Ligne

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Union européenne
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Ligne

Glossaire des statistiques de transport A TRANSPORTS FERROVIAIRES, A.I. INFRASTRUCTURES

		A.I-12. Ligne Une ou plusieurs voies principales contiguës reliant deux points. Lorsqu'un tronçon de réseau comprend deux ou plusieurs lignes parallèles, on compte autant de lignes qu'il y a d'itinéraires auxquels sont affectées exclusivement les voies.
		Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
		Union européenne

Lexique stupéfiants CANNABIS

		LIGNE (rail) : dose de cocaïne étalée en vue de sa consommation par inhalation.
		Législation française

ligne->online

ligne->on-line

NOUVEAUX TERMES DU VOCABULAIRE ECONOMIQUE ANNEXE V : GLOSSAIRE

		Ligne 1. se dit d’un matériel lorsqu’il fonctionne en relation directe avec un autre. 2. se dit d’un service accessible par l’intermédiaire d’un réseau.
		Législation française

association pour le commerce et les services en ligne (ACSEL)

Glossaire des sigles

		ACSEL Association pour le Commerce et les Services en Ligne
		Législation française

ligne, paille ou repliure de laminage

Normes

NBN EN 26157-3 - 1992 Eléments de fixation - Défauts de surface - Partie 3: Boulons, vis et goujons pour applications particulières (ISO 6157-3:1988)

ligne à paliers

Délibération n° 2000-130 APF du 26 octobre 2000 relative à la profession de plongeur professionnel et fixant les mesures particulières de protection applicables à certains travailleurs intervenant en milieu hyperbare et l'organisation de leur formation professionnelle Annexe 1 Glossaire

		2) méthodes et moyens Ligne à paliers : dispositif immergeable, relié à la surface, et permettant au scaphandrier d’identifier la profondeur à laquelle il doit effectuer des paliers de décompression.
		Législation française - Polynésie française

ligne aménagée pour la grande vitesse

Glossaire des statistiques de transport A TRANSPORTS FERROVIAIRES, A.I. INFRASTRUCTURES

		A.I-14. Ligne aménagée pour la grande vitesse Une ligne conventionelle spécialement aménagée pour permettre de circuler à des vitesses de l’ordre de 200 km/h sur les segments principaux. Il peut s’agir d’une ligne conventionelle spécialement aménagée, ayant des caractéristiques particulières résultant de contraintes liées à la topographie, au relief ou à l’aménagement urbain, et sur laquelle la vitesse doit être adaptée selon chaque cas.
		Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
		Union européenne

ligne bleue

Vocabulaire des sports (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - JORF n°0281 du 4 décembre 2011 page 20556, texte n° 129 - NOR: CTNX1129710K I. ― Termes et définitions

		ligne bleue Domaine : Sports/Athlétisme. Définition : Ligne, virtuelle ou tracée au sol, qui suit au plus court le trajet d'une course hors stade et sert à définir la distance officielle de l'épreuve. Note : Quand la ligne bleue est tracée au sol, elle aide les concurrents à optimiser leur trajectoire. Équivalent étranger : blue line.
		Législation française

ligne d'éviscération

25 JANVIER 2011. - Arrêté royal fixant les conditions pour l'inspection assistée par l'établissement dans les abattoirs de volailles CHAPITRE Ier. - Définitions

		Article 1er. § 1er. Pour l'application du présent arrêté, on entend par : 6° ligne d'éviscération chaque partie de la ligne d'abattage sur laquelle a lieu l'éviscération, le cas échéant après dédoublement de la ligne d'abattage.
		Législation belge

ligne de contact

Vocabulaire de la chimie physique, couches et films minces, liquides ou solides, et des interfaces (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - NOR: CTNX0306623X - JORF n°137 du 15 juin 2003 page 10077, texte n° 36 I. - Termes et définitions

		ligne de contact Domaine : Chimie/Chimie physique. Définition : Ligne correspondant à l'intersection apparente de deux interfaces contiguës. Note : 1. Dans le cas d'un film liquide, la ligne de contact le sépare de son bord de Plateau. 2. L'expression « ligne de raccordement » antérieurement utilisée n'est plus recommandée. Voir aussi : angle de contact, bord de Plateau, tension de ligne. Équivalent étranger : contact line.
		Législation française

ligne de grains

Weather Terms, Assembled by Pat Wong, meteorologist @ Pacific Weather Centre ~ Environment Canada

		Ligne de grains Ligne ou bande continue ou presque continue d'orages actifs.
		Législation canadienne

ligne de surimmersion

Directive 2006/87/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2006 établissant les prescriptions techniques des bateaux de la navigation intérieure et abrogeant la directive 82/714/CEE du Conseil (Journal officiel n° L 389 du 30/12/2006 p. 0001 - 0260) PARTIE I, CHAPITRE 1 GÉNÉRALITÉS, Article 1.01 Définitions

		Les définitions ci-après sont applicables aux fins de la présente directive: Termes de technique navale 59. «ligne de surimmersion»: une ligne théorique tracée sur le bordé à 10 cm au moins au-dessous du pont de cloisonnement et à 10 cm au moins au-dessous du point non étanche le plus bas du bordé. S'il n'y a pas de pont de cloisonnement, on admettra une ligne tracée à au moins 10 cm au-dessous de la ligne la plus basse jusqu'à laquelle le bordé extérieur est étanche;''
		Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
		Union européenne

ligne dédiée à la grande vitesse

Glossaire des statistiques de transport A TRANSPORTS FERROVIAIRES, A.I. INFRASTRUCTURES

		A.I-13. Ligne dédiée à la grande vitesse Une ligne spécialement construite pour permettre de circuler à des vitesses généralement égales ou supérieures à 250 km/h sur les segments principaux. Les lignes à grande vitesse peuvent comporter des raccordements, en particulier des jonctions avec les gares centrales des villes qu’elles desservent. Les vitesses peuvent alors tenir compte des conditions locales.
		Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
		Union européenne

ligne des hautes eaux

Agence de bassin versant de la rivière du Nord (Abrinord) Lexique

		Ligne des hautes eaux La ligne des hautes eaux est la ligne qui sert à délimiter le littoral et la rive des lacs et des cours d'eaux. Il s'agit du plus haut niveau régulièrement atteint par les crues. Illustration de la ligne des hautes eaux
		Législation canadienne

lignes au pouce

Numérisez vos collections, Planification et mise en œuvre de projets de numérisation Glossaire

		lignes au pouce Densité des lignes horizontales et verticales dans un écran à demi-tons.
		Législation canadienne

ligne d'alimentation

Normes

EN 45545-1 - 2013 Applications ferroviaires - Protection contre les incendies dans les véhicules ferroviaires - Partie 1 : Généralités

Ligne directe d’électricité

Commission de Régulation de l'électricité et du Gaz Glossaire

		Ligne directe d’électricité Ligne de transport ou de distribution d’électricité qui relie une installation de production d’électricité à un consommateur d’énergie électrique en complément au réseau de transport ou de distribution d’électricité.
		Législation algérienne (Secrétariat Général du Gouvernement)

lignes de défense

Circulaire n°DPPR/SEI2/MM-05-0316 du 7 octobre 2005 relative aux Installations classées - Diffusion de l'arrêté ministériel relatif à l'évaluation et à la prise en compte de la probabilité d'occurence, de la cinétique, de l'intensité des effets et de la gravité des conséquences des accidents potentiels dans les études de dangers des installations classées soumises à autorisation ANNEXE : Tableau de correspondance des termes utilisés dans les textes réglementaires antérieurs au glossaire avec ce glossaire, Livre V, Titre Ier du Code de l'environnement Décret 77-1133 du 21 septembre 1977 modifié, 2. Evènements et accidents

		Lignes de défense Ensemble des dispositions adoptées en matière de conception, construction et modalités d'exploitation incluant les mesures d'urgence internes et externes, afin de prévenir l'occurrence et limiter les effets d'un phénomène dangereux et conséquences d'un accident potentiel associé. Risque de confusion avec « fonctions de sécurité » et « barrières de sécurité ». Cf schéma : Illustration des lignes de défense d'une installation: Internes à l'établissement, relevant de l'exploitant conception, construction, formation, maintenance, inspection, entraînement opérationnels systèmes de conduite, supervision des opérateurs alarmes de sécurité, intervention des opérateurs automatismes de mise en sécurité sécurités ultimes plan d'opération interne Externes à l'établissement, relevant de l'exploitant Maîtrise de l'urbanisation-information du public plan particulier d'intervention
		Législation française

Ligne de vie

Délibération n° 2000-130 APF du 26 octobre 2000 relative à la profession de plongeur professionnel et fixant les mesures particulières de protection applicables à certains travailleurs intervenant en milieu hyperbare et l'organisation de leur formation professionnelle Annexe 1 Glossaire

		2) méthodes et moyens Ligne de vie : dispositif permettant à un scaphandrier de retrouver son chemin vers l’eau libre et la surface.
		Législation française - Polynésie française

ligne directe d’électricité

Etude sur les perspectives d’approvisionnement en électricité 2008-2017 Glossaire

		Ligne directe d’électricité Ligne de transport ou de distribution d’électricité qui relie une installation de production d’électricité à un consommateur d’énergie électrique en complément au réseau de transport ou de distribution d’électricité.
		Législation belge

ligne électrifiée

Glossaire des statistiques de transport A TRANSPORTS FERROVIAIRES, A.I. INFRASTRUCTURES

		A.I-14. A.I-16. Ligne électrifiée Ligne comportant une ou plusieurs voies principales électrifiées. Les sections de lignes, aux abords des gares, qui sont électrifiées seulement pour permettre des manoeuvres et dont l'électrification ne se continue pas jusqu'à la gare suivante, doivent être comptées dans les lignes non électrifiées.
		Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
		Union européenne

lignes directrices

Les biofondations Glossaire

		Lignes directrices Documents produits par les organismes de réglementation pour accompagner les règlements et les lois. Les lignes directrices indiquent les étapes à suivre pour se conformer à un règlement ou à une loi. Elles n´ont pas force de loi, mais à défaut de les suivre, on risque d´enfreindre la loi ou le règlement et de s´exposer à des peines.
		Législation canadienne

Références utiles LIGNES DIRECTRICES POUR LES MARCHÉS D’ALIMENTATION TEMPORAIRES BUREAU DE L’USAID POUR LES SECOURS D’URGENCE EN CAS DE CATASTROPHE À L’ÉTRANGER (USAID/OFDA), LIGNES DIRECTRICES POUR LES PROPOSITIONS NON SOLLICITÉES ET LES RAPPORTS D’INFORMATION, Octobre 2008

lignes directrices fédérales sur les pensions alimentaires pour enfants

Lignes directrices fédérales sur les pensions alimentaires pour enfants Glossaire

		Lignes directrices fédérales sur les pensions alimentaires pour enfants Règlement de la Loi sur le divorce qui s'applique pour fixer le montant des pensions alimentaires pour enfants. Les lignes directrices consistent en un ensemble de règles et de tables. Elles ont force de loi.
		Législation canadienne

longueur dans la ligne de flottaison (LF)

Directive 2006/87/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2006 établissant les prescriptions techniques des bateaux de la navigation intérieure et abrogeant la directive 82/714/CEE du Conseil (Journal officiel n° L 389 du 30/12/2006 p. 0001 - 0260) PARTIE I, CHAPITRE 1 GÉNÉRALITÉS, Article 1.01 Définitions

		Les définitions ci-après sont applicables aux fins de la présente directive: Termes de technique navale 71. «longueur dans la ligne de flottaison» («LF»): la longueur de la coque en m, mesurée au niveau du plus grand enfoncement du bateau;
		Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
		Union européenne

mélangeur en fin de ligne de production

CONVENTION concernant les ALIMENTS MÉDICAMENTEUX ARTICLE 1: DÉFINITIONS

		11. Mélangeur en fin de ligne de production mélangeur prévu spécifiquement pour la production d’aliments médicamenteux;
		Législation belge

planche à roulettes en ligne

Vocabulaire des sports (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - JORF n°0281 du 4 décembre 2011 page 20556, texte n° 129 - NOR: CTNX1129710K I. ― Termes et définitions

		planche à roulettes en ligne Forme abrégée planche en ligne. Domaine : Sports/Sports de glisse. Définition : Planche terrestre dont les roulettes sont situées dans le plan médian longitudinal de la planche ; par extension, pratique sportive consistant à utiliser ce type de planche. Voir aussi : planche à roulettes, planche terrestre. Équivalent étranger : bladeboard, bladeboarding (pratique).
		Législation française

télévision en ligne

Vocabulaire de l'audiovisuel (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - NOR: CTNX0407868K - JORF n°14 du 18 janvier 2005 page 845, texte n° 89 I. - Termes et définitions

		télévision en ligne Domaine : Audiovisuel/Télévision. Définition : Diffusion de programmes audiovisuels par l'internet. Équivalent étranger : webtelevision, web TV.
		Législation française

type de véhicule en ce qui concerne son système d’avertissement de franchissement de ligne

RÈGLEMENT (UE) N o 351/2012 DE LA COMMISSION du 23 avril 2012 mettant en oeuvre le règlement (CE) n o 661/2009 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les prescriptions pour la réception par type relatives au montage de systèmes d’avertissement de franchissement de ligne sur les véhicules à moteur Article 2 Définitions

		Aux fins du présent règlement, outre les définitions figurant dans le règlement (CE) n o 661/2009, les définitions suivantes s’appliquent: 1) «type de véhicule en ce qui concerne son système d’avertissement de franchissement de ligne» catégorie de véhicules ne présentant pas entre eux de différences essentielles, notamment sur les points suivants: a) le nom ou la marque de fabrique du constructeur; b) les caractéristiques du véhicule qui influent sensiblement sur l’efficacité du système d’avertissement de franchissement de ligne; c) le type et le modèle du système d’avertissement de franchissement de ligne;
		Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
		Union européenne

vérification de deuxième ligne

Règlement (CE) n o 562/2006 du Parlement européen et du Conseil du 15 mars 2006 établissant un code communautaire relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes (code frontières Schengen - Journal officiel n° L 105 du 13/04/2006 p. 0001 - 0032) Article 2

		Aux fins du présent règlement, on entend par: 12) "vérification de deuxième ligne", une vérification supplémentaire pouvant être effectuée en un lieu spécial à l'écart de celui où toutes les personnes sont soumises à des vérifications (première ligne)
		Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
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