ISM

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  • Code ISM, acronyme
  • indemnité spéciale de montagne (ISM), acronyme
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Termium plus, Canada
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Codex Alimentarius

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ISM

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Agreste - La statistique, l'évaluation et la prospective agricole Glossaire
ISM
indemnité spéciale de montagne.

Législation française

Code ISM

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8 MAI 2019. -Code belge de la Navigation 8 MAI 2019. - Code belge de la Navigation, LIVRE 1er. - DISPOSITIONS GENERALES, TITRE 1er. - DISPOSITIONS GENERALES, CHAPITRE 1er. - Notions, Art. 1.1.1.1. Sources de droit de la navigation

§ 1er. Dans le présent code et, sauf dérogation expresse, dans les arrêtés pris en vue de son exécution, l'on entend par :

27° " le Code ISM "
le Code international de gestion pour la sécurité de l'exploitation des navires et la prévention de la pollution (Code ISM), visé au chapitre IX de l'Annexe à la Convention SOLAS et approuvé par l'OMI par la Résolution A.741(18) du 4 novembre 1993;

Législation belge