Libre

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Libre, adjectif

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Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française

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Wiktionaire

Wikipedia

Codex Alimentarius

Dernière modification : RiskManager - 18/03/2021 (73859)

Libre

Candidature libre

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Services à la personne
Candidature libre
Dans le cadre de la formation, certains organismes acceptent des candidats s'inscrivant sur financement propre dans un cursus de formation dit en "candidature libre".

Législation française

Complément de libre choix du mode de garde la prestation d'accueil du jeune enfant (CMG de la Paje)

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Agence nationale des services à la personne Glossaire
CMG de la Paje
Complément de libre choix du mode de garde la Paje (Prestation d'Accueil du Jeune Enfant).

Législation française

Consentement libre et éclairé

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Énoncé de politique des trois Conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains (ÉPTC) Glossaire
consentement libre et éclairé
dialogue, échange de renseignements et processus généraux en vertu desquels les sujets pressentis choisissent de participer à la recherche.

Législation canadienne

Langage libre

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Royaume du Maroc, Haut Commissariat au Plan, Portail du Centre National de Documentation Glossaire
Langage libre / لغة حرة :
Langage évolutif, son vocabulaire, l’ensemble des éléments qui composent le langage, est choisi a posteriori dans les textes à traiter.

Législation belge

Mains libre

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Recommandation de la Commission du 22 décembre 2006 sur les systèmes efficaces d'information et de communication embarqués dans les véhicules et garantissant une sécurité optimale: mise à jour de la déclaration de principes européenne concernant l'interface homme/machine (Journal officiel n° L 032 du 06/02/2007 p. 0028 - 0028, Journal officiel n° L 032 du 06/02/2007 p. 0200 - 0241) 7. GLOSSAIRE
Mains libre:
fait référence à des systèmes dont aucun composant ne doit être tenu en main de manière permanente.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Mise en libre pratique

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Règlement (CE) n o 765/2008 du Parlement européen et du Conseil du 9 juillet 2008 fixant les prescriptions relatives à l'accréditation et à la surveillance du marché pour la commercialisation des produits et abrogeant le règlement (CEE) n o 339/93 du Conseil - Journal officiel n° L 218 du 13/08/2008 p. 0030 - 0047 Article 2 Définitions
Les définitions ci-après sont applicables aux fins du présent règlement:
19) "mise en libre pratique"
la procédure définie à l'article 79 du règlement (CEE) no 2913/92 du Conseil du 12 octobre 1992 établissant le code des douanes communautaire [11];

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Note libre

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Vocabulaire des affaires étrangères (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - NOR: CTNX0822911X I - Termes et définitions
note libre
  • Domaine : Relations internationales.
  • Définition : Communication informelle ne comportant pas de signature et servant, lors de discussions, à présenter des idées ou des textes qui n'engagent pas les parties.
  • Note : L'emploi de l'expression non-papier est à proscrire.
  • Équivalent étranger : non paper, non-paper, non-paper document.

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