Libre

Libre - Adjectif

Etymologie, Ortolang

Union européenne

Termium plus, Canada

La Documentation Française

Codex Alimentarius

Expression(s) utilisant le terme sélectionné

Aquifère libre

Glossaire eau, milieux marins et biodiversité

		Aquifère libre Sens technique: Aquifère comportant une surface libre et une zone non saturée. Source: d'après Conseil régional de Poitou-Charentes Thématiques associées: Eau souterraine. Termes associés à des définitions du Sandre: TYPE DE MILIEU AQUIFERE. Traductions: Unconfined aquifer, Acuífero libre.
		Office International de l’Eau (OIEau)

Candidature libre

Services à la personne

		Candidature libre Dans le cadre de la formation, certains organismes acceptent des candidats s'inscrivant sur financement propre dans un cursus de formation dit en "candidature libre".
		Législation française

Complément de libre choix du mode de garde la prestation d'accueil du jeune enfant (CMG de la Paje)

Agence nationale des services à la personne Glossaire

		CMG de la Paje Complément de libre choix du mode de garde la Paje (Prestation d'Accueil du Jeune Enfant).
		Législation française

Consentement libre et éclairé

Énoncé de politique des trois Conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains (ÉPTC) Glossaire

		consentement libre et éclairé dialogue, échange de renseignements et processus généraux en vertu desquels les sujets pressentis choisissent de participer à la recherche.
		Législation canadienne

Dispositif de libre service

DIRECTIVE 2004/22/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 31 mars 2004 sur les instruments de mesure ANNEXE MI-005 : SYSTÈMES DE MESURAGE CONTINU ET DYNAMIQUE DE QUANTITÉS DE LIQUIDES AUTRES QUE L'EAU

		DÉFINITIONS Dispositif de libre service Un dispositif spécifique faisant partie d'une installation en libre service et qui permet à un ou plusieurs ensembles de mesurage de fonctionner dans cette installation.
		Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
		Union européenne

Installation en libre service

DIRECTIVE 2004/22/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 31 mars 2004 sur les instruments de mesure ANNEXE MI-005 : SYSTÈMES DE MESURAGE CONTINU ET DYNAMIQUE DE QUANTITÉS DE LIQUIDES AUTRES QUE L'EAU

		DÉFINITIONS Installation en libre service Une installation qui permet au client d'utiliser un ensemble de mesurage pour se procurer du liquide destiné à son usage personnel.
		Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
		Union européenne

Langage libre

Royaume du Maroc, Haut Commissariat au Plan, Portail du Centre National de Documentation Glossaire

		Langage libre / لغة حرة : Langage évolutif, son vocabulaire, l’ensemble des éléments qui composent le langage, est choisi a posteriori dans les textes à traiter.
		Législation belge

Mains libre

Recommandation de la Commission du 22 décembre 2006 sur les systèmes efficaces d'information et de communication embarqués dans les véhicules et garantissant une sécurité optimale: mise à jour de la déclaration de principes européenne concernant l'interface homme/machine (Journal officiel n° L 032 du 06/02/2007 p. 0028 - 0028, Journal officiel n° L 032 du 06/02/2007 p. 0200 - 0241) 7. GLOSSAIRE

		Mains libre: fait référence à des systèmes dont aucun composant ne doit être tenu en main de manière permanente.
		Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
		Union européenne

Mise en libre pratique

Règlement (CE) n o 765/2008 du Parlement européen et du Conseil du 9 juillet 2008 fixant les prescriptions relatives à l'accréditation et à la surveillance du marché pour la commercialisation des produits et abrogeant le règlement (CEE) n o 339/93 du Conseil - Journal officiel n° L 218 du 13/08/2008 p. 0030 - 0047 Article 2 Définitions

		Les définitions ci-après sont applicables aux fins du présent règlement: 19) "mise en libre pratique" la procédure définie à l'article 79 du règlement (CEE) no 2913/92 du Conseil du 12 octobre 1992 établissant le code des douanes communautaire [11];
		Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
		Union européenne

Mode d'exploitation en accès libre

Règlement (CE) n° 62/2006 de la Commission du 23 décembre 2005 relatif à la spécification technique d'interopérabilité concernant le sous-système Applications télématiques au service du fret du système ferroviaire transeuropéen conventionnel (Journal officiel n° L 013 du 18/01/2006 p. 0001 - 0060) (ANNEXE B GLOSSAIRE):

		AU SENS DE LA PRESENTE DIRECTIVE , ON ENTEND PAR : Mode d'exploitation en accès libre Mode d'exploitation des trains qui implique une seule EF chargée de faire circuler le train sur plusieurs infrastructures. Cette entreprise ferroviaire conclut les contrats relatifs aux sillons nécessaires avec tous les GI concernés.
		Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
		Union européenne

Note libre

Vocabulaire des affaires étrangères (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - NOR: CTNX0822911X I - Termes et définitions

		note libre Domaine : Relations internationales. Définition : Communication informelle ne comportant pas de signature et servant, lors de discussions, à présenter des idées ou des textes qui n'engagent pas les parties. Note : L'emploi de l'expression non-papier est à proscrire. Équivalent étranger : non paper, non-paper, non-paper document.
		Législation française