Marquage
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Marquage, subst. masc. | |||
Union européenne | |||
Termium plus, Canada | |||
La Documentation Française | |||
Dernière modification : RiskManager - 20/03/2021 (123426) |
Marquage
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
3 JUIN 2007. - Arrêté royal relatif à l'identification et à l'enregistrement des ovins, des caprins et des cervidés. CHAPITRE Ier. - Définitions, Article 1. |
Pour l'application du présent arrêté, on entend par :
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Législation belge |
Vocabulaire de la forêt |
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Législation canadienne |
Décret n° 2013-700 du 30 juillet 2013 portant application de la loi n° 2012-304 du 6 mars 2012 relative à l'établissement d'un contrôle des armes moderne, simplifié et préventif Chapitre Ier : Dispositions générales, Section 1 : Définitions, Article 1 |
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Législation française |
Marquage CE |
Aux fins du présent règlement, on entend par:
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Union européenne |
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Union européenne |
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Union européenne |
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Union européenne |
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Union européenne |
Décret n°2013-988 du 6 novembre 2013 relatif à la limitation de l’utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques (NOR :DEVP1308575D) Art. 3. |
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Législation française |
Guide de l'acheteur public pour l'équipement des cuisines de restauration collective ANNEXE 4 GLOSSAIRE |
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Législation française |
Marquage de conformité CE |
RÈGLEMENT (UE) 2017/745 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 5 avril 2017 relatif aux dispositifs médicaux Article 2 - Définitions |
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Union européenne |
Marquage électronique - |
Fichier national du marquage électronique des équidés |
Arrêté du 25 juin 2018 relatif à l’identification des équidés (NOR : AGRG1802984) TITRE Ier DÉFINITIONS |
Art. 1er. – Au sens du présent arrêté, on entend par :
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Législation française |
Gestionnaire du marquage électronique |
Arrêté du 25 juin 2018 relatif à l’identification des équidés (NOR : AGRG1802984) TITRE Ier DÉFINITIONS |
Art. 1er. – Au sens du présent arrêté, on entend par :
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Législation française |
Numéro de marquage électronique |
Arrêté du 25 juin 2018 relatif à l’identification des équidés (NOR : AGRG1802984) TITRE Ier DÉFINITIONS |
Art. 1er. – Au sens du présent arrêté, on entend par :
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Législation française |
Marquage visible des voies |
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Union européenne |
En complément, voir aussi sur Qualitionnaire |