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ORTOLANG.png
Etymologie, Ortolang
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Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française
CODEX.png
Codex Alimentarius
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Guide informel de la terminologie de l'OMC à l'usage de la presse Glossaire - Services
Liste — “Liste d'engagements spécifiques
liste d'engagements d'un Membre de l'OMC concernant l'accès au marché et les consolidations en matière de traitement national.

Organisation Mondiale du Commerce (OMC)

Liste critique des ingrédients cosmétiques

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Lignes directrices à l’intention des fabricants, importateurs et distributeurs de cosmétiques (Annexe I – Glossaire)
LISTE CRITIQUE DES INGRÉDIENTS COSMÉTIQUES :
Liste des substances dont l’utilisation est restreinte ou interdite dans les cosmétiques au Canada. Cette liste est continuellement mise à jour, au fur et à mesure qu’on dispose de nouvelles données scientifiques.

Législation canadienne

Liste de sauvegarde

Be.png
BeWa.png Code wallon de l’Aménagement du Territoire, de l’Urbanisme (, du Patrimoine et de l’Energie - Décret du 19 avril 2007, art. 2) (M.B. du 19/05/1984, p. 6939; Err. : M.B. du 25/05/1984, p. 7636) Chapitre II. - Définitions
Art. 187. Pour l'application du présent livre, on entend par:
liste de sauvegarde
liste des biens immobiliers menacés de destruction ou de modification provisoire ou définitive, protégés à bref délai pour une période déterminée dans l'attente d'une protection définitive s'il échet;

Législation belge - Wallex, base de données juridique de la Wallonie

Liste des substances d'intérêt prioritaire (LSIP)

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Substances chimiques au Canada Glossaire
Liste des substances d'intérêt prioritaire (LSIP)
La liste des substances qui, en priorité, doivent faire l'objet d'une évaluation approfondie dans le but d'établir si elles sont toxiques au sens de la LCPE de 1999. Les substances chimiques peuvent être ajoutées à la LSIP en vertu d'une décision prise au terme d'une évaluation préalable, après examen d'une évaluation effectuée par un autre ordre de gouvernement ou à la demande d'un particulier (sous certaines conditions).

Législation canadienne

Liste intérieure des substances (LIS)

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Lignes directrices à l’intention des fabricants, importateurs et distributeurs de cosmétiques Annexe I – Glossaire
LIS – LISTE INTÉRIEURE DES SUBSTANCES :
La Liste intérieure des substances (LIS) est fondamentale pour déterminer si une substance est nouvelle aux fins de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (LCPE 1999). Les substances qui figurent sur la LIS n’ont pas besoin d’être déclarées, sauf si elles sont proposées pour une nouvelle activité telle que définie dans la LIS. Les substances qui ne figurent pas sur la LIS sont considérées comme étant nouvelles au Canada et sont assujetties à déclaration en vertu du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles de la LCPE de 1999. Par conséquent, les substances cosmétiques qui ne figurent pas sur la LIS ou qui sont proposées pour une nouvelle activité doivent être déclarées à l’Unité d’évaluation environnementale de Santé Canada.

Législation canadienne

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Substances chimiques au Canada Glossaire
Liste intérieure des substances (LIS)
Répertoire d'environ 23 000 substances commercialisées au Canada, utilisées à des fins manufacturières, fabriquées ou importées au Canada entre le 1er janvier 1984 et le 31 décembre 1986, en quantité de 100 kg ou plus par année (quel que soit l'année du calendrier). On y retrouve des composés organiques, des substances inorganiques, des substances organométalliques, des polymères et des substances chimiques de composition inconnue ou variable, produits de réaction complexes ou matières biologiques.

Législation canadienne

Maladie de la Liste de l'OIE

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OIE - Code sanitaire pour les animaux terrestres (2006) (CHAPITRE 1.1.1, DÉFINITIONS GÉNÉRALES, Article 1.1.1.1.)
Pour l'application du Code terrestre :
Maladies de la Liste de l'OIE
désigne la liste des maladies transmissibles approuvée par le Comité international de l’OIE et exposée au chapitre 2.1.1. du Code terrestre.

Organisation Mondiale de la Santé Animale (OIE)
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Code sanitaire pour les animaux aquatiques (2006) (CHAPITRE 1.1.1. DÉFINITIONS, Article 1.1.1.1.)
Aux fins du Code aquatique :
Maladies de la liste de l'OIE
désigne les maladies qui sont visées par le chapitre 1.2.3. du Code aquatique.

Organisation Mondiale de la Santé Animale (OIE)