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- Le choix des définitions présentées ci-dessous a été arrêté en se limitant à celles qui sont susceptibles d'être utiles aux utilisateurs du présent Manuel terrestre de l'OIE.
- Limite/seuil
- Valeur de résultat d'une analyse établie pour permettre de distinguer les résultats négatifs des résultats positifs lors d'une épreuve ; il peut exister une zone indéterminée ou zone de suspicion.
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| Organisation Mondiale de la Santé Animale (OIE) |
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Aux fins de la présente Convention, il est entendu que:
- 1. Aux fins du présent règlement, les définitions figurant dans le règlement (CE) no 549/2004 s’appliquent.
- 2. En plus des définitions visées au paragraphe 1, les définitions suivantes s’appliquent:
- 10) "limite",
- un plan horizontal ou vertical délimitant l’espace aérien dans lequel une unité ATC fournit des services de circulation aérienne;
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
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- Comités - Comité scientifique en matière de limites d'exposition professionnelle (CSLEP)
- Établi par une décision de la Commission (95/320/CE), le Comité scientifique en matière de limites d’exposition professionnelle à des agents chimiques (CSLEP) est chargé de conseiller la Commission européenne sur les limites d’exposition professionnelle à des agents chimiques sur le lieu de travail.
- Pour ce faire, il prépare à l’intention de la Commission des recommandations scientifiques qui sont utilisées pour étayer les propositions réglementaires relatives aux valeurs limites d’exposition (VLE) à des agents chimiques sur le lieu de travail. Au cours de cette procédure, les projets de recommandation du CSLEP sont soumis à la consultation de parties prenantes afin de permettre aux parties intéressées de formuler des commentaires scientifiques sur le plan sanitaire et de fournir des données supplémentaires.
- Le Comité se compose de 21 membres au maximum, sélectionnés parmi des candidats proposés par les États membres et désignés par la Commission. Il s’agit de scientifiques experts en chimie, en toxicologie, en épidémiologie, en médecine du travail ou en hygiène industrielle, qui sont en mesure de consulter les informations disponibles et de recommander des limites d’exposition, le cas échéant.
- La totalité des membres du CSLEP agissent en qualité d’experts scientifiques indépendants, et non en tant que représentants de leurs gouvernements nationaux.
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
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- dose limite
- Domaine : Défense/Nucléaire.
- Définition : Dose maximale fixée par le commandement pour une mission donnée.
- Équivalent étranger : –
- Source : Journal officiel du 22 septembre 2000.
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| Législation française |
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- 1.21. Limite autorisée:
- limite maximale de résidus, teneur maximale ou autre tolérance maximale applicable aux substances et fixée dans d'autres textes de la législation communautaire.
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
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- Limite autorisée
- limite maximale de résidus, teneur maximale ou autre tolérance maximale applicable aux résidus fixée par la législation européenne ou nationale, qui peut être autorisée dans les animaux vivants, leurs excréments et liquides biologiques, les tissus et produits animaux
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| Législation belge |
limite biologique raisonnable
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Aux fins du présent règlement, on entend par:
- l) "limites biologiques raisonnables",
- les indicateurs de l'état d'un stock ou de son exploitation au-dessous desquels il existe un faible risque de dépassement de certains niveaux de référence critiques;
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
limite biologique sûre
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- Limites biologiques sûres
- Limites (points de référence) des taux de mortalité du poisson et de la biomasse des stocks de reproducteurs, au-delà desquelles la pêche n’est pas durable. Autres critères indiquant qu’un stock se situe en dehors des limites biologiques sûres : structure et distribution des âges du stock et taux d’exploitation. Une pêcherie qui maintient la taille des stocks dans les limites d’une gamme prudente (gamme au sein de laquelle il est peu probable d’atteindre une limite) devrait être durable
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| Commission OSPAR |
limite critique
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- Limite critique
- valeur maximale ou minimale devant être atteinte pour assurer l'innocuité du produit.
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| Législation canadienne |
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- limite critique
- critère qui doit être respecté pour chaque mesure préventive associée à un point de contrôle critique. (critical limit)''
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| Législation canadienne |
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- limite critique
- une valeur qui permet de distinguer ce qui est acceptable de ce qui ne l’est pas. Les limites critiques ne sont ni des limites de contrôle ni de limites de spécifications. Les limites de contrôle indiquent les capacités du procédé; elles sont plus sévères que les limites de spécifications, qui elles même sont plus sévères que les limites critiques. (critical limit)''
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| Législation canadienne |
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- Limite critique:
- valeur maximale ou minimale à laquelle le danger doit être contrôlé à un point critique à maîtriser.
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| Législation canadienne |
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- Limite critique
- Critère qui permet de distinguer ce qui est acceptable de ce qui ne l'est pas.
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| Législation canadienne |
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- Limite critique
- – Valeur minimale ou maximale à laquelle un danger ou un paramètre biologique, chimique ou physique doit être contrôlé à un point de contrôle critique afin d’être prévenu, éliminé ou réduit à un niveau acceptable.
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| Législation canadienne |
limite d'action
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- Limite d’action :
- Norme officielle (LM, MRL, LMS, MRPL ou limite d’action) ou seuil proposé par la DG PC et validé si nécessaire par le comité scientifique, lorsqu’il n’existe pas de norme au delà de laquelle, une action doit être prise.
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| Législation belge |
limite d'exposition à court terme (LECT)
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- Limite d'exposition à court terme (LECT):
- concentration maximale qui ne doit pas être dépassée pendant une période d'exposition continue de 15 minutes. Les LECT sont fixées par la loi dans certains pays.
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| Organisation Internationale du Travail |
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- Au sens du présent arrêté, on entend par :
- 5° limite d'extraction
- la limite de l'ensemble des parcelles autorisées dans le permis d'environnement. Elle se trouve toujours incluse dans le périmètre de la zone d'extraction définie ci-dessus et peut se confondre avec ce dernier;
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| Législation belge |
Limite d’offre maximale
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- Limite d’offre maximale (Maximum bid limit):
- limite fixée à l’offre acceptable la plus élevée émanant d’une contrepartie dans une opération d’appel d’offres. L’Eurosystème peut imposer des limites d’offres maximales afin d’éviter que les contreparties ne soumettent des offres d’un montant disproportionné.
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
Limite de captures
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- Aux fins du présent règlement, on entend par:
- m) "limite de captures",
- la limite quantitative applicable aux débarquements d'un stock ou d'un groupe de stocks pendant une période donnée, à moins que la législation communautaire n'en dispose autrement;
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
limite de concentration
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- Aux fins du présent règlement, on entend par:
- 32) "limite de concentration"
- un seuil au-delà duquel la présence dans une substance ou un mélange de toute impureté, additif ou élément individuel classé peut déclencher la classification de la substance ou du mélange, chacun en ce qui le concerne;
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
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- 1.11. Limite de décision (CCα):
- limite à laquelle et au-delà de laquelle il est permis de conclure avec une probabilité d'erreur α qu'un échantillon est non conforme.
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
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- Aux fins de la présente directive, on entend par:
- 1) "limite de détection",
- le signal de sortie ou la valeur de concentration au-delà desquels il est permis d’affirmer avec un certain degré de confiance qu’un échantillon est différent d’un échantillon témoin ne contenant pas l’analyte concerné;
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
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- LOD : Limit of detection, Capacité de détection
- plus petite teneur en substance pouvant être détectée, identifiée et/ou quantifiée dans un échantillon . Dans le cas des substances pour lesquelles aucune limite autorisée n'a été fixée, la capacité de détection est la concentration la plus faible à laquelle une méthode peut détecter des échantillons véritablement contaminés. (Source : Décision 2002/657 de la Commission du 12 août 2002 portant modalités d'application de la directive 96/23/CE du Conseil en ce qui concerne les performances des méthodes d'analyse et l'interprétation des résultats.)
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| Législation belge |
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- LOD (Limit of detection) ou limite de détection,
- il s'agit de la plus petite quantité mesurée d'un analyte à partir de laquelle sa présence peut être vérifiée avec une certitude statistique acceptable (IPCS, 2001).
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| Législation belge |
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- LOD (limit of detection) :
- la limite de détection est la plus faible quantité mesurée d’un analyte à partir de laquelle il est possible de vérifier sa présence avec une certitude statistique acceptable.
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| Législation belge |
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- 5. Limite de détection
- La limite de détection d'une méthode d'analyse individuelle correspond à la plus faible quantité de la substance analysée que la méthode permet de détecter, sans nécessairement fournir la valeur exacte.
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| Législation canadienne |
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- Limite de détection
- Valeur mesurée, obtenue par une procédure de mesure donnée, pour laquelle la probabilité de déclarer faussement l'absence d'un constituant dans un matériau est β, étant donné la probabilité α de déclarer faussement sa présence. (VIM 3 – ISO 18113)
- Le terme limite de détection est utilisé pour décrire la plus petite valeur de mesurande dont une procédure d'analyse peut indiquer la présence avec un niveau de confiance spécifié. Elle a également été appelée «concentration détectable minimale».
- Il convient de ne pas confondre la limite inférieure d'un intervalle de mesure avec la limite de détection.
- Le terme « sensibilité » est à proscrire au sens de limite de détection.
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| Par autorisation de publication reçue le 13 juillet 2011, de M. Laurent ROULLOT, responsable communication du Cofrac |
| Pour tous les documents du Cofrac, la version électronique fait foi |
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| Comité Français d'Accréditation (COFRAC) |
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- On trouvera ci-dessous, un ensemble de définitions relatives au sujet traité :
- Limite de détection
- Plus petite quantité d’un analyte à examiner dans un échantillon, pouvant être détectée et considérée comme différente de la valeur du blanc (avec une probabilité donnée) mais non nécessairement quantifiée (AFNOR XP T90-210 Décembre 1999).
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| Législation luxembourgeoise |
Bruit, limite de détection (LOD) et limite de quantification (LOQ)
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- Limite de détection et limite de quantification, comment les déterminer? Jérôme VIAL, Laboratoire Environnement et Chimie Analytique, ESPCI 29/01/2004
- ICH Topic Q 2 (R1) Validation of Analytical Procedures: Text and Methodology, June 1995, CPMP/ICH/381/95
- Estimation de la limite de détection et de quantification d'une méthode d'analyse (Résolution oeno 7/2000), RECUEIL INTERNATIONAL DES METHODES D’ANALYSES – OIV
- Seuil de décision et limite de détection en mesure de débit de dose vs sensibilité du détecteur, Alain VIVIER INSTN / CEA / Saclay, Congrès Sochaux SFRP 2010
- Vers la maîtrise des limites de détection dans l'analyse des ultratraces, Rémi Losno, Université Paris7, Laboratoire Interuniversitaire des Systèmes Atmosphériques, Club Spectro Atomique, 13 novembre 2007, Paris
- Bruit et limite de détection, P.A. Besse IMS-DMT-EPFL, 2002
- Limit of detection for calibration methods, MARÍA JOSÉ RODRÍGUEZ CUESTA, Doctoral Thesis, ROVIRA I VIRGILI UNIVERSITY, Tarragona 2006
- Limits of Detection in Spectroscopy, Volker Thomsen, Debbie Schatzlein, and David Mercuro, Spectroscopy 18(12) December 2003
- Limit of Detection (LOD)/Limit of Quantitation (LOQ): Comparison of the Empirical and the Statistical Methods Exemplified with GC-MS Assays of Abused Drugs, David A. Arinbruster, Margaret D. Tillman, and Linda M. Hubbs, CLIN. CHEM. 40/7, 1233-1238 (1994) Laboratory Management and Utilization
- ICP-OES (inductively coupled argon plasma - plasma emission spectroscopy) and ICP-MS (inductively coupled argon plasma - plasma mass spectroscopy) Detection Limit Guidance
- Concepts de limite de quantification, J.M. Mermet, Spectroscopy Forever, Club de Spectrométrie Atomique, 18 juin 2006
- Approche analytique de la limite de quantification pour le dosage du plomb sanguin : étude multicentrique, Didier OLICHON, Laurence LABAT, Joël POUPON, Muriel BOST, Vincent HAUFROID, Christian MOESCH, Anne NICOLAS, Yves FURET, Jean-Pierre GOULLÉ, Olivier GUILLARD, Anne LE BOUIL, Alain PINEAU, Annales de Toxicologie Analytique, vol. XIX, n° 1, 2007
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Dernière modification : RiskManager - 4/07/2018 (83896)
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- Limite de détection olfactive
- Concentration minimale à laquelle une substance est susceptible d'être détectée dans l'air par l'odorat humain. La limite de détection olfactive est habituellement exprimée en parties par million (ppm).
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| Législation canadienne |
Limite de détermination (LD)
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- 1. Aux fins du présent règlement, les définitions contenues dans le règlement (CE) no 178/2002 ainsi que celles énoncées à l'article 2, points 1) et 4), de la directive 91/414/CEE s'appliquent.
- 2. Les définitions suivantes s'appliquent également. Ainsi, on entend par:
- f) "limite de détermination" (LD):
- la concentration la plus faible en résidus validée et pouvant être mesurée et enregistrée par une surveillance de routine à l'aide de méthodes validées;
- l'utilisation de la substance active dans un produit phytopharmaceutique, en ce qui concerne un produit donné, n'est pas autorisée dans la Communauté, pour des raisons autres que de santé publique pour un produit et un usage déterminés, ou
- une limite différente se justifie parce que la LMR communautaire existante a été fixée pour des raisons autres que de santé publique pour un produit et un usage déterminés;
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
limite de dosage
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- 6. Limite de dosage
- La limite de dosage d'une méthode d'analyse individuelle correspond à la plus faible quantité de la substance analysée que la méthode permet de doser avec un degré acceptable de précision et d'exactitude. La limite de dosage est un paramètre des analyses quantitatives des composés présents en faibles quantités dans les matrices d'échantillon; elle est plus particulièrement utilisée dans le dosage des impuretés et (ou) des produits de dégradation.
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| Législation canadienne |
limite de fonctionnement
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- Pour les besoins du présent règlement, les définitions suivantes s’appliquent:
- 60) «limites de fonctionnement»
- désigne les limites des facteurs physiques externes dans lesquelles un système est en mesure de maintenir les conditions voulues;
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
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- Aux fins du présent règlement, on entend par:
- 11. «limite de migration globale» (LMG),
- la quantité maximale autorisée de substances non volatiles cédées par un matériau ou objet aux simulants de denrées alimentaires;
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
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- Aux fins du présent règlement, on entend par:
- 13. «limite de migration spécifique» (LMS),
- la quantité maximale autorisée d’une substance donnée cédée par un matériau ou objet aux denrées alimentaires ou aux simulants de denrées alimentaires;
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
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- Aux fins du présent règlement, on entend par:
- 14. «limite de migration spécifique totale» [LMS(T)],
- la somme maximale autorisée de substances particulières cédées aux denrées alimentaires ou aux simulants de denrées alimentaires, exprimée comme le total du groupement des substances indiquées;
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
Limite des eaux douces
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- Aux fins de la présente convention:
- c) On entend par «limite des eaux douces»:
- l'endroit dans un cours d'eau où, à marée basse et en période de faible débit d'eau douce, le degré de salinité augmente sensiblement, par suite de la présence de l'eau de mer.
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
limite de la dose
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- 'Aux fins du présent code, les termes ci-dessous sont définis comme suit:
- Limite de la dose:
- La dose d’irradiation minimale et maximale absorbée par un produit alimentaire prescrite dans des règlements pour des raisons techniques. Ces limites sont exprimées comme gammes ou comme valeurs uniques plus basses ou plus hautes (c’est-à-dire qu’aucune partie de l’aliment n’absorbera moins ou plus qu’une quantité spécifiée).
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| Codex Alimentarius |
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- Limite de notification
- Valeur à partir de laquelle un exploitant / laboratoire/ organisme de certification ou d’inspection doit obligatoirement notifier à l’AFSCA pour un paramètre / matrice déterminé suivant les modalités décrites dans l’A.M. du 22/01/04 (MB 13/02/2004) relatif à la notification obligatoire.
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| Législation belge |
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- 1.18. Limite de performances minimale requise (LPMR):
- teneur minimale en analyte dans un échantillon qui doit être au moins détectée et confirmée. Elle doit harmoniser les performances analytiques des méthodes applicables aux substances pour lesquelles aucune limite autorisée n'a été fixée.
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
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- Aux fins de la présente directive, on entend par:
- 2) "limite de quantification",
- un multiple donné de la limite de détection pour une concentration de l’analyte qui peut raisonnablement être déterminée avec un degré d’exactitude et de précision acceptable. La limite de quantification peut être calculée à l’aide d’un étalon ou d’un échantillon appropriés, et peut être obtenue à partir du point le plus bas sur la courbe d’étalonnage, à l’exclusion du témoin;
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
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- LOQ (Limit of quantification) ou limite de quantification de la méthode d'analyse
- la plus petite quantité mesurée d'un analyte à partir de laquelle l'analyte peut être quantifié avec un certain degré de certitude et de précision (IPCS, 2001).
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| Législation belge |
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- LOQ : (limit of quantification) :
- limite de quantification est la plus faible quantité mesurée d’un analyte au dessus de laquelle un analyte peut être quantifié avec un certain degré de certitude et de précision.
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| Législation belge |
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- Pour les besoins du présent document, les termes et définitions ci-après s'appliquent. Ces définitions sont issues de normes internationales se rapportant à l'accréditation ou de documents du Cofrac.
- Limite de quantification :
- Plus petite grandeur mesurée d'un analyte pouvant être déterminée quantitativement dans des conditions expérimentales décrites avec une incertitude définie (ou une variabilité déterminée, à l'aide notamment du coefficient de variation).
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| Par autorisation de publication reçue le 13 juillet 2011, de M. Laurent ROULLOT, responsable communication du Cofrac |
| Pour tous les documents du Cofrac, la version électronique fait foi |
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| Comité Français d'Accréditation (COFRAC) |
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- Limite de quantification
- Valeur la plus faible du mesurande dans un échantillon pouvant être mesurée avec une incertitude de mesure spécifiée, dans des conditions de mesure déterminées. (ISO 18113)
- parfois appelé : limite inférieure de détermination
- parfois appelé : limite inférieure de quantification
- parfois appelé : limite inférieure de mesure
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| Par autorisation de publication reçue le 13 juillet 2011, de M. Laurent ROULLOT, responsable communication du Cofrac |
| Pour tous les documents du Cofrac, la version électronique fait foi |
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| Comité Français d'Accréditation (COFRAC) |
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- On trouvera ci-dessous, un ensemble de définitions relatives au sujet traité :
- Limite de quantification
- Plus petite grandeur d’un analyte à examiner dans un échantillon pouvant être déterminée quantitativement dans des conditions expérimentales décrites dans la méthode avec une variabilité définie (AFNOR XP T90-210 Décembre 1999).
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| Législation luxembourgeoise |
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- 2. 3. LIMITES DE QUANTIFICATION D’UNE MÉTHODE (LQM)
- Les limites de quantification d’une méthode (LQM) sont les concentrations la plus basse et la plus élevée, correspondant au nombre de colonies isolées d’un volume donné d’échantillon, qui peuvent être dénombrées sur une seule membrane ou gélose, à l’aide d’une méthode d’analyse avec une fiabilité définie et qui constitue la zone quantifiable d’une méthode. Les limites de quantification sont généralement définies dans les méthodes de référence normalisées.
- La limite supérieure de quantification est la valeur au-delà de laquelle la fiabilité d’un dénombrement sur une seule membrane ou gélose à l’aide d’un volume déterminé d’échantillon est affectée par des facteurs incontrôlables.
- La limite inférieure de quantification est la valeur en deçà de laquelle l’erreur anticipée devient trop grande par rapport au nombre de colonies dénombrées.
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| Législation canadienne |
Limite maximale applicable aux résidus (LMR)
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- 1. Aux fins du présent règlement, les définitions contenues dans le règlement (CE) no 178/2002 ainsi que celles énoncées à l'article 2, points 1) et 4), de la directive 91/414/CEE s'appliquent.
- 2. Les définitions suivantes s'appliquent également. Ainsi, on entend par:
- d) "limite maximale applicable aux résidus" (LMR):
- une concentration maximale du résidu d'un pesticide autorisée dans ou sur des denrées alimentaires ou aliments pour animaux, fixée conformément au présent règlement, sur la base des BPA et de l'exposition la plus faible possible permettant de protéger tous les consommateurs vulnérables;
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
limite maximale Codex pour les résidus de médicaments vétérinaires (LMRVD)
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- Aux fins du Codex Alimentarius:
- On entend par limite maximale Codex pour les résidus de médicaments vétérinaires (LMRVD),
- la concentration maximale de résidu résultant de l'utilisation d'un médicament vétérinaire (exprimée en mg/kg ou µg/kg sur la base du poids du produit frais) que la Commission du Codex Alimentarius recommande d'autoriser légalement ou de reconnaître comme admissible dans un ou sur un aliment.
- Elle est basée sur le type et la quantité de résidu considérés comme ne présentant pas de risque d'ordre toxicologique pour la santé humaine tel qu'indiqué par la dose journalière admissible (DJA), ou sur la base d'une DJA temporaire qui utilise un facteur de sécurité supplémentaire. Elle tient compte également d'autres risques de santé publique pertinents ainsi que des aspects de technologie alimentaire.
- Quand on établit une limite maximale de résidus (LMR), on fait entrer en ligne de compte les résidus qui se trouvent dans les aliments d'origine végétale ou qui proviennent de l'environnement. En outre, la LMR peut être réduite en fonction des bonnes pratiques d'utilisation des médicaments vétérinaires et dans la mesure où des méthodes d'analyse sont disponibles.
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| Codex Alimentarius |
limite maximale Codex pour un contaminant dans un produit destiné à l’alimentation humaine ou animale
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- Aux fins du Codex Alimentarius:
- On entend par Limite maximale Codex pour un contaminant dans un produit destiné à l’alimentation humaine ou animale,
- la concentration maximale que la Commission du Codex Alimentarius recommande d’autoriser officiellement dans ce produit.
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| Codex Alimentarius |
Limite maximale de résidus (LMR)
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- 2. Les définitions suivantes sont également applicables:
- l) " limite maximale de résidus":
- teneur maximale en résidus, résultant de l'utilisation d'un additif dans l'alimentation animale, que la Communauté peut accepter comme légalement autorisée ou qui est reconnue comme acceptable dans ou sur des denrées alimentaires;
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
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- Limite maximale en résidus (MRL – Maximum residue limit) :
- une concentration maximale du résidu d’un pesticide autorisée dans ou sur les denrées alimentaires ou aliments pour animaux fixée sur la base des BPA et de l’exposition la plus faible possible permettant de protéger tous les consommateurs vulnérables. Pour les médicaments vétérinaires, le niveau de concentration autorisé est déterminé sur base de la toxicité.
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| Législation belge |
Modèle:Termes:Limite maximale de résidus du Codex (LMR) pour les médicaments vétérinaires
Limite maximale de résidus du Codex (LMR) pour les médicaments vétérinaires
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- Limite maximale de résidus du Codex (LMR) pour les médicaments vétérinaires
- Concentration maximale de résidu résultant de l’emploi d’un médicament vétérinaire (exprimé en mg/kg ou en μg/kg sur la base du poids frais) et recommandée par la Commission du Codex Alimentarius comme légalement permise ou estimée acceptable dans ou sur un aliment.
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| Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO) |
Limite maximale de résidu du Codex (LMRP) pour les pesticides
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- Aux fins du Codex Alimentarius:
- On entend par limite maximale Codex pour les résidus de pesticides (LMRP),
- la concentration maximale du résidu d'un pesticide (exprimée en mg/kg) que la Commission du Codex Alimentarius recommande d'autoriser officiellement dans ou sur des produits alimentaires ou des aliments pour animaux. Les LMR sont fondées sur des données concernant les BPA, et les aliments obtenus à partir des produits qui répondent aux LMR applicables sont réputés acceptables sur le plan toxicologique.
- Les LMR Codex, qui sont en premier lieu destinées à être appliquées dans le commerce international, sont obtenues à partir d'estimations effectuées par la JMPR après avoir:
- (a) effectué une évaluation toxicologique du pesticide ;
- (b) examiné les données concernant les résidus provenant d'essais et d'applications contrôlés, y compris celles qui correspondent aux bonnes pratiques agricoles nationales. Des données issues d'essais contrôlés conduits en utilisant la dose la plus élevée homologuée, autorisée ou recommandée dans le pays sont prises en considération dans cet examen. Pour englober les variations des besoins des pays en matière de lutte contre les ravageurs, les LMR Codex prennent en considération les concentrations les plus élevées auxquelles ont donné lieu de tels essais contrôlés et qui sont considérées comme représentant des pratiques efficaces de lutte contre les ravageurs.
- L'examen des diverses estimations de l'ingestion de résidus dans le régime alimentaire et les dosages effectués au niveau national et international comparés avec la DJA doivent indiquer que les denrées alimentaires conformes aux LMR Codex sont sans danger pour la consommation humaine.
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| Codex Alimentarius |
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- Limite maximale de résidu du Codex (LMRP) pour les pesticides
- Concentration maximale de résidu d’un pesticide (exprimé en mg/kg) recommandée par la Commission du Codex Alimentarius comme légalement permise dans ou sur les produits alimentaires et les aliments pour animaux. Les LMR sont fondées sur des données d’une bonne pratique agricole (BPA) et les aliments dérivés de produits conformes aux LMR respectives sont supposés être acceptables au niveau toxicologique.
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| Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO) |
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- 10. Limite maximale de résidus pour les médicaments vétérinaires (LMRMV):
- Concentration maximale de résidu résultant de l'emploi d'un médicament vétérinaire (exprimé en mg/kg ou en μg/kg sur la base du poids frais) et recommandée par la Commission du Codex alimentarius comme légalement permise ou estimée acceptable dans ou sur un aliment (Voir note 1). Cette limite est basée sur le type et la quantité de résidu que l'on juge sans danger toxicologique pour la santé humaine tel qu'il est exprimé par la Dose journalière admissible (DJA), ou sur la base d'une DJA temporaire utilisant un facteur supplémentaire de sécurité. Elle tient également compte d'autres risques de santé publique pertinents ainsi que de certains aspects technologiques alimentaires.
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- Lors de l'établissement d'une LMR, on tient également compte des résidus se produisant dans les aliments d'origine végétale et/ou dans l'environnement. De plus, la LMR est susceptible d'être réduite pour respecter les bonnes pratiques d'utilisation de médicaments vétérinaires, dans la mesure où des méthodes d'analyse pratiques sont disponibles.
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| Codex Alimentarius |
limite maximale des résidus
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- Limite maximale des résidus
- Critère qui détermine la concentration sécuritaire maximale d'un pesticide qui peut rester sur un produit destiné à la consommation.
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| Législation canadienne |
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- Limite permise d'exposition (LPE):
- concentration moyenne d'un produit contaminant mesurée sur huit heures qui ne doit pas être dépassée;
- les LPE sont établies de manière à ce que "presque tous" les travailleurs soient en sécurité tant que l'exposition ne dépasse pas la LPE, ce qui signifie que certains travailleurs pourraient subir des effets sur la santé;
- de nombreuses LPE sont conçues pour prévenir les effets aigus sur la santé mais ne prennent pas suffisamment en compte les effets chroniques;
- dans certains pays, les LPE sont fixées par la loi. Elles peuvent être exprimées de deux façons:
- 1. Milligrammes par mètre cube d'air (mg/m3): poids d'une substance dans un volume d'air donné. Formule utilisée pour les poussières, vapeurs et gaz.
- 2. Parts par million (ppm): autre formule exprimant la quantité d'une substance contenue dans un volume d'air ou de liquide. La concentration de la substance toxique est mesurée par million de parts d'air ou de liquide. (Pour comprendre ce que représente 1 ppm, imaginez une goutte d'encre dans un bassin contenant un million de gouttes d'eau.)
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| Organisation Internationale du Travail |
Limite plafond
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- Limite plafond:
- concentration maximale d'une substance qui ne doit jamais être dépassée, même pour un instant. Dans certains pays, ces limites sont fixées par la loi.
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| Organisation Internationale du Travail |
Limite séparative menant aux voies
Limite séparative de fond de parcelle
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- 2.2 EXPRESSIONS ET NOTIONS COURAMMENT UTILISEES
- Les définitions du vocabulaire de l’échantillonnage utilisé dans ces directives sont pour la plupart celles spécifiées dans la norme ISO 7002-1986.
- Certaines des expressions et des notions les plus couramment utilisées dans l’échantillonnage en vue d’acceptation sont décrites ci-après:
- 2.2.14 LE NIVEAU DE QUALITE ACCEPTABLE (NQA) ET LE NIVEAU DE QUALITE LIMITE (QL)
- Le contrôle d’un lot utilisant soit un plan d’échantillonnage par mesures, soit un plan d’échantillonnage par attributs permet de déterminer la qualité du lot.
- Le niveau de qualité acceptable (NQA) est un critère d’indexation appliqué à une série continue de lots qui correspond à un taux maximum de défectueux admissible dans des lots (ou le nombre maximal de défauts pour cent unités). C’est un objectif qualité que se propose d’atteindre le professionnel. Cela ne signifie pas que tous les lots présentant un taux de défectueux supérieur au NQA seront refusés au contrôle, mais que plus le taux de défectueux s’éloigne du NQA plus la probabilité de refuser le lot au contrôle est élevée. Pour une taille donnée d’échantillon, plus le NQA du plan est faible, plus la protection offerte aux consommateurs est grande contre les lots contenant des éléments défectueux, et plus la contrainte est grande pour le producteur de se conformer à des exigences de qualité suffisamment élevées. Toute valeur retenue pour le NQA doit être réalisable en pratique et viable sur le plan économique. Si nécessaire le NQA doit prendre en considération les aspects de sécurité.
- Il convient de reconnaître que la sélection d’une valeur pour le NQA dépend du caractère spécifique considéré et de sa pertinence (économique ou autre) pour la norme dans son ensemble. Il faut procéder à une analyse des risques de manière à évaluer la possibilité et la gravité d’effets négatifs sur la santé publique causés, par exemple, par la présence dans les denrées alimentaires d’additifs, de contaminants, de résidus, de toxines ou d’organismes pathogènes.
- Les caractères qui peuvent être liés aux défauts critiques (par exemple, liés aux risques sanitaires) doivent être affectés d’un NQA faible (c’est-à-dire 0,1% à 0,65 %) tandis que les caractères de composition telles que teneur en graisse ou en eau, etc. peuvent être affectés d’un NQA plus élevé (par exemple 2,5 % ou 6,5% sont des valeurs souvent utilisées pour les produits laitiers). Le NQA est utilisé comme moyen d’indexage dans les tableaux des normes ISO 2859-1, ISO 3951 et dans certains tableaux des normes ISO 8422 et ISO 8423.
- Le NQA est un risque fournisseur particulier, généralement différent du P95 (cf 2.2.13).
- La qualité limite (LQ) est utilisée lorsqu’un lot est considéré isolément. C’est un niveau de qualité (exprimé, par exemple, en taux d’éléments défectueux dans un lot) qui correspond à une probabilité spécifiée et relativement faible d’acceptation d’un lot présentant ce taux de défectueux égal à QL. Généralement le QL correspond au taux de défectueux présenté par des lots acceptés au contrôle dans 10 % des cas. La LQ est un système d’indexage utilisé dans la norme ISO 2859-2.
- Lorsque les plans de contrôle répondent à un objectif de sécurité alimentaire, le LQ est généralement très faible. Lorsqu’il s’agit de plans destinés à d’autres critères qualités le LQ est plus élevé.
- Le QL est un risque consommateur particulier qui correspond généralement au P10 (cf 2.2.13)
- Les utilisateurs des plans d’échantillonnage doivent se mettre impérativement d’accord pour le choix du NQA ou du QL du plan à retenir pour le contrôle qualité des lots.
- Pour un produit donné, un NQA (ou une QL) devrait être attribué à chacune des deux classes d’éléments non conformes spécifiés à la section 2.2.11, un NQA (ou une QL) étant attribués aux éléments non conformes de la classe A. En conséquence il y a un plan d’échantillonnage séparé pour chacune des deux classes d’éléments non-conformes, par exemple un NQA faible, par exemple 0,65% pour la classe A, et un NQA plus élevé, par exemple de 6,5% pour la classe B.
- Exemple préparation pour laits de suite pour nourrissons et enfants en bas âge : teneur en pesticides (classe A), teneur en protéines (classe B)
- Un lot n’est accepté que s’il est accepté par chacun des plans. Le même échantillon peut être utilisé pour chaque classe à condition que l’évaluation ne soit pas destructive pour plus d’un type d’éléments non conformes. Si 2 échantillons doivent être prélevés, pour des raisons pratiques ils pourraient l’être simultanément.
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| Codex Alimentarius |
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- Point critique à maîtriser/limite critique
- Voir les définitions données dans la politique du Programme d’amélioration de la salubrité des aliments (PASA). (Critical Control Point/Critical Limit)
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| Législation canadienne |
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- Point limite
- L’expression « point limite» peut être définie comme étant le moment auquel la douleur et/ou la détresse d’un animal d’expérimentation est arrêtée, minimisée ou diminuée en prenant des mesures comme celles d’euthanasier l’animal de façon humanitaire, de mettre fin à une procédure qui le fait souffrir, ou en le traitant de manière à soulager sa douleur et/ou sa détresse.
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| Législation canadienne |
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- Aux fins du présent arrêté, il est fait usage des définitions et abréviations ci-après, extraites du code IMSBC susvisé :
- « Teneur limite en humidité admissible aux fins du transport ou TML »
- s'agissant d'une cargaison qui peut se liquéfier, désigne la teneur maximale en humidité de la cargaison jugée sans danger pour le transport dans des navires auxquels les dispositions spéciales du paragraphe 7.3.2 du code IMSBC ne s'appliquent pas. Elle est déterminée par des méthodes d'essai, approuvées par une autorité compétente, telles que celles spécifiées au paragraphe 1 de l'appendice 2 du code IMSBC.
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| Législation française |
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- Art. 2. – Les acronymes, formules chimiques et notations utilisées ont, dans le cadre du présent arrêté, la signification suivante :
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- valeur limite d’émission ;
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| Législation française |
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Aux fins de la présente directive, on entend par:
- 5. "valeur limite d'émission"
- la masse, exprimée en fonction de certains paramètres spécifiques, la concentration et/ou le niveau d’une émission, à ne pas dépasser au cours d’une ou de plusieurs périodes données;
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
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- Aux fins de la présente directive, les définitions suivantes s'appliquent
- 40) "valeurs limites d'émission":
- la masse, exprimée en fonction de certains paramètres spécifiques, la concentration et/ou le niveau d'une émission à ne pas dépasser au cours d'une ou de plusieurs périodes données. Les valeurs limites d'émission peuvent être fixées également pour certains groupes, familles ou catégories de substances, notamment celles déterminées en application de l'article 16.
- Les valeurs limites d'émission de substances s'appliquent normalement au point de rejet des émissions à la sortie de l'installation et ne tiennent pas compte de la dilution. En ce qui concerne les rejets indirects dans l'eau, l'effet d'une station d'épuration peut être pris en compte lors de la détermination des valeurs limites d'émission de l'installation, à condition de garantir un niveau équivalent de protection de l'environnement dans son ensemble et de ne pas conduire à des niveaux de pollution plus élevés dans l'environnement;
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
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Art. D2. Pour l'application du présent livre, on entend par :
- 86° "valeurs limites d'émission" :
- la masse, exprimée en fonction de certains paramètres spécifiques, la concentration et/ou le niveau d'une émission à ne pas dépasser au cours d'une ou de plusieurs périodes données. Les valeurs limites d'émission peuvent être fixées également pour certains groupes, familles ou catégories de substances;
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| Législation belge - Wallex, base de données juridique de la Wallonie |
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- au sens du présent arrêté, on entend par :
- « Valeur limite d'émission » :
- la masse, exprimée en fonction de certains paramètres spécifiques, la concentration et/ou le niveau d'une émission, à ne pas dépasser au cours d'une ou de plusieurs périodes données ;
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| Législation française |
27 MAI 2004. - Code de l'Environnement constituant le Code de l'Eau. TITRE II. - Définitions.
