Maître
| |||
Maître | |||
Union européenne | |||
La Documentation Française | |||
Dernière modification : RiskManager - 5/05/2018 (77110) |
Maître
|
classe de maître
|
||
Législation française |
maître d'oeuvre
Direction Départementale de l'Equipement de la Manche Glossaire |
|
||
Législation française |
maître d'oeuvre chargé de la conception
4 AOUT 1996. - Loi relative au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail.(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 18-09-1996 et mise à jour au 06-04-2005) (CHAPITRE I. - Champ d'application et définitions) |
Art. 3. § 1. Pour l'application de la présente loi, on entend par :
|
||
Législation belge |
maître d'oeuvre chargé de l'exécution
4 AOUT 1996. - Loi relative au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail.(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 18-09-1996 et mise à jour au 06-04-2005) (CHAPITRE I. - Champ d'application et définitions) |
Art. 3. § 1. Pour l'application de la présente loi, on entend par :
|
||
Législation belge |
maitre d'oeuvre chargé du contrôle de l'exécution
4 AOUT 1996. - Loi relative au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail.(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 18-09-1996 et mise à jour au 06-04-2005) (CHAPITRE I. - Champ d'application et définitions) |
Art. 3. § 1. Pour l'application de la présente loi, on entend par :
|
||
Législation belge |
maître d'ouvrage / maître de l'ouvrage
21 NOVEMBRE 2006. - Règlement régional d'urbanisme. - Titre III. Chantiers Définitions |
Art. 2. Au sens du présent règlement, on entend par :
|
||
Législation belge |
4 AOUT 1996. - Loi relative au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail.(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 18-09-1996 et mise à jour au 06-04-2005) (CHAPITRE I. - Champ d'application et définitions) |
Art. 3. § 1. Pour l'application de la présente loi, on entend par :
|
||
Législation belge |
SPECIFICATIONS TECHNIQUES UNIFIEES, STS 52 Menuiseries extérieures, 52.0 Généralités, Edition 2005 Annulent et remplacent les STS 52.0 éd. 1985 2. Terminologie, 2.1. Terminologie générale |
|
||
Législation belge |
Direction Départementale de l'Equipement Glossaire |
|
||
Législation française |
maître artisan
Portail de l'Artisanat Glossaire |
|
||
Législation française |