Initiative

Initiative -

Etymologie, Ortolang

Union européenne

Termium plus, Canada

La Documentation Française

Codex Alimentarius

Association pour le développement de l'initiative et l'entrepreneuriat chez les salariés des entreprises (DIESE)

Glossaire des sigles

		DIESE Association pour le Développement de l'Initiative et l'Entrepreneuriat chez les Salariés des Entreprises
		Législation française

Coordination et Initiatives pour et avec les Réfugiés et Étrangers (Ciré)

FEDASIL Glossaire

		Ciré Coordination et Initiatives pour et avec les Réfugiés et Étrangers (Ciré) est une ONG partenaire de Fedasil qui organise des places d'accueil pour demandeurs d'asile
		Législation belge

France initiative réseau (FIR)

Glossaire des sigles

		FIR France Initiative Réseau
		Législation française

Initiative citoyenne

RÈGLEMENT (UE) No 211/2011 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 16 février 2011 relatif à l’initiative citoyenne Article 2 Définitions

		Aux fins du présent règlement, on entend par: 1) «initiative citoyenne» une initiative présentée à la Commis­ sion conformément au présent règlement, invitant la Commission à soumettre, dans le cadre de ses attributions, une proposition appropriée sur des questions pour lesquelles des citoyens considèrent qu’un acte juridique de l’Union est nécessaire aux fins de l’application des traités, et ayant recueilli le soutien d’au moins un million de signataires admissibles provenant d’au moins un quart de l’ensemble des États membres;
		Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
		Union européenne

Initiative d'excellence / campus d'excellence

Glossaire dédié aux investissements d'avenir de l'emprunt national

		Initiative d’excellence / campus d’excellence Les initiatives d’excellence seront des pôles pluridisciplinaires d’excellence d’enseignement supérieur et de recherche de rang mondial qui visent à élever significativement le potentiel de croissance français, en accélérant l’innovation et le transfert technologique vers les entreprises. Elles s’organiseront donc selon une logique de territoire en regroupant de manière cohérente des établissements d’enseignement supérieur, des universités, des écoles, des organismes de recherche à partir de structures déjà reconnues pour leur excellence scientifique et pédagogique.
		Législation française