Intérieur

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Intérieur - Adjectif

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Etymologie, Ortolang
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Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française
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Codex Alimentarius

SmallUK.png intérieur->interior

Intérieur - Adjectif - intérieur, intérieure

Intérieur - Substantif masculin singulier - {{{4}}}

Air intérieur

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BeWa.pngE+.pngGlossaire
Air intérieur
Air présent dans la pièce ou la zone traitée.

Energie Plus
© Architecture et Climat – Faculté d’architecture, d’ingénierie architecturale, d’urbanisme (LOCI) – Université catholique de Louvain (Belgique).

Aménagement intérieur

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Industrie Canada Glossaire de termes de l'automobile
Aménagement intérieur
Désignation assignée par des fabricants de véhicule produit au Canada, aux États-Unis ou au Mexique.

Législation canadienne

Conditionnement intérieur

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Décision du 27 octobre 2010 définissant les règles de bonnes pratiques relatives à la préparation, à la conservation, au transport, à la distribution et à la cession des tissus, des cellules et des préparations de thérapie cellulaire (NOR : SASM1020261S) GLOSSAIRE

Les définitions données ci-dessous s’appliquent aux termes utilisés dans les présentes bonnes pratiques.

Conditionnement primaire (syn. : conditionnement intérieur ou emballage primaire) :
le récipient, ou toute autre forme de conditionnement, avec lequel le produit d’origine humaine se trouve en contact direct.

Législation française

Enclos intérieur

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4 MARS 2005. - Arrêté royal relatif au bien-être des ratites détenus à des fins d'élevage. Article 2
Art. 2. Pour l'application de cet arrêté, on entend par :
2. enclos intérieur
endroit couvert et fermé au minimum sur trois côtés et qui peut être totalement fermé, dans lequel l'animal peut se retirer ou se protéger de conditions atmosphériques défavorables;

Législation belge

Fil intérieur

Normes
  • NBN EN 12385-2+A1 - 2008
Câbles en acier - Sécurité - Partie 2: Définitions, désignation et classification

Installation intérieure de gaz

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Arrêté du 23 février 2018 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible des bâtiments d’habitation individuelle ou collective, y compris les parties communes (NOR : TREP1717398A) TITRE Ier - GÉNÉRALITÉS; Art. 2. – Définitions.

Pour l’application du présent arrêté, outre celles mentionnées aux articles L. 554-5 et R. 554-40 du code de l’environnement, les définitions suivantes sont utilisées.

Installation intérieure de gaz :

Législation française

Intérieur d'îlot

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3 MAI 2001. - Plan régional d'affectation du sol - Dispositions relatives à l'affectation du sol. <annulé par l'arrêt du Conseil d'Etat n° 160.169 du 15-06-2006, section d'administration, XIIIe chambre, en tant qu'il concerne les immeubles situés à Bruxelles, rue d'Arlon 45-47, cadastrés section 9, n° 517z2; et par l'arrêt du Conseil d'Etat n° 160.171 du 15-06-2006, section d'administration, XIIIe chambre, en tant qu'il concerne l'hôtel CROWN PLAZA, situé à Saint-Josse-ten-Noode, rue Gineste 3, cadastré 1ère division, section A, n°s 119d5 et b5> <annulé par l'arrêt du Conseil d'Etat n° 160.170 du 15-06-200, section d'administration, XIIIe chambre, en tant qu'il concerne les parcelles sises à Bruxelles, carrefour de l'Europe, cadastrées section D, n°s 1152r et 1049f2> <Par arrêt n° 165.067 du 23-11-2006, le Conseil d'Etat, section d'administration, XIIIe chambre, a annulé la carte réglementaire d'affectation du sol de l'arrêté, en tant qu'elle affecte les terrains appartenant à Christiane Josée De Francquen, sis à Bruxelles (Neder-over-Heembeek), entre l'avenue de Versailles, le clos Mariënborre et la limite régionale, en zone verte à haute valeur biologique, voir M.B. du 20-12-2006, p. 17333>. Art. M12. L. GLOSSAIRE DES PRINCIPAUX TERMES UTILISES DANS LES PRESCRIPTIONS URBANISTIQUES.
Intérieur d'îlot
Espace au-delà de la profondeur de construction définie par plan particulier d'affectation du sol ou, à défaut, par règlement régional ou communal d'urbanisme.

Législation belge

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BeBC.png 30 AOUT 1999. - PLAN REGIONAL D'AFFECTATION DU SOL. Art. M11. K. GLOSSAIRE DES PRINCIPAUX TERMES UTILISES DANS LES PRESCRIPTIONS URBANISTIQUES.
Intérieur d'îlot.
Espace au-delà de la ligne arrière de construction ou, pour les terrains non bâtis, de la profondeur de construction définie par plan particulier d'affectation du sol ou, à défaut, par règlement régional ou communal d'urbanisme.

Législation belge - Région de Bruxelles-Capitale

Liste intérieure des substances (LIS)

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Lignes directrices à l’intention des fabricants, importateurs et distributeurs de cosmétiques Annexe I – Glossaire
LIS – LISTE INTÉRIEURE DES SUBSTANCES :
La Liste intérieure des substances (LIS) est fondamentale pour déterminer si une substance est nouvelle aux fins de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (LCPE 1999). Les substances qui figurent sur la LIS n’ont pas besoin d’être déclarées, sauf si elles sont proposées pour une nouvelle activité telle que définie dans la LIS. Les substances qui ne figurent pas sur la LIS sont considérées comme étant nouvelles au Canada et sont assujetties à déclaration en vertu du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles de la LCPE de 1999. Par conséquent, les substances cosmétiques qui ne figurent pas sur la LIS ou qui sont proposées pour une nouvelle activité doivent être déclarées à l’Unité d’évaluation environnementale de Santé Canada.

Législation canadienne

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Substances chimiques au Canada Glossaire
Liste intérieure des substances (LIS)
Répertoire d'environ 23 000 substances commercialisées au Canada, utilisées à des fins manufacturières, fabriquées ou importées au Canada entre le 1er janvier 1984 et le 31 décembre 1986, en quantité de 100 kg ou plus par année (quel que soit l'année du calendrier). On y retrouve des composés organiques, des substances inorganiques, des substances organométalliques, des polymères et des substances chimiques de composition inconnue ou variable, produits de réaction complexes ou matières biologiques.

Législation canadienne

==peinture intérieur/extérieur pour finitions et bardages sur bois, métal ou plastique|}}

UE.png
[http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=CELEX:32004L0042:FR:HTML Directive 2004/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 avril 2004 relative à la réduction des émissions de composés or ganiques volatils dues à l'utilisation de solvants organiques dans certains vernis et peintures et dans les produits de retouche de véhicules, et modifiant la directive 1999/13/CE (Journal officiel n° L 143 du 30/04/2004 p. 0087 - 0096)] ANNEXE I CHAMP D'APPLICATION
1. Aux fins de la présente directive, les peintures et vernis désignent les produits énumérés dans les sous-catégories ci-après, à l'exclusion des aérosols. Il s'agit de revêtements appliqués sur les bâtiments, leurs menuiseries de finition et garnitures et les structures associées à des fins décoratives, fonctionnelles et de protection.
1.1. Sous-catégories
d) "peintures intérieur/extérieur pour finitions et bardages sur bois, métal ou plastique"
désigne les revêtements destinés à être appliqués sur les menuiseries de finition et les bardages dans le but d'obtenir un film opaque. Ces revêtements peuvent être appliqués sur des supports en bois, en métal ou en plastique. Cette sous-catégorie comprend les sous-couches et les revêtements intermédiaires.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Produit intérieur brut (PIB) - Gross Domestic Product (GDP) -

SmallUK.png produit intérieur brut (PIB)->gross domestic product (GDP)

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Ressources naturelles Canada Glossaire
Produit intérieur brut (PIB)
Valeur de tous les biens et services produits à l’intérieur du Canada au cours d’une année donnée.

Législation canadienne

Ca.png
Ressources naturelles Canada Glossaire
Produit intérieur brut (PIB)
Valeur sans double compte des biens et services produits dans le territoire d’économie d’un pays ou d’une région au cours d’une période donnée.

Législation canadienne

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L’exécution des décisions en matière pénale en europe : du visible à l’invisible Glossaire
PIB
produit intérieur brut

Législation française

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Agreste - La statistique, l'évaluation et la prospective agricole Glossaire
PIB
produit intérieur brut. Cette notion de comptabilité nationale permet de mesurer de manière synthétique l’activité productrice réalisée dans l’économie nationale. Le PIB correspond à la somme de la valeur des biens et services disponibles pour les emplois finals sur le territoire économique (consommation finale, FBCF et variation des stocks) et du solde des échanges extérieurs (exportations moins importations de biens et services). Le PIB est aussi égal à la somme des valeurs ajoutées des branches, majorée des impôts et de la TVA grevant les produits, et nette des subventions sur les produits

Législation française

Fr.png
RAPPORT DE MISSION SUR LA TECHNOLOGIE ET L'INNOVATION Glossaire des sigles et abréviations
PIB
Produit intérieur brut

Législation française

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LE ROLE DE LA FEMME DANS LE PROCESSUS DE RECONCILIATION ET DE CONSOLIDATION DE LA PAIX AU RWANDA : DIX ANS APRES LE GENOCIDE 1994-2004, Contributions, Défis, Perspectives d’avenir, Etude demandée par LA COMMISSION NATIONALE DE L’UNITE ET LA RECONCILIATION, Menée par Mr. John Mutamba, MARS 2005 ABBREVIATIONS
GDP
Gross Domestic Product (Produit Intérieur Brut)

Législation rwandaise

produit intérieur brut aux prix du marché / PIB

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Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques)
Produit intérieur brut aux prix du marché / PIB
Agrégat représentant le résultat final de l'activité de production des unités productrices résidentes. Il peut se définir de trois manières :
  • le PIB est égal à la somme des valeurs ajoutées brutes des différents secteurs institutionnels ou des différentes branches d'activité, augmentée des impôts moins les subventions sur les produits (lesquels ne sont pas affectés aux secteurs et aux branches d'activité) ;
  • le PIB est égal à la somme des emplois finals intérieurs de biens et de services (consommation finale effective, formation brute de capital fixe, variations de stocks), plus les exportations, moins les importations ;
  • le PIB est égal à la somme des emplois des comptes d'exploitation des secteurs institutionnels : rémunération des salariés, impôts sur la production et les importations moins les subventions, excédent brut d'exploitation et revenu mixte.

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

  1. La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm

Réservoir intérieur

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RÈGLEMENT (CE) no 79/2009 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 14 janvier 2009 concernant la réception par type des véhicules à moteur fonctionnant à l’hydrogène et modifiant la directive 2007/46/CE Article 3 Définitions
1. Aux fins du présent règlement, on entend par:
g) «réservoir intérieur»
la partie du réservoir d’hydrogène destinée à recevoir de l’hydrogène liquide qui contient l’hydrogène cryogénique.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Sécurité intérieure

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12 JANVIER 2005. - Loi de principes concernant l'administration pénitentiaire ainsi que le statut juridique des détenus. <Intitulé remplacé par L 2005-12-23/31, art. 8, 002; ED : 15-01-2007> <NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-02-2005 et mise à jour au 28-07-2006) TITRE Ier. - Dispositions générales
Art. 2. Pour l'application de la présente loi, on entend par :
sécurité intérieure :
l'état de préservation de l'intégrité physique des personnes à l'intérieur de la prison et d'absence de risque de dégradation, de destruction ou de soustraction illicites de biens meubles ou immeubles;

Législation belge

voie d’eau intérieure

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DIRECTIVE (UE) 2017/2397 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 12 décembre 2017 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la navigation intérieure et abrogeant les directives du Conseil 91/672/CEE et 96/50/CE Article 3 Définitions
Aux fins de la présente directive, on entend par:
1) «voie d’eau intérieure»,
toute voie de navigation, autre que la mer, ouverte aux bâtiments visés à l’article 2;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne