Littoral

De Qualitionnaire
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Littoral -

ORTOLANG.png
Etymologie, Ortolang
UE.png
Union européenne
Ca.png
Termium plus, Canada
Fr.png
La Documentation Française
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Codex Alimentarius

Association du grand littoral atlantique (AGLIA)

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Procédures de couverture des risques conchylicoles, CGAAER n° 1830 Glossaire
AGLIA
Association du grand littoral atlantique

Législation française

Loi littoral

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Direction Départementale de l'Equipement de la Manche Glossaire
Loi littoral
Loi n°86-2 du 03 janvier 1986 sur l’aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral.

Législation française

voyage à proximité du littoral

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24 MAI 2006. - Arrêté royal concernant des brevets pour des gens de mer. CHAPITRE Ier. - Obtention des brevets.
Article 1. Pour l'application du présent arrêté transposant la Directive 2001/25/CE du Parlement européen et du Conseil du 4 avril 2001 concernant le niveau minimal de formation des gens de mer, modifiée par la Directive 2002/84/CE du Parlement européen et du Conseil du 5 novembre 2002 dans la mesure où elle a trait à la Directive 2001/25/CE, par la Directive 2003/103/CE du Parlement européen et du Conseil du 17 novembre 2003, par la Directive 2005/23/CE de la Commission du 8 mars 2005 et par la Directive 2005/45/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 septembre 2005, on entend par :
19° "voyages à proximité du littoral" :
des voyages effectués dans une zone de navigation relevant de la juridiction belge qui s'étend à trente milles marins de la côte belge ou des voyages au voisinage d'un Etat membre, tels qu'ils sont définis par cet Etat membre ou au voisinage d'une partie, tels qu'ils sont définis par cette partie;

Législation belge

Zone littorale

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Guide d’identification des fleurs d’eau de cyanobactéries "Comment les distinguer des végétaux observés dans nos lacs et nos rivières"
Glossaire
Zone littorale :
zone du milieu aquatique bordant la rive. Cette zone est peu profonde et généralement étroite. Elle est plus large lorsque les fortes profondeurs de la colonne d’eau débutent loin de la rive.;

Législation canadienne

  1. Guide édité par : M. Blais (auteur), Québec: Ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs, 2006
  2. Résumé: ce document vise à sensibiliser les citoyens à la problématique des cyanobactéries. Il cherche aussi à expliquer ce qu’est une fleur d’eau, et surtout à les reconnaître sur le terrain