ISM

---> DISAMBIGUATION:<--- Code ISM, acronyme indemnité spéciale de montagne (ISM), acronyme
Union européenne
Termium plus, Canada
La Documentation Française
Dictionnaires d'autrefois		Wiktionaire
Wikipedia		Codex Alimentarius
Dernière modification : RiskManager - 22/03/2021 (160484)

ISM

Agreste - La statistique, l'évaluation et la prospective agricole Glossaire

		ISM indemnité spéciale de montagne.
		Législation française

Code ISM

8 MAI 2019. -Code belge de la Navigation 8 MAI 2019. - Code belge de la Navigation, LIVRE 1er. - DISPOSITIONS GENERALES, TITRE 1er. - DISPOSITIONS GENERALES, CHAPITRE 1er. - Notions, Art. 1.1.1.1. Sources de droit de la navigation

		§ 1er. Dans le présent code et, sauf dérogation expresse, dans les arrêtés pris en vue de son exécution, l'on entend par : 27° " le Code ISM " le Code international de gestion pour la sécurité de l'exploitation des navires et la prévention de la pollution (Code ISM), visé au chapitre IX de l'Annexe à la Convention SOLAS et approuvé par l'OMI par la Résolution A.741(18) du 4 novembre 1993;
		Législation belge