Libre
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Libre - Adjectif | |||
Etymologie, Ortolang | |||
Union européenne | |||
Termium plus, Canada | |||
La Documentation Française | |||
Codex Alimentarius | |||
Expression(s) utilisant le terme sélectionné
Aquifère libre |
Glossaire eau, milieux marins et biodiversité |
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Office International de l’Eau (OIEau) |
Candidature libre |
Services à la personne |
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Législation française |
Complément de libre choix du mode de garde la prestation d'accueil du jeune enfant (CMG de la Paje) |
Agence nationale des services à la personne Glossaire |
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Législation française |
Consentement libre et éclairé |
Énoncé de politique des trois Conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains (ÉPTC) Glossaire |
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Législation canadienne |
Dispositif de libre service |
DIRECTIVE 2004/22/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 31 mars 2004 sur les instruments de mesure ANNEXE MI-005 : SYSTÈMES DE MESURAGE CONTINU ET DYNAMIQUE DE QUANTITÉS DE LIQUIDES AUTRES QUE L'EAU |
DÉFINITIONS
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Installation en libre service |
DIRECTIVE 2004/22/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 31 mars 2004 sur les instruments de mesure ANNEXE MI-005 : SYSTÈMES DE MESURAGE CONTINU ET DYNAMIQUE DE QUANTITÉS DE LIQUIDES AUTRES QUE L'EAU |
DÉFINITIONS
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Langage libre |
Royaume du Maroc, Haut Commissariat au Plan, Portail du Centre National de Documentation Glossaire |
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Législation belge |
Mains libre |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Mise en libre pratique |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Mode d'exploitation en accès libre |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Note libre |
Vocabulaire des affaires étrangères (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - NOR: CTNX0822911X I - Termes et définitions |
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Législation française |