Manuel

De Qualitionnaire
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Manuel -

ORTOLANG.png
Etymologie, Ortolang
UE.png
Union européenne
Ca.png
Termium plus, Canada
Fr.png
La Documentation Française
CODEX.png
Codex Alimentarius

SmallUK.png manuel->manual

Fr.png
Plan qualité Glossaire de la qualité
Manuel
Recueil des procédures nécessaires à l'accomplissement d'une ou plusieurs tâches.

Législation française

Manuel aquatique -

OIE.png
Code sanitaire pour les animaux aquatiques (2006) CHAPITRE 1.1.1. DÉFINITIONS, Article 1.1.1.1.
Aux fins du Code aquatique :
Manuel aquatique
désigne le Manuel des tests de diagnostic pour les animaux aquatiques de l'OIE.

Organisation Mondiale de la Santé Animale (OIE)

Manuel de diagnostic -

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Règlement (CE) n° 318/2007 de la Commission du 23 mars 2007 fixant les conditions de police sanitaire applicables aux importations de certains oiseaux dans la Communauté et les conditions de quarantaine qui leur sont applicables Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE (Journal officiel n° L 084 du 24/03/2007 p. 0007 - 0029) Article 3 Définitions)

Aux fins du présent règlement, les définitions contenues dans la directive 2005/94/CE sont applicables.

En outre, on entend par:
h) "manuel de diagnostic"
le manuel de diagnostic de l’influenza aviaire figurant à l’annexe de la décision 2006/437/CE;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

UE.png
Directive 2005/94/CE du Conseil du 20 décembre 2005 concernant des mesures communautaires de lutte contre l'influenza aviaire et abrogeant la directive 92/40/CEE (Journal officiel n° L 010 du 14/01/2006 p. 0016 - 0065) (Article 2 Définitions)
Aux fins de la présente directive:
15) "manuel de diagnostic":
le manuel de diagnostic visé à l'article 50, paragraphe 1;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

UE.png
Directive 2002/60/CE du Conseil du 27 juin 2002 établissant des dispositions spécifiques pour la lutte contre la peste porcine africaine et modifiant la directive 92/119/CEE, en ce qui concerne la maladie de Teschen et la peste porcine africaine (Journal officiel n° L 192 du 20/07/2002 p. 0027 - 0046) (Article 2 Définitions)
Aux fins de la présente directive, on entend par:
d) "manuel de diagnostic":
le manuel de diagnostic visé à l'article 18, paragraphe 3;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Manuels de diagnostic disponibles en ligne -

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- Influenza aviaire -

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- Intestinal Parasites -

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- Manual of Diagnostic Tests for Aquatic Animals 2006 -

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- Manual of Diagnostic Tests and Vaccines for Terrestrial Animals 2004 -

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- Merck Manuals of Diagnosis -

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- Nursing Diagnosis Manual -

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- Peste porcine africaine -

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- Peste porcine classique -

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Manuel de la qualité -

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Arrêté du 6 avril 2011 relatif au management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse et aux médicaments dans les établissements de santé NOR : ETSH1109848A A N N E X E - GLOSSAIRE
Manuel de la qualité.
Document spécifiant le système de management de la qualité d’une organisation, et notamment la description des processus, de leurs relations et interactions.

Législation française

Manuel GPPLP

EU.png
MANUEL DE GESTION DES PRODUITS PHARMACEUTIQUES DE LUTTE CONTRE LE PALUDISME, Juin 2000, Édition revue 2004 Traduction imprimée 2006 Sigles
Manuel GPPLP
Manuel de Gestion des Produits pharmaceutiques de Lutte contre le Paludisme

Législation des Etats-Unis

Manuel qualité -

SmallUK.png manuel qualité->quality assurance manuel

Ca.png
Mouvement québécois de la qualité lexique
Manuel qualité / quality assurance manuel :
Document énonçant la politique qualité de l’entreprise et décrivant les dispositions générales prises par un organisme en matière d’assurance de la qualité. - NF X 50 - 120

Législation canadienne

Fr.png
Mise sous assurance qualité des DDSV; application obligatoire des plans qualité concernant la gestion des compétences, la gestion des ordres de service d'inspection, la programmation des inspections et les méthodes et rapports d'inspection; guide de rédaction d'un manuel qualité, NOTE DE SERVICE DGAL/MASCS/N2005-8010, 11 janvier 2005 ANNEXE 2 GLOSSAIRE POUR UNE LECTURE AISÉE DU GUIDE D’APPLICATION DE LA NORME ISO 17020 (NF EN 45004), GLOSSAIRE « ASSURANCE QUALITÉ »
Manuel qualité
Document décrivant les dispositions générales prises par l'organisme d'inspection pour assurer la qualité de sa prestation.

Législation française

  1. :L'objectif de ce glossaire est de rendre "accessible" le contenu de la norme ISO 17020 (NF EN 45004) pour le lecteur.
    Seules les normes de vocabulaire et de terminologie, françaises, européennes ou internationales constituent des référentiels. Ce document ne doit être donc utilisé que pour ce qu'il veut être : une transcription en langage simple de concepts, d'idées, ... Il est par conséquent et par définition imparfait.

Ml.png
BONNES PRATIQUES DE DISTRIBUTION EN GROS DES MEDICAMENTS A USAGE HUMAIN ET DES PRODUITS PHARMACEUTIQUES REGLEMENTES, GUIDE BPD MALI Glossaire
Manuel Qualité
Document qui vise à présenter, dans le cadre de la communication et de la transparence, le système qualité d’un établissement. Il sert aussi de référence pour faciliter l’évaluation de ce système qualité par rapport aux normes en vigueur.
Le Manuel Qualité rédigé de façon claire et simple, comprend la présentation de l’établissement, l’engagement Qualité de la Direction, l’organisation du système Qualité et la liste des documents qualité par champ d’activité.

Législation malienne (République du Mali, Assemblée Nationale)

Manuel d'Oslo -

FrINSEE.png
Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques)
Manuel d'Oslo
Le Manuel d'Oslo est la principale source internationale de principes directeurs en matière de collecte et d'utilisation d'informations sur les activités d'innovation. La troisième édition (2005) tient compte des progrès réalisés dans la compréhension du processus de l'innovation et de son impact économique. Elle prend également en compte l'expérience acquise lors des dernières vagues d'enquêtes sur l'innovation dans les pays de l'OCDE ainsi que dans les pays non-membres. Pour la première fois, le Manuel analyse l'innovation non technologique (innovation organisationnelle et de marketing) et les liens entre les différents types d'innovation. Il contient en outre une annexe sur la mise en œuvre des enquêtes portant sur ce thème dans les pays en voie de développement.
Remarque
Le Manuel d'Oslo sert de base à l'élaboration des enquêtes communautaires sur l'innovation (CIS).

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

  1. La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm

Pour aller plus loin -

Manuel de Frascati

FrINSEE.png
Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques)
Manuel de Frascati
Le Manuel de Frascati est la référence méthodologique en matière de recueil et d'exploitation des statistiques de recherche et développement (R & D). Ce manuel contient les définitions des notions de base, des principes directeurs pour la collecte de données ainsi que les classifications à utiliser pour la compilation des statistiques. Il est régulièrement actualisé. Dans la dernière et sixième édition (2002) figurent des principes directeurs mieux adaptés au suivi de l'évolution des pays de l'OCDE, notamment pour la mesure de la R & D du secteur des services, l'internationalisation de la R & D ainsi que les ressources humaines qui y sont affectées.

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

  1. La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm

Références utiles


Manuel terrestre -

OIE.png
OIE - Code sanitaire pour les animaux terrestres (2006) (CHAPITRE 1.1.1, DÉFINITIONS GÉNÉRALES, Article 1.1.1.1.)
Pour l'application du Code terrestre :
Manuel terrestre
désigne le Manuel des tests de diagnostic et des vaccins pour les animaux terrestres de l'OIE.

Organisation Mondiale de la Santé Animale (OIE)

Arme à répétition manuelle

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Décret n° 2013-700 du 30 juillet 2013 portant application de la loi n° 2012-304 du 6 mars 2012 relative à l'établissement d'un contrôle des armes moderne, simplifié et préventif Chapitre Ier : Dispositions générales, Section 1 : Définitions, Article 1
Au sens du présent décret, on entend par :
I. - Armes par nature et munitions :
Arme à répétition manuelle :
arme qui, après chaque coup tiré, est rechargée manuellement par introduction dans le canon d'une munition prélevée dans un système d'alimentation et transportée à l'aide d'un mécanisme ;

Législation française

Travail manuel

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Ministère de la Justice, Le long parcours Glossaire
TRAVAIL MANUEL
Activité où le travailleur du sexe masturbe le client.

Législation canadienne

  1. Le long parcours, Susan McIntyre, Ph.D., Août 2002, Rapport préparé pour le Ministère de la Justice Canada
    © GOUVERNEMENT DU CANADA (2006)
    Les opinions exprimées dans ce rapport sont celles de l'auteur et ne traduisent pas nécessairement le point de vue du ministère de la Justice.