Maritime
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Maritime - | |||
Etymologie, Ortolang | |||
Union européenne | |||
Termium plus, Canada | |||
La Documentation Française | |||
Codex Alimentarius | |||
Acheminement par le transporteur maritime - |
COMMISSION GÉNÉRALE DE TERMINOLOGIE ET DE NÉOLOGIE |
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Législation française |
Association internationale de signalisation maritime (AISM) - |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Avertissement maritime de vents |
Weather Terms, Assembled by Pat Wong, meteorologist @ Pacific Weather Centre ~ Environment Canada |
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Législation canadienne |
Certificat de travail maritime |
Convention du travail maritime, 2006 (Note: Date d'entrée en vigueur: 00:00:0000) (Définitions et champ d'application, Article II) |
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Organisation Internationale du Travail |
Code d'enquête sur les accidents maritimes |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Déclaration de conformité du travail maritime |
Convention du travail maritime, 2006 (Note: Date d'entrée en vigueur: 00:00:0000) Définitions et champ d'application, Article II |
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Organisation Internationale du Travail |
Domaine public maritime |
Direction Départementale de l'Equipement de la Manche Glossaire |
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Législation française |
Mesure spéciale pour renforcer la sûreté maritime de la convention SOLAS |
Aux fins du présent règlement, on entend par:
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Point de contact pour la sûreté maritime |
Aux fins du présent règlement, on entend par:
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Aux fins du présent règlement, on entend par:
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Produit de la pêche maritime et de l'aquaculture marine |
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Législation française |
Sûreté maritime |
Aux fins du présent règlement, on entend par:
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Zone maritime |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Convention pour la protection du milieu marin de l'Atlantique du Nord-Est (Journal officiel n° L 104 du 03/04/1998 p. 0002 - 0021) (Article 1 Définitions) |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |