Lot

Lot

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GLOSSAIRE TERMINOLOGIQUE
Le choix des définitions présentées ci-dessous a été arrêté en se limitant à celles qui sont susceptibles d'être utiles aux utilisateurs du présent Manuel terrestre de l'OIE.
Lot
Tout vaccin ou autre réactif, tel qu'un antigène ou des antisérums, issu de la même portion homogène et identifié par un numéro de code unique.

Organisation Mondiale de la Santé Animale (OIE)
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Code sanitaire pour les animaux aquatiques (2006) (CHAPITRE 1.1.1. DÉFINITIONS, Article 1.1.1.1.)
Aux fins du Code aquatique :
Lot
désigne, dans un établissement d'aquaculture, un groupe d'animaux aquatiques de la même espèce provenant d'une même ponte et ayant toujours partagé la même alimentation en eau.

Organisation Mondiale de la Santé Animale (OIE)
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NORMES INTERNATIONALES POUR LES MESURES PHYTOSANITAIRES, NIMP n° 5 GLOSSAIRE DES TERMES PHYTOSANITAIRES (2007); TERMES ET DÉFINITIONS PHYTOSANITAIRES
lot
Ensemble d’unités provenant d’une même marchandise, identifiable par son homogénéité de composition, d’origine, etc. et faisant partie d’un envoi [CEMP, 1996; révisée CEMP, 1999]

International Plant Protection Convention (IPPC)

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DIRECTIVES GÉNÉRALES SUR ÉCHANTILLONNAGE - CAC/GL 50 (SECTION 2-PRINCIPALES NOTIONS ÉCHANTILLONNAGE)
2.2 EXPRESSIONS ET NOTIONS COURAMMENT UTILISÉES
Les définitions du vocabulaire de l’échantillonnage utilisé dans ces directives sont pour la plupart celles spécifiées dans la norme ISO 7002-1986.
Certaines des expressions et des notions les plus couramment utilisées dans l’échantillonnage en vue d’acceptation sont décrites ci-après:
2.2.1 LE LOT
Un lot est une quantité identifiée d’une marchandise déterminée, fabriquée ou produite dans des conditions présumées uniformes.
Pour les marchandises réputées hétérogènes, l’échantillonnage ne peut porter que sur chaque partie homogène du lot. Dans ce cas, l’échantillon final est appelé un échantillon stratifié (voir 2.3.3).
  • NOTE Une série continue de lots est une série de lots produits, fabriqués ou commercialisés de manière continue et dans des conditions présumées uniformes. Le contrôle d’une série continue de lots ne peut avoir lieu qu’en production ou en fabrication.

Codex Alimentarius
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Ligne directrice de l’ESSA en matière d’hygiène pour la production de germes et de graines destinées à la germination DÉFINITIONS
Lot
quantité de germes ou de graines destinées à la production de germes ayant le même nom taxinomique, expédiée le même jour à partir d’un même établissement vers une même destination. Un envoi peut être constitué d’un ou de plusieurs lots. Toutefois, si dans un même emballage sont mélangées des graines ayant des noms taxinomiques différents pour qu’elles germent ensemble, elles sont aussi considérées comme un seul lot, ainsi que leurs germes.

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CODE D'USAGES EN MATIÈRE D'HYGIÈNE POUR LES ALIMENTS PRECUISINES ET CUISINES EN RESTAURATION COLLECTIVE (CAC/RCP 39-1993) (SECTION II - DÉFINITIONS)
2. Aux fins du présent code, les termes et expressions ci-après sont définis comme suit:
2.13 Lot:
quantité déterminée d'aliments cuisinés ou précuisinés produits en même temps et, pour l'essentiel, dans les mêmes conditions.

Codex Alimentarius
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Norme générale pour l’étiquetage des denrées alimentaires préemballées - CODEX STAN 1-1985 (Rév. 1-1991) (2. DÉFINITIONS):
Aux fins de la présente norme:
On entend par «lot»
une quantité définie d'une denrée produite dans des conditions analogues.

Codex Alimentarius
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2010/678/UE: Décision de la Commission du 5 novembre 2010 concernant une participation financière de l’Union à un programme de surveillance coordonné à effectuer dans les États membres sur la prévalence de Listeria monocytogenes dans certaines denrées alimentaires prêtes à être consommées (Journal officiel n° L 292 du 10/11/2010 p. 0040 - 0054) Article 3 Définitions
Aux fins de la présente décision, on entend par:
3) "lot",
un lot tel que défini à l’article 2, point e), du règlement (CE) no 2073/2005;

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RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) N o 322/2014 DE LA COMMISSION du 28 mars 2014 imposant des conditions particulières à l’importation de denrées alimentaires et d’aliments pour animaux originaires ou en provenance du Japon à la suite de l’accident survenu à la centrale nucléaire de Fukushima Article 2 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
b) «lot»,
une quantité de toute denrée alimentaire ou de tout aliment pour animaux qui entre dans le champ d’application du présent règlement, relevant de la même catégorie ou répondant à la même description, couvert par le(s) même(s) document(s), convoyé par le même moyen de transport et provenant de la/des même(s) préfecture(s) au Japon, dans les limites autorisées par la déclaration visée à l’article 5.

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RÈGLEMENT (UE) No 640/2010 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 7 juillet 2010 établissant un programme de documentation des captures de thon rouge (Thunnus thynnus) et modifiant le règlement (CE) n°1984/2003 du Conseil Article 2 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
k) «lot»
une quantité de produits du thon rouge de même apparence et originaires de la même zone géographique concernée et du même navire de pêche ou groupe de navires de pêche, ou d’une même madrague.

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RÈGLEMENT (UE) No 406/2010 DE LA COMMISSION du 26 avril 2010 portant application du règlement (CE) n°79/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la réception par type des véhicules à moteur fonctionnant à l’hydrogène Article premier Définitions
Pour les besoins du présent règlement, les définitions suivantes s’appliquent:
47) «lot»
désigne un groupe de réservoirs finis produits successi­vement ayant les mêmes dimensions nominales, la même conception, fabriqués avec les mêmes matériaux spécifiés, par le même procédé, avec le même équipement et, selon le cas, dans les mêmes conditions de durée, de température et d’atmosphère pour le traitement thermique;

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2010/75/: Décision de la Commission du 5 février 2010 concernant une participation financière de l’Union à un programme coordonné de surveillance à effectuer dans les États membres sur la prévalence de Listeria monocytogenes dans certaines denrées alimentaires prêtes à être consommées (Journal officiel n° L 037 du 10/02/2010 p. 0055 - 0069) Article 3 Définitions
Aux fins de la présente décision, on entend par:
3) "lot",
un lot tel que défini à l’article 2, point e), du règlement (CE) n°2073/2005;

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DIRECTIVE 2008/90/CE DU CONSEIL du 29 septembre 2008 concernant la commercialisation des matériels de multiplication de plantes fruitières et des plantes fruitières destinées à la production de fruits Article 2 Définitions
Aux fins de la présente directive, on entend par:
13) «lot»:
un certain nombre d’éléments d’un produit unique, identifiable par l’homogénéité de sa composition et de son origine.

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Règlement (CE) n o 767/2009 du Parlement européen et du Conseil du 13 juillet 2009 concernant la mise sur le marché et l’utilisation des aliments pour animaux, modifiant le règlement (CE) n o 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant la directive 79/373/CEE du Conseil, la directive 80/511/CEE de la Commission, les directives 82/471/CEE, 83/228/CEE, 93/74/CEE, 93/113/CE et 96/25/CE du Conseil, ainsi que la décision 2004/217/CE de la Commission (Journal officiel n° L 229 du 01/09/2009 p. 0001 - 0028) Article 3 Définitions
r) "lot",
une quantité identifiable d’aliment pour animaux dont il est établi qu’elle présente des caractéristiques communes, telles que l’origine, la variété, le type d’emballage, l’emballeur, l’expéditeur ou l’étiquetage, et, dans le cas d’un processus de production, une quantité de produit fabriquée dans une seule usine en utilisant des paramètres de production uniformes ou plusieurs de ces quantités lorsqu’elles sont produites en ordre continu et entreposées ensemble;

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RÈGLEMENT (CE) N° 1005/2008 DU CONSEIL du 29 septembre 2008 établissant un système communautaire destiné à prévenir, à décourager et à éradiquer la pêche illicite, non déclarée et non réglementée, modifiant les règlements (CEE) n° 2847/93, (CE) n° 1936/2001 et (CE) n° 601/2004 et abrogeant les règlements (CE) n° 1093/94 et (CE) n° 1447/1999 Article 2 Définitions

Aux fins du présent règlement, on entend par

23) «lot»,
les produits envoyés simultanément par un exportateur à un destinataire ou transportés sous le couvert d'un document de transport unique de l'exportateur au destinataire.

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Règlement (CE) n o 543/2008 de la Commission du 16 juin 2008 portant modalités d’application du règlement (CE) n o 1234/2007 du Conseil en ce qui concerne les normes de commercialisation pour la viande de volaille (Journal officiel n° L 157 du 17/06/2008 p. 0046 - 0087) Article 2
Aux fins du présent règlement:
f) "lot"
désigne les viandes de volaille de la même espèce et du même type, de la même classe, de la même fabrication, du même abattoir ou du même atelier de découpe, situées au même endroit et devant être inspectées. Aux fins des dispositions de l’article 9 et des annexes V et VI, un lot ne comprend que des préemballages appartenant à une même catégorie de poids nominal.

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Règlement (CE) n o 152/2009 de la Commission du 27 janvier 2009 portant fixation des méthodes d'échantillonnage et d'analyse destinées au contrôle officiel des aliments pour animaux (Journal officiel n° L 054 du 26/02/2009 p. 0001 - 0130) ANNEXE I MÉTHODES D'ÉCHANTILLONNAGE, 3. DÉFINITIONS
Lot:
quantité de produit constituant une unité et ayant des caractéristiques présumées uniformes.

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RÈGLEMENT (CE) n°1221/2008 DE LA COMMISSION du 5 décembre 2008 modifiant le règlement (CE) n°1580/2007 portant modalités d'application des règlements (CE) n°2200/96, (CE) n°2201/96 et (CE) n°1182/2007 du Conseil dans le secteur des fruits et légumes en ce qui concerne les normes de commercialisation ANNEXE VI Méthodes de contrôle visées à l'article 20, paragraphe 1 - 1. DÉFINITIONS
1.4. Lot
Quantité de produits qui, au moment du contrôle en un lieu donné, présente les mêmes caractéristiques en ce qui concerne:
  • l'identité de l'emballeur et/ou de l'expéditeur,
  • le pays d'origine;
  • la nature du produit,
  • la catégorie du produit,
  • le calibre (si le produit est classé en fonction de son calibre),
  • la variété ou le type commercial (selon les prescriptions correspondantes de la norme),
  • le type de conditionnement et la présentation.
Cependant, lors du contrôle de conformité des envois (défini au point 1.3), s'il est difficile de différencier les lots et/ou impossible de présenter des lots distincts, tous les lots de l'envoi pourront être considérés comme constituant un même lot s'ils présentent des caractéristiques uniformes en ce qui concerne le type de produit, l'expéditeur, le pays d'origine, la catégorie et, s'ils sont aussi prévus dans la norme applicable, la variété ou le type commercial.

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2007/589/CE: Décision de la Commission du 18 juillet 2007 définissant des lignes directrices pour la surveillance et la déclaration des émissions de gaz à effet de serre, conformément à la directive 2003/87/CE du Parlement européen et du Conseil (notifiée sous le numéro C(2007) 3416 - Journal officiel n° L 229 du 31/08/2007 p. 0001 - 0085) 2. DÉFINITIONS
Les définitions de la directive 2003/87/CE s'appliquent aux fins de la présente annexe et des annexes II à XII de la présente décision.
2) Les définitions suivantes s'appliquent en ce qui concerne les émissions, les combustibles et les matières:
e) "lot":
une quantité de combustibles ou de matières échantillonnée et caractérisée de manière représentative et transférée en un seul chargement ou de manière continue pendant une période de temps donnée;

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RÈGLEMENT (CE) n°333/2007 DE LA COMMISSION du 28 mars 2007 portant fixation des modes de prélèvement d'échantillons et des méthodes d'analyse pour le contrôle officiel des teneurs en plomb, en cadmium, en mercure, en étain inorganique, en 3- MCPD et en benzo(a)pyrène dans les denrées alimentaires (Journal officiel n° L 88 du 29/03/2007 p. 0029 - 0038) (ANNEXE, PARTIE A DÉFINITIONS)
Aux fins de la présente annexe, on entend par:
«lot»:
une quantité identifiable d'une denrée alimentaire, livrée en une fois, pour laquelle il est établi par l'agent responsable qu'elle présente des caractéristiques communes (telles que l'origine, la variété, le type d'emballage, l'emballeur, l'expéditeur ou le marquage). Dans le cas du poisson, la taille de l'animal doit également être comparable;

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Règlement (CE) n o 275/2007 de la Commission du 15 mars 2007 modifiant le règlement (CE) n o 1825/2000 portant modalités d’application du règlement (CE) n o 1760/2000 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’étiquetage de la viande bovine et des produits à base de viande bovine (Journal officiel n° L 076 du 16/03/2007 p. 0012 - 0015) (Article 1 bis Définitions)
Aux fins du présent règlement on entend par:
f) "lot":
l’ensemble des viandes avec ou sans os, par exemple des carcasses ou des quartiers ou des morceaux de viandes sans os, découpées, hachées ou conditionnées conjointement et dans des circonstances pratiquement identiques;

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Règlement (CE) n o 1883/2006 de la Commission du 19 décembre 2006 portant fixation des méthodes de prélèvement et d'analyse d'échantillons utilisées pour le contrôle officiel des teneurs en dioxines et en PCB de type dioxine de certaines denrées alimentaires (Journal officiel n° L 364 du 20/12/2006 p. 0032 - 0043) 2. DÉFINITIONS
Lot:
quantité identifiable d'une denrée alimentaire, livrée en une fois, pour laquelle il est établi par l'agent responsable qu'elle présente des caractéristiques communes, telles que l'origine, la variété, le type d'emballage, l'emballeur, l'expéditeur ou le marquage. Dans le cas des poissons et des produits de la pêche, la taille des poissons doit également être comparable. Si la taille et/ou le poids des poissons n'est pas comparable dans un lot, celui-ci peut néanmoins être considéré comme un lot, mais une procédure de prélèvement d'échantillons spécifique doit lui être appliquée.

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[Règlement (CE) n o 1850/2006 de la Commission du 14 décembre 2006 relatif aux modalités de certification du houblon et des produits du houblon (Journal officiel n° L 355 du 15/12/2006 p. 0072 - 0087) (Article 2 Définitions)
Aux fins du présent règlement, on entend par:
g) "lot":
un nombre de colis de houblon ou de produits du houblon ayant les mêmes caractéristiques, présentés en même temps à la certification par le même producteur ou producteur associé ou par le même transformateur;

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Règlement (CE) n o 401/2006 de la Commission du 23 février 2006 portant fixation des modes de prélèvement d'échantillons et des méthodes d'analyse pour le contrôle officiel des teneurs en mycotoxines des denrées alimentaires (Journal officiel n° L 070 du 09/03/2006 p. 0012 - 0034) (ANNEXE I MODES DE PRÉLÈVEMENT DES ÉCHANTILLONS POUR LE CONTRÔLE OFFICIEL DES TENEURS EN MYCOTOXINES DES DENRÉES ALIMENTAIRES, A. DISPOSITIONS GÉNÉRALES, A.2. Définitions):
Aux fins de la présente annexe, on entend par:
A.2.1. "lot":
une quantité identifiable d'une denrée alimentaire, livrée en une fois, pour laquelle il est établi par l'agent responsable qu'elle présente des caractéristiques communes, telles que l'origine, la variété, le type d'emballage, l'emballeur, l'expéditeur ou le marquage;

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Règlement (CE) n o 2073/2005 de la Commission du 15 novembre 2005 concernant les critères microbiologiques applicables aux denrées alimentaires (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (Article 2, Définitions)
e) "lot"
un groupe ou une série de produits identifiables obtenus par un procédé donné dans des conditions pratiquement identiques et produits dans un endroit donné et au cours d'une période de production déterminée;

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Directive 2005/38/CE de la Commission du 6 juin 2005 portant fixation des modes de prélèvement d'échantillons et des méthodes d'analyse pour le contrôle officiel des teneurs des denrées alimentaires en toxines de Fusarium (Journal officiel n° L 143 du 07/06/2005 p. 0018 - 0026) (ANNEXE I MODES DE PRÉLÈVEMENT DES ÉCHANTILLONS POUR LE CONTRÔLE OFFICIEL DES TENEURS DE CERTAINES DENRÉES ALIMENTAIRES EN TOXINES DE FUSARIUM, 2. Définitions)
Aux fins de la présente annexe, on entend par:
lot :
une quantité identifiable d'une denrée alimentaire, livrée en une fois, pour laquelle il est établi par l'agent responsable qu'elle présente des caractéristiques communes, telles que l'origine, la variété, le type d'emballage, l'emballeur, l'expéditeur ou le marquage;

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Règlement (Euratom) n° 302/2005 de la Commission du 8 février 2005 relatif à l'application du contrôle de sécurité d'Euratom - Déclaration du Conseil et de la Commission (Journal officiel n° L 054 du 28/02/2005 p. 0001 - 0071) (Article 2 Définitions):
Aux fins du présent règlement, on entend par:
11) "lot",
une portion de matières nucléaires qui sont traitées comme une unité aux fins de la comptabilité en un point de mesure principal et dont la composition et la quantité sont définies par un ensemble unique de caractéristiques ou de mesures. Les matières nucléaires peuvent être en vrac ou contenues dans un certain nombre d'articles;

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Directive 2004/10/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 février 2004 concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à l'application des principes de bonnes pratiques de laboratoire et au contrôle de leur application pour les essais sur les substances chimiques (version codifiée) (Journal officiel n° L 050 du 20/02/2004 p. 0044 - 0059) (2. Terminologie)
2.4. Termes relatifs à l'élément d'essai
3. Un lot représente
une quantité déterminée d'un élément d'essai ou de référence qui est produite au cours d'un cycle de fabrication bien défini de façon qu'elle présente normalement un caractère uniforme et qui doit être désignée comme telle.

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Règlement (CE) n° 1774/2002 du Parlement européen et du Conseil du 3 octobre 2002 établissant des règles sanitaires applicables aux sous-produits animaux non destinés à la consommation humaine (Journal officiel n° L 273 du 10/10/2002 p. 0001 - 0095) (ANNEXE I DÉFINITIONS SPÉCIFIQUES)
Aux fins du présent règlement, on entend par:
2. "lot",
une quantité de produit fabriquée dans un seul établissement ou une seule usine en utilisant des paramètres de production uniformes - ou plusieurs de ces quantités lorsqu'elles sont entreposées ensemble - et qui peut être identifiée à des fins de rappel et de retraitement ou d'élimination au cas où les tests révéleraient que cela est nécessaire;''

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Directive 92/5/CEE du Conseil du 10 février 1992 portant modification et mise à jour de la directive 77/99/CEE relative à des problèmes sanitaires en matière d'échanges intracommunautaires de produits à base de viande et modifiant la directive 64/433/CEE (Journal officiel n° L 057 du 02/03/1992 p. 0001 - 0026) (Article 2)
Aux fins de la présente directive, on entend par:
l) lot:
la quantité de produit à base de viande couverte par le même document commercial d'accompagnement ou certificat de salubrité;

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Directive 2001/22/CE de la Commission du 8 mars 2001 portant fixation de modes de prélèvement d'échantillons et de méthodes d'analyse pour le contrôle officiel des teneurs en plomb, cadmium, mercure et 3-MCPD dans les denrées alimentaires (Journal officiel n° L 077 du 16/03/2001 p. 0014 - 0021) (ANNEXE I MÉTHODES DE PRÉLÈVEMENT D'ÉCHANTILLONS POUR LE CONTRÔLE OFFICIEL DES TENEURS EN PLOMB, CADMIUM, MERCURE ET 3-MCPD DANS CERTAINES DENRÉES ALIMENTAIRES, 2. DÉFINITIONS)
Lot:
quantité identifiable d’une denrée alimentaire, livrée en une fois, pour laquelle il est établi par l’agent responsable qu’elle présente des caractéristiques communes, telles que l’origine, la variété, le type d’emballage, l’emballeur, l’expéditeur ou le marquage. Dans le cas du poisson, la taille de l’animal doit également être comparable.

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Directive 91/492/CEE du Conseil, du 15 juillet 1991, fixant les règles sanitaires régissant la production et la mise sur le marché de mollusques bivalves vivants (Journal officiel n° L 268 du 24/09/1991 p. 0001 - 0014) (Article 2)
Aux fins de la présente directive, on entend par:
15) lot:
quantité de mollusques bivalves vivants collectés dans une zone de production et destinés à être envoyés dans un centre d'expédition agréé, un centre de purification, une zone de reparcage ou un établissement de transformation;

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Directive 89/437/CEE du Conseil, du 20 juin 1989, concernant les problèmes d'ordre hygiénique et sanitaire relatifs à la production et à la mise sur le marché des ovoproduits (Journal officiel n° L 212 du 22/07/1989 p. 0087 - 0100) ( Article 2 )
Aux fins de la présente directive, les définitions figurant à l'article 1er parapgrahe 2 du règlement ( CEE ) No 2772/75 ( 15 ) sont applicables . En outre, on entend par :
6 ) lot :
une quantité d'ovoproduits à livrer en une seule fois au même lieu de destination pour transformation ultérieure dans l'industrie alimentaire ou destinés à la consommation humaine directe;

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Rapport spécial n° 1/87 sur la qualité de l'aide alimentaire. Conformité des produits de l'aide alimentaire aux normes applicables de qualité, de quantité, de conditionnement, de temps et de lieu accompagné des réponses de la Commission (Journal officiel n° C 219 du 17/08/1987 p. 0001 - 0041) (Annexe 3 Glossaire):
Lot
Un lot d'aide alimentaire est un certain tonnage d'un produit donné mobilisé en faveur d'un bénéficiaire donné pour une livraison à un stade et en un lieu donnés, avec embarquement au cours d'une période donnée . L'importance des lots varie de quelques tonnes à plus de 10 000 tonnes . Le lot est l'unité de base pour la procédure de mobilisation et d'ajudication et apparaît en tant que tel dans les règlements de mobilisation, qui comportent de un à plusieurs dizaines de lots à mobiliser . Il arrive cependant que certains lots d'un tonnage élevé soient subdivisés pour permettre une adjudication distincte par sous-lot . Inversement, de nombreuses aides d'un faible tonnage, destinées à des lieux et des bénéficiaires différents, mais portant sur le même produit et devant faire l'objet d'une livraison en même temps et au même lieu, sont traitées comme des sous-lots et groupées pour leur mobilisation en lots de tonnages plus importants . C'est notamment le cas de beaucoup d'aides à livrer au stade FOB à des ONG .

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Directive 75/431/CEE du Conseil, du 10 juillet 1975, modifiant la directive 71/118/CEE, relative à des problèmes sanitaires en matière d'échanges de viandes fraîches de volaille (Journal officiel n° L 192 du 24/07/1975 p. 0006 - 0026) (Article 2):
AU SENS DE LA PRESENTE DIRECTIVE , ON ENTEND PAR :
K ) LOT :
QUANTITE DE VIANDE COUVERTE PAR LE MEME CERTIFICAT ;

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Directive 91/493/CEE du Conseil, du 22 juillet 1991, fixant les règles sanitaires régissant la production et la mise sur le marché des produits de la pêche Article 2
Aux fins de la présente directive, on entend par:
10) lot
la quantité de produits de la pêche obtenue dans des circonstances pratiquement identiques;

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CONVENTION concernant les ALIMENTS MÉDICAMENTEUX ARTICLE 1: DÉFINITIONS
16. Lot
une unité d’aliment composé qui est produite dans une seule entreprise à l’aide de paramètres uniformes et qui peut être identifiée en vue de son rappel, d’un nouveau traitement ou de sa destruction, si des tests devaient en révéler la nécessité (guide d’autocontrôle 001, AC-00). Ce lot peut comprendre 1 ou plusieurs charges.

Législation belge
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BeBC-i.png 22 AVRIL 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale concernant la commercialisation des matériels de multiplication de plantes fruitières et des plantes fruitières destinées à la production de fruits CHAPITRE Ier. - Objet et définitions

Art. 2. Aux fins du présent arrêté, on entend par :

11° lot
un certain nombre d'éléments d'un produit unique, identifiable par l'homogénéité de sa composition et de son origine;

Législation belge - Région de Bruxelles-Capitale
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31 DECEMBRE 1992. - Arrêté royal relatif aux contrôles vétérinaires et zootechniques applicables aux échanges intracommunautaires de certains animaux vivants et produits. (CHAPITRE I. - Définitions.)
Article 1. Pour l'application du présent arrêté, il faut entendre par :
lot :
une quantité d'animaux ou de produits de même nature, couverte par un même certificat;

Législation belge
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SPECIFICATIONS TECHNIQUES UNIFIEES, STS 52 Menuiseries extérieures, 52.0 Généralités, Edition 2005 Annulent et remplacent les STS 52.0 éd. 1985 2. Terminologie, 2.1. Terminologie générale
5 Lot
Fourniture ou partie de fourniture soumise à réception.

Législation belge
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BeWa-i.png 27 NOVEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles relatives aux établissements se livrant à une activité entraînant des émissions de CO2. CHAPITRE II. - Définitions.
Art. 2. Au sens du présent arrêté, on entend par :
15° lot
une quantité de combustibles ou de matières échantillonnée et caractérisée de manière représentative et transférée en un seul chargement ou de manière continue pendant une période de temps donnée;

Législation belge - Wallex, base de données juridique de la Wallonie
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RS 817.022.21 Ordonnance du DFI sur l’étiquetage et la publicité des denrées alimentaires Art. 19 Définition
Par lot,
on entend un ensemble d’unités de production ou de vente d’une denrée alimentaire produite, fabriquée ou conditionnée dans des circonstances pratiquement identiques.

Législation suisse
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Agence canadienne d'inspection des aliments Programme d'importation du poisson - Glossaire
Lot
à l'égard du poisson autre que du poisson frais, envoi ou partie d'un envoi de poisson constitué de poisson de la même espèce, transformé de la même façon par le même transformateur, emballé dans des contenants de même taille et portant la même étiquette. On peut trouver dans un lot des produits transformés à des heures ou à des dates différentes. Le volume d'un lot donné ne peut être supérieur à la quantité de poisson que peut contenir un conteneur d'expédition.

Législation canadienne
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Règlement sur les fruits et les légumes frais, C.R.C., ch. 285 INTERPRÉTATION
2. Dans le présent règlement,
« lot »
Quantité de produits qui, pour une raison quelconque, est considérée séparément pour inspection. (lot)

Législation canadienne
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Bonnes pratiques de fabrication, Août 2006 - Version 2.0 Glossaire

Les définitions suivantes s'appliquent aux termes utilisés dans ce document de référence. Elles peuvent avoir une signification différente dans d'autres contextes.

Lot
Quantité de tout PSN sous forme posologique, d'une matière première ou d'un matériel d'emballage, homogène à l'intérieur de limites déterminées, formant en tout ou en partie un seul lot de fabrication et identifiée par un numéro de lot distinctif figurant sur l'étiquette du produit fini.

Législation canadienne
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Lignes directrices sur les produits de boeuf haché cru qui contiennent du Escherichia coli O157:H7 Glossaire
Lot
Tout le bœuf haché produit au même établissement dans les mêmes conditions entre deux opérations de nettoyage et de désinfection.

Législation canadienne
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LIGNES DIRECTRICES SUR LES BONNES PRATIQUES DE FABRICATION - ÉDITION 2002 (version 2, remplace l'édition 2002, émises le 20 janvier 2003. Entrée en vigueur 1er février 2003) (GLOSSAIRE)
Les définitions données ci-après s'appliquent aux termes utilisés dans les présentes lignes directrices et dans les annexes, sauf indications contraires dans ces annexes. Les définitions tirées d’autres documents sont ainsi désignées par des parenthèses prévues à la fin de la définition.
Lot (lot)
- Quantité de toute drogue sous forme posologique, d'une matière première ou d'un matériel d'emballage, homogène à l'intérieur de limites déterminées, formant en tout ou en partie un seul lot de fabrication et identifiée par un numéro de lot distinctif figurant sur l'étiquette du produit fini.

Législation canadienne
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GLOSSAIRE DE TERMINOLOGIE SUR LA SALUBRITÉ ET L’INSPECTION DES ALIMENTS (Partie 1, Définitions provenant des règlements et codes types du Groupe de mise en oeuvre du système canadien de l’inspection des aliments (GMOSCIA))
lot
quantité de produit, présenté dans un contenant de format défini, de type déterminé et portant un certain code, qu’une firme de produits alimentaires produit en un temps donné. (lot)

Législation canadienne
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Les principes OCDE de bonne pratique de laboratoire, révision 1997 (2. Terminologie)
2.4 Termes relatifs à l’élément d’essai
3. Un lot représente
une quantité déterminée d’un élément d’essai ou de référence qui est produite au cours d’un cycle de fabrication bien défini de façon qu’elle présente normalement un caractère uniforme et qui doit être désignée comme telle.

Organisation de Coopération et de Développement Economiques (OCDE)
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Glossaire marchés publics
Lot
la subdivision par le pouvoir adjudicateur, l’entreprise publique ou l’entité adjudicatrice d'un projet ou d'un marché susceptible d'être attribuée séparément, en principe en vue d'une exécution distincte.

Législation belge
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Manuel d'inspection des établissements de miel GLOSSAIRE DES TERMES
Lot
Un « lot » peut être défini comme une collection de produits agroalimentaires de la même taille, du même type et du même style qui ont été fabriqués pour ensuite être emballés dans des contenants de la même taille, essentiellement dans les mêmes conditions et que l'établissement ou la partie réglementée désigne comme un « lot » aux fins d'échantillonnage.

Législation canadienne
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Annexes à l’Arrêté Ministériel n° 2003-175 du 3 mars 2003 - Conditions d’ouverture, de modification et de fonctionnement des établissements de fabrication, de vente et de distribution en gros de médicaments vétérinaires GLOSSAIRE
Lot
Quantité définie d'une matière première, d'un article de conditionnement ou d'un produit fabriqué en une opération ou en une série d’opérations, telle qu'elle puisse être considérée comme homogène.
Note : A certains stades de la fabrication, il peut être nécessaire de diviser un lot en un certain nombre de sous-lots qui sont ultérieurement rassemblés en vue de former un lot homogène. Lors d'une fabrication en continu, le lot doit correspondre à une fraction définie de la production, caractérisée par son homogénéité escomptée.
Pour le contrôle des produits finis, le lot est défini de la façon suivante : pour le contrôle du produit fini, le lot d'une spécialité pharmaceutique est l'ensemble des unités d'une forme pharmaceutique provenant d'une même masse initiale et ayant été soumis à une seule série d’opérations de fabrication ou à une seule opération de stérilisation. Dans le cas d'un procédé de production continue, le lot est l'ensemble des unités fabriquées dans un laps de temps déterminé.

Législation monégasque (Conseil National, Principauté de Monaco)
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Arrêté du 21 juin 2018 modifiant l’arrêté du 20 avril 2012 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées de compostage soumises à enregistrement sous la rubrique n° 2780 (NOR : TREP1800787A) Art. 1er.
L’arrêté ministériel du 20 avril 2012 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées de compostage soumises à enregistrement sous la rubrique n° 2780 est ainsi modifié :
II. – L’article 2 est ainsi modifié :
« Définitions.
Au sens du présent arrêté, on entend par :
Lot :
une quantité de produits fabriquée dans un seul établissement sur un même site de production en utilisant des paramètres de production uniformes et qui est identifiée de façon à en permettre le rappel ou le retraitement si nécessaire.

Législation française

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Application du Décret n° 78-166 du 31 janvier 1978 relatif au contrôle métrologique de certains préemballages Article 8. Définitions
8.1. Lot :
Le lot est constitué par l'ensemble des préemballages de même modèle et de même fabrication faisant l'objet du contrôle.
L'effectif du lot est le nombre N de préemballages contenus dans cet ensemble.
L'effectif du lot est limité à 10000 préemballages; toutefois, lorsque le contrôle des préemballages se fait en fin de chaîne de remplissage, il est égal à la production horaire maximale de la chaîne de remplissage et cela sans limitation d'effectif.

Législation française

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Le transport sous température dirigée en Bretagne. Université Rennes 2 Haute Bretagne. DRE Bretagne 2002 GLOSSAIRE
Lot
le marché du transport par lot comprend le petit lot (1 à 7 palettes), le lot partiel (8 à 29) et le lot complet (30 à 33). Il concerne des volumes plus importants (au moins 3 tonnes) que ceux de la messagerie.

Législation française

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BONNES PRATIQUES DE DISTRIBUTION EN GROS DES MEDICAMENTS A USAGE HUMAIN ET DES PRODUITS PHARMACEUTIQUES REGLEMENTES, GUIDE BPD MALI Glossaire
Lot
Quantité définie d’un produit fabriqué en une opération ou en une série d’opérations, telle qu’elle puisse être considérée comme homogène.

Législation malienne (République du Mali, Assemblée Nationale)
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Arrêté Ministériel n° 2006-309 du 28 juin 2006 relatif aux bonnes pratiques de distribution en gros de médicaments vétérinaires Glossaire
Les définitions figurant dans ce glossaire s'appliquent aux termes utilisés dans cet arrêté et son annexe. Les termes ainsi définis peuvent avoir une signification différente dans un autre contexte.
Lot
Quantité définie d'un médicament vétérinaire fabriqué en une opération ou en une série d'opérations, telle qu'elle puisse être considérée comme homogène.

Législation monégasque (Conseil National, Principauté de Monaco)

lot codé

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CODE D'USAGES INTERNATIONAL RECOMMANDE EN MATIERE D'HYGIENE POUR LES CONSERVES NON ACIDIFIEES OU ACIDIFIEES, DE PRODUITS ALIMENTAIRES NATURELLEMENT PEU ACIDES CAC/RCP 23-1979, Rév. 2-1993 SECTION II - DEFINITIONS
Aux fins du présent Code, on entend par:
2.7 "Lot codé"
ensemble des fabrications d'une période donnée identifiées par un même code figurant sur les récipients.

Codex Alimentarius
CODEX-i.png
CODE D'USAGES EN MATIERE D'HYGIENE POUR LES CONSERVES D'ALIMENTS PEU ACIDES CONDITIONNES ASEPTIQUEMENT- CAC/RCP 40-1993 SECTION II
DEFINITIONS
Aux fins du présent Code, on entend par:
2.6 Lot codé
ensemble des fabrications d'une période donnée identifiées par un code spécifique figurant sur les récipients.

Codex Alimentarius

lot d'inspection

Normes
  • NBN EN ISO 13918 - 2008
Soudage - Goujons et bagues céramiques pour le soudage à l'arc des goujons (ISO 13918:2008)

lot d’œufs

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Focus sur les dispositions incontournables de la commercialisation des œufs et leurs contrôles, NOTE DE SERVICE DGAL/SDSSA/N2006-8268, 27 novembre 2006 1. LEXIQUE
Un "lot" d’œufs
il s’agit des œufs ayant les caractéristiques suivantes :
  • emballés ou en vrac ;
  • provenant d’un même producteur ou d’un même centre d'emballage ;
  • présents dans un même lieu ;
  • ayant la même date de durabilité minimale ;
  • de même catégorie de qualité et de poids.

Législation française

lot de fabrication

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Bonnes pratiques de fabrication, Août 2006 - Version 2.0 Glossaire

Les définitions suivantes s'appliquent aux termes utilisés dans ce document de référence. Elles peuvent avoir une signification différente dans d'autres contextes.

Lot de fabrication
Quantité de tout produit à l'étape de traitement, homogène à l'intérieur de limites déterminées, fabriqué conformément à une commande unique de fabrication sous l'attestation des signataires responsables de ladite commande. En cas de fabrication continue, le lot de fabrication correspond à une fraction définie de la production, caractérisée par son homogénéité escomptée. Parfois, il est nécessaire de diviser un lot de fabrication en un certain nombre de sous-lots de fabrication qui sont ultérieurement rassemblés en vue de former un lot final de fabrication homogène.

Législation canadienne
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LIGNES DIRECTRICES SUR LES BONNES PRATIQUES DE FABRICATION - ÉDITION 2002 (version 2, remplace l'édition 2002, émises le 20 janvier 2003. Entrée en vigueur 1er février 2003) (GLOSSAIRE)
Les définitions données ci-après s'appliquent aux termes utilisés dans les présentes lignes directrices et dans les annexes, sauf indications contraires dans ces annexes. Les définitions tirées d’autres documents sont ainsi désignées par des parenthèses prévues à la fin de la définition.
Lot de fabrication (batch)
- Quantité de toute drogue sous forme posologique ou d'une matière première ou d'un matériel d'emballage, homogène à l'intérieur de limites déterminées, fabriquée conformément à une commande unique de production sous l'attestation des signataires responsables de ladite commande. En cas de fabrication continue, le lot de fabrication correspond à une fraction définie de la production, caractérisée par son homogénéité escomptée. Parfois, il est nécessaire de diviser un lot de fabrication en un certain nombre de sous-lots de fabrication qui sont ultérieurement rassemblés en vue de former un lot final de fabrication homogène.

Législation canadienne
Normes
  • NBN EN ISO 13918 - 2008
Soudage - Goujons et bagues céramiques pour le soudage à l'arc des goujons (ISO 13918:2008)

lot de semence

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Annexes à l’Arrêté Ministériel n° 2003-175 du 3 mars 2003 - Conditions d’ouverture, de modification et de fonctionnement des établissements de fabrication, de vente et de distribution en gros de médicaments vétérinaires GLOSSAIRE
Lot de semence
  • Lot de semence primaire : une culture d'un micro-organisme répartie en récipients en une seule opération et de manière à assurer l'uniformité et la stabilité et à prévenir la contamination. Un lot de semence primaire sous forme liquide est normalement conservé à une température égale ou inférieure à -70 °C. Un lot de semence primaire cryodesséché est conservé à une température reconnue pour assurer sa stabilité.
  • Lot de semence de travail : une culture d'un micro-organisme dérivée du lot de semence primaire et destinée à être utilisée dans la production. Les lots de semence de travail sont répartis en récipients et conservés de la même manière que celle décrite pour les lots de semence primaires.
  • Système de lots de semence : dans un système de lots de semence les lots successifs d'un produit sont dérivés du même lot de semence primaire à un niveau donné de passage. Un lot de semence de travail est préparé à partir du lot de semence primaire en vue de la production de routine. Le produit final est dérivé du lot de semence de travail et le nombre de passages subis depuis le lot de semence primaire n'est pas supérieur à celui utilisé pour préparer le vaccin qui s'est avéré satisfaisant en ce qui concerne son innocuité et son efficacité lors d'essais cliniques. L'origine du lot de semence primaire et l'historique des passages au lot de semence de travail sont enregistrés.

Législation monégasque (Conseil National, Principauté de Monaco)

lot défectueux

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LIGNES DIRECTRICES SUR LES BONNES PRATIQUES DE FABRICATION - ÉDITION 2002 (version 2, remplace l'édition 2002, émises le 20 janvier 2003. Entrée en vigueur 1er février 2003) (GLOSSAIRE)
Les définitions données ci-après s'appliquent aux termes utilisés dans les présentes lignes directrices et dans les annexes, sauf indications contraires dans ces annexes. Les définitions tirées d’autres documents sont ainsi désignées par des parenthèses prévues à la fin de la définition.
Lot défectueux (lot failure)
- Un lot ou lot de fabrication qui a été rejeté du fait de sa non-conformité aux spécifications en cours de fabrication ou du produit fini.

Législation canadienne

lot de marchandise

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NORME CEE-ONU No. 42 concernant la commercialisation et le contrôle de la qualité commerciale des ŒUFS EN COQUILLE livrés au trafic international entre les pays membres de la CEE-ONU et à destination de ces pays
I. DÉFINITION DU PRODUIT Définitions utilisées dans la norme
Lot de marchandises:
œufs de même qualité et de même catégorie de poids, emballés dans des conteneurs uniformes dans le même centre d'emballage, expédiés par le même moyen de transport et présentés au contrôle en même temps.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

lot de produit final

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GLOSSAIRE TERMINOLOGIQUE
Le choix des définitions présentées ci-dessous a été arrêté en se limitant à celles qui sont susceptibles d'être utiles aux utilisateurs du présent Manuel terrestre de l'OIE.
::Produit final (lot)
Tous les conteneurs finaux scellés qui ont été remplis à partir du même lot homogène de vaccin dans le cadre d'une session de travail, lyophilisés ensemble dans le cadre d'une opération continue (le cas échéant), scellés dans le cadre d'une session de travail et identifiés par un numéro de code unique.

Organisation Mondiale de la Santé Animale (OIE)

lot en cause

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Lignes directrices sur les produits de boeuf haché cru qui contiennent du Escherichia coli O157:H7 Glossaire
Lot en cause
Tout le bœuf haché tiré d'une matière crue qui a donné des résultats positifs à une épreuve de dépistage du E. coli O157:H7. Pourrait comprendre les parures ou carcasses utilisées pour produire du bœuf haché ou un lot de bœuf haché qui a été en contact avec la surface d'une pièce d'équipement qui a donné des résultats positifs.

Législation canadienne

lot subdivisé

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Lignes directrices sur les produits de boeuf haché cru qui contiennent du Escherichia coli O157:H7 Glossaire
Lot subdivisé
Dans certaines conditions, un lot peut être subdivisé en fonction d'un plan HACCP reconnu. Il faut pouvoir identifier chaque unité (code de date/lot) d'un lot subdivisé et l'entreprise de transformation doit fournir suffisamment de résultats d'analyse pour qu'on puisse évaluer la sûreté du lot subdivisé (p. ex. : le taux de E. coli générique est 100 ufc/g).

Législation canadienne

achat en lot

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Arrêté du 23 juillet 2014 modifiant l'arrêté du 17 octobre 2012 fixant les modalités d'établissement des cotations pour le marché des ovins « entrée abattoir » (NOR: AGRT1405690A) ANNEXE IV MÉTHODE D'INDIVIDUALISATION DES PRIX POUR LES ANIMAUX ACHETÉS EN LOT
1. Définitions
Achat en lot :
achat de plus d'un animal issu du même fournisseur avec un prix d'achat identique pour plusieurs typologies du lot sur le document d'achat pour la semaine S.

Législation française


SmallUK-i.png désignation de lot->lot designation

désignation de lot

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Règlement sur les semences, C.R.C., ch. 1400 DÉFINITIONS ET INTERPRÉTATION
(2) Les définitions qui suivent s’appliquent aux parties I, III et IV.
« désignation de lot »
Numéro, marque, symbole ou numéro d’essai identifiant un lot de semence. (lot designation)

Législation canadienne

donnée concernant le lot

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Règlement (Euratom) n° 302/2005 de la Commission du 8 février 2005 relatif à l'application du contrôle de sécurité d'Euratom - Déclaration du Conseil et de la Commission (Journal officiel n° L 054 du 28/02/2005 p. 0001 - 0071) Article 2 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
12) "données concernant le lot",
le poids total de chaque catégorie de matières nucléaires et, dans le cas du plutonium et de l’uranium, la composition isotopique s'il y a lieu; pour les rapports, on additionne les poids des différents articles du lot avant d'arrondir à l'unité la plus proche;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

libération des lots

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BONNES PRATIQUES DE DISTRIBUTION EN GROS DES MEDICAMENTS A USAGE HUMAIN ET DES PRODUITS PHARMACEUTIQUES REGLEMENTES, GUIDE BPD MALI Glossaire
Libération des lots
Décision par laquelle le fabricant certifie que le médicament ou le produit pharmaceutique répond aux exigences du dossier de l’autorisation de mise sur le marché ou du dossier interne de spécification.

Législation malienne (République du Mali, Assemblée Nationale)
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Arrêté Ministériel n° 2006-309 du 28 juin 2006 relatif aux bonnes pratiques de distribution en gros de médicaments vétérinaires Glossaire
Les définitions figurant dans ce glossaire s'appliquent aux termes utilisés dans cet arrêté et son annexe. Les termes ainsi définis peuvent avoir une signification différente dans un autre contexte.
Libération des lots
Décision par laquelle le fabricant ou l'importateur atteste qu'un lot de médicaments vétérinaires a bien été fabriqué et contrôlé conformément aux exigences du dossier de l'autorisation de mise sur le marché et des bonnes pratiques de fabrication des médicaments vétérinaires et que ce lot de médicament vétérinaire peut donc être mis sur le marché.

Législation monégasque (Conseil National, Principauté de Monaco)

Voir également sur Qualitionnaire by AQTE sprl