Inventaire

Inventaire

SmallUK-i.png inventaire->inventory

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Glossaire marchés publics
Inventaire
dans un marché de fournitures ou de services, le document du marché qui fractionne les prestations en postes différents et précise pour chacun d'eux la quantité ou le mode de détermination du prix.

Législation belge
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Parcs Canada Glossaire archéologique
Inventaire :
Inventaire (ou reconnaissance) d'une zone pour repérer et situer des sites archéologiques et acquérir une compréhension préliminaire de leur potentiel. Cette évaluation se fait généralement par des prélèvements en surface, des puits de sondage et des tranchées de reconnaissance. Découpage systématique d'un site archéologique en zones carrées, et identification unique de chacun de ces carrés (opération appelée quadrillage ou carroyage).

Législation canadienne
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Culture, Communications et Condition féminine Glossaire
Inventaire
Relevé détaillé, dénombrement d'articles, d'objets, dont la fonction sert de fondement à l'acquisition des connaissances.

Législation canadienne
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Ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer, en charge des Technologies vertes et des Négociations sur le climat Glossaire
INVENTAIRE
"Recensement le plus exhaustif possible d’un ensemble de données taxonomiques sur une aire géographique précise et durant une période de temps limité" (Source : ATEN).

Législation française

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Le lexique douanier
Inventaire
Liste détaillée de matériel importé.
Il est également demandé par les services douaniers lors d'un déménagement.

Législation française

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ORIENTATIONS RÉGIONALES DE GESTION ET DE CONSERVATION DE LA FAUNE SAUVAGE ET DE SES HABITATS (ORGFH) DU LANGUEDOC-ROUSSILLON, TOME I Orientations GLOSSAIRE
Inventaire
« Recensement le plus exhaustif possible d’un ensemble de données taxonomiques sur une aires géographiques précise et durant une période de temps limité » (Source : Fiers- Aten).

Législation française

certificat d’inventaire

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Règlement (UE) n ° 1257/2013 du Parlement européen et du Conseil du 20 novembre 2013 relatif au recyclage des navires et modifiant le règlement (CE) n ° 1013/2006 et la directive 2009/16/CE Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Article 3 Définitions

1. Aux fins du présent règlement, on entend par:

21) «certificat d’inventaire»:
un certificat propre au navire qui est délivré aux navires battant pavillon d’un État membre conformément à l’article 9 et qui est complété par un inventaire des matières dangereuses conformément à l’article 5;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

différence d'inventaire

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Règlement (Euratom) n° 302/2005 de la Commission du 8 février 2005 relatif à l'application du contrôle de sécurité d'Euratom - Déclaration du Conseil et de la Commission (Journal officiel n° L 054 du 28/02/2005 p. 0001 - 0071) Article 2 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
18) "différence d'inventaire'",
la différence entre le stock physique et le stock comptable;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

inventaire archéologique

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Le chantier archéologique Cartier-Roberval Glossaire
inventaire archéologique
Prospection avant la mise en chantier d’un site archéologique, à l’intérieur d’un territoire donné. L’archéologue pratique alors des sondages à intervalles réguliers. Cette étape préalable aux fouilles est nécessaire pour évaluer si le projet du promoteur peut avoir des conséquences sur le patrimoine archéologique du territoire. Dans l’éventualité d’une découverte, des mesures doivent être prises pour assurer la protection du site archéologique.

Législation canadienne

inventaire communal

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Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques)
Inventaire communal 1998
L'inventaire communal est une enquête menée environ tous les 10 ans. Il consiste en un inventaire des équipements commerciaux et des services à la population existant sur le territoire de la commune. Cet inventaire permet de connaître la densité d'implantation et la fréquentation des équipements, plus particulièrement dans les zones rurales. L'inventaire communal concerne les types d'équipements suivants : services et commerces, transports et déplacements, enseignement, action sociale, sports et loisirs ainsi que tourisme. L'inventaire communal 1998 a été mené auprès des mairies de France (métropole et DOM), sauf pour les communes de plus de 30 000 habitants et pour les départements de Paris (75), Hauts-de-Seine (92), Seine-Saint-Denis (93) et Val-de-Marne (94).

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

  1. La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page%%definitions/liste-definitions.htm

inventaire de biodiversité

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ÉVALUATION DES RESSOURCES EN PRODUITS FORESTIERS NON LIGNEUX Glossaire
Inventaire de biodiversité
Liste d'entités biologiques sur un site ou dans une zone particulière (Stork & Davis, 1996).

Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)

inventaire écologique

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Office fédéral de l'environnement OFEV Glossaire des déchets
inventaire écologique
Partie de l'écobilan qui comprend l'inventaire et la quantification des inputs et des outputs d'un produit tout au long de son cycle de vie.

Législation suisse

SmallUK-i.png inventaire forestier->inventory (forest)

FAO-i.png
ÉVALUATION DES RESSOURCES EN PRODUITS FORESTIERS NON LIGNEUX Glossaire
Inventaire forestier
  • 1) Ensemble de méthodes d'échantillonnage objectives et destinées à quantifier la distribution spatiale, la compostition et les taux de changements des paramètres de la forêt, avec des niveaux de précision déterminés et pour un objectif de gestion.
  • 2) Liste (énumération) des données issues d'une telle étude (Helms, 1998).

Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)
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Ressources naturelles Canada Glossaire
Inventaire (forestier)
À l’intérieur d’une zone forestière donnée, collecte de données (superficie, composition du couvert, état de santé des arbres, densité) en vue d’être utilisées à des fins de planification, d’achat, d'évaluation, dans le cadre de l’aménagement ou de la récolte.

Législation canadienne
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Vocabulaire de la forêt
Inventaire forestier
Un inventaire forestier vise la collecte de données sur les forêts telles que leur superficie, l’âge des arbres qui les composent et la quantité de bois qu’on y retrouve. Le Québec fait l’objet d’un programme d’inventaire tous les 10 ans.

Législation canadienne

inventaire forestier national / IFN

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Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques)
Inventaire forestier national / IFN
L'inventaire forestier national (IFN) a été créé en 1958 pour mieux connaître les potentialités des forêts françaises. Il est chargé de l'inventaire permanent des ressources forestières nationales, indépendamment de toute question de propriété (article R 521-1 du code forestier). L'IFN est devenu établissement public à caractère administratif sous tutelle du ministre chargé des forêts en 1994.
Remarque
Source : service de la statistique et de la prospective (SSP), ministère chargé de l'agriculture (site : http://agreste.agriculture.gouv.fr)

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

  1. La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page%%definitions/liste-definitions.htm

inventaire LERI

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Politique de protection des sols et de réhabilitation des terrains contaminés Glossaire
Aux fins d’application de la politique, les mots et expressions suivants ont été définis pour faciliter la compréhension.
« Inventaire LERI » :
Liste des lieux d'élimination de résidus industriels qui se trouvaient auparavant dans l'inventaire GERLED.

Législation canadienne

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