Manifeste

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---> DISAMBIGUATION:<---

  • manifeste, substantif masculin
  • manifeste, adjectif
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Union européenne
Ca.png
Termium plus, Canada
Fr.png
La Documentation Française

Dictionnaires d'autrefois

Wiktionaire

Wikipedia

Codex Alimentarius

Dernière modification : Hubert - 11/06/2021 (184436)

Manifeste

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Règlement (UE) n° 164/2010 de la Commission du 25 janvier 2010 relatif aux spécifications techniques des systèmes de notification électronique des bateaux en navigation intérieure visées à l’article 5 de la directive 2005/44/CE du Parlement européen et du Conseil relative à des services d'information fluviale (SIF) harmonisés sur les voies navigables communautaires (Journal officiel n° L 057 du 06/03/2010 p. 0001 - 0154) 2. PARTIE 2: CODES ET RÉFÉRENCES, 2.3. Définitions
Les définitions suivantes sont utilisées dans le cadre des présentes spécifications techniques.
Un manifeste
est un document qui énumère les spécifications des marchandises, y compris les équipements, chargées à bord d’un moyen de transport. Un manifeste se présente souvent sous la forme d’une liasse de connaissements pour les besoins officiels et administratifs.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

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République Tunisienne - Direction Générale des Douanes Glossaire
Manifeste
Document signé par le capitaine du navire ou le commandant de bord d’un aéronef reprenant les marchandises chargées à bord avec leur identification et présenté à la douane en guise de déclaration sommaire. (Manifeste d’entrée ou de sortie).

Législation tunisienne

Ivresse publique et manifeste (IPM)

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La préfecture de police, au service du public de l'agglomération parisienne Glossaire
IPM
désigne une ivresse publique et manifeste.

Législation française

Toxicité manifeste

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RÈGLEMENT (UE) N°260/2014 DE LA COMMISSION du 24 janvier 2014 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique, le règlement (CE) n°440/2008 établissant des méthodes d’essai conformément au règlement (CE) n°1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH) ANNEXE - 4) ÉTUDE DE TOXICITÉ ORALE À DOSE RÉPÉTÉE PENDANT 28 JOURS SUR LES RONGEURS - Appendice 1 Définitions
Toxicité manifeste:
terme général désignant des signes évidents de toxicité qui surviennent à la suite de l’administration d’une substance d'essai. Ces signes doivent être suffisants pour permettre l’évaluation des dangers et doivent être tels qu’on puisse s’attendre à ce qu’une augmentation de la dose administrée entraîne l’apparition de signes de toxicité grave et probablement la mort.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne