Justice
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Justice - | |||
Etymologie, Ortolang | |||
Union européenne | |||
Termium plus, Canada | |||
La Documentation Française | |||
Codex Alimentarius | |||
Accès à la justice |
Glossaire Justice et affaires intérieures Commission européenne |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Code de justice administrative |
Le Conseil d'Etat Glossaire |
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Législation française |
Commission européenne pour l’efficacité de la justice (CEPEJ) |
L’exécution des décisions en matière pénale en europe : du visible à l’invisible Glossaire |
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Législation française |
Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) |
Rapport spécial n ° 8/2011 «Recouvrement des paiements indus effectués dans le cadre de la politique agricole commune» GLOSSAIRE - Annexes III et III bis : vue d’ensemble des montants à recouvrer auprès des bénéficiaires finals, faisant partie des comptes annuels transmis par l’organisme payeur à la Commission. |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Justice civile - |
Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques) |
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Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) |
- ↑ La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm
Justice pénale - |
Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques) |
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Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) |
- ↑ La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm
Justice réparatrice (JR) |
L’exécution des décisions en matière pénale en europe : du visible à l’invisible Glossaire |
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Législation française |
==justice sociale}}
Fondation canadienne des relations raciales GLOSSAIRE |
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Législation canadienne |
- ↑ La liste suivante comprend la plupart des termes couramment utilisés dans les discussions portant sur les questions d’équité et la lutte contre le racisme. Ces termes et expressions sont tirés d'une variété de sources, lesquelles sont énumérées en annexe. Certaines expressions sont tellement courantes qu’elles ont naturellement été adoptées. La terminologie dans ce domaine évolue en effet constamment. Ce glossaire est par conséquent régulièrement enrichi. En cas de divergence d’opinion pouvant survenir au cours d’une discussion ou d’un atelier de formation, il est recommandé de prendre le temps d’étudier le contexte et la raison pour laquelle il pourrait être indiqué de modifier ce qui a déjà été adopté.
Glossaire des termes pertinents relatifs aux compétences essentielles en santé publique |
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Législation canadienne |
- ↑ Ce glossaire a été préparé par le Dr John M Last en octobre 2006, puis révisé et modifié par Peggy Edwards en août 2007 en fonction des suggestions issues du processus de consultation et des modifications apportées aux énoncés de compétences essentielles. Les principales sources en sont le Dictionnaire d’épidémiologie de John M. Last (2007) et le Glossaire de la promotion de la santé publié PDF par l’Organisation mondiale de la santé (1998).