement de la Manche Glossaire
Surface hors œuvre nette (SHON)
Surface brute après déduction des combles et sous-sols non aménageables < 1.80m, des balcons, surfaces non closes, espaces de stationnement.

Législation française