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La Documentation Française | |||
Dernière modification : RiskManager - 1/12/2021 (194934) |
Intermédiaire
Normes |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
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Union européenne |
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Union européenne |
Circulaire coordonnee du 29 octobre 2010 relative a l'application des dispositions legales et reglementaires relatives aux armes 2.1. Explications détaillées et exemples concernant les définitions légales |
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Législation belge |
- ↑ L'article 2 de la loi sur les armes donne une série hétérogène de définitions de termes utilisés dans la réglementation. Des définitions figurent également dans certains arrêtés d'exécution. Ces dernières (sauf si elles sont d'intérêt général) seront examinées dans les points où il sera question des arrêtés concernés. Vous trouverez ci-dessous toutes les définitions légales, complétées lorsque c'est possible par un commentaire utile. La numérotation utilisée est celle de la loi.
8 JUIN 2006. - Loi réglant des activités économiques et individuelles avec des armes. (Article 2) |
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Législation belge |
Industrie Canada Glossaire de termes de l'automobile |
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Législation canadienne |
Intermédiaire commercial - |
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Union européenne |
Intermédiaire de synthèse - |
RÈGLEMENT (CE) N° 2037/2000 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 29 juin 2000 relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone Article 2 Définitions |
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Union européenne |
Intermédiaire du commerce de gros - |
Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques) |
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Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) |
- ↑ La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm
Intermédiaire en financement participatif |
Ordonnance n° 2014-559 du 30 mai 2014 relative au financement participatif NOR: FCPX1406454R CHAPITRE III - Les intermédiaires en financement participatif |
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Législation française |
Intermédiaire financier |
COMMUNICATION DE LA COMMISSION Lignes directrices relatives aux aides d’État visant à promouvoir les investissements en faveur du financement des risques (2014/C 19/04) 2.3. Définitions |
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Union européenne |
Intermédiaire isolé restant sur le site - |
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Union européenne |
Intermédiaire isolé transporté - |
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Union européenne |
Intermédiaire limitée au site - |
RÈGLEMENT SUR LES RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES SUBSTANCES NOUVELLES (SUBSTANCES CHIMIQUES ET POLYMÈRES) DÉFINITIONS |
1. (1) Les définitions qui suivent s'appliquent au présent règlement.
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Législation canadienne |
Intermédiaire non isolé - |
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Union européenne |
Expression(s) utilisant le terme sélectionné
Analyse intermédiaire |
Académie européenne des patients Glossaire |
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Académie européenne des patients |
Cathéter de longueur intermédiaire |
GUIDE DE PRÉVENTION DES INFECTIONS, Prévention des infections liées aux dispositifs d'abord intravasculaire à demeure ANNEXE III Glossaire |
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Législation canadienne |
Couche intermédiaire |
![]() |
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Législation belge - Wallex, base de données juridique de la Wallonie |
- ↑ Les définitions de la nomenclature sont données du point de vue de la construction de la route. Du point de vue de l’utilisation de tout ou partie de la route, ces définitions ne coïncident que si cette utilisation n'a pas été modifiée par une signalisation (horizontale ou verticale).
- Les différents éléments définis ci-après sont représentés dans les figures B. 2.a, B. 2.B, B. 2.c et B. 2.d
Critère d'évaluation intermédiaire |
Académie européenne des patients Glossaire |
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Académie européenne des patients |
Emballage intermédiaire |
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Union européenne |
Directive 96/49/CE du Conseil du 23 juillet 1996 relative au rapprochement des législations des États membres concernant le transport de marchandises dangereuses par chemin de fer (Journal officiel n° L 235 du 17/09/1996 p. 0025 - 0030) (CHAPITRE 1.2 Définitions et unités de mesure, 1.2.1. Définitions) |
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Union européenne |
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Législation française |
Organisme intermédiaire |
Article 2 Définitions Aux fins du présent règlement, on entend par:
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Union européenne |
Règlement (CE) n° 1198/2006 du Conseil du 27 juillet 2006 relatif au Fonds européen pour la pêche (Journal officiel n° L 223 du 15/08/2006 p. 0001 - 0044) (Article 3 Définitions) |
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Union européenne |
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Union européenne |
Point intermédiaire |
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Union européenne |
Position de fermeture intermédiaire |
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Union européenne |
Produit intermédiaire |
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Union européenne |
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Législation monégasque (Conseil National, Principauté de Monaco) |
Protection intermédiaire |
Les définitions données ci-dessous s’appliquent aux termes utilisés dans les présentes bonnes pratiques.
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Législation française |
Sensibilité intermédiaire |
(PICRA) 2007 - Rapport C.2 Glossaire |
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Législation canadienne |
Valeur intermédiaire |
Article 2 Définitions Aux fins du présent règlement, on entend par:
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Union européenne |
valorisation intermédiaire |
Règlement (CE) n o 1013/2006 du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2006 concernant les transferts de déchets (Journal officiel n° L 190 du 12/07/2006 p. 0001 - 0036) Article 2 Définitions |
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Union européenne |