Immeuble

De Qualitionnaire
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Immeuble -

ORTOLANG.png
Etymologie, Ortolang
UE.png
Union européenne
Ca.png
Termium plus, Canada
Fr.png
La Documentation Française
CODEX.png
Codex Alimentarius

Immeuble collectif

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Arrêté du 23 février 2018 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible des bâtiments d’habitation individuelle ou collective, y compris les parties communes (NOR : TREP1717398A) TITRE Ier - GÉNÉRALITÉS; Art. 2. – Définitions.

Pour l’application du présent arrêté, outre celles mentionnées aux articles L. 554-5 et R. 554-40 du code de l’environnement, les définitions suivantes sont utilisées.

Immeuble collectif :
Ensemble comportant plusieurs logements et ne répondant pas à la définition de l’habitation individuelle.

Législation française

Conduite d'immeuble

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Arrêté du 23 février 2018 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible des bâtiments d’habitation individuelle ou collective, y compris les parties communes (NOR : TREP1717398A) TITRE Ier - GÉNÉRALITÉS; Art. 2. – Définitions.

Pour l’application du présent arrêté, outre celles mentionnées aux articles L. 554-5 et R. 554-40 du code de l’environnement, les définitions suivantes sont utilisées.

Conduite d’immeuble :
Dans les immeubles collectifs, tuyauterie de gaz d’allure horizontale faisant suite au branchement d’immeuble collectif et alimentant une ou plusieurs conduites montantes, ou des nourrices dans des locaux ou placards techniques gaz ou des tiges-cuisines et parfois directement des installations intérieures.

Législation française

Maladie liée aux immeubles

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Contamination fongique dans les immeubles publics. Guide facilitant la détermination et la gestion des problèmes Glossaire
Maladies liées aux immeubles
Maladies reconnues possédant une pathophysiologie définie que l'on peut attribuer à la présence de polluants chimiques ou de bioaérosols en suspension dans l'air des immeubles (par exemple, légionnellose, mycoses systémiques, intoxication au monoxyde de carbone, cancer du poumon).

Législation canadienne