Innovation
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Innovation - Substantif féminin singulier | |||
Etymologie, Ortolang | |||
Union européenne | |||
Termium plus, Canada | |||
La Documentation Française | |||
Codex Alimentarius | |||
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DIRECTIVE 2014/24/UE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 26 février 2014 sur la passation des marchés publics et abrogeant la directive 2004/18/CE Article 2 Définitions |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Ressources naturelles Canada Glossaire |
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Législation canadienne |
Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques) |
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Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) |
- ↑ La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm
Innovation sociale |
LOI n° 2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire (NOR: ERNX1315311L) Titre Ier : DISPOSITIONS COMMUNES - Chapitre IV : L'innovation sociale |
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Législation française |
Expression(s) utilisant le terme sélectionné
Activité de recherche et d'innovation |
Aux fins du présent règlement, on entend par:
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
pôle européen d’innovation numérique |
RÈGLEMENT (UE) 2021/694 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 29 avril 2021 établissant le programme pour une Europe numérique et abrogeant la décision (UE) 2015/2240 Article 2 Définitions |
Aux fins du présent règlement, on entend par:
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Société financière d'innovation (SFI) |
RAPPORT DE MISSION SUR LA TECHNOLOGIE ET L'INNOVATION Glossaire des sigles et abréviations |
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Législation française |