|
|
- A.I-12. Ligne
- Une ou plusieurs voies principales contiguës reliant deux points. Lorsqu'un tronçon de réseau comprend deux ou plusieurs lignes parallèles, on compte autant de lignes qu'il y a d'itinéraires auxquels sont affectées exclusivement les voies.
|
|
| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
|
| Union européenne |
|
|
- Ligne
- 1. se dit d’un matériel lorsqu’il fonctionne en relation directe avec un autre.
- 2. se dit d’un service accessible par l’intermédiaire d’un réseau.
|
|
| Législation française |
- ↑ Au Journal Officiel du 28 juillet 2000, une nouvelle liste de terminologie économique et financière qui complète le dispositif existant a été publiée. Elle consacre l'usage obligatoire dans les documents officiels et les ouvrages d'enseignement d'un certain nombre de termes. Ils correspondent à la traduction française de termes étrangers ou à la création de nouveaux termes liés à la mise en œuvre de nouvelles technologies, notamment dans le secteur du commerce et des services.
| Normes |
- Eléments de fixation - Défauts de surface - Partie 3: Boulons, vis et goujons pour applications particulières (ISO 6157-3:1988)
|
|
|
- 2) méthodes et moyens
- Ligne à paliers :
- dispositif immergeable, relié à la surface, et permettant au scaphandrier d’identifier la profondeur à laquelle il doit effectuer des paliers de décompression.
|
|
|
| Législation française - Polynésie française |
Ligne aménagée pour la grande vitesse -
|
|
|
- A.I-14. Ligne aménagée pour la grande vitesse
- Une ligne conventionelle spécialement aménagée pour permettre de circuler à des vitesses de l’ordre de 200 km/h sur les segments principaux.
- Il peut s’agir d’une ligne conventionelle spécialement aménagée, ayant des caractéristiques particulières résultant de contraintes liées à la topographie, au relief ou à l’aménagement urbain, et sur laquelle la vitesse doit être adaptée selon chaque cas.
|
|
| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
|
| Union européenne |
|
|
- ligne bleue
- Domaine : Sports/Athlétisme.
- Définition : Ligne, virtuelle ou tracée au sol, qui suit au plus court le trajet d'une course hors stade et sert à définir la distance officielle de l'épreuve.
- Note : Quand la ligne bleue est tracée au sol, elle aide les concurrents à optimiser leur trajectoire.
- Équivalent étranger : blue line.
|
|
| Législation française |
|
|
- Article 1er. § 1er. Pour l'application du présent arrêté, on entend par :
- 6° ligne d'éviscération
- chaque partie de la ligne d'abattage sur laquelle a lieu l'éviscération, le cas échéant après dédoublement de la ligne d'abattage.
|
|
| Législation belge |
|
|
- ligne de contact
- Domaine : Chimie/Chimie physique.
- Définition : Ligne correspondant à l'intersection apparente de deux interfaces contiguës.
- Note :
- 1. Dans le cas d'un film liquide, la ligne de contact le sépare de son bord de Plateau.
- 2. L'expression « ligne de raccordement » antérieurement utilisée n'est plus recommandée.
|
|
| Législation française |
|
|
- Les définitions ci-après sont applicables aux fins de la présente directive:
- Termes de technique navale
- 59. «ligne de surimmersion»:
- une ligne théorique tracée sur le bordé à 10 cm au moins au-dessous du pont de cloisonnement et à 10 cm au moins au-dessous du point non étanche le plus bas du bordé. S'il n'y a pas de pont de cloisonnement, on admettra une ligne tracée à au moins 10 cm au-dessous de la ligne la plus basse jusqu'à laquelle le bordé extérieur est étanche;''
|
|
| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
|
| Union européenne |
Ligne dédiée à la grande vitesse -
|
|
|
- A.I-13. Ligne dédiée à la grande vitesse
- Une ligne spécialement construite pour permettre de circuler à des vitesses généralement égales ou supérieures à 250 km/h sur les segments principaux.
- Les lignes à grande vitesse peuvent comporter des raccordements, en particulier des jonctions avec les gares centrales des villes qu’elles desservent. Les vitesses peuvent alors tenir compte des conditions locales.
|
|
| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
|
| Union européenne |
|
|
- Ligne des hautes eaux
- La ligne des hautes eaux est la ligne qui sert à délimiter le littoral et la rive des lacs et des cours d'eaux. Il s'agit du plus haut niveau régulièrement atteint par les crues.
- Illustration de la ligne des hautes eaux
|
|
| Législation canadienne |
- ↑ Modifié de Goupil, J.-Y. (2002) Protection des rives, du littoral et des plaines inondables, guides des bonnes pratiques. Service de l'aménagement et de la protection des rives et du littoral. Ministère de l'Environnement du Québec, Québec, 174 p.
|
|
- lignes au pouce
- Densité des lignes horizontales et verticales dans un écran à demi-tons.
|
|
| Législation canadienne |
| Normes |
- Applications ferroviaires - Protection contre les incendies dans les véhicules ferroviaires - Partie 1 : Généralités
|
Ligne directe d’électricité -
|
|
|
- Ligne directe d’électricité
- Ligne de transport ou de distribution d’électricité qui relie une installation de production d’électricité à un consommateur d’énergie électrique en complément au réseau de transport ou de distribution d’électricité.
|
|
|
| Législation algérienne (Secrétariat Général du Gouvernement) |
|
|
- Lignes de défense
- Ensemble des dispositions adoptées en matière de conception, construction et modalités d'exploitation incluant les mesures d'urgence internes et externes, afin de prévenir l'occurrence et limiter les effets d'un phénomène dangereux et conséquences d'un accident potentiel associé. Risque de confusion avec « fonctions de sécurité » et « barrières de sécurité ». Cf schéma : Illustration des lignes de défense d'une installation:
- Internes à l'établissement, relevant de l'exploitant
- conception, construction, formation, maintenance, inspection, entraînement opérationnels
- systèmes de conduite, supervision des opérateurs
- alarmes de sécurité, intervention des opérateurs
- automatismes de mise en sécurité
- sécurités ultimes
- plan d'opération interne
- Externes à l'établissement, relevant de l'exploitant
- Maîtrise de l'urbanisation-information du public
- plan particulier d'intervention
|
|
| Législation française |
|
|
- 2) méthodes et moyens
- Ligne de vie :
- dispositif permettant à un scaphandrier de retrouver son chemin vers l’eau libre et la surface.
|
|
|
| Législation française - Polynésie française |
Ligne directe d’électricité -
|
|
|
- Ligne directe d’électricité
- Ligne de transport ou de distribution d’électricité qui relie une installation de production d’électricité à un consommateur d’énergie électrique en complément au réseau de transport ou de distribution d’électricité.
|
|
| Législation belge |
|
|
- A.I-14. A.I-16. Ligne électrifiée
- Ligne comportant une ou plusieurs voies principales électrifiées.
- Les sections de lignes, aux abords des gares, qui sont électrifiées seulement pour permettre des manœuvres et dont l'électrification ne se continue pas jusqu'à la gare suivante, doivent être comptées dans les lignes non électrifiées.
|
|
| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
|
| Union européenne |
|
|
- Lignes directrices
- Documents produits par les organismes de réglementation pour accompagner les règlements et les lois. Les lignes directrices indiquent les étapes à suivre pour se conformer à un règlement ou à une loi. Elles n´ont pas force de loi, mais à défaut de les suivre, on risque d´enfreindre la loi ou le règlement et de s´exposer à des peines.
|
|
| Législation canadienne |
- ↑ Source: Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture
{{SN|2|Lignes directrices fédérales sur les pensions alimentaires pour enfants==
|
|
- Lignes directrices fédérales sur les pensions alimentaires pour enfants
- Règlement de la Loi sur le divorce qui s'applique pour fixer le montant des pensions alimentaires pour enfants. Les lignes directrices consistent en un ensemble de règles et de tables. Elles ont force de loi.
|
|
| Législation canadienne |
- ↑ Ces définitions peuvent vous aider à comprendre le vocabulaire des pensions alimentaires pour enfants. Elles ne constituent pas des définitions juridiques. Vous voudrez peut-être consulter un avocat si vous désirez obtenir des définitions juridiques.
|
|
- Les définitions ci-après sont applicables aux fins de la présente directive:
- Termes de technique navale
- 71. «longueur dans la ligne de flottaison» («LF»):
- la longueur de la coque en m, mesurée au niveau du plus grand enfoncement du bateau;
|
|
| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
|
| Union européenne |
|
|
- 11. Mélangeur en fin de ligne de production
- mélangeur prévu spécifiquement pour la production d’aliments médicamenteux;
|
|
| Législation belge |
|
|
- planche à roulettes en ligne
- Forme abrégée planche en ligne.
- Domaine : Sports/Sports de glisse.
- Définition : Planche terrestre dont les roulettes sont situées dans le plan médian longitudinal de la planche ; par extension, pratique sportive consistant à utiliser ce type de planche.
- Voir aussi : planche à roulettes, planche terrestre.
- Équivalent étranger : bladeboard, bladeboarding (pratique).
|
|
| Législation française |
|
|
- télévision en ligne
- Domaine : Audiovisuel/Télévision.
- Définition : Diffusion de programmes audiovisuels par l'internet.
- Équivalent étranger : webtelevision, web TV.
|
|
| Législation française |
|
|
- Aux fins du présent règlement, outre les définitions figurant dans le règlement (CE) n o 661/2009, les définitions suivantes s’appliquent:
- 1) «type de véhicule en ce qui concerne son système d’avertissement de franchissement de ligne»
- catégorie de véhicules ne présentant pas entre eux de différences essentielles, notamment sur les points suivants:
- a) le nom ou la marque de fabrique du constructeur;
- b) les caractéristiques du véhicule qui influent sensiblement sur l’efficacité du système d’avertissement de franchissement de ligne;
- c) le type et le modèle du système d’avertissement de franchissement de ligne;
|
|
| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
|
| Union européenne |
|
|
- Aux fins du présent règlement, on entend par:
- 12) "vérification de deuxième ligne",
- une vérification supplémentaire pouvant être effectuée en un lieu spécial à l'écart de celui où toutes les personnes sont soumises à des vérifications (première ligne)
|
|
| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
|
| Union européenne |
SELECT * from sgidb.periodiccontrol where equipment like CONCAT('%',LTRIM(RTRIM(' ligne ')),'%')
| Contrôles périodiques légalement requis
|
| Pays
|
Equipement
|
Opération
|
Périodicité
|
Opérateur requis par la loi
|
Références légales
|
Item
|
