Institut

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Union européenne
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La Documentation Française

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Codex Alimentarius

Dernière modification : RiskManager - 4/09/2018 (88386)

Institut

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6 NOVEMBRE 2008. - Décret relatif à la lutte contre certaines formes de discrimination CHAPITRE II. - Définitions.
Art. 4.Pour l'application du présent décret, il y a lieu d'entendre par :
4° "Institut"
l'Institut pour l'égalité des femmes et des hommes, créé par la loi du 16 décembre 2002;

Législation belge

association pour le développement de l'institut de la viande (ADIV)

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Rapport du groupe PNNS sur la qualité gustative des aliments Liste des abréviations
ADIV
Association pour le développement de l'institut de la viande

Législation française

British Standards Institution (BSI) - Institut britannique de normalisation

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2013/179/UE: Recommandation de la Commission du 9 avril 2013 relative à l’utilisation de méthodes communes pour mesurer et indiquer la performance environnementale des produits et des organisations sur l’ensemble du cycle de vie 10. ACRONYMES ET ABRÉVIATIONS
BSI
British Standards Institution (institut britannique de normalisation)

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

institut canadien d'information sur la santé (ICIS)

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Surveillance des blessures en direct Glossaire
Institut canadien d'information sur la santé (ICIS) :
L'Institut fournit les données sur les départs des hôpitaux utilisées dans le cadre du programme Surveillance des blessures en direct et beaucoup d'autres données liées à la santé. La gestion du Registre national des traumatismes compte aussi parmi les activités importantes de l'ICIS. Cette activité consiste à tenir un fichier minimal (information sur l'ensemble des hospitalisations pour traumatismes dans les hôpitaux de soins actifs au Canada) et un fichier étendu (information détaillée sur les patients hospitalisés pour blessures graves dans certains hôpitaux et grands centres de traumatologie). Voir http://www.cihi.ca

Législation canadienne

institut canadien des inspecteurs en hygiène publique (CIPHI)

institut d'hygiène et d'Epidémiologie (IHE)

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Accord de coopération du 25 avril 1997 entre l'Etat fédéral et les Régions relatif à la coordination administrative et scientifique en matière de biosécurité CHAPITRE I DEFINITIONS, Article 1er.
Dans le présent accord on entend par:
IHE :
l' Institut d'Hygiène et d'Epidémiologie (NB: actuellement Institut Scientifique de Santé Publique - Louis Pasteur (ISP)).

Législation belge

institut du patrimoine wallon (IPW)

institut européen des normes des télécommunications (ETSI)

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GUIDE RELATIF A LA BONNE UTILISATION DES NORMES DANS LA REGLEMENTATION Glossaire des acronymes
ETSI
Institut européen des normes des télécommunications
Organisation non gouvernementale qui produit des normes dans le domaine des télécommunications.
Basé à Sophia Antipolis, l’institut comprend plus de 700 membres représentant les administrations, les opérateurs de réseaux, les producteurs, les fournisseurs de services, les chercheurs et les utilisateurs.

Législation française

institut hospitalo-universitaire (IHU)

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Glossaire dédié aux investissements d'avenir de l'emprunt national
Instituts hospitalo-universitaires (IHU)
Les instituts hospitalo-universitaires sont des pôles d’excellence sur une thématique donnée en matière de recherche biomédicale, de soins, de formation et de transfert de technologies dans le domaine de la santé, rassemblant les compétences de la recherche publique et de l’industrie dans une logique de co-investissement public-privé et de collaboration étroite entre tous les acteurs. Ils associent une université, un centre hospitalo-universitaire (CHU) et des structures de recherche publique. Il inclut un centre de recherche clinique et translationnelle ouvert aux projets émanant de partenaires publics ou privés.

Législation française

institut monétaire européen (IME)

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Banque centrale du Luxembourg Glossaire
Institut monétaire européen (IME) :
Institution temporaire créée au début de la phase II de l'Union économique et monétaire (UEM), le 1er janvier 1994. Les deux missions principales de l'IME consistaient :
  • (a) à renforcer la coopération entre banques centrales et la coordination des politiques monétaires ;
  • (b) à effectuer les préparatifs nécessaires à la mise en place du Système européen de banques centrales en vue de la conduite de la politique monétaire unique et de la création d'une monnaie unique au cours de la phase III. Il a été mis en liquidation, le 1er juin 1998, après l'instauration de la Banque centrale européenne.

Législation luxembourgeoise

Institut National d'Assurance Maladie-Invalidité (INAMI)

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Caisse Auxiliaire d'Assurance Maladie-Invalidité Lexique
INAMI
Institut National d'Assurance Maladie-Invalidité

Législation belge

Institut National pour la Prévention et l'Education de la Santé (INPES)

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Espace Santé 6. GLOSSAIRE
INPES
Institut National pour la Prévention et l'Education de la Santé .

Législation française

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Annexe 6 GLOSSAIRE et ADRESSES UTILES
INPES
Institut national de prévention et d’éducation pour la santé - 42 boulevard de la Libération, 93203 Saint Denis cedex www.inpes.sante.fr

Législation française

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PLAN RÉGIONAL Santé Environnement Ile-de-France Glossaire
INPES
Institut national de prévention et d’éducation pour la santé

Législation française

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Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques)
Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (Inpes)
L'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (Inpes), crée en 2002, est un établissement public administratif du ministère en charge de la santé. Dans le cadre de la politique de santé publique, cet institut a pour mission de prévenir les comportements et les consommations à risques (obésité, tabagisme, alcoolisme, addiction aux stupéfiants...) par la conception et la mise en œuvre d'actions favorables à la santé comme l'incitation à l'activité physique, l'information sur les recommandations nutritionnelles ou la promotion de dispositifs de prévention comme : tabac info service, SOS amitié ou sida info service. L'Inpes assure également, par sa connaissance du risque, des missions d'information et de prévention dans le domaine épidémiologique comme la grippe aviaire ou le Chikunguya en sensibilisant les touristes se rendant dans des zones à risques. L'Inpes est également un centre important de production de données issues de la recherche, des études et de l'évaluation.

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

  1. La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page%%definitions/liste-definitions.htm

Institut Royal de la culture amazighe (IRCAM)

Références utiles



institut wallon de formation en alternance et des indépendants et petites et moyennes entreprises (IFAPME)

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BeWa-i.png Région wallonne Glossaire
IFAPME
Institut wallon de Formation en Alternance et des Indépendants et petites et moyennes Entreprises

Législation belge - Wallex, base de données juridique de la Wallonie

institut wallon de l'évaluation, de la prospective et de la statistique (IWEPS)

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BeWa-i.png Région wallonne Glossaire
IWEPS
Institut Wallon de l'Evaluation, de la Prospective et de la Statistique

Législation belge - Wallex, base de données juridique de la Wallonie