Hydrofluorocarbone

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Hydrofluorocarbone -

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Etymologie, Ortolang
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Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française
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Codex Alimentarius
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RÈGLEMENT (CE) N° 842/2006 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 17 mai 2006 relatif à certains gaz à effet de serre fluorés Article 2 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
2) «hydrofluorocarbone»,
un composé organique formé de carbone, d'hydrogène et de fluor, dans la molécule duquel il n'y a pas plus de six atomes de carbone;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Directive 2006/40/CE du Parlement européen et du Conseil du 17 mai 2006 concernant les émissions provenant des systèmes de climatisation des véhicules à moteur et modifiant la directive 70/156/CEE du Conseil (Journal officiel n° L 161 du 14/06/2006 p. 0012 - 0018) (Article 3 Définitions)
Aux fins de la présente directive, on entend par:
6) "hydrofluorocarbone",
un composé organique formé de carbone, d'hydrogène et de fluor, dans la molécule duquel il n'y a pas plus de six atomes de carbone;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne