Manifeste

---> DISAMBIGUATION:<--- manifeste, substantif masculin manifeste, adjectif
Union européenne
Termium plus, Canada
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Dernière modification : Hubert - 11/06/2021 (184436)

Manifeste

Règlement (UE) n° 164/2010 de la Commission du 25 janvier 2010 relatif aux spécifications techniques des systèmes de notification électronique des bateaux en navigation intérieure visées à l’article 5 de la directive 2005/44/CE du Parlement européen et du Conseil relative à des services d'information fluviale (SIF) harmonisés sur les voies navigables communautaires (Journal officiel n° L 057 du 06/03/2010 p. 0001 - 0154) 2. PARTIE 2: CODES ET RÉFÉRENCES, 2.3. Définitions

		Les définitions suivantes sont utilisées dans le cadre des présentes spécifications techniques. Un manifeste est un document qui énumère les spécifications des marchandises, y compris les équipements, chargées à bord d’un moyen de transport. Un manifeste se présente souvent sous la forme d’une liasse de connaissements pour les besoins officiels et administratifs.
		Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
		Union européenne

République Tunisienne - Direction Générale des Douanes Glossaire

		Manifeste Document signé par le capitaine du navire ou le commandant de bord d’un aéronef reprenant les marchandises chargées à bord avec leur identification et présenté à la douane en guise de déclaration sommaire. (Manifeste d’entrée ou de sortie).
		Législation tunisienne

Ivresse publique et manifeste (IPM)

La préfecture de police, au service du public de l'agglomération parisienne Glossaire

		IPM désigne une ivresse publique et manifeste.
		Législation française

Toxicité manifeste

RÈGLEMENT (UE) N°260/2014 DE LA COMMISSION du 24 janvier 2014 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique, le règlement (CE) n°440/2008 établissant des méthodes d’essai conformément au règlement (CE) n°1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH) ANNEXE - 4) ÉTUDE DE TOXICITÉ ORALE À DOSE RÉPÉTÉE PENDANT 28 JOURS SUR LES RONGEURS - Appendice 1 Définitions

		Toxicité manifeste: terme général désignant des signes évidents de toxicité qui surviennent à la suite de l’administration d’une substance d'essai. Ces signes doivent être suffisants pour permettre l’évaluation des dangers et doivent être tels qu’on puisse s’attendre à ce qu’une augmentation de la dose administrée entraîne l’apparition de signes de toxicité grave et probablement la mort.
		Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
		Union européenne