Isolé

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Isolé
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Droit de l'Union européenne
__________ Autres expressions incluant le terme "Isolé" __________
UN.png La grippe aviaire et le risque d'une pandémie de grippe Glossaire
Cas isolé
  • Cas qui ne fait pas partie d’une chaîne de transmission
Organisation des Nations Unies - Ajouté le 20210122085816

UE.png RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2020/1749 DE LA COMMISSION du 7 octobre 2020 modifiant le règlement (CE) n° 428/2009 du Conseil instituant un régime communautaire de contrôle des exportations, des transferts, du courtage et du transit de biens à double usage ANNEXE I LISTE DES BIENS À DOUBLE USAGE
DÉFINITION DES TERMES UTILISÉS DANS LA PRÉSENTE ANNEXE
"Cultures vivantes isolées" :
comprend les cultures vivantes sous forme dormante ou en préparations sèches
Réglementation de l'Union Européenne - Ajouté le 20210122085816