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Information

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Union européenne
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Termium plus, Canada
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Sommaire

Dernière modification : RiskManager - 4/12/2019 (92242)

Information

SmallUK-i.png information->information

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Règlement délégué (UE) n ° 885/2013 de la Commission du 15 mai 2013 complétant la directive 2010/40/UE du Parlement européen et du Conseil (directive «STI» ) en ce qui concerne la mise à disposition de services d’informations concernant les aires de stationnement sûres et sécurisées pour les camions et les véhicules commerciaux (Journal officiel n° L 247 du 18/09/2013 p. 0001 - 0005) Article 2 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
5) "information",
toute donnée agrégée, traitée et/ou extraite, proposée par le prestataire de services aux utilisateurs par différents canaux;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Glossaire des termes pertinents relatifs aux compétences essentielles en santé publique
Information :
Faits, idées, concepts et données qui ont été enregistrés, analysés et organisés de manière à en faciliter l’interprétation et, ultérieurement, le passage à l’action.

Législation canadienne
Ca-i.png
Statistique Canada - Les statistiques : le pouvoir des données Glossaire
Information
Données qui ont été enregistrées, classées, organisées, raccordées ou interprétées dans un cadre quelconque pour que la signification s'en dégage.

Législation canadienne
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Décret n° 2013-982 du 4 novembre 2013 portant publication de l’accord de coopération entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l’Etat du Koweït pour le développement des utilisations pacifiques de l’énergie nucléaire (ensemble une annexe), signé à Paris le 16 avril 2010 - NOR : MAEJ1326122D A N N E X E
Aux fins du présent Accord :
f) Le terme « information »
désigne tout renseignement, toute documentation ou toute donnée, de quelque nature que ce soit, transmissible sous une forme physique, portant sur des matières, des équipements, des installations ou des technologies soumis au présent Accord, à l’exclusion des renseignements, documentations et données accessibles au public.

Législation française

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dessin technique

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FYI

accès aux informations

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Règlement (UE) 2017/1151 de la Commission du 1er juin 2017 complétant le règlement (CE) no 715/2007 du Parlement européen et du Conseil relatif à la réception des véhicules à moteur au regard des émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 5 et Euro 6) et aux informations sur la réparation et l’entretien des véhicules, modifiant la directive 2007/46/CE du Parlement européen et du Conseil, le règlement (CE) no 692/2008 de la Commission et le règlement (UE) no 1230/2012 de la Commission et abrogeant le règlement (CE) no 692/2008 Article 2 Définitions

Aux fins du présent règlement, les définitions suivantes s’appliquent:

23) par «accès aux informations»,
on entend la disponibilité de l’ensemble des informations sur le système OBD et sur la réparation et l’entretien du véhicule requises pour l’inspection, le diagnostic, l’entretien et la réparation du véhicule;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

agence pour la recherche et l'information en fruits et légumes frais (APRIFEL)

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Rapport du groupe PNNS sur la qualité gustative des aliments Liste des abréviations
APRIFEL
Agence pour la recherche et l'information en fruits et légumes frais

Législation française

Références utiles


centre d'information et d'accueil (CIA)

Be-i.png
BeWa-i.png Région wallonne - Glossaire
CIA
Centres d'Information et d'Accueil

Législation belge - Wallex, base de données juridique de la Wallonie

Centre d'Information téléphonique (CIT)

Be-i.png
PLAN D’INTERVENTION MEDICAL, Service Public Fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement LISTE ALPHABÉTIQUE D'ACRONYMES POUR LA DISCIPLINE 2
CIT
Centre d'Information téléphonique

Législation belge

Centre de Recherche et d'Information des Organisations de Consommateurs (CRIOC)

Références utiles


commission locale d'information (CLI)

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La sûreté des centrales nucléaires Glossaire
Commission locale d'information (CLI)
commission créée auprès d'un grand équipement énergétique (tel un site électronucléaire) dans le but de suivre l'impact de son implantation sur l'environnement et d'en informer le public. Les membres de cette Commission sont des élus locaux, des représentants des syndicats et d'associations de protection de l'environnement.

Législation française

  1. Agence de Sûreté Nucléaire, Droits réservés, Mis à jour le 14 Octobre 2009

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Brennilis – Demande de mise à l’arrêt définitif et de démantèlement GLOSSAIRE
CLI
Commission Locale d’Information

Législation française

diffusion sélective de l'information (DSI)

Ma-i.png
Royaume du Maroc, Haut Commissariat au Plan, Portail du Centre National de Documentation Glossaire
DSI :Diffusion sélective de l'information / البث الانتقائي للمعلومات :
Service qui consiste à diffuser aux usagers, de façon régulière, les résultats d’un profil de recherche personnalisé.

Législation belge

document d'information communal sur les risques majeurs (DICRIM)

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Prévention des risques majeurs Lexique
DICRIM
Le Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs recense tous les risques naturels et technologiques auxquels une commune est soumise. Il comprend une description des risques recensés sur le territoire communal, les moyens mis en œuvre pour la prévention et la protection des populations et des infrastructures et les consignes de sécurité en cas de danger.

Législation française


Fr-i.png
Plan Séisme Glossaire - sigles
DICRIM
Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs

Législation française

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Les risques majeurs recencés dans les Hautes-Pyrénées Glossaire
Document d'information communal sur les risques majeurs (DICRIM)
Le document d’information communal sur les risques majeurs (DICRIM) reprend les informations transmises par le préfet dans le dossier communal synthétique (DCS).
Il est complété par :
  • les mesures de prévention, de protection et de sauvegarde répondant aux risques majeurs intéressant la commune
  • les événements et accidents significatifs
  • la liste des repères de crue
Le DICRIM est élaboré par le maire de la commune.

Législation française

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PLAN DE PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES – TITANOBEL à ETH 1 Eléments de terminologie et introduction, 1.1 Eléments de terminologie, Abréviations
DICRIM
Dossier d’Information Communal sur les Risques Majeurs

Législation française

donnée et information provenant de tiers

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Règlement (UE) n ° 377/2014 du Parlement européen et du Conseil du 3 avril 2014 établissant le programme Copernicus et abrogeant le règlement (UE) n ° 911/2010 Article 3 Définitions

Aux fins du présent règlement, on entend par:

6) «données et informations provenant de tiers»:
les données et informations créées hors du champ d'application de Copernicus et nécessaires à la réalisation de ses objectifs;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

fiabilité des informations

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Règlement délégué (UE) n ° 885/2013 de la Commission du 15 mai 2013 complétant la directive 2010/40/UE du Parlement européen et du Conseil (directive «STI» ) en ce qui concerne la mise à disposition de services d’informations concernant les aires de stationnement sûres et sécurisées pour les camions et les véhicules commerciaux (Journal officiel n° L 247 du 18/09/2013 p. 0001 - 0005) Article 2 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
10) "fiabilité des informations",
l’exactitude des informations fournies par rapport à la situation réelle;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

fiche d'information (FI)

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Brennilis – Demande de mise à l’arrêt définitif et de démantèlement GLOSSAIRE
FI
Fiches d'Information

Législation française

fiche d'information sur le produit

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RÈGLEMENT (UE) 2017/1369 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 4 juillet 2017 établissant un cadre pour l'étiquetage énergétique et abrogeant la directive 2010/30/UE Article 2 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
22) «fiche d'information sur le produit»
un document uniformisé contenant des informations relatives à un produit, sur support imprimé ou sous forme électronique;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

information alimentaire

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Programme de formation des enseignants sur les classes du goût - Annexes GLOSSAIRE
INFORMATION ALIMENTAIRE
Information sur la nature et l'origine de l'aliment, son mode de préparation et de consommation: sa formulation (liste des ingrédients et recette), sa teneur en additifs, la présence de substances éventuellement allergisantes, de contaminants (pesticides, métaux lourds…).

Législation française

  1. Selon l’Institut Français de la Nutrition

information classifiée

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ACCORD DE COOPÉRATION entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la Confédération suisse, d'autre part, relatif aux programmes européens de navigation par satellite Article 2 - Définitions
Aux fins du présent accord, on entend par:
10. "information classifiée",
une information, sous quelque forme que ce soit, qui nécessite une protection contre une divulgation non autorisée susceptible de nuire, à des degrés divers, aux intérêts essentiels, y compris de sécurité nationale, des parties ou d'un État Membre. Sa classification est indiquée par une marque de classification. Une telle information est classifiée par les parties en accord avec les lois et règlements applicables et doit être protégée contre toute perte de confidentialité, d'intégrité et de disponibilité.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

information Copernicus

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Règlement (UE) n ° 377/2014 du Parlement européen et du Conseil du 3 avril 2014 établissant le programme Copernicus et abrogeant le règlement (UE) n ° 911/2010 Article 3 Définitions

Aux fins du présent règlement, on entend par:

8) «informations Copernicus»:
les informations provenant des services Copernicus visés à l'article 5, paragraphe 1, après traitement ou modélisation des données Copernicus;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

information dynamique

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Règlement délégué (UE) n ° 885/2013 de la Commission du 15 mai 2013 complétant la directive 2010/40/UE du Parlement européen et du Conseil (directive «STI» ) en ce qui concerne la mise à disposition de services d’informations concernant les aires de stationnement sûres et sécurisées pour les camions et les véhicules commerciaux (Journal officiel n° L 247 du 18/09/2013 p. 0001 - 0005) Article 2 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
8) "informations dynamiques",
les informations indiquant, à un moment donné, le nombre de places de stationnement disponibles dans une aire de stationnement ou le statut actuel (libre/complet/fermé) d’une aire de stationnement;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

information, éducation et communication (IEC)

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Organisation Mondiale de la Santé

Plan d'action mondial contre le paludisme Annexe 2 : Glossaire
Information, éducation et communication (IEC)
L'IEC est de manière générale définie comme une combinaison de stratégies, approches et méthodes de communication apportant des connaissances aux individus, familles, groupes, organisations et communautés, leur permettant de jouer un rôle actif dans l'obtention, la protection et le maintien de leur propre santé.

information nutritionnelle

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Programme de formation des enseignants sur les classes du goût - Annexes GLOSSAIRE
INFORMATION NUTRITIONNELLE
Information sur les aliments, essentiellement sur leur contenu en macronutriments (protéines, glucides, lipides), micronutriments (oligoéléments, vitamines), et autres substances ayant une action sur la digestion, l'assimilation ou l'excrétion (fibres, probiotiques).

Législation française

  1. Selon l’Institut Français de la Nutrition

informations obligatoires sur les denrées alimentaires

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Règlement (UE) n o 1169/2011 du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2011 concernant l’information des consommateurs sur les denrées alimentaires, modifiant les règlements (CE) n o 1924/2006 et (CE) n o 1925/2006 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant la directive 87/250/CEE de la Commission, la directive 90/496/CEE du Conseil, la directive 1999/10/CE de la Commission, la directive 2000/13/CE du Parlement européen et du Conseil, les directives 2002/67/CE et 2008/5/CE de la Commission et le règlement (CE) n o 608/2004 de la Commission - Journal officiel n° L 304 du 22/11/2011 p. 0018 - 0063 Article 2 Définitions
2. Les définitions suivantes s’appliquent également:
c) "informations obligatoires sur les denrées alimentaires"
les mentions que des dispositions de l’Union imposent de fournir au consommateur final;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

information privilégiée

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Règlement (UE) no 1227/2011 du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2011 concernant l'intégrité et la transparence du marché de gros de l'énergie - Journal officiel de l’Union européenne, 8/12/2011 Article 2 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
1) «information privilégiée»,
une information de nature précise qui n'a pas été rendue publique, qui concerne, directement ou indirectement, un ou plusieurs produits énergétiques de gros et qui, si elle était rendue publique, serait susceptible d'influencer de façon sensible les prix de ces produits énergétiques de gros.
Aux fins de la présente définition, on entend par «information»:
  • a) une information qui doit être rendue publique conformément aux règlements (CE) no 714/2009 et (CE) no 715/2009, notamment les orientations et les codes de réseau adoptés en vertu desdits règlements;
  • b) une information concernant la capacité et l'utilisation des installations de production, de stockage, de consommation ou de transport d'électricité ou de gaz naturel ou une information relative à la capacité et à l'utilisation des installations de GNL, y compris l'indisponibilité prévue ou imprévue desdites installations;
  • c) une information qui doit être diffusée conformément aux dispositions juridiques ou réglementaires au niveau de l'Union ou national, aux règles du marché et aux contrats ou aux coutumes en vigueur sur le marché de gros de l'énergie en question; dans la mesure où, si elle était rendue publique, cette information serait susceptible d'influencer de façon sensible les prix des produits énergétiques de gros; et
  • d) toute autre information qu'un acteur du marché raisonnable serait susceptible d'utiliser pour fonder sa décision d'effectuer une transaction ou d'émettre un ordre portant sur un produit énergétique de gros;
L'information est réputée «de nature précise» si elle fait mention d'un ensemble de circonstances qui existe ou dont on peut raisonnablement penser qu'il existera, ou d'un événement qui s'est produit ou dont on peut raisonnablement penser qu'il se produira, et si elle est suffisamment précise pour que l'on puisse en tirer une conclusion quant à l'effet possible de cet ensemble de circonstances ou de cet événement sur les cours des produits énergétiques de gros;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

information quantique

Références utiles


information statique

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Règlement délégué (UE) n ° 885/2013 de la Commission du 15 mai 2013 complétant la directive 2010/40/UE du Parlement européen et du Conseil (directive «STI» ) en ce qui concerne la mise à disposition de services d’informations concernant les aires de stationnement sûres et sécurisées pour les camions et les véhicules commerciaux (Journal officiel n° L 247 du 18/09/2013 p. 0001 - 0005) Article 2 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
9) "informations statiques",
les informations décrivant l’aire de stationnement fournies par son exploitant;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

information supplémentaire

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RÈGLEMENT (UE) 2017/1369 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 4 juillet 2017 établissant un cadre pour l'étiquetage énergétique et abrogeant la directive 2010/30/UE Article 2 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
24) «informations supplémentaires»
des informations, telles que précisées dans un acte délégué, sur la performance fonctionnelle et environnementale d'un produit;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

information sur le système OBD

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Règlement (UE) 2017/1151 de la Commission du 1er juin 2017 complétant le règlement (CE) no 715/2007 du Parlement européen et du Conseil relatif à la réception des véhicules à moteur au regard des émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 5 et Euro 6) et aux informations sur la réparation et l’entretien des véhicules, modifiant la directive 2007/46/CE du Parlement européen et du Conseil, le règlement (CE) no 692/2008 de la Commission et le règlement (UE) no 1230/2012 de la Commission et abrogeant le règlement (CE) no 692/2008 Article 2 Définitions

Aux fins du présent règlement, les définitions suivantes s’appliquent:

26) par «informations sur le système OBD»,
on entend les informations relatives à un système embarqué de surveillance des systèmes électroniques du véhicule;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

information sur les denrées alimentaires

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Règlement (UE) n o 1169/2011 du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2011 concernant l’information des consommateurs sur les denrées alimentaires, modifiant les règlements (CE) n o 1924/2006 et (CE) n o 1925/2006 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant la directive 87/250/CEE de la Commission, la directive 90/496/CEE du Conseil, la directive 1999/10/CE de la Commission, la directive 2000/13/CE du Parlement européen et du Conseil, les directives 2002/67/CE et 2008/5/CE de la Commission et le règlement (CE) n o 608/2004 de la Commission - Journal officiel n° L 304 du 22/11/2011 p. 0018 - 0063 Article 2 Définitions
2. Les définitions suivantes s’appliquent également:
a) "information sur les denrées alimentaires"
toute information concernant une denrée alimentaire transmise au consommateur final sur une étiquette, dans d’autres documents accompagnant cette denrée ou à l’aide de tout autre moyen, y compris les outils de la technologie moderne ou la communication verbale;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

institut canadien d'information sur la santé (ICIS)

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Surveillance des blessures en direct Glossaire
Institut canadien d'information sur la santé (ICIS) :
L'Institut fournit les données sur les départs des hôpitaux utilisées dans le cadre du programme Surveillance des blessures en direct et beaucoup d'autres données liées à la santé. La gestion du Registre national des traumatismes compte aussi parmi les activités importantes de l'ICIS. Cette activité consiste à tenir un fichier minimal (information sur l'ensemble des hospitalisations pour traumatismes dans les hôpitaux de soins actifs au Canada) et un fichier étendu (information détaillée sur les patients hospitalisés pour blessures graves dans certains hôpitaux et grands centres de traumatologie). Voir http://www.cihi.ca

Législation canadienne

législation concernant l’information sur les denrées alimentaires

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Règlement (UE) n o 1169/2011 du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2011 concernant l’information des consommateurs sur les denrées alimentaires, modifiant les règlements (CE) n o 1924/2006 et (CE) n o 1925/2006 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant la directive 87/250/CEE de la Commission, la directive 90/496/CEE du Conseil, la directive 1999/10/CE de la Commission, la directive 2000/13/CE du Parlement européen et du Conseil, les directives 2002/67/CE et 2008/5/CE de la Commission et le règlement (CE) n o 608/2004 de la Commission - Journal officiel n° L 304 du 22/11/2011 p. 0018 - 0063 Article 2 Définitions
2. Les définitions suivantes s’appliquent également:
b) "législation concernant l’information sur les denrées alimentaires"
les dispositions de l’Union régissant l’information sur les denrées alimentaires et notamment l’étiquetage, y compris les règles générales applicables soit à toutes les denrées alimentaires dans des circonstances données, soit à certaines catégories de denrées alimentaires et les règles s’appliquant uniquement à des denrées spécifiques;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

lettre d'information

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Vocabulaire de l'audiovisuel (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - NOR: CTNX0407868K - JORF n°14 du 18 janvier 2005 page 845, texte n° 89 I. - Termes et définitions
lettre d'information
  • Domaine : Communication.
  • Définition : Périodique d'information destiné à un public déterminé.
  • Équivalent étranger : newsletter.

Législation française


SmallUK-i.png planification de la continuité de la gestion de l'information (GI)->Information Management (IM) Continuity Planning

planification de la continuité de la gestion de l'information (GI)

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Norme de sécurité opérationnelle - Programme de planification de la continuité des activités (PCA) Annexe 1 : Glossaire
Planification de la continuité de la gestion de l'information (GI) (Information Management (IM) Continuity Planning)
en tant que partie intégrante du Programme de planification de la continuité des activités et en conformité avec la Politique de gestion de l'information gouvernementale, la planification de la continuité de la GI consiste à élaborer des plans, des mesures, des procédures et des préparatifs (en se fondant sur la méthode de PCA) pour garantir que les services et biens essentiels en GI sont toujours disponibles ou interrompus pendant de très brèves périodes.

Législation canadienne

Politique de Sécurité de Système d’Information (PSSI)

Voir notre dossier

Politique de Sécurité de Système d’Information (PSSI)
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Guide pour l'élaboration d'une politique de sécurité de système d'information PSSI (Version du 3 mars 2004) Concepts manipulés
Voici les trois définitions essentielles des concepts manipulés dans le document :
Politique de Sécurité de Système d’Information (PSSI)
Ensemble formalisé des éléments stratégiques, des directives, procédures, codes de conduite, règles organisationnelles et techniques, ayant pour objectif la protection du (des) système(s) d’information de l’organisme.

Législation française

réception CE par type d’un véhicule en ce qui concerne les émissions et les informations sur la réparation et l’entretien du véhicule

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Règlement (UE) 2017/1151 de la Commission du 1er juin 2017 complétant le règlement (CE) no 715/2007 du Parlement européen et du Conseil relatif à la réception des véhicules à moteur au regard des émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 5 et Euro 6) et aux informations sur la réparation et l’entretien des véhicules, modifiant la directive 2007/46/CE du Parlement européen et du Conseil, le règlement (CE) no 692/2008 de la Commission et le règlement (UE) no 1230/2012 de la Commission et abrogeant le règlement (CE) no 692/2008 Article 2 Définitions

Aux fins du présent règlement, les définitions suivantes s’appliquent:

2) par «réception CE par type d’un véhicule en ce qui concerne les émissions et les informations sur la réparation et l’entretien du véhicule»,
on entend une réception CE par type des véhicules faisant partie d'«un type de véhicule en ce qui concerne les émissions et les informations sur la réparation et l’entretien du véhicule» portant sur leurs émissions à l’échappement, leurs émissions de gaz de carter, leurs émissions par évaporation, leur consommation de carburant et l’accès aux informations sur le système OBD et sur la réparation et l’entretien des véhicules;

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Union européenne

réseau d'information comptable agricole (RICA)

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Glossaire de la politique agricole commune
Réseau d'information comptable agricole (RICA):
le réseau d'information comptable agricole fournit des données sur les aspects financiers et économiques de l'agriculture dans les États membres de l'Union européenne. Chaque année, on sélectionne un échantillon d'exploitations agricoles représentatives des exploitations professionnelles. Les exploitations ainsi sélectionnées fournissent des données concernant leurs coûts de production, les recettes des ventes et d'autres aspects de leurs activités. Ces données permettent à l'Union européenne de suivre l'évolution des revenus des agriculteurs et d'étudier les effets de sa politique.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Agreste - La statistique, l'évaluation et la prospective agricole Glossaire
RICA
Réseau d’information comptable agricole. Le RICA recueille des informations techniques, économiques et financières auprès d’un échantillon de 7 350 exploitations, représentatif de l’agriculture réputée professionnelle (c’est-à-dire d’une taille économique supérieure ou égale à l’équivalent de 12 hectares de blé et occupant au moins 0,75 UTA). L’échantillon est renouvelé à raison d’environ 8 % par an. Les 335 000 exploitations représentées par cet échantillon en 2006 (soit 64 % du nombre total d’exploitations agricoles) couvrent 95 % du potentiel de production mesuré par les MBS et 92 % de la SAU totale.

Législation française

réseau et système d’information

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[http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/HTML/?uri=CELEX:52017PC0477R(02)&qid=1514557188405&from=FR Proposition de RÈGLEMENT DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL relatif à l’ENISA, Agence de l’Union européenne pour la cybersécurité, et abrogeant le règlement (UE) nFMT:Superscripto/FMT 526/2013, et relatif à la certification des technologies de l’information et des communications en matière de cybersécurité (règlement sur la cybersécurité)] Article 2 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
(2)«réseau et système d’information»,
un réseau et système d’information au sens de l’article 4, point 1), de la directive (UE) 2016/1148;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

retour d’informations des utilisateurs

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Règlement délégué (UE) n ° 885/2013 de la Commission du 15 mai 2013 complétant la directive 2010/40/UE du Parlement européen et du Conseil (directive «STI» ) en ce qui concerne la mise à disposition de services d’informations concernant les aires de stationnement sûres et sécurisées pour les camions et les véhicules commerciaux (Journal officiel n° L 247 du 18/09/2013 p. 0001 - 0005) Article 2 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
7) "retours d’informations des utilisateurs",
les informations fournies par les utilisateurs des aires de stationnement, composées de conseils personnels et anonymes à d’autres futurs utilisateurs et aux exploitants des aires de stationnement pour camions;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

schéma stratégique des systèmes d'information et des télécommunications (S3IT)

Fr-i.png
Schéma directeur des espaces numériques de travail Glossaire Version 1.0
S3IT
(Schéma stratégique des systèmes d'information et des télécommunications) Document commun aux ministères de la recherche et de l'éducation nationale.

Législation française

service d’information

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Règlement délégué (UE) n ° 885/2013 de la Commission du 15 mai 2013 complétant la directive 2010/40/UE du Parlement européen et du Conseil (directive «STI» ) en ce qui concerne la mise à disposition de services d’informations concernant les aires de stationnement sûres et sécurisées pour les camions et les véhicules commerciaux (Journal officiel n° L 247 du 18/09/2013 p. 0001 - 0005) Article 2 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
6) "service d’information",
tout service qui fournit des orientations à ses utilisateurs, qui leur permettent de respecter les périodes de repos et les pauses obligatoires, de réduire le stationnement inadapté et d’optimiser l’utilisation des aires de stationnement;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

stratégie nationale en matière de sécurité des réseaux et des systèmes d’information

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[http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/HTML/?uri=CELEX:52017PC0477R(02)&qid=1514557188405&from=FR Proposition de RÈGLEMENT DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL relatif à l’ENISA, Agence de l’Union européenne pour la cybersécurité, et abrogeant le règlement (UE) nFMT:Superscripto/FMT 526/2013, et relatif à la certification des technologies de l’information et des communications en matière de cybersécurité (règlement sur la cybersécurité)] Article 2 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
(3)«stratégie nationale en matière de sécurité des réseaux et des systèmes d’information»,
un cadre au sens de l’article 4, point 3), de la directive (UE) 2016/1148;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

système automatique d'information voyageurs

Normes
  • EN 45545-1 - 2013
Applications ferroviaires - Protection contre les incendies dans les véhicules ferroviaires - Partie 1 : Généralités

système canadien hospitalier d'information et de recherche en prévention des traumatismes (SCHIRPT)

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Surveillance des blessures en direct Glossaire
SCHIRPT (Système canadien hospitalier d'information et de recherche en prévention des traumatismes)  :
Programme de surveillance des traumatismes fondé sur les services d'urgence et mené par Santé Canada, en collaboration avec 10 hôpitaux pour enfants et cinq hôpitaux généraux.

Législation canadienne

système d'information sociale (SIS)

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Caisse Auxiliaire d'Assurance Maladie-Invalidité Lexique
SIS
Système d'Information Sociale; la carte SIS contient toutes les données personnelles en matière d'identification et d'assurabilité de sécurité sociale

Législation belge

système d’information sur les ressources en alimentation animale (AFRIS)

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Glossaire des bases de données et des systèmes d’information de la FAO
AFRIS
Le Système d’information sur les ressources en alimentation animale (AFRIS) fournit des données descriptives et chimiques sur les plantes et les autres ressources d’alimentation animale à l’aide de 650 références et résumés.

Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)

type de véhicule en ce qui concerne les émissions et les informations sur la réparation et l’entretien du véhicule

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Règlement (UE) 2017/1151 de la Commission du 1er juin 2017 complétant le règlement (CE) no 715/2007 du Parlement européen et du Conseil relatif à la réception des véhicules à moteur au regard des émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 5 et Euro 6) et aux informations sur la réparation et l’entretien des véhicules, modifiant la directive 2007/46/CE du Parlement européen et du Conseil, le règlement (CE) no 692/2008 de la Commission et le règlement (UE) no 1230/2012 de la Commission et abrogeant le règlement (CE) no 692/2008 Article 2 Définitions

Aux fins du présent règlement, les définitions suivantes s’appliquent:

1) par «type de véhicule en ce qui concerne les émissions et les informations sur la réparation et l’entretien du véhicule»,
on entend un groupe de véhicules qui:
  • a) ne diffèrent pas entre eux du point de vue des critères constituant une «famille d’interpolation», telle que définie au point 5.6 de l’annexe XXI;
  • b) relèvent d’une même «plage d’interpolation pour le CO2», telle que définie au point 1.2.3.2 de la sous-annexe 6 de l’annexe XXI;
  • c) ne diffèrent pas entre eux du point de vue de toute caractéristique qui a une influence non négligeable sur les émissions à l’échappement, telle que, notamment:
  • — les types et la séquence des dispositifs de maîtrise de la pollution (par exemple: catalyseur à trois voies, catalyseur d’oxydation, piège à NOx en mélange pauvre, SCR, catalyseur de NOx en mélange pauvre, piège à particules ou une combinaison des éléments précédents en une même unité),
  • — le recyclage des gaz d’échappement (avec ou sans, interne/externe, avec ou sans refroidissement, à basse ou haute pression),

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
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