Inté­rieur

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Inté­rieur - Adjectif - intérieur, intérieure

ORTOLANG.png
Etymologie, Ortolang
UE.png
Union européenne
Ca.png
Termium plus, Canada
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La Documentation Française
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Codex Alimentarius

Expression(s) utilisant le terme sélectionné

Accord européen relatif au transport de marchandises dangereuses par voie de navigation intérieure (ADNR) -

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Institut des risques majeurs Glossaire
ADNR (sigle anglais)
  • accord européen relatif au transport des marchandises dangereuses sur le Rhin.
  • [source : prim.net bouquet prévention risques majeurs (2010)]

Législation française

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PARIS DOSSIER DEPARTEMENTAL DES RISQUES MAJEURS Glossaire
ADNR
Accord européen relatif au transport de marchandises dangereuses par voie de navigation intérieure

Législation française

Lu.png
Haut-Commissariat à la protection nationale Glossaire

ADNR

Accord Européen Relatif au Transport International des Marchandises Dangereuses par Voie de Navigation Intérieure Rhin

Législation luxembourgeoise

Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation inté­rieures (ADN)


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DIRECTIVE 2008/68/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 24 septembre 2008 relative au transport intérieur des marchandises dangereuses Article 2 Définitions
Aux fins de la présente directive, on entend par:
3) «ADN»:
l’accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation inté­rieures, conclu à Genève le 26 mai 2000, tel que modifié;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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8 MAI 2019. -Code belge de la Navigation 8 MAI 2019. - Code belge de la Navigation, LIVRE 1er. - DISPOSITIONS GENERALES, TITRE 1er. - DISPOSITIONS GENERALES, CHAPITRE 1er. - Notions, Art. 1.1.1.1. Sources de droit de la navigation

§ 1er. Dans le présent code et, sauf dérogation expresse, dans les arrêtés pris en vue de son exécution, l'on entend par :

5° " l'Accord ADN "
l'Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures, fait à Genève le 26 mai 2000 et auquel la loi du 25 février 2013 a porté assentiment;

Législation belge

Aménagement intérieur

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Industrie Canada Glossaire de termes de l'automobile
Aménagement intérieur
Désignation assignée par des fabricants de véhicule produit au Canada, aux États-Unis ou au Mexique.

Législation canadienne

Enclos intérieur

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4 MARS 2005. - Arrêté royal relatif au bien-être des ratites détenus à des fins d'élevage. Article 2
Art. 2. Pour l'application de cet arrêté, on entend par :
2. enclos intérieur
endroit couvert et fermé au minimum sur trois côtés et qui peut être totalement fermé, dans lequel l'animal peut se retirer ou se protéger de conditions atmosphériques défavorables;

Législation belge

Fil intérieur

Normes
  • NBN EN 12385-2+A1 - 2008
Câbles en acier - Sécurité - Partie 2: Définitions, désignation et classification

Intérieur d'îlot

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3 MAI 2001. - Plan régional d'affectation du sol - Dispositions relatives à l'affectation du sol. <annulé par l'arrêt du Conseil d'Etat n° 160.169 du 15-06-2006, section d'administration, XIIIe chambre, en tant qu'il concerne les immeubles situés à Bruxelles, rue d'Arlon 45-47, cadastrés section 9, n° 517z2; et par l'arrêt du Conseil d'Etat n° 160.171 du 15-06-2006, section d'administration, XIIIe chambre, en tant qu'il concerne l'hôtel CROWN PLAZA, situé à Saint-Josse-ten-Noode, rue Gineste 3, cadastré 1ère division, section A, n°s 119d5 et b5> <annulé par l'arrêt du Conseil d'Etat n° 160.170 du 15-06-200, section d'administration, XIIIe chambre, en tant qu'il concerne les parcelles sises à Bruxelles, carrefour de l'Europe, cadastrées section D, n°s 1152r et 1049f2> <Par arrêt n° 165.067 du 23-11-2006, le Conseil d'Etat, section d'administration, XIIIe chambre, a annulé la carte réglementaire d'affectation du sol de l'arrêté, en tant qu'elle affecte les terrains appartenant à Christiane Josée De Francquen, sis à Bruxelles (Neder-over-Heembeek), entre l'avenue de Versailles, le clos Mariënborre et la limite régionale, en zone verte à haute valeur biologique, voir M.B. du 20-12-2006, p. 17333>. Art. M12. L. GLOSSAIRE DES PRINCIPAUX TERMES UTILISES DANS LES PRESCRIPTIONS URBANISTIQUES.
Intérieur d'îlot
Espace au-delà de la profondeur de construction définie par plan particulier d'affectation du sol ou, à défaut, par règlement régional ou communal d'urbanisme.

Législation belge

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BeBC.png 30 AOUT 1999. - PLAN REGIONAL D'AFFECTATION DU SOL. Art. M11. K. GLOSSAIRE DES PRINCIPAUX TERMES UTILISES DANS LES PRESCRIPTIONS URBANISTIQUES.
Intérieur d'îlot.
Espace au-delà de la ligne arrière de construction ou, pour les terrains non bâtis, de la profondeur de construction définie par plan particulier d'affectation du sol ou, à défaut, par règlement régional ou communal d'urbanisme.

Législation belge - Région de Bruxelles-Capitale

Liste intérieure des substances (LIS)

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Lignes directrices à l’intention des fabricants, importateurs et distributeurs de cosmétiques Annexe I – Glossaire
LIS – LISTE INTÉRIEURE DES SUBSTANCES :
La Liste intérieure des substances (LIS) est fondamentale pour déterminer si une substance est nouvelle aux fins de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (LCPE 1999). Les substances qui figurent sur la LIS n’ont pas besoin d’être déclarées, sauf si elles sont proposées pour une nouvelle activité telle que définie dans la LIS. Les substances qui ne figurent pas sur la LIS sont considérées comme étant nouvelles au Canada et sont assujetties à déclaration en vertu du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles de la LCPE de 1999. Par conséquent, les substances cosmétiques qui ne figurent pas sur la LIS ou qui sont proposées pour une nouvelle activité doivent être déclarées à l’Unité d’évaluation environnementale de Santé Canada.

Législation canadienne

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Substances chimiques au Canada Glossaire
Liste intérieure des substances (LIS)
Répertoire d'environ 23 000 substances commercialisées au Canada, utilisées à des fins manufacturières, fabriquées ou importées au Canada entre le 1er janvier 1984 et le 31 décembre 1986, en quantité de 100 kg ou plus par année (quel que soit l'année du calendrier). On y retrouve des composés organiques, des substances inorganiques, des substances organométalliques, des polymères et des substances chimiques de composition inconnue ou variable, produits de réaction complexes ou matières biologiques.

Législation canadienne

Produit intérieur brut (PIB) - Gross Domestic Product (GDP) -

SmallUK.png produit intérieur brut (PIB)->gross domestic product (GDP)

Ca.png
Ressources naturelles Canada Glossaire
Produit intérieur brut (PIB)
Valeur de tous les biens et services produits à l’intérieur du Canada au cours d’une année donnée.

Législation canadienne

Ca.png
Ressources naturelles Canada Glossaire
Produit intérieur brut (PIB)
Valeur sans double compte des biens et services produits dans le territoire d’économie d’un pays ou d’une région au cours d’une période donnée.

Législation canadienne

Fr.png
L’exécution des décisions en matière pénale en europe : du visible à l’invisible Glossaire
PIB
produit intérieur brut

Législation française

Fr.png
Agreste - La statistique, l'évaluation et la prospective agricole Glossaire
PIB
produit intérieur brut. Cette notion de comptabilité nationale permet de mesurer de manière synthétique l’activité productrice réalisée dans l’économie nationale. Le PIB correspond à la somme de la valeur des biens et services disponibles pour les emplois finals sur le territoire économique (consommation finale, FBCF et variation des stocks) et du solde des échanges extérieurs (exportations moins importations de biens et services). Le PIB est aussi égal à la somme des valeurs ajoutées des branches, majorée des impôts et de la TVA grevant les produits, et nette des subventions sur les produits

Législation française

Fr.png
RAPPORT DE MISSION SUR LA TECHNOLOGIE ET L'INNOVATION Glossaire des sigles et abréviations
PIB
Produit intérieur brut

Législation française

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LE ROLE DE LA FEMME DANS LE PROCESSUS DE RECONCILIATION ET DE CONSOLIDATION DE LA PAIX AU RWANDA : DIX ANS APRES LE GENOCIDE 1994-2004, Contributions, Défis, Perspectives d’avenir, Etude demandée par LA COMMISSION NATIONALE DE L’UNITE ET LA RECONCILIATION, Menée par Mr. John Mutamba, MARS 2005 ABBREVIATIONS
GDP
Gross Domestic Product (Produit Intérieur Brut)

Législation rwandaise

produit intérieur brut aux prix du marché / PIB

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Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques)
Produit intérieur brut aux prix du marché / PIB
Agrégat représentant le résultat final de l'activité de production des unités productrices résidentes. Il peut se définir de trois manières :
  • le PIB est égal à la somme des valeurs ajoutées brutes des différents secteurs institutionnels ou des différentes branches d'activité, augmentée des impôts moins les subventions sur les produits (lesquels ne sont pas affectés aux secteurs et aux branches d'activité) ;
  • le PIB est égal à la somme des emplois finals intérieurs de biens et de services (consommation finale effective, formation brute de capital fixe, variations de stocks), plus les exportations, moins les importations ;
  • le PIB est égal à la somme des emplois des comptes d'exploitation des secteurs institutionnels : rémunération des salariés, impôts sur la production et les importations moins les subventions, excédent brut d'exploitation et revenu mixte.

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

  1. La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm

Réservoir intérieur

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RÈGLEMENT (CE) no 79/2009 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 14 janvier 2009 concernant la réception par type des véhicules à moteur fonctionnant à l’hydrogène et modifiant la directive 2007/46/CE Article 3 Définitions
1. Aux fins du présent règlement, on entend par:
g) «réservoir intérieur»
la partie du réservoir d’hydrogène destinée à recevoir de l’hydrogène liquide qui contient l’hydrogène cryogénique.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Sécurité intérieure

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12 JANVIER 2005. - Loi de principes concernant l'administration pénitentiaire ainsi que le statut juridique des détenus. <Intitulé remplacé par L 2005-12-23/31, art. 8, 002; ED : 15-01-2007> <NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-02-2005 et mise à jour au 28-07-2006) TITRE Ier. - Dispositions générales
Art. 2. Pour l'application de la présente loi, on entend par :
sécurité intérieure :
l'état de préservation de l'intégrité physique des personnes à l'intérieur de la prison et d'absence de risque de dégradation, de destruction ou de soustraction illicites de biens meubles ou immeubles;

Législation belge