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- Aux fins de la présente directive, on entend par «machine», les produits énumérés à l'article 1er, paragraphe 1, points a) à f). Les définitions suivantes s'appliquent:
- a) «machine»:
- ensemble équipé ou destiné à être équipé d'un système d'entraînement autre que la force humaine ou animale appliquée directement, composé de pièces ou d'organes liés entre eux dont au moins un est mobile et qui sont réunis de façon solidaire en vue d'une application définie,
- ensemble visé au premier tiret, auquel manquent seulement des organes de liaison au site d'utilisation ou de connexion aux sources d'énergie et de mouvement,
- ensemble visé au premier et au deuxième tirets prêt à être installé et qui ne peut fonctionner en l'état qu'après montage sur un moyen de transport ou installation dans un bâtiment ou une construction,
- ensemble de machines visées au premier, au deuxième et au troisième tirets ou de quasi-machines visées au point g) qui, afin de concourir à un même résultat, sont disposées et commandées de manière à être solidaires dans leur fonctionnement,
- ensemble de pièces ou d'organes liés entre eux, dont un au moins est mobile, qui sont réunis en vue de soulever des charges et dont la seule force motrice est une force humaine directement appliquée;
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
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- grosse machine (langage professionnel)
- Domaine : Audiovisuel.
- Définition : Production à gros budget, dont l’ambition semble surtout commerciale.
- Équivalent étranger : blockbuster.
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| Législation française |
Machine à attaque ponctuelle -
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- Machine à attaque ponctuelle
- Machine n'attaquant qu'une partie du front de taille et dont la conception initiale n'est pas liée à une forme de section déterminée a priori.
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| Législation française |
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- 1. Les définitions qui suivent s’appliquent à ce mémorandum :
- « machine à glaçons automatique »
- Machine à glaçons automatique, assemblée en usine, pouvant produire au moins 23 kg/jour (51 livres/jour) et au plus 1 000 kg/jour (2 200 livres/jour) de glace en cubes, en flocons ou sous forme broyée ou fragmentée, de façon continue ou discontinue. (automatic ice maker)
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| Législation canadienne |
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- Machine à timbrer
- Système de validation des titres de mouvement agréé par l'administration des douanes et confié aux entrepositaires dans le cadre d'un agrément.
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| Législation française |
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- Aux fins de la présente directive et des actes réglementaires énumérés à l’annexe IV, sauf dispositions contraires y figurant, on entend par:
- 16. "machine mobile"
- tout véhicule automoteur spécialement conçu et construit pour réaliser des travaux qui, du fait de ses caractéristiques de construction, ne convient pas au transport de passagers ni de marchandises. Une machine montée sur un châssis de véhicule à moteur n’est pas considérée comme une machine mobile;
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
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- Machine pleine face
- Machine excavant en une seule fois la totalité du front de taille et assurant le ramassage des déblais. On emploie aussi le terme : machine foreuse pleine section.
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| Législation française |
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- 3. EXIGENCES ESSENTIELLES COMPLÉMENTAIRES DE SANTÉ ET DE SÉCURITÉ POUR PALLIER LES DANGERS DUS À LA MOBILITÉ DES MACHINES
- Les machines présentant des dangers dus à leur mobilité doivent répondre à l'ensemble des exigences essentielles de santé et de sécurité décrites dans la présente partie (voir principes généraux, point 4).
- 3.1. GÉNÉRALITÉS
- 3.1.1. Définitions
- a) «Machine présentant des dangers dus à sa mobilité»:
- machine dont le fonctionnement exige soit la mobilité pendant le travail, soit un déplacement continu ou semi-continu suivant une succession de postes de travail fixes, ou
- machine qui fonctionne sans déplacement, mais qui peut être munie de moyens permettant de la déplacer plus facilement d'un endroit à un autre.
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
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- Les définitions ci-après sont applicables aux fins de la présente directive:
- Zones particulières des bâtiments
- 36. «salle des machines»:
- un local où sont installés des moteurs à combustion;
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
Salle des machines principales -
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- Les définitions ci-après sont applicables aux fins de la présente directive:
- Zones particulières des bâtiments
- 35. «salle des machines principales»:
- le local où sont installés les moteurs de propulsion;
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
SELECT * from sgidb.periodiccontrol where equipment like CONCAT('%',LTRIM(RTRIM(' machine ')),'%')
| Contrôles périodiques légalement requis
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| Pays
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Equipement
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Opération
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Périodicité
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Opérateur requis par la loi
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Références légales
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Item
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