Jour

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Jour, subst. masc.

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Union européenne
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Termium plus, Canada
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Codex Alimentarius

Dernière modification : RiskManager - 26/11/2019 (91481)

Jour

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BeBC-i.png INVENTAIRE DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL Glossaire - Menuiserie
Jour
Ouverture vitrée dans une menuiserie ou baie de petite dimension.

Législation belge - Région de Bruxelles-Capitale

autonomie en lumière du jour

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BeWa-i.pngE+-i.pngGlossaire
Autonomie en lumière du jour
L’autonomie en lumière du jour (Daylight Autonomy DA) est définie comme étant le pourcentage des heures occupées par an, où le niveau minimum d’éclairement requis peut être assuré par la seule lumière naturelle.

Energie Plus
© Architecture et Climat – Faculté d’architecture, d’ingénierie architecturale, d’urbanisme (LOCI) – Université catholique de Louvain (Belgique).

effacement des jours de pointe (EJP)

Références utiles



SmallUK-i.png feu de circulation de jour->daytime running lights (DRL)

feu de circulation de jour

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Vocabulaire de l'automobile (liste de termes, expressions et définitions adoptés - NOR: CTNX1409657K - JORF n°0116 du 20 mai 2014 page 8294, texte n° 86 I. - Termes et définitions
feux de jour
  • Forme développée : feux de circulation de jour.
  • Domaine : Automobile.
  • Définition : Feux de signalisation spécifiques, situés à l'avant du véhicule, qui s'allument automatiquement au démarrage du moteur et permettent au véhicule d'être plus visible en circulation de jour.
  • Note : On trouve aussi les termes « feux diurnes » et « feux de circulation diurne ».
  • Équivalent étranger : daytime running lights (DRL).

Législation française


SmallUK-i.png feu de jour->daytime running lights (DRL)

feu de jour

Fr-i.png
Vocabulaire de l'automobile (liste de termes, expressions et définitions adoptés - NOR: CTNX1409657K - JORF n°0116 du 20 mai 2014 page 8294, texte n° 86 I. - Termes et définitions
feux de jour
  • Forme développée : feux de circulation de jour.
  • Domaine : Automobile.
  • Définition : Feux de signalisation spécifiques, situés à l'avant du véhicule, qui s'allument automatiquement au démarrage du moteur et permettent au véhicule d'être plus visible en circulation de jour.
  • Note : On trouve aussi les termes « feux diurnes » et « feux de circulation diurne ».
  • Équivalent étranger : daytime running lights (DRL).

Législation française

jour d’enseignement

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CaNu-i.png LOI SUR L’ÉDUCATION (Sanctionnée le 18 septembre 2008) PARTIE 2 INTERPRÉTATION Définitions
3. (1) Les définitions qui suivent s’appliquent à la présente loi.
« jour d’enseignement »
Jour qui comprend des heures d’enseignement. (instructional day)

Législation canadienne - Assemblée législative du Nunavut

jour de l'Armistice

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Monument commémoratif du Canada à Vimy Glossaire
Jour de l`Armistice :
Le 11 novembre 1918, à 11 h 00 de l'avant-midi, les combats ont cessé sur tous les fronts. On déclara que la Première Guerre mondiale était terminée.

Législation canadienne

jour du Souvenir

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Monument commémoratif du Canada à Vimy Glossaire
Jour du Souvenir :
Jour réservé à la mémoire de ceux qui se sont battus si vaillamment pour la paix mondiale. Il est célébré au moment de l'anniversaire de l'armistice, soit le 11 novembre à 11 h 00 de l'avant-midi. Le coquelicot rouge des Flandres est le symbole qui honore la mémoire de ceux qui sont morts lors de la Première Guerre mondiale, de la Seconde Guerre mondiale et de la guerre de Corée. L'ancien nom de Jour de l'Armistice a été changé pour celui de jour du Souvenir.

Législation canadienne

jour férié

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Ordonnance sur le décollage et l’atterrissage d’aéronefs en dehors des aérodromes (Ordonnance sur les atterrissages en campagne, OSAC) du 14 mai 2014 Art. 2 Définitions
Dans la présente ordonnance, on entend par:
e. jours fériés:
Nouvel an, Ascension, 1er août, Noël, de même que les jours assimilés au dimanche par le droit cantonal applicable;

Législation suisse

Jour non ouvrable

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Décret n°99-267 du 1 avril 1999 portant approbation du contrat type pour les transports publics de marchandises par voie navigable dit " contrat à temps " Annexe CONTRAT TYPE POUR LES TRANSPORTS PUBLICS DE MARCHANDISES PAR VOIE NAVIGABLE AYANT POUR OBJET DE METTRE À LA DISPOSITION D'UN DONNEUR D'ORDRE DES MATÉRIELS DE TRANSPORT FLUVIAL POUR UNE CERTAINE DURÉE.
Article 2 Définitions
2.5. Jours non ouvrables
Les jours non ouvrables sont le dimanche et les jours légalement fériés. En outre, les autres jours de fermeture hebdomadaire de l'établissement où doit s'effectuer la prise en charge ou la livraison de la marchandise sont considérés comme jours non ouvrables si l'entrepreneur de transport en est dûment avisé par le donneur d'ordre avant la conclusion du contrat de transport.

Législation française

jour ouvrable

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Orientation de la Banque centrale européenne du 11 septembre 2008 relative à la collecte de données concernant l'euro et au fonctionnement du système d'information sur les données fiduciaires 2 (BCE/2008/8 - Journal officiel n° L 346 du 23/12/2008 p. 0089 - 0138) Article premier Définitions
1. Aux fins de la présente orientation, on entend par:
k) "jour ouvrable":
jour d'ouverture tant pour la BCE que pour la BCN déclarante;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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6 AVRIL 2010. - Loi relative aux pratiques du marché et à la protection du consommateur CHAPITRE 1er. - Définitions et principes généraux
Art. 2. Pour l'application de la présente loi, on entend par :
37° jours ouvrables
l'ensemble des jours calendrier, à l'exclusion des dimanches et jours fériés légaux. Si le délai exprimé en jours ouvrables expire un samedi, il est prolongé jusqu'au jour ouvrable suivant;

Législation belge

jour ouvrable BCN

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Orientation de la Banque centrale européenne du 31 août 2006 portant modification de l’orientation BCE/2000/7 concernant les instruments et procédures de politique monétaire de l’Eurosystème (BCE/2006/12) - Journal officiel n° L 352 du 13/12/2006 p. 0001 - 0090) (ANNEXE 2 GLOSSAIRE)
Jour ouvrable BCN (NCB business day):
n’importe quel jour durant lequel la banque centrale nationale d’un État membre donné est ouverte aux fins de mener des opérations de politique monétaire de l’Eurosystème. Dans certains États membres, des succursales de la banque centrale nationale peuvent être fermées durant des jours ouvrables BCN en raison de jours fériés locaux ou régionaux. Dans ce cas, il appartient à la banque centrale nationale concernée d’informer à l’avance les contreparties des dispositions à prendre pour les transactions concernant ces succursales.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

jour ouvrable Eurosystème

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Orientation de la Banque centrale européenne du 31 août 2006 portant modification de l’orientation BCE/2000/7 concernant les instruments et procédures de politique monétaire de l’Eurosystème (BCE/2006/12) - Journal officiel n° L 352 du 13/12/2006 p. 0001 - 0090) (ANNEXE 2 GLOSSAIRE)
Jour ouvrable Eurosystème (Eurosystem business day):
n’importe quel jour durant lequel la BCE et au moins une banque centrale nationale sont ouvertes aux fins de mener des opérations de politique monétaire de l’Eurosystème.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

jour P (jour physiologique)

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Ministère de l'Agriculture, l'Aquaculture et des Pêches, Le gouvernement du Nouveau-Brunswick Glossaire
Jour P (jour physiologique)
Un outil prévisionnel qui concerne le stade de croissance d'une plante et la prévision d'occurrence du brûlure alternarienne, selon des valeurs limites de température minimale et maximale pour la croissance des plants de pomme de terre. Le nombre de jours P s'accumule si la température se situe entre 7°C et 30°C (45°F et 86°F). Lorsque la température chute sous la barre de 7°C (45°F) ou dépasse 30°C (86°F), il n'y a aucune accumulation de jours P. La brûlure alternarienne fait son apparition lorsqu'il y a eu accumulation de 250 jours P, dans le cas des variétés à maturation hâtive, et de 300 jours P, pour ce qui est des variétés à maturation tardive. Les possibilités d'apparition du brûlure alternarienne sont très grandes si l'accumulation des jours P se situe entre 400 et 500. Pour garantir un rendement optimal, les variétés à maturation hâtive exigent l'accumulation de 700 à 800 jours P, tandis que les variétés à maturation tardive (comme la Russet Burbank) nécessitent environ 1 000 jours P.

Législation canadienne

jours d’épuisement des stocks

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Industrie Canada Glossaire de termes de l'automobile
Jours d’épuisement des stocks
Nombre de jours nécessaires pour vendre tous les véhicules en stock, d’après le taux de ventes du mois précédent.

Législation canadienne

accueil de jour

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Diagnostics Territoriaux Glossaire
Accueil de jour
Qualifie les activités d'accueil sans hébergement visant à maintenir ou à favoriser une existence autonome par des actions de soutien ou de thérapie de groupe.

Législation française

demande biochimique en oxygène sur 5 jours (DBO5)

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Comptes de l’environnement et des ressources Glossaire
DBO5
Demande biochimique en oxygène.

Législation canadienne

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Recyc-Québec Glossaire
DBO5
Test servant à mesurer la quantité d'oxygène consommée par l'intermédiaire de micro-organismes durant l'oxydation biologique des matières organiques présentes dans l'eau, dans des conditions physiques, chimiques et biologiques déterminées. La concentration en oxygène dissout d'un cours d'eau ou d'un lac est un des critères principaux du degré de pollution. Demande biochimique de l'oxygène. Quantité d'oxygène dissout nécessaire à la décomposition bactérienne des déchets organiques dans l'eau, souvent mesurée sur une période de cinq jours.

Législation canadienne

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Agence de bassin versant de la rivière du Nord (Abrinord) Lexique
Demande Biochimique en oxygène (DBO5)
Quantité d'oxygène consommée par l'eau à traiter par oxydation biologique des matières organiques et minérales qu'elle contient. (DBO5
consommation en 5 jours).

Législation canadienne

  1. Ministère du Développement Durable, de l'Environnement et des Parcs, 2004

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Guide et recommandations pour l'usage des solutions aqueuses en substitution des solvants de nettoyage dégraissage Annexe 4 - Glossaire
DBO5
Demande biochimique en oxygène sur 5 jours

Législation française

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Sécurité, santé, environnement et industrie en Picardie, DRIRE Picardie Glossaire
DBO5 :
Demande biologique en oxygène à 5 jours. Les matières organiques biodégradables rejetées dans les cours d’eau consomment l’oxygène de l’eau et asphyxient ainsi les milieux. La DBO5 est un paramètre synthétique permettant de mesurer la quantité d’oxygène de l’eau qui va être accaparée par ces polluants.

Législation française

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Brennilis – Demande de mise à l’arrêt définitif et de démantèlement GLOSSAIRE
DBO5
Demande Biologique en Oxygène

Législation française

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Le bilan de l'environnement industriel Rhône-Alpes Glossaire 2002
DBO5
Demande biochimique en oxygène sur cinq jours

Législation française

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Etude sur l'optimisation des processus physico- chimiques et biologiques de dégradation des produits de viabilité hivernale, Direction Régionale de l’Equipement d'Ile-de-France - Laboratoire Régional de l’Ouest Parisien, juin 2008 Glossaire et abréviations
DBO5
Demande Biochimique en oxygène à 5 jours, représente la charge organique carbonée biodégradable.

Législation française

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République et canton de Genève GLOSSAIRE DGEAU
Demande biochimique en oxygène
Ce paramètre exprime la consommation de l'oxygène, pendant 5 jours (DBO55j) par les microorganismes qui l'utilisent pour minéraliser la matière organique. Il nous renseigne ainsi sur la capacité d'autoépuration de la rivière.

Législation suisse

poussin d'un jour

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2006/696/CE: Décision de la Commission du 28 août 2006 établissant une liste des pays tiers en provenance desquels les volailles, les œufs à couver, les poussins d’un jour, les viandes de volaille, de ratite et de gibier à plumes sauvage, les œufs et ovoproduits et les œufs exempts de micro-organismes pathogènes spécifiés peuvent être importés et transiter dans la Communauté ainsi que les conditions applicables en matière de certification vétérinaire, et modifiant les décisions 93/342/CEE, 2000/585/CE et 2003/812/CE (Journal officiel n° L 295 du 25/10/2006 p. 0001 - 0076) Article 2 Définitions
Aux fins de la présente décision, on entend par:
c) "poussins d’un jour":
toutes les volailles âgées de moins de 72 heures et n’ayant pas encore été nourries; les canards de Barbarie (Cairina moschata) et leurs hybrides peuvent en revanche être nourris;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Directive 2005/94/CE du Conseil du 20 décembre 2005 concernant des mesures communautaires de lutte contre l'influenza aviaire et abrogeant la directive 92/40/CEE (Journal officiel n° L 010 du 14/01/2006 p. 0016 - 0065) Article 2 Définitions
Aux fins de la présente directive:
14) "poussin d'un jour": toute volaille âgée de moins de 72 heures et n'ayant pas encore été nourrie et les canards de Barbarie (Cairina moschata) ou leurs hybrides âgés de moins de 72 heures, ayant ou non été nourris;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Directive 90/539/CEE du Conseil, du 15 octobre 1990, relative aux conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires et les importations en provenance des pays tiers de volailles et d'oeufs à couver
Aux fins de la présente directive, on entend par poussins d'un jour:
Toutes volailles âgées de moins de 72 heures et non encore nourries; toutefois, les canards de Barbarie peuvent être nourris.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Circulaire relative à la mise en oeuvre de l’arrêté royal du 27 février 2013 relatif aux mesures de contrôle à l’égard de certaines substances et de leurs résidus dans les animaux vivants et les produits animaux 4. Définitions et abréviations
Poussins d’un jour
volailles âgées de moins de 72 heures et non encore nourries ; toutefois, les canards de barbarie (Cairana moschata) ou leurs croisements peuvent être nourris

Législation belge

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16 JANVIER 1998. - Arrêté royal relatif à la protection des animaux pendant l'<abattage> ou la mise à mort. CHAPITRE I. - Dispositions générales, Art. 2.
Aux fins du présent arrêté, on entend par :
poussins d'un jour :
des volailles âgées de moins de 72 heures et non encore nourries : toutefois, les canards de Barbarie peuvent être nourris.

Législation belge

  1. Consultation des versions antérieures à partir du 19-02-1998 et mise à jour au 07-11-2006

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12 JUIN 1970. - Arrêté royal relatif à la lutte contre les maladies contagieuses des volailles et autres animaux de basse-cour ainsi qu'à la mise dans le commerce d'oeufs à couver, de poussins d'un jour et de volailles d'élevage. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-07-1970 et mise à jour au 22-08-2008) Article 1. <AR 2006-01-16/46, art. 21, 004 ; En vigueur 15-03-2006>
§ 1er. Pour l'application du présent arrêté, on entend par :
° Poussins d'un jour
toutes les volailles âgées de moins de 72 heures et non encore nourries; toutefois, les canards de Barbarie (Cairana Moschata) ou leurs croisements peuvent être nourris;

Législation belge

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Arrêté du 1er août 2018 relatif à la surveillance et à la lutte contre les infections à Salmonella dans les troupeaux de l'espèce Gallus gallus en filière ponte d'œufs de consommation (NOR: AGRG1734200A] CHAPITRE Ier DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Art. 2. – Pour l’application du présent arrêté, il est entendu par :
e) Poussins d’un jour :
toutes les volailles de l’espèce Gallus gallus de la filière ponte d’œufs de consommation, âgées de moins de soixante-douze heures et non encore nourries ;

Législation française