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Etymologie, Ortolang | |||
Union européenne | |||
Termium plus, Canada | |||
La Documentation Française | |||
Codex Alimentarius | |||
Glossaire des statistiques de transport A TRANSPORTS FERROVIAIRES, A.I. INFRASTRUCTURES |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Lexique stupéfiants CANNABIS |
Législation française |
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NOUVEAUX TERMES DU VOCABULAIRE ECONOMIQUE ANNEXE V : GLOSSAIRE |
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Législation française |
- ↑ Au Journal Officiel du 28 juillet 2000, une nouvelle liste de terminologie économique et financière qui complète le dispositif existant a été publiée. Elle consacre l'usage obligatoire dans les documents officiels et les ouvrages d'enseignement d'un certain nombre de termes. Ils correspondent à la traduction française de termes étrangers ou à la création de nouveaux termes liés à la mise en œuvre de nouvelles technologies, notamment dans le secteur du commerce et des services.
Association pour le commerce et les services en ligne (ACSEL) |
Glossaire des sigles |
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Législation française |
Instructeur Pilote de Ligne Hélicoptère (IPLH) |
Direction de l’Aviation Civile Sud GLOSSAIRE |
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Législation française |
Ligne, paille ou repliure de laminage |
Normes |
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Ligne à paliers - |
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Législation française - Polynésie française |
Ligne aménagée pour la grande vitesse - |
Glossaire des statistiques de transport A TRANSPORTS FERROVIAIRES, A.I. INFRASTRUCTURES |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Ligne bleue |
Vocabulaire des sports (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - JORF n°0281 du 4 décembre 2011 page 20556, texte n° 129 - NOR: CTNX1129710K I. ― Termes et définitions |
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Législation française |
Ligne d'éviscération |
25 JANVIER 2011. - Arrêté royal fixant les conditions pour l'inspection assistée par l'établissement dans les abattoirs de volailles CHAPITRE Ier. - Définitions |
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Législation belge |
Ligne de contact |
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Législation française |
Ligne de grains - |
Weather Terms, Assembled by Pat Wong, meteorologist @ Pacific Weather Centre ~ Environment Canada |
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Législation canadienne |
Ligne de surimmersion - |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Ligne dédiée à la grande vitesse - |
Glossaire des statistiques de transport A TRANSPORTS FERROVIAIRES, A.I. INFRASTRUCTURES |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Ligne des hautes eaux - |
Agence de bassin versant de la rivière du Nord (Abrinord) Lexique |
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Législation canadienne |
- ↑ Modifié de Goupil, J.-Y. (2002) Protection des rives, du littoral et des plaines inondables, guides des bonnes pratiques. Service de l'aménagement et de la protection des rives et du littoral. Ministère de l'Environnement du Québec, Québec, 174 p.
Lignes au pouce - |
Numérisez vos collections, Planification et mise en œuvre de projets de numérisation Glossaire |
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Législation canadienne |
Ligne d'alimentation |
Normes |
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Ligne directe d’électricité - |
Commission de Régulation de l'électricité et du Gaz Glossaire |
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Législation algérienne (Secrétariat Général du Gouvernement) |
Lignes de défense - |
Circulaire n°DPPR/SEI2/MM-05-0316 du 7 octobre 2005 relative aux Installations classées - Diffusion de l'arrêté ministériel relatif à l'évaluation et à la prise en compte de la probabilité d'occurence, de la cinétique, de l'intensité des effets et de la gravité des conséquences des accidents potentiels dans les études de dangers des installations classées soumises à autorisation ANNEXE : Tableau de correspondance des termes utilisés dans les textes réglementaires antérieurs au glossaire avec ce glossaire, Livre V, Titre Ier du Code de l'environnement Décret 77-1133 du 21 septembre 1977 modifié, 2. Evènements et accidents |
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Législation française |
Ligne de vie - |
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Législation française - Polynésie française |
Ligne directe d’électricité - |
Etude sur les perspectives d’approvisionnement en électricité 2008-2017 Glossaire |
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Législation belge |
Ligne électrifiée - |
Glossaire des statistiques de transport A TRANSPORTS FERROVIAIRES, A.I. INFRASTRUCTURES |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Lignes directrices - |
Les biofondations Glossaire |
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Législation canadienne |
- ↑ Source: Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture
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{{SN|2|Lignes directrices fédérales sur les pensions alimentaires pour enfants==
Lignes directrices fédérales sur les pensions alimentaires pour enfants Glossaire |
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Législation canadienne |
- ↑ Ces définitions peuvent vous aider à comprendre le vocabulaire des pensions alimentaires pour enfants. Elles ne constituent pas des définitions juridiques. Vous voudrez peut-être consulter un avocat si vous désirez obtenir des définitions juridiques.
Longueur dans la ligne de flottaison (LF) |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Mélangeur en fin de ligne de production |
CONVENTION concernant les ALIMENTS MÉDICAMENTEUX ARTICLE 1: DÉFINITIONS |
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Législation belge |
Pilote de Ligne Hélicoptère (PLH) |
Direction de l’Aviation Civile Sud GLOSSAIRE |
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Législation française |
Planche à roulettes en ligne |
Vocabulaire des sports (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - JORF n°0281 du 4 décembre 2011 page 20556, texte n° 129 - NOR: CTNX1129710K I. ― Termes et définitions |
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Législation française |
Télévision en ligne |
Vocabulaire de l'audiovisuel (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - NOR: CTNX0407868K - JORF n°14 du 18 janvier 2005 page 845, texte n° 89 I. - Termes et définitions |
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Législation française |
Type de véhicule en ce qui concerne son système d’avertissement de franchissement de ligne |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
vérification de deuxième ligne |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
SELECT * from sgidb.periodiccontrol where equipment like CONCAT('%',LTRIM(RTRIM(' ligne ')),'%')
Contrôles périodiques légalement requis | ||||||
Pays | Equipement | Opération | Périodicité | Opérateur requis par la loi | Références légales | Item |
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